CIB 7 Version française D06M 14/00-D06M 101:40

CIB ⁷ Version française

D06M - D06M 13/535

D06M01400-D06M10140

SECTION D – TEXTILES; PAPIER

D 06

TRAITEMENT DES TEXTILES OU SIMILAIRES; BLANCHISSAGE; MATÉRIAUX FLEXIBLES NON PRÉVUS AILLEURS

D 06 M

TRAITEMENT, NON PRÉVU AILLEURS DANS LA CLASSE D06, DES FIBRES, FILS, FILÉS, TISSUS, PLUMES OU DES ARTICLES FIBREUX FAITS DE CES MATIÈRES (traitement de surface des fibres ou filaments de verre, substances minérales ou scories C03C 25/00; traitement des textiles par des moyens mécaniques, voir D06B à D06J)

14/

Polymérisation par greffage de monomères, contenant des liaisons non saturées carbone-carbone, sur des fibres, fils, filés, tissus ou articles fibreux faits de ces matières (sur des polymères non mis en forme C08F 251/00 à C08F 292/00) [4]

14/

sur des matières d'origine naturelle (D06M 14/18 a priorité) [4]

14/

d'origine végétale, p.ex. cellulose ou ses dérivés [4]

14/

d'origine animale, p.ex. laine, soie [4]

14/

sur des matières d'origine synthétique (D06M 14/18 a priorité) [4]

14/

de composés macromoléculaires obtenus par des réactions faisant intervenir uniquement des liaisons non saturées carbone-carbone [4]

14/

de composés macromoléculaires obtenus par des réactions autres que celles faisant intervenir uniquement des liaisons non saturées carbone-carbone [4]

14/

Polyesters [4]

14/

Polyamides [4]

14/

par énergie ondulatoire ou rayonnement corpusculaire [4]

14/

sur des matières d'origine naturelle [4]

14/

d'origine végétale, p.ex. cellulose ou ses dérivés [4]

14/

d'origine animale, p.ex. laine, soie [4]

14/

sur des matières d'origine synthétique [4]

14/

de composés macromoléculaires obtenus par des réactions faisant intervenir uniquement des liaisons non saturées carbone-carbone [4]

14/

de composés macromoléculaires obtenus par des réactions autres que celles faisant intervenir uniquement des liaisons non saturées carbone-carbone [4]

14/

Polyesters [4]

14/

Polyamides [4]

14/

sur des fibres de carbone [5]

15/

Traitement des fibres, fils, filés, tissus ou articles fibreux faits de ces matières, avec des composés macromoléculaires; Un tel traitement combiné avec un traitement mécanique (D06M 10/00, D06M 14/00 ont priorité) [5]

Notes

(1)

Dans le présent groupe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée:

–

"traitement" signifie, sauf indication contraire, le traitement qui conduit au produit final, p.ex.:

(a)

le traitement avec de l'alcool polyvinylique peut signifier le traitement avec de l'acétate de polyvinyle et la saponification ultérieure dans une étape distincte;

(b)

le traitement avec des aminoplastes peut signifier le procédé de durcissement retardé ou le traitement avec des produits de précondensation, ou avec, p.ex. de l'urée et avec le formaldéhyde en deux étapes distinctes. [5]

(2)

Dans le présent groupe, il est souhaitable d'ajouter les codes d'indexation du groupe D06M 101:00. Les codes d'indexation doivent être non liés. [5]

15/

avec des composés macromoléculaires naturels ou leurs dérivés (avec du caoutchouc naturel ou ses dérivés D06M 15/693) [4]

15/

Polysaccharides ou leurs dérivés [4]

15/

Cellulose ou ses dérivés [4]

15/

055

avec les liqueurs résiduelles dérivées du procédé de sulfatation pour la préparation de la cellulose [5]

15/

Esters de la cellulose [4]

15/

Ethers de la cellulose [4]

15/

Amidon ou ses dérivés [4]

15/

Acide alginique ou ses dérivés [4]

15/

Protéines ou leurs dérivés [4]

15/

Résines naturelles, alcools résineux, acides résineux ou leurs dérivés [4,5]

15/

avec des composés macromoléculaires synthétiques (avec du caoutchouc synthétique D06M 15/693) [4]

15/

Composés macromoléculaires obtenus par des réactions faisant intervenir uniquement des liaisons non saturées carbone-carbone [4]

15/

227

d'hydrocarbures, ou de leurs produits de réaction, p.ex. posthalogénés ou sulfochlorés [4]

15/

233

aromatiques, p.ex. de styrène [4]

15/

244

d'hydrocarbures halogénés (hydrocarbures posthalogénés D06M 15/227) [4]

15/

248

contenant du chlore [4]

15/

252

contenant du brome [4]

15/

256

contenant du fluor [4]

15/

263

d'acides carboxyliques non saturés; Leurs sels ou esters [4]

15/

267

d'esters d'acides carboxyliques non saturés comportant des groupes amine ou ammonium quaternaire [4]

15/

d'esters d'acides carboxyliques non saturés et d'alkylpolyalkylène glycol [4]

15/

273

d'esters d'acides carboxyliques non saturés comportant des groupes époxy [4]

15/

277

contenant du fluor [4]

15/

285

d'amides ou d'imides d'acides carboxyliques non saturés [4]

15/

contenant un groupe N-méthylol ou un groupe N-méthylol éthérifié; contenant un groupe N-aminométhylène; contenant un groupe N-sulfidométhylène [4,5]

15/

295

contenant du fluor [4]

15/

de nitriles non saturés [4]

15/

327

d'alcools non saturés ou de leurs esters [4]

15/

Esters contenant du fluor [5]

15/

333

d'acétate de vinyle; Alcool polyvinylique [4]

15/

347

d'éthers, d'acétals, d'hémiacétals, de cétones ou d'aldéhydes non saturés [4,5]

15/

353

contenant du fluor [4]

15/

356

d'autres composés non saturés contenant des atomes d'azote, de soufre, de silicium ou de phosphore [5]

15/

Composés macromoléculaires obtenus par des réactions autres que celles faisant intervenir uniquement des liaisons non saturées carbone-carbone [4]

15/

Résines aldéhydiques; Résines cétoniques; Polyacétals [4]

15/

Résines phénol-aldéhydiques ou phénol-cétoniques [4,5]

15/

415

modifiées par des composés contenant du phosphore [5]

15/

423

Résines amino-aldéhydiques [4,5]

15/

427

modifiées par des composés alcoxylés ou des oxydes d'alkylène [4]

15/

429

modifiées par des composés contenant du soufre [5]

15/

modifiées par des composés du phosphore [4]

15/

431

par des phosphines ou des oxydes de phosphines; par des oxydes ou sels du radical phosphonium [5]

15/

432

par des acides phosphoniques ou leurs dérivés [5]

15/

433

par des acides phosphoriques [4]

15/

437

contenant du fluor [4]

15/

Emploi de catalyseurs spéciaux [4]

15/

507

Polyesters [4]

15/

Polyesters non saturés polymérisables [5]

15/

513

Polycarbonates [4]

15/

Polyéthers (polyacétals D06M 15/39) [4]

15/

Résines époxy [4]

15/

555

modifiées par des composés contenant du phosphore [5]

15/

564

Polyurées, polyuréthanes ou autres polymères comportant des liaisons uréide ou uréthane; Leurs précurseurs précondensés [4]

15/

568

Produits de réaction d'isocyanates avec des polyéthers [4]

15/

572

Produits de réaction d'isocyanates avec des polyesters ou des polyestéramides [4]

15/

576

contenant du fluor [4]

15/

579

modifiés par des composés contenant du phosphore [5]

15/

Polyamides; Polyimides [4,5]

15/

592

à partir d'acides gras non saturés polymérisés et de polyamines [5]

15/

595

Dérivés obtenus par substitution d'un atome d'hydrogène du radical carboxamide [5]

15/

598

modifiés par des composés contenant du phosphore [5]

15/

Polyamines [4]

15/

contenant du soufre dans la chaîne principale, p.ex. polysulfones [4]

15/

643

contenant du silicium dans la chaîne principale [4]

15/

647

contenant des motifs polyéther [4]

15/

contenant des groupes époxy [4]

15/

653

modifiés par des composés isocyanates [4]

15/

657

contenant du fluor [4]

15/

667

contenant du phosphore dans la chaîne principale [4]

15/

673

contenant du phosphore et de l'azote dans la chaîne principale [4]

15/

687

contenant des atomes autre que le phosphore, le silicium, le soufre, l'azote, l'oxygène ou le carbone dans la chaîne principale [4]

15/

693

avec du caoutchouc naturel ou synthétique ou leurs dérivés [4]

15/

combiné avec un traitement mécanique (décoration des textiles D06Q)

15/

705

Gaufrage; Calandrage; Pressage (moulage D06M 23/14) [5]

15/

Refroidissement; Vaporisage ou chauffage, p.ex. en lits fluidisés; avec des métaux fondus [5]

15/

715

Aspiration; Traitement sous vide; Dégazage; Soufflage [5]

16/

Traitement biochimique des fibres, fils, filés, tissus ou articles fibreux faits de ces matières, p.ex. enzymatique [2]

Note

Dans le présent groupe, il est souhaitable d'ajouter les codes d'indexation du groupe D06M 101:00. Les codes d'indexation doivent être non liés. [5]

17/

Production d'étoffes à couches multiples

17/

par application de dérivés de cellulose comme adhésifs [5]

17/

par application de résines synthétiques comme adhésifs [5]

17/

Polymères de composés vinyliques [5]

17/

Polyamides [5]

17/

Polyuréthanes [5]

19/

Traitement des plumes [2]

23/

Traitement des fibres, fils, filés, tissus ou articles fibreux faits de ces matières, caractérisé par le procédé [5]

Note

Dans le présent groupe, il est souhaitable d'ajouter les codes d'indexation du groupe D06M 101:00. Les codes d'indexation doivent être non liés. [5]

23/

Procédés dans lesquels l'agent traitant est provisoirement fixé ou incorporé dans un moyen de distribution [5]

23/

Procédés dans lesquels l'agent traitant est appliqué sous forme de mousse [5]

23/

Procédés dans lesquels l'agent traitant est dispersé dans un gaz, p.ex. aérosols (compositions pour aérosols C09K 3/30) [5]

23/

Procédés dans lesquels l'agent traitant est appliqué en poudre ou sous forme granulaire (adhésifs pour étoffes à couches multiples D06M 17/00; décoration des textiles D06Q) [5]

23/

Procédés dans lesquels l'agent traitant est dissout ou dispersé dans des solvants organiques; Procédés pour la récupération de ces solvants organiques [5]

23/

Procédés dans lesquels l'agent traitant est incorporé dans des microcapsules (fabrication des microcapsules B01J 13/02) [5]

23/

Procédés pour la fixation ou le traitement de matériaux textiles sous forme tridimensionnelle [5]

23/

Procédés pour l'application non uniforme d'agents traitants, p.ex. traitement sur une seule face; Traitement différentiel (décoration des textiles D06Q) [5]

23/

pour le traitement chimique des lisières des tissus ou des tricots; pour la fixation thermique ou chimique des coupures, coutures ou fins de fibres [5]

Schéma d'indexation associé aux groupes D06M 11/00, D06M 13/00, D06M 15/00, D06M 16/00 et D06M 23/00, relatif aux fibres à traiter. Les codes d'indexation doivent être non liés. [5]

Notes

(1)

Exemples:

–

le gonflement de la cellulose avec des hydroxydes alcalins est classé en D06M 11/38 // D06M 101:06;

–

le traitement de la cellulose avec des amines est classé en D06M 13/325 // D06M 101:06;

–

le traitement des fibres de polyester avec des polyesters est classé en D06M 15/507 // D06M 101:32;

–

le traitement de la laine avec la pepsine est classé en D06M 16/00 // D06M 101:12;

–

le traitement de la cellulose avec du tétrachlorure de silicium sous forme de mousse est classé en D06M 11/78, D06M 23/04 // D06M 101:06. [5]

(2)

Il est important de tenir compte du chapitre IV du Guide d'utilisation qui indique les règles concernant l'attribution et la présentation des différents types de codes d'indexation. [6]

101:

Constitution chimique des fibres, fils, filés, tissus ou matériaux fibreux faits de ces matières, à traiter [5]

Note

Les mélanges de fibres sont indexés selon chaque fibre constituante. [5]

101:

Fibres naturelles, autres que de fibres minérales [5]

101:

Fibres végétales [5]

101:

cellulosiques [5]

101:

Esters ou éthers de cellulose [5]

101:

Fibres animales [5]

101:

Fibres kératiniques ou soie [5]

101:

Fibres de collagène [5]

101:

Fibres synthétiques, autres que des fibres minérales [5]

101:

Fibres synthétiques consistant en composés macromoléculaires obtenus par des réactions faisant intervenir uniquement des liaisons non saturées carbone-carbone [5]

101:

Polyalcènes, polymères ou copolymères de composés avec des groupes alcényle liés à des groupes aromatiques [5]

101:

Polymères ou copolymères de mono-oléfines halogénées [5]

101:

Polymères ou copolymères d'alcénylalcools ou de leurs esters; Polymères ou copolymères d'alcényléthers, acétals ou cétones [5]

101:

Polymères ou copolymères d'acides carboxyliques non saturés ou de leurs dérivés [5]

101:

Acrylonitrile; Méthacrylonitrile [5]

101:

Polymères synthétiques consistant en composés macromoléculaires obtenus par des réactions autres que celles faisant intervenir uniquement des liaisons non saturées carbone-carbone [5]

101:

Polyesters [5]

101:

Polyamides [5]

101:

Polyamides aromatiques [5]

101:

Polyuréthanes [5]

101:

Fibres de carbone [5]

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