CIB 7 Version française
 
C22C-C22C03710
  C22C 38/00 - C22C 121:02  

SECTION C – CHIMIE; MÉTALLURGIE


C 22MÉTALLURGIE (du fer C21); ALLIAGES FERREUX OU NON FERREUX; TRAITEMENT DES ALLIAGES OU DES MÉTAUX NON FERREUX (méthodes ou dispositifs généraux pour le traitement thermique des métaux ferreux ou non ferreux ou des alliages C21D; production de métaux par électrolyse ou électrophorèse C25)


C 22 CALLIAGES (pierres à briquet C06C 15/00; traitement des alliages C21D, C22F)


Notes

(1)Dans la présente sous-classe, les expressions suivantes ont la signification ci-dessous indiquée:

 "alliages" couvre également:

 (a)les matériaux composites métalliques contenant une proportion importante de fibres ou d'autres particules de plus grandes dimensions;

 (b)les compositions céramiques contenant un métal libre, autrement que comme agent de renforcement macroscopique, lié aux carbures, diamant, oxydes, borures, nitrures ou siliciures, p.ex. cermets, ou autres composés de métal, p.ex. oxynitrures ou sulfures; [4]

 "à base de" implique au moins 50% en poids du constituant spécifié ou du groupe de constituants spécifié. [2]

(2)Dans la présente sous-classe, il est souhaitable d'ajouter les codes d'indexation de la sous-classe C22K. Les codes d'indexation doivent être non liés. [6]


Schéma général

ALLIAGES NON FERREUX 

Fabrication 

C22C 1/00, C22C 3/00 

À base de, ou contenant des matériaux particuliers 

C22C 5/00 à C22C 32/00 

ALLIAGES FERREUX 

Fabrication 

C22C 33/00 

Alliages-mère 

C22C 35/00 

Fontes alliées 

C22C 37/00 

Alliages du fer 

C22C 38/00 

ALLIAGES RADIOACTIFS 

C22C 43/00 

ALLIAGES AMORPHES 

C22C 45/00 

ALLIAGES CONTENANT DES FIBRES OU FILAMENTS 

C22C 47/00, C22C 49/00 



Alliages non ferreux, c. à d. alliages à base d'un métal autre que le fer (alliages mères pour le fer ou l'acier C22C 35/00; alliages contenant des matières radioactives C22C 43/00; alliages amorphes C22C 45/00; alliages contenant des fibres ou des filaments C22C 47/00, C22C 49/00) [2,5]


1/

00Fabrication des alliages (dispositifs ou procédés pour la métallurgie des poudres non spécialement modifiés pour la fabrication des alliages B22F; par électrothermie C22B 4/00; par électrolyse C25C)

1/

02.par fusion

1/

03..utilisant des alliages-mère [2]

1/

04.par métallurgie des poudres (C22C 1/08 a priorité) [2]

1/

05..Mélanges de poudre métallique avec de la poudre non métallique (C22C 1/08 a priorité) [2]

1/

06.avec utilisation d'agents spéciaux de désoxygénation ou d'affinage

1/

08.Alliages poreux avec pores ouverts ou fermés

1/

09(transféré en C22C 47/00, C22C 49/00)

1/

10.Alliages contenant des composants non-métaux (C22C 1/08 a priorité) [2]


3/

00Elimination d'une substance d'un alliage pour produire un alliage de composition différente


5/

00Alliages à base de métaux nobles

5/

02.Alliages à base d'or [2]

5/

04.Alliages à base d'un métal du groupe du platine [2]

5/

06.Alliages à base d'argent [2]

5/

08..avec le cuivre comme second constituant majeur [2]

5/

10..avec le cadmium comme second constituant majeur [2]


7/

00Alliages à base de mercure


9/

00Alliages à base de cuivre

9/

01.avec l'aluminium comme second constituant majeur [2]

9/

02.avec l'étain comme second constituant majeur [2]

9/

04.avec le zinc comme second constituant majeur [2]

9/

05.avec le manganèse comme second constituant majeur [2]

9/

06.avec le nickel ou le cobalt comme second constituant majeur [2]

9/

08.avec le plomb comme second constituant majeur [2]

9/

10.avec le silicium comme second constituant majeur


11/

00Alliages à base de plomb

11/

02.avec un métal alcalin ou alcalino-terreux comme second constituant majeur [2]

11/

04.avec le cuivre comme second constituant majeur [2]

11/

06.avec l'étain comme second constituant majeur [2]

11/

08.avec l'antimoine ou le bismuth comme second constituant majeur [2]

11/

10..avec de l'étain [2]


12/

00Alliages à base d'antimoine ou de bismuth [2]


13/

00Alliages à base d'étain

13/

02.avec l'antimoine ou le bismuth comme second constituant majeur [2]


14/

00Alliages à base de titane [2]


16/

00Alliages à base de zirconium [2]


18/

00Alliages à base de zinc [2]

18/

02.avec le cuivre comme second constituant majeur [2]

18/

04.avec l'aluminium comme second constituant majeur [2]


19/

00Alliages à base de nickel ou de cobalt, seuls ou ensemble

19/

03.à base de nickel [2]

19/

05..avec du chrome [2]

19/

07.à base de cobalt [2]


20/

00Alliages à base de cadmium [2]


21/

00Alliages à base d'aluminium

21/

02.avec le silicium comme second constituant majeur [2]

21/

04..Alliages aluminium-silicium modifiés

21/

06.avec le magnésium comme second constituant majeur [2]

21/

08..avec du silicium [2]

21/

10.avec le zinc comme second constituant majeur [2]

21/

12.avec le cuivre comme second constituant majeur [2]

Note

 Dans les groupes C22C 21/14 à C22C 21/18, sauf indication contraire, un alliage est classé à la dernière place appropriée. [4]

21/

14..avec du silicium [2]

21/

16..avec du magnésium [2]

21/

18..avec du zinc [2]


22/

00Alliages à base de manganèse [2]


23/

00Alliages à base de magnésium

23/

02.avec l'aluminium comme second constituant majeur [2]

23/

04.avec le zinc ou le cadmium comme seconds constituants majeurs [2]

23/

06.avec un métal du groupe des terres rares comme second constituant majeur [2]


24/

00Alliages à base d'un métal alcalin ou alcalino-terreux [2]


25/

00Alliages à base de béryllium


26/

00Alliages contenant du diamant [4]


27/

00Alliages à base de rhénium ou d'un métal réfractaire non mentionné dans les groupes C22C 14/00 ou C22C 16/00  [2]

27/

02.Alliages à base de vanadium, niobium ou tantale [2]

27/

04.Alliages à base de tungstène ou de molybdène [2]

27/

06.Alliages à base de chrome [2]


28/

00Alliages à base d'un métal non mentionné dans les groupes C22C 5/00 à C22C 27/00  [2]


29/

00Alliages à base de carbures, oxydes, borures, nitrures ou siliciures, p.ex. cermets, ou d'autres composés métalliques, p.ex. oxynitrures, sulfures [4]

29/

02.à base de carbures ou de carbonitrures [4]

29/

04..à base de carbonitrures [4]

29/

06..à base de carbures mais ne contenant pas d'autres composés métalliques [4]

29/

08...à base de carbure de tungstène [4]

29/

10...à base de carbure de titane [4]

29/

12.à base d'oxydes [4]

29/

14.à base de borures [4]

29/

16.à base de nitrures [4]

29/

18.à base de siliciures [4]


30/

00Alliages contenant moins de 50% en poids de chaque constituant [2]

Note

 Dans les groupes C22C 30/02 à C22C 30/06, sauf indication contraire, un alliage est classé à la dernière place appropriée. [4]

30/

02.contenant du cuivre [2]

30/

04.contenant de l'étain ou du plomb [2]

30/

06.contenant du zinc [2]


32/

00Alliages non ferreux contenant entre 5 et 50% en poids d'oxydes, de carbures, de borures, de nitrures, de siliciures ou d'autres composés métalliques, p.ex. oxynitrures, sulfures, qu'ils soient soient ajoutés comme tels ou formés in situ [2]


Alliages ferreux, c. à d. alliages à base de fer (alliages contenant un élément radioactif C22C 43/00; alliages amorphes C22C 45/00; alliages contenant des fibres ou des filaments C22C 47/00, C22C 49/00; leur traitement thermique C21D) [2,5]


33/

00Fabrication des alliages ferreux

33/

02.par des techniques de la métallurgie des poudres (travail des poudres métalliques B22F)

33/

04.par fusion [2]

33/

06..en utilisant des alliages-mère [2]

33/

08.Fabrication de fontes alliées [2]

33/

10..comportant des procédés pour ajouter du magnésium [2]

33/

12...par injection à l'état fluidisé [2]


35/

00Alliages-mère pour le fer ou l'acier

Note

 Dans les groupes C22C 37/00 ou C22C 38/00, sauf indication contraire, un alliage est classé à la dernière place appropriée prévue pour un des composants de l'alliage. [2]


37/

00Fontes alliées [2]

37/

04.contenant du graphite sphéroïdal

37/

06.contenant du chrome [2]

37/

08..et du nickel

37/

10.contenant de l'aluminium ou du silicium

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