CIB 7 Version française
 
C12N-C12N00999
  C12N 11/00 - C12N 15/90  

SECTION C – CHIMIE; MÉTALLURGIE


C 12BIOCHIMIE; BIÈRE; SPIRITUEUX; VIN; VINAIGRE; MICROBIOLOGIE; ENZYMOLOGIE; TECHNIQUES DE MUTATION OU DE GÉNÉTIQUE


C 12 NMICRO-ORGANISMES OU ENZYMES; COMPOSITIONS LES CONTENANT (biocides, produits repoussant ou attirant les animaux nuisibles, ou régulateurs de croissance des végétaux, contenant des micro-organismes, des virus, des champignons microscopiques, des enzymes, des produits de fermentation ou des substances obtenues par ou extraites de micro-organismes ou de substances animales A01N 63/00; compositions pour l'alimentation A21, A23; préparations à usage médical A61K; aspects chimiques des bandages, des pansements, des garnitures absorbantes ou des articles chirurgicaux, ou utilisation de matériaux pour leur réalisation A61L; engrais C05); CULTURE OU CONSERVATION DE MICRO-ORGANISMES (conservation de parties vivantes des corps humains ou animaux A01N 1/02); TECHNIQUES DE MUTATION OU DE GÉNÉTIQUE; MILIEUX DE CULTURE (milieux pour essais microbiologiques C12Q) [3]


Notes

(1)Il est important de tenir compte des notes (1) à (3) qui suivent le titre de la classe C12. [3,4]

(2)L'activité thérapeutique des protéines monocellulaires ou des enzymes est en outre classée dans la sous-classe A61P. [7]

(3)Dans la présente sous-classe, il est souhaitable d'ajouter les codes d'indexation de la sous-classe C12R. Les codes d'indexation doivent être liés. [6]


Schéma général

MICRO-ORGANISMES; SPORES; CELLULES NON DIFFÉRENCIÉES; VIRUS 

C12N 1/00; C12N 3/00; C12N 5/00; C12N 7/00; C12N 11/00 

ENZYMES 

C12N 9/00, C12N 11/00 

TRAITEMENT PAR ÉNERGIE ÉLECTRIQUE OU ONDULATOIRE 

C12N 13/00 

TECHNIQUES DE MUTATION OU GÉNIE GÉNÉTIQUE 

C12N 15/00 


1/

00Micro-organismes, p.ex. protozoaires; Compositions les contenant (préparations à usage médical contenant des substances provenant de micro-organismes A61K 35/66; préparation de compositions à usage médical contenant des antigènes ou des anticorps bactériens, p.ex. de vaccins bactériens, A61K 39/00); Procédés de culture ou de conservation de micro-organismes, ou de compositions les contenant; Procédés de préparation ou d'isolement d'une composition contenant un micro-organisme; Leurs milieux de culture [3]

1/

02.Séparation des micro-organismes de leurs milieux de culture [3]

1/

04.Conservation des micro-organismes à l'état viable (micro-organismes immobilisés C12N 11/00) [3]

1/

06.Lyse des micro-organismes [3]

1/

08.Réduction de la teneur en acide nucléique [3]

1/

10.Protozoaires; Leurs milieux de culture [3]

1/

11..modifiés par l'introduction de matériel génétique étranger [5]

1/

12.Algues unicellulaires; Leurs milieux de culture (culture des végétaux multicellulaires A01G; en tant que nouveautés végétales A01H 13/00) [3]

1/

13..modifiés par l'introduction de matériel génétique étranger [5]

1/

14.Fongi (culture des champignons A01G 1/04; en tant que nouveautés végétales A01H 15/00); Leurs milieux de culture [3]

1/

15..modifiés par l'introduction de matériel génétique étranger [5]

1/

16..Levures; Leurs milieux de culture [3]

1/

18...Levure de boulangerie; Levure de bière [3]

1/

19...modifiés par l'introduction de matériel génétique étranger [5]

1/

20.Bactéries; Leurs milieux de culture [3]

1/

21..modifiés par l'introduction de matériel génétique étranger [5]

1/

22.Procédés utilisant de la cellulose ou ses hydrolysats ou milieux de culture en contenant [3]

1/

24.Procédés utilisant des liqueurs sulfitiques résiduaires ou milieux de culture en contenant [3]

1/

26.Procédés utilisant des hydrocarbures ou milieux de culture en contenant (raffinage des huiles d'hydrocarbures par utilisation de micro-organismes C10G 32/00) [3]

1/

28..aliphatiques [3]

1/

30...ayant au plus cinq atomes de carbone [3]

1/

32.Procédés utilisant des alcools saturés inférieurs, c. à d. de C1 à C6, ou milieux de culture en contenant [3]

1/

34.Procédés utilisant la culture en mousse [3]

1/

36.Adaptation ou atténuation de cellules [3]

1/

38.Stimulation chimique de la croissance ou de l'activité par addition de composés chimiques qui ne sont pas des facteurs essentiels de croissance; Stimulation de la croissance par élimination d'un composé chimique (C12N 1/34 a priorité) [3]


3/

00Procédés pour former ou isoler des spores [3]


5/

00Cellules non différenciées humaines, animales ou végétales, p.ex. lignées cellulaires; Tissus; Leur culture ou conservation; Milieux de culture à cet effet (reproduction de plantes par des techniques de culture de tissus A01H 4/00) [3,5]

5/

02.Propagation de cellules individuelles ou de cellules en suspension; Leur conservation; Milieux de culture à cet effet [3]

5/

04.Cellules ou tissus végétaux [5]

5/

06.Cellules ou tissus animaux [5]

5/

08.Cellules ou tissus humains [5]

5/

10.Cellules modifiées par l'introduction de matériel génétique étranger, p.ex. cellules transformées par des virus [5]

5/

12..Cellules fusionnées, p.ex. hybridomes [5]

5/

14...Cellules végétales [5]

5/

16...Cellules animales [5]

5/

18....Cellules murines, p.ex. cellules de souris [5]

5/

20.....un des partenaires de la fusion étant un lymphocyte B [5]

5/

22...Cellules humaines [5]

5/

24....un des partenaires de la fusion étant un lymphocyte B [5]

5/

26...Cellules résultant d'une fusion inter-espèces [5]

5/

28....un des partenaires de la fusion étant une cellule humaine [5]


7/

00Virus, p.ex. bactériophages; Compositions les contenant; Leur préparation ou purification (préparations à usage médical contenant des virus A61K 35/76; préparation de compositions à usage médical contenant des antigènes ou des anticorps viraux, p.ex. de vaccins viraux, A61K 39/00) [3]

7/

01.Virus, p.ex. bactériophages, modifiés par l'introduction de matériel génétique étranger (vecteurs C12N 15/00) [5]

7/

02.Isolement ou purification [3]

7/

04.Inactivation ou atténuation; Production de parties élémentaires de virus [3]

7/

06..par traitement chimique [3]

7/

08..par passages successifs de virus [3]


9/

00Enzymes, p.ex. ligases (6.); Proenzymes; Compositions les contenant (préparations pour le nettoyage des dents contenant des enzymes A61K 7/28; préparations à usage médical contenant des enzymes ou des proenzymes A61K 38/43; compositions détergentes contenant des enzymes C11D); Procédés pour préparer, activer, inhiber, séparer ou purifier des enzymes (préparation du malt C12C 1/00) [3]

Note

 Dans le présent groupe:

 –les proenzymes sont classés avec les enzymes correspondants; [5]

 –les catégories prévues ci-dessous pour les enzymes suivent en principe celles de la "Nomenclature et classification des enzymes" de la Commission internationale pour les enzymes. S'il y a lieu, la désignation de ces catégories figure entre parenthèses dans les groupes ci-dessous. [3]

9/

02.Oxydoréductases (1.), p.ex. luciférase [3]

9/

04..agissant sur des groupes CHOH comme donneurs, p.ex. oxydase de glucose, déshydrogénase lactique (1.1) [3]

9/

06..agissant sur des composés contenant de l'azote comme donneurs (1.4, 1.5, 1.7) [3]

9/

08..agissant sur le peroxyde d'hydrogène comme accepteur (1.11) [3]

9/

10.Transférases (2.) (ribonucléases C12N 9/22) [3]

9/

12..transférant des groupes contenant du phosphore, p.ex. kinases (2.7) [3]

9/

14.Hydrolases (3.) [3]

9/

16..agissant sur les liaisons esters (3.1) [3]

9/

18...Hydrolases agissant sur les esters d'acides carboxyliques [3]

9/

20....Scission des triglycérides, p.ex. au moyen de lipase [3]

9/

22...Ribonucléases [3]

9/

24..agissant sur les composés glycosyliques (3.2) [3]

9/

26...agissant sur les liaisons alpha-glucosidiques-1, 4, p.ex. hyaluronidase, invertase, amylase [3]

9/

28....Alpha-amylase d'origine microbienne, p.ex. amylase bactérienne [3]

9/

30.....d'origine fongique [3]

9/

32....Alpha-amylase d'origine végétale [3]

9/

34....Glucoamylase [3]

9/

36...agissant sur les liaisons bêta-1, 4 de l'acide N-acétylmuramique avec l'acétylamino-2 déoxy-2-D-glucose, p.ex. lysozyme [3]

9/

38...agissant sur les liaisons bêta-galactose-glycoside, p.ex. bêta-galactosidase [3]

9/

40...agissant sur les liaisons alpha-galactose-glycoside, p.ex. alpha-galactosidase [3]

9/

42...agissant sur les liaisons bêta-glucosidiques-1, 4, p.ex. cellulase [3]

9/

44...agissant sur les liaisons alpha-glucosidiques-1, 6, p.ex. iso-amylase, pullulanase [3]

9/

46....Dextranase [3]

9/

48..agissant sur les liaisons peptidiques, p.ex. thromboplastine, aminopeptidase de la leucine (3.4) [3]

9/

50...Protéinases [3]

9/

52....provenant de bactéries [3]

9/

54.....les bactéries étant du genre Bacillus [3]

9/

56......Bacillus subtilis ou Bacillus licheniformis [3]

9/

58....provenant de fongi [3]

9/

60.....de levure [3]

9/

62.....d'Aspergillus [3]

9/

64....provenant de tissu animal, p.ex. rennine [3]

9/

66...Elastase [3]

9/

68...Plasmine, c. à d. fibronolysine [3]

9/

70...Streptokinase [3]

9/

72...Urokinase [3]

9/

74...Thrombine [3]

9/

76...Trypsine; Chymotrypsine [3]

9/

78..agissant sur les liaisons carbone-azote autres que les liaisons peptidiques (3.5) [3]

9/

80...agissant sur les liaisons amides des amides aliphatiques [3]

9/

82....Asparaginase [3]

9/

84....Penicillinamidase [3]

9/

86...agissant sur les liaisons amides des amides cycliques, p.ex. pénicillinase [3]

9/

88.Lyases (4.) [3]

9/

90.Isomérases (5.) [3]

9/

92..Isomérase de glucose [3]

9/

94.Pancréatine [3]

9/

96.Stabilisation d'une enzyme par formation d'un adduct ou d'une composition; Formation de conjugaisons d'enzymes [3]

9/

98.Préparation de compositions contenant des enzymes sous forme de granulés ou de matériaux solides fluides (C12N 9/96 a priorité) [3]

9/

99.Inactivation des enzymes par traitement chimique [3]

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