CIB 7 Version française
  E04H - E04H 7/32  
E04H00900-E04H01726
 

SECTION E – CONSTRUCTIONS FIXES


E 04BÂTIMENT (matériaux stratifiés, produits stratifiés en général B32B)


E 04 HBÂTIMENTS OU CONSTRUCTIONS SIMILAIRES POUR EMPLOIS PARTICULIERS; PISCINES OU PATAUGEOIRES; MÂTS; BARRIÈRES; TENTES OU ABRIS PROVISOIRES, EN GÉNÉRAL (fondations E02D) [4]


9/

00Bâtiments, groupes de bâtiments ou abris conçus pour résister à des situations extérieures anormales, p.ex. à des bombardements, des séismes, des climats extrêmes ou pour se protéger de ces situations (constructions flottantes B63B; aspect fondations E02D; construction des bâtiments en général E04B; appuis ou autres supports permettant le mouvement E04B 1/36; détails particuliers concernant l'isolation ou d'autres protections E04B 1/62; étayage des bâtiments ou parties de bâtiments devenus dangereux ou endommagés E04G 23/04; portes, fenêtres E06B 5/00; conditionnement d'air, ventilation F24F; camouflage F41H 3/00; cellules ou pièces protégées contre des radiations dangereuses G21F 7/00)

9/

02.résistant aux séismes ou à l'effondrement du sol (fondations E02D 27/34)

9/

04.contre les raids aériens ou autres actes de guerre (appareils respiratoires A62B)

9/

06..Constructions aménagées dans les bâtiments ou en faisant partie

9/

08...Constructions aménagées sous les bâtiments, p.ex. abris contre les raids aériens

9/

10..Abris indépendants; Aménagements des murs pare-éclats indépendants

9/

12...entièrement enterrés, p.ex. galeries contre les raids aériens (tunnels, galeries E21D)

9/

14.contre d'autres influences dangereuses, p.ex. tornades, crues

9/

16.contre des conditions défavorables, p.ex. climats extrêmes, fléaux


12/

00Tours; Mâts; Pylônes; Cheminées d'usine; Châteaux d'eau; Procédés d'édification de ces structures (tours de refroidissement E04H 5/12; supports pour panneaux de signalisation routière E01F 9/011; pieux de fondations E02D 5/22; fondations de mâts, pylônes ou cheminées E02D 27/42; éléments de construction de forme allongée en général E04C 3/00; échelles métalliques fixes E06C 9/04; tours de forage pour le forage des puits de pétrole E21B 15/00) [6]

12/

02.Structures faites en matériaux spécifiés (E04H 12/16, E04H 12/18 ont priorité)

12/

04..en bois

12/

06...Structures du type à fermes

12/

08..en métal

12/

10...Structures du type à fermes

12/

12..en béton ou autre matériau analogue à la pierre, avec ou sans armature interne ou externe, p.ex. avec revêtements métalliques, avec éléments de coffrage permanents

12/

14...Structures du type à fermes

12/

16.Structures précontraintes

12/

18.mobiles ou avec des sections mobiles, p.ex. tournantes, télescopiques (bâtiments tournants E04B 1/346)

12/

20.Moyens de support latéraux à cet effet, p.ex. utilisant des amarres, des entretoises (ancres de fondations E02D 5/80; moyens de fixation pour câbles ou cordages F16G 11/00)

12/

22.Semelles ou montures pour pylônes ou poteaux

12/

24.Traverses

12/

26.Chevalements de mines (ascenseurs B66B)

12/

28.Corps de cheminées, p.ex. autonomes, ou conduits analogues (fondations E02D 27/42; cheminées en tant qu'éléments d'un bâtiment E04F 17/02; raccordements entre foyer et corps de cheminée, équipement pour cheminées F23)

12/

30.Châteaux d'eau (grands réservoirs B65D 88/00; emploi de réservoirs surélevés E03B 11/12)

12/

32.Mâts pour les couleurs (drapeaux, pavillons, leurs montages G09F 17/00)

12/

34.Dispositions pour élever ou abaisser des tours, mâts, poteaux, corps de cheminée ou analogues [6]


13/

00Monuments; Tombes; Caveaux funéraires; Columbariums (sculpture ou autres caractéristiques artistiques B44)


14/

00Bâtiments pour combinaison d'emplois différents non couverts dans un seul des groupes précédents de la présente sous-classe, p.ex. pour double emploi (E04H 3/02, E04H 9/06 ont priorité); Bâtiments du type où l'on peut pénétrer en voiture


15/

00Tentes ou abris provisoires, en général [4]

15/

02.Tentes combinées ou associées de façon particulière à d'autres éléments [4]

15/

04..du type suspendu, p.ex. à des arbres, à des supports en porte-à-faux (armatures de support E04H 15/34) [4]

15/

06..Tentes au moins partiellement supportées par des véhicules [4]

15/

08...Avant-toits de caravanes ou similaires [4]

15/

10..Chauffage, éclairage ou ventilation (pour les dispositifs en soi de chauffage, d'éclairage ou de ventilation, voir les classes appropriées, p.ex. F21, F24) [4]

15/

12...Chauffage [4]

15/

14...Ventilation [4]

15/

16....des toits de tentes [4]

15/

18.Tentes à couverture à sections multiples, p.ex. pavillons, tentes en forme de voûtes, marquises, chapiteaux (gonflables E04H 15/20); Tentes multiples, p.ex. à unités [4]

15/

20.gonflables, p.ex. dressées, renforcées ou supportées par un fluide sous pression (raccordement des valves aux corps élastiques gonflables B60C 29/00; coffrages gonflables pour l'érection sur place de murs, de planchers, de plafonds ou de toits E04G 11/04) [4]

15/

22..supportées par pression d'air à l'intérieur de la tente [4]

15/

24.de forme conique, p.ex. tentes d'Indiens [4]

15/

26.Tentes supportées par un mât central (tentes-parasols E04H 15/28) [4]

15/

28.Tentes du type parasol [4]

15/

30.transformables, p.ex. d'un type en un autre, de tente en abri provisoire, de couverture de tente en divers articles (sacs ou ballots transformables en tentes A45F 4/04; manteaux ou capes transformables en toiles de tente A45F 4/14) [4]

15/

32.Parties constitutives, composants, éléments constructifs, accessoires, équipement intérieur spécialement conçus pour les tentes, p.ex. cordes, bordures inférieures, entrées [4]

15/

34..Moyens de support, p.ex. armatures [4]

15/

36...en forme d'arche (E04H 15/42 a priorité) [4]

15/

38....expansibles, p.ex. extensibles [4]

15/

40....flexibles [4]

15/

42...du type extérieur, p.ex. dont l'armature est hors de la couverture [4]

15/

44...repliables, p.ex. du type démontable (E04H 15/42 a priorité; structures de bâtiments à parties pliables en général E04B 1/343) [4]

15/

46....téléscopiques et repliables [4]

15/

48....pliables, c. à d. avec des charnières ou des gonds (E04H 15/46 a priorité) [4]

15/

50.....du type à ciseaux [4]

15/

52.....du type à parallélogramme [4]

15/

54..Couvertures de tentes ou d'abris provisoires (toits de tentes ventilés E04H 15/16) [4]

15/

56..Sols [4]

15/

58..Fermetures; Vélums; Parasols [4]

15/

60..Mâts [4]

15/

62..Piquets, pieux ou similaires [4]

15/

64..Attaches de couvertures de tentes ou d'abris provisoires [4]


17/

00Clôturage, p.ex. palissades, enclos, corrals (caractéristiques particulières aux clôtures électrifiées A01K 3/00, H05C; moyens pour permettre le passage à travers les clôtures, barrières ou analogues E06B 11/00)

17/

02.Clôturage en fil métallique, p.ex. en treillage métallique (E04H 17/14 a priorité; travail mécanique ou traitement du fil métallique B21F, p.ex. fabrication de grillages B21F 27/00)

17/

04..caractérisé en ce qu'il utilise du fil métallique spécialement adapté, p.ex. du fil barbelé [1,7]

 

17/

06..Eléments de clôtures métalliques

 

17/

08...Leurs moyens d'ancrage, p.ex. éléments de forme particulière pénétrant dans le sol; Entretoises ou analogues (pour tours ou mâts E04H 12/20; semelles pour poteaux E04H 12/22)

17/

10..caractérisés par la façon de fixer le fil aux poteaux; Tendeurs verticaux

17/

12...le fil étant placé dans des fentes, des rainures ou analogues

17/

14.Clôtures construites en éléments rigides, p.ex. avec des panneaux de fil de fer supplémentaires ou avec des poteaux

17/

16..utilisant des éléments préfabriqués genre panneaux, p.ex. châssis en fil métallique

17/

18...Corrals, c. à d. enclos faciles à transporter ou à démonter

17/

20..Leurs poteaux

17/

22...Leurs moyens d'ancrage, p.ex. éléments de forme particulière pénétrant dans le sol; Entretoises ou analogues (pour tours ou mâts E04H 12/20; semelles pour poteaux E04H 12/22)

17/

24..Attaches pour fixer du fil supplémentaire aux châssis, poteaux ou barreaux

17/

26.Dispositifs pour l'édification ou l'enlèvement des clôtures

  E04H - E04H 7/32