CIB 7 Version française
 
E04H-E04H00732
  E04H 9/00 - E04H 17/26  

SECTION E – CONSTRUCTIONS FIXES


E 04BÂTIMENT (matériaux stratifiés, produits stratifiés en général B32B)


E 04 HBÂTIMENTS OU CONSTRUCTIONS SIMILAIRES POUR EMPLOIS PARTICULIERS; PISCINES OU PATAUGEOIRES; MÂTS; BARRIÈRES; TENTES OU ABRIS PROVISOIRES, EN GÉNÉRAL (fondations E02D) [4]


Notes

(1)La présente sous-classe couvre:

 –principalement le plan d'ensemble des bâtiments considérés comme un tout;

 –les détails qui sont spécifiques aux types des bâtiments ou aux bâtiments à usage particulier traités dans les groupes;

 –les abris provisoires en général et les abris semblables par construction aux tentes. [4]

(2)La présente sous-classe ne couvre pas les abris d'applications particulières, qui sont couverts par les endroits appropriés, p.ex. protection des chaises contre les intempéries A47C 7/66, baldaquins de lits A47C 29/00, pare-soleil, vélums pour bâtiment E04F 10/00. [4]

(3)Dans la présente sous-classe, les expressions suivantes ont la signification ci-dessous indiquée:

 –"bâtiments" couvre les constructions des travaux publics et autres ouvrages;

 –"tente" désigne une toile ou une bâche pourvue de moyens de support, p.ex. une armature et une couverture souple. [4]


Schéma général

BÂTIMENTS 

Pour habitation ou bureaux 

E04H 1/00 

A usages publics 

E04H 3/00 

A des fins industrielles ou agricoles; pour le garage 

E04H 5/00; E04H 6/00 

PISCINES OU PATAUGEOIRES 

E04H 4/00 

RÉSERVOIRS 

E04H 7/00 

BÂTIMENTS DONNANT UNE PROTECTION PARTICULIÈRE 

E04H 9/00 

TOURS, MÂTS, CHEMINÉES 

E04H 12/00 

MONUMENTS, TOMBES 

E04H 13/00 

BÂTIMENTS POUR COMBINAISONS D'USAGES DIFFÉRENTS, BÂTIMENTS OÙ L'ON PEUT PÉNÉTRER EN VOITURE 

E04H 14/00 

TENTES, ABRIS PROVISOIRES 

E04H 15/00 

CLÔTURAGES, ENCLOS, CORRALS 

E04H 17/00 


1/

00Bâtiments ou groupes de bâtiments pour habitation ou à usage de bureaux; Tracé général, p.ex. coordination modulaire, étages en attique (E04H 3/00 a priorité; bâtiments à plusieurs fins, bâtiments où l'on peut pénétrer en voiture E04H 14/00; structure générale des bâtiments E04B 1/00)

1/

02.Maisons d'habitation; Bâtiments pour habitation temporaire (petits bâtiments pour occupation limitée E04H 1/12)

1/

04..Appartements disposés sur deux ou plusieurs étages

1/

06.Bâtiments pour bureaux; Banques (E04H 1/12 a priorité; ameublement ou agencements pour magasins, entrepôts ou lieux similaires A47F)

1/

12.Petits bâtiments ou autres constructions pour occupation limitée, élevés en plein air ou aménagés à l'intérieur de bâtiments, p.ex. kiosques, abris pour arrêts d'autobus ou pour stations de distribution d'essence, toits pour quais de gare, guérites de gardien, cabines de bains (paravents mobiles en tant qu'équipement domestique A47G 5/00)

1/

14..Cabines téléphoniques


3/

00Bâtiments ou groupes de bâtiments à usages publics ou analogues; Etablissements publics, p.ex. dispensaires, prisons (parties de bâtiments pour occupation individuelle, p.ex. cellules, E04H 1/00; structures couvrant une vaste surface dégagée E04B 1/342)

3/

02.Hôtels; Motels; Cafés; Restaurants; Boutiques; Grands magasins

3/

04..Restaurants ou boutiques avec installations pour libre-service (guichets A47F 9/02; ameublement ou installations spécialement adaptés pour les supermarchés A47F 10/00; point de vue transport B65G; appareils déclenchés par pièces de monnaie G07F)

3/

06.Musées; Bibliothèques

3/

08.Hôpitaux, dispensaires ou similaires; Ecoles; Prisons

3/

10.pour réunions publiques, divertissements ou sports

3/

12..Tribunes, gradins ou terrasses (auditoriums E04H 3/30; chaises, tabourets, bancs A47C) [2]

3/

14..Gymnases; Autres bâtiments pour l'exercice des sports (tribunes E04H 3/12)

3/

16...pour la natation (piscines ou pataugeoires E04H 4/00) [5]

3/

22..Théâtres; Salles de concert; Studios de radiodiffusion, de cinéma, de télévision ou utilisés à des fins similaires (bâtiments où l'on peut pénétrer en voiture E04H 14/00; matériel pour théâtres ou salles de concert A63J) [2]

3/

24...Caractéristiques de construction des scènes

3/

26....Scènes tournantes; Scènes pouvant être abaissées (dispositifs pour élever ou descendre des personnes A63J 5/12)

3/

28....Plateaux démontables ou transportables

3/

30...Caractéristiques de construction des auditoriums (chaises, tabourets, bancs A47C; détails de construction en vue d'effets acoustiques E04B 1/99)


4/

00Piscines ou pataugeoires (générateurs de vagues dans les baignoires A47K 3/10; séparation B01D; traitement de l'eau C02F; pompes produisant des vagues F04D 35/00) [5]

4/

02.construites sur place [5]

4/

04.préfabriquées ou constituées d'éléments préfabriqués [5]

4/

06.Dispositifs de sécurité; Dispositifs de couverture des bains [5]

4/

08..Dispositifs de couverture constitués d'éléments rigides [5]

4/

10..Dispositifs de couverture constitués d'un matériau flexible [5]

4/

12.Dispositifs ou aménagements pour faire circuler l'eau [5]

4/

14.Parties constitutives, détails ou accessoires non prévus ailleurs [5]

4/

16..spécialement adaptés au nettoyage des piscines ou pataugeoires (appareils de nettoyage particuliers aux navires B63B 59/00) [5]


5/

00Bâtiments ou groupes de bâtiments à des fins industrielles ou agricoles (structure générale des bâtiments en général E04B 1/00)

5/

02.Bâtiments ou groupes de bâtiments à des fins industrielles, p.ex. pour centrales énergétiques, usines (bâtiments faisant partie d'une installation frigorifique E04H 5/10; structure de bâtiments pour garer les véhicules E04H 6/00)

5/

04..Cabines de transformateurs; Cabines de postes de transformation ou d'appareillages de commutation [5]

5/

06..Fosses ou constructions pour visite ou entretien (regards ou autres chambres d'inspection en général E02D 29/12)

5/

08.Bâtiments ou groupes de bâtiments à des fins agricoles (silos E04H 7/22; fosses à purin A01C 3/02; serres A01G 9/14)

5/

10.Bâtiments faisant partie d'une installation frigorifique

5/

12..Tours de refroidissement (tours en général E04H 12/00; équipement de refroidissement F28)


6/

00Bâtiments pour garer des voitures, du matériel roulant, des avions, des bâteaux ou autres véhicules, p.ex. garages (tentes servant de garages E04H 15/00; supports de bicyclettes B62H; mise au sec des navires B63C 15/00; structures des surfaces portantes au sol E01C; marquage des aires de stationnement sur le sol E01F 9/00; construction des bâtiments en général E04B 1/00)

6/

02.Petits garages, p.ex. pour une ou deux voitures (attachés aux véhicules ou supportés par lui B62D; préfabriqués et sans compartimentage E04B 1/343)

6/

04..sur roues, articulés, pliables, télescopiques, à bascule ou mobiles d'une autre manière (bâtiments transportables ou repliables en général E04B 1/343)

6/

06..avec des moyens pour déplacer ou élever les véhicules

6/

08.Garages pour de nombreux véhicules

6/

10..sans moyens mécaniques pour déplacer ou élever les véhicules, p.ex. avec rampes fixes hélicoïdales, avec rampes mobiles

6/

12..avec moyens mécaniques pour déplacer ou élever les véhicules

6/

14...avec transporteur à chaîne sans fin ayant des éléments porteurs se déplaçant verticalement, p.ex. ascenseurs du type "paternoster"

6/

16...Garages en forme de roue ou de tambour tournant autour d'un axe horizontal

6/

18...avec des moyens de transport uniquement dans le sens vertical ou indifféremment dans le sens vertical et horizontal (E04H 6/14 a priorité)

6/

20....caractérisés par l'emploi d'un transporteur à chaîne ou de rouleaux tournants pour un transport horizontal

6/

22....caractérisés par l'emploi de plates-formes mobiles pour un transport horizontal

6/

24....caractérisés par l'emploi de transbordeurs pour un transport horizontal

6/

26....caractérisés par l'emploi de planchers ou de sections de planchers basculants; caractérisés par l'emploi de rampes mobiles

6/

28....caractérisés par l'emploi de plaques tournantes ou de couronnes tournantes pour un transport horizontal

6/

30...avec des moyens de transport dans le sens horizontal uniquement

6/

32....caractérisés par l'emploi de transporteurs à chaîne ou de rouleaux tournants

6/

34....caractérisés par l'emploi de plates-formes mobiles

6/

36....caractérisés par l'emploi de transbordeurs se déplaçant librement

6/

38....caractérisés par l'emploi de planchers ou de sections de planchers tournants

6/

40....caractérisés par l'emploi de plaques tournantes ou de couronnes tournantes

6/

42.Dispositifs ou dispositions particulières aux garages, non couverts ailleurs, p.ex. dispositifs de blocage, dispositifs de sécurité

6/

44.pour garer des avions (structures couvrant une vaste surface dégagée E04B 1/342)


7/

00Construction ou assemblage des réservoirs de stockage en vrac par l'emploi des techniques du génie civil, sur place ou ailleurs (sous l'aspect tour E04H 12/00; sous l'aspect emmagasinage, p.ex. toits flottants, dispositifs d'étanchéité, dispositifs de remplissage ou de vidange B65D, B65G, F17B, F17C; fondations E02D 27/38) [2]

7/

02.Réservoirs pour fluides ou gaz; Leurs supports (dispositions ou aménagements des réservoirs pour l'alimentation en eau E03B 11/00) [2]

7/

04..principalement en métal

7/

06...à axe vertical

7/

14...en forme de sphères

7/

16...à axe horizontal

7/

18..principalement en béton, p.ex. en béton armé ou autre matériau analogue à la pierre

7/

20...Constructions précontraintes

7/

22.Réservoirs pour solides pulvérulents, p.ex. silos, trémies; Leurs supports [2]

7/

24..Constructions, avec ou sans murs perforés, dépendant de l'emploi de matériaux spécifiés

7/

26...principalement en béton, p.ex. en béton armé, ou autre matériau analogue à la pierre

7/

28....composé d'éléments de construction particuliers

7/

30...principalement en métal

7/

32...principalement en bois

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