CIB 7 Version française
 
C11D-C11D00360
  C11D 7/00 - C11D 19/00  

SECTION C – CHIMIE; MÉTALLURGIE


C 11HUILES, GRAISSES, MATIÈRES GRASSES OU CIRES ANIMALES OU VÉGÉTALES; LEURS ACIDES GRAS; DÉTERGENTS; BOUGIES (huiles ou matières grasses comestibles A23)


C 11 DCOMPOSITIONS DÉTERGENTES (préparations spécialement prévues pour le lavage des cheveux A61K 7/075; procédés ou appareils pour la désinfection ou la stérilisation A61L; compositions de lavage particulières pour le nettoyage de membranes semi-perméables B01D 65/06); EMPLOI D'UNE SUBSTANCE, UTILISÉE SEULE, COMME DÉTERGENT; SAVON OU FABRICATION DU SAVON; SAVONS DE RÉSINE; RÉCUPÉRATION DE LA GLYCÉRINE


Notes

(1)Dans la présente sous-classe, il est souhaitable d'ajouter les codes d'indexation relatifs aux composants d'une composition classée dans les groupes C11D 1/00 à C11D 10/00 relatifs aux mélanges. Les codes d'indexation, qui sont choisis parmi les groupes C11D 1/00 à C11D 9/00, à l'exception des groupes C11D 1/37, C11D 1/645 à C11D 1/655, C11D 1/825 à C11D 1/86, C11D 1/94, C11D 3/065 à C11D 3/075, C11D 7/56, C11D 7/60 et C11D 9/60, portent les mêmes numéros que les symboles de classement, mais la barre oblique est remplacée par deux points, et ils doivent être liés.

(2)Il est important de tenir compte du chapitre IV du Guide d'utilisation qui indique les règles concernant l'attribution et la présentation des différents types de codes d'indexation. [6]


Schéma général

DÉTERGENTS TENSIO-ACTIFS 

Sans savon 

C11D 1/00, C11D 3/00 

Avec savon 

C11D 9/00 

DÉTERGENTS NON TENSIO-ACTIFS 

C11D 7/00 

MÉLANGES DE DÉTERGENTS 

C11D 10/00, C11D 11/00 

FABRICATION DE SAVON; GLYCÉRINE 

C11D 13/00, C11D 15/00; C11D 19/00 

PRÉSENTATION 

C11D 17/00 


Détergents tensio-actifs autres que le savon


1/

00Compositions détergentes formées essentiellement de composés tensio-actifs; Emploi de ces composés comme détergents

Note

 Dans les groupes C11D 1/02 à C11D 1/94, sauf indication contraire, un composé est classé à la dernière place appropriée.

1/

02.Composés anioniques

1/

04..Acides carboxyliques ou leurs sels (savon C11D 9/00)

1/

06...Ethers ou thioéthers d'acides carboxyliques

1/

08...Acides poly-carboxyliques ne contenant ni azote, ni soufre

1/

10...Acides aminocarboxyliques; Acides iminocarboxyliques; Leurs produits de condensation avec des acides gras

1/

12..Esters des acides sulfoniques ou de l'acide sulfurique; Leurs sels (C11D 3/065 a priorité)

1/

14...dérivés d'hydrocarbures aliphatiques ou de monoalcools

1/

16...dérivés d'alcools divalents ou polyvalents

1/

18...dérivés d'aminoalcools

1/

20....Condensats d'acides gras

1/

22...dérivés de composés aromatiques

1/

24....contenant un ester ou un groupe éther, directement attaché au noyau

1/

26...dérivés de composés hétérocycliques

1/

28...Produits sulfonés dérivés d'acides gras ou de leurs dérivés, p.ex. esters, amides

1/

29...Sulfates d'éthers de polyoxyalkylènes [2]

1/

30...Produits de sulfonation de la lignine

1/

32..Hydrolysats de protéines; Leurs produits de condensation avec des acides gras

1/

34..Dérivés des acides du phosphore

1/

36..de constitution inconnue

1/

37..Mélanges dont tous les composés sont anioniques

1/

38.Composés cationiques

1/

40..Monoamines ou polyamines; Leurs sels

1/

42..Aminoalcools ou aminoéthers

1/

44...Ethers de polyoxyalkylènes avec des aminoalcools; Produits de condensation d'époxyalcanes avec des amines

1/

46..Esters des acides carboxyliques avec aminoalcools; Esters des acides aminocarboxyliques avec des alcools

1/

48..Produits de polycondensation contenant de l'azote

1/

50..Dérivés de l'urée, de la thiourée, de la cyanamide, de la guanidine ou uréthanes

1/

52..Amides, alkylolamides ou imides carboxyliques (C11D 3/07 a priorité)

1/

54..Hydrazides des acides carboxyliques

1/

56..contenant des groupes nitro ou nitroso

1/

58..Composés hétérocycliques

1/

60..Composés de sulfonium ou de phosphonium

1/

62..Composés d'ammonium quaternaire

1/

64..de constitution inconnue

1/

645..Mélanges dont tous les composés sont cationiques

1/

65..Mélanges de composés anioniques et cationiques

1/

655...de produits sulfonés avec des alkylolamides d'acides carboxyliques (C11D 3/066 a priorité)

1/

66.Composés non ioniques

1/

68..Alcools; Produits d'oxydation de la cire de paraffine autres que les acides

1/

70..Phénols

1/

72..Ethers de polyoxyalkylèneglycols (C11D 3/075 a priorité)

1/

722..Ethers de polyoxyalkylènes comportant un mélange de groupes oxyalkylènes [2]

1/

74..Carboxylates ou sulfonates de polyoxyalkylèneglycols

1/

75..Oxydes d'amine [2]

1/

755..Sulfoxydes [2]

1/

76..Résines synthétiques ne contenant pas d'azote

1/

78..Esters neutres des acides phosphoriques

1/

79..Phosphinoxydes [2]

1/

80..Dérivés de la lignine ne contenant aucun groupe sulfoné ou sulfaté

1/

82..Composés contenant du silicium

1/

825..Mélanges dont tous les composés sont non ioniques

1/

83..Mélanges de composés non ioniques et anioniques

1/

831...de sulfonates avec des éthers de polyoxyalkylènes, sans phosphates

1/

835..Mélanges de composés non ioniques et cationiques

1/

86.Mélanges de composés anioniques, cationiques et non ioniques

1/

88.Ampholytes; Composés électriquement neutres [2]

1/

90..Bétaïnes [2]

1/

92..Sulfobétaïnes [2]

1/

94..Mélanges avec des composés anioniques, cationiques ou non ioniques [2]


3/

00Autres composés entrant dans les compositions détergentes couvertes par le groupe C11D 1/00

Note

 Dans les groupes C11D 3/02 à C11D 3/39, sauf indication contraire, un composé est classé à la dernière place appropriée. [2]

3/

02.Composés inorganiques

3/

04..solubles dans l'eau

3/

06...Phosphates, y compris les polyphosphates

3/

065....en mélange avec des produits sulfonés

3/

066.....et avec des alkylolamides d'acides carboxyliques

3/

07....en mélange avec des alkylolamides d'acides carboxyliques

3/

075....en mélange avec des éthers de polyoxyalkylènes

3/

08...Silicates

3/

10...Carbonates

3/

12..insolubles dans l'eau

3/

14...Pigments; Charges; Abrasifs

3/

16.Composés organiques

3/

18..Hydrocarbures

3/

20..contenant de l'oxygène

3/

22...Hydrates de carbone ou leurs dérivés

3/

24..contenant un halogène

3/

26..contenant de l'azote

3/

28...Composés hétérocycliques contenant de l'azote dans le cycle

3/

30...Amines; Amines substituées

3/

32...Amides; Amides substituées

3/

33...Acides aminocarboxyliques [2]

3/

34..contenant du soufre

3/

36..contenant du phosphore

3/

37..Polymères [2]

3/

38..Produits de composition non exactement définie

3/

382...Produits végétaux, p.ex. farine de soja, farine de bois, sciure de bois [2]

3/

384...Produits animaux [2]

3/

386...Préparations contenant des enzymes [2]

3/

39.Percomposés organiques ou inorganiques [2]

3/

395.Agents de blanchiment [2]

3/

40.Colorants [2]

3/

42..Agents de blanchiment optique [2]

3/

43.Solvants [2]

3/

44..Solvants en mélange

3/

46.Agents surgraissants [2]

3/

48.Agents médicinaux ou de désinfection [2]

3/

50.Parfums [2]

3/

60.Mélanges de composés entrant dans les compositions [2]

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