CIB 7 Version française
 
C09K-C09K01534
  C09K 17/00 - C09K 109:00  

SECTION C – CHIMIE; MÉTALLURGIE


C 09COLORANTS; PEINTURES; PRODUITS À POLIR; RÉSINES NATURELLES; ADHÉSIFS; COMPOSITIONS DIVERSES; UTILISATIONS DIVERSES DE SUBSTANCES


C 09 KSUBSTANCES POUR UTILISATIONS DIVERSES, NON PRÉVUES AILLEURS


Notes

(1)La présente sous-classe couvre également l'utilisation de substances déterminées en général ou leur utilisation pour des applications non explicitement couvertes ailleurs.

(2)Dans la présente sous-classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée:

 "substances" couvre les compositions. [4]



3/

00Substances non couvertes ailleurs [2]

3/

10.pour sceller ou étouper des joints ou des couvercles (apprêts en pâtes C09D 5/34)

3/

12.pour arrêter les fuites, p.ex. dans des radiateurs ou des réservoirs (apprêts en pâtes C09D 5/34)

3/

14.Substances antidérapantes; Abrasifs (fabrication d'objets ou de matériaux façonnés, abrasifs ou de friction, contenant des substances macromoléculaires C08J 5/14) [4]

3/

16.Substances antistatiques [4]

3/

18.à appliquer sur des surfaces pour y minimiser l'adhérence de la glace, du brouillard ou de l'eau (traitement de matériaux particulaires leur permettant de s'écouler librement, en général, p.ex. en les rendant hydrophobes, B01J 2/30); Substances antigel ou provoquant le dégel pour application sur des surfaces (leur emploi dans des liquides pour le transfert de chaleur, pour l'échange de chaleur ou pour le stockage de la chaleur ou pour la production de chaleur ou de froid autrement que par combustion, p.ex. liquides de radiateurs, C09K 5/00) [4]

3/

20.Substituts du glycérol dans ses utilisations non chimiques, p.ex. produit de base dans les crèmes de beauté ou les onguents

3/

22.pour abattre la poussière ou pour l'absorber [4]

3/

24.imitant l'apparence de la glace ou de la neige [4]

3/

30.pour aérosols (réceptacles aérosols B65D 83/14) [4]

3/

32.pour traiter les polluants liquides, p.ex. le pétrole, l'essence, les corps gras (compositions absorbantes ou adsorbantes solides B01J 20/00; pour le traitement de l'eau, des eaux résiduaires ou des eaux d'égout C02F)


5/

00Substances pour le transfert de chaleur, pour l'échange de chaleur ou pour le stockage de la chaleur, p.ex. réfrigérants; Substances pour la production de chaleur ou de froid par des réactions chimiques autres que la combustion [2]

5/

02.Substances qui subissent un changement d'état physique lors de leur utilisation (C09K 5/16, C09K 5/20 ont priorité) [2]

5/

04..le changement d'état se faisant par passage de l'état liquide à l'état vapeur ou vice versa [2]

5/

06..le changement d'état se faisant par passage de l'état liquide à l'état solide, ou vice versa [2]

5/

08.Substances qui ne subissent pas de changement d'état physique lors de leur utilisation (C09K 5/16, C09K 5/20 ont priorité) [7]

 

5/

10..Substances liquides [7]

 

5/

12...Substances fondues, c.à d. substances solides à température ambiante, p.ex. métaux ou sels [7]

 

5/

14..Substances solides, p.ex. pulvérulentes ou granuleuses [7]

 

5/

16.Substances sujettes à des réactions chimiques lors de leur utilisation [7]

 

5/

18..Réactions chimiques non réversibles [7]

 

5/

20.Additifs antigel pour ces substances, p.ex. pour liquides de radiateur (pour l'application sur des surfaces C09K 3/18; inhibition de la corrosion par des liquides C23F 11/00) [7]

 


7/

00Compositions pour le forage des puits [2]

Note

 Dans le présent groupe, les compositions sont classées d'après leur constituant majeur. [2]

7/

02.Fluides aqueux contenant des composés organiques ou inorganiques [2]

7/

04..contenant uniquement des composés inorganiques [2]

7/

06.Liquides non aqueux, p.ex. à base huileuse [2]

7/

08.Fluides gazeux [2]


9/

00Substances devenant sombres, c. à d. substances pour lesquelles la gamme de longueurs d'onde absorbées est modifiée par excitation avec une énergie sous une forme quelconque (matériaux photosensibles pour la photographie G03C) [2]

9/

02.Substances organiques devenant sombres [2]


11/

00Substances luminescentes, p.ex. électroluminescentes, chimiluminescentes [2]

11/

01.Récupération des matières luminescentes [3]

11/

02.Emploi de substances particulières comme liants, revêtements de particules ou milieux de suspension [2]

11/

04.contenant des éléments radioactifs naturels ou artificiels ou des éléments radioactifs non précisés [2]

11/

06.contenant des substances organiques luminescentes [2]

11/

07..ayant des constituants réagissant chimiquement entre eux, p.ex. compositions chimi-luminescentes réactives [3]

11/

08.contenant des substances inorganiques luminescentes [2]

Note

 Dans les groupes C09K 11/54 à C09K 11/89, sauf indication contraire, les matériaux sont classés à la dernière place appropriée; toutefois, on ne tient pas compte, pour le classement, des activateurs des substances luminescentes. [4]

11/

54..contenant du zinc ou du cadmium [4]

11/

55..contenant du béryllium, du magnésium, des métaux alcalins ou métaux alcalino-terreux [4]

11/

56..contenant du soufre [4]

11/

57..contenant du manganèse ou du rhénium [4]

11/

58..contenant du cuivre, de l'argent ou de l'or [4]

11/

59..contenant du silicium [4]

11/

60..contenant du fer, du cobalt ou du nickel [4]

11/

61..contenant du fluor, du chlore, du brome, de l'iode ou des halogènes non spécifiés [4]

11/

62..contenant du gallium, de l'indium ou du thalium [4]

11/

63..contenant du bore [4]

11/

64..contenant de l'aluminium [4]

11/

65..contenant du carbone (dans des composés organiques C09K 11/06) [4]

11/

66..contenant du germanium, de l'étain ou du plomb [4]

11/

67..contenant des métaux réfractaires [4]

11/

68...contenant du chrome, du molybdène ou du tungstène [4]

11/

69...contenant du vanadium [4]

11/

70..contenant du phosphore [4]

11/

71...contenant aussi des métaux alcalino-terreux [4]

11/

72...contenant aussi des halogènes, p.ex. des halophosphates [4]

11/

73....contenant aussi des métaux alcalino-terreux [4]

11/

74..contenant de l'arsenic, de l'antimoine ou du bismuth [4]

11/

75...contenant de l'antimoine [4]

11/

76....contenant aussi du phosphore et des halogènes, p.ex. des halophosphates [4]

11/

77..contenant des métaux des terres rares [4]

11/

78...contenant de l'oxygène [4]

11/

79...contenant du silicium [4]

11/

80...contenant de l'aluminium ou du gallium [4]

11/

81...contenant du phosphore [4]

11/

82...contenant du vanadium [4]

11/

83...contenant du vanadium et du phosphore [4]

11/

84...contenant du soufre, p.ex. oxysulfures [4]

11/

85...contenant des halogènes [4]

11/

86...contenant de l'oxygène et des halogènes, p.ex. oxyhalogénures [4]

11/

87..contenant des métaux du groupe du platine [4]

11/

88..contenant du sélénium, du tellure ou des chalcogènes non spécifiés [4]

11/

89..contenant du mercure [4]


13/

00Compositions pour l'attaque chimique, la gravure, le brillantage de surface ou le décapage (pour l'attaque ou le brillantage du verre C03C 15/00; pour l'attaque ou le brillantage de matériaux métalliques C23F, C23G 1/00, C25F 1/00) [2]

Note

 Dans les groupes C09K 13/02 à C09K 13/12, sauf indication contraire, une composition est classée à la dernière place appropriée. [2]

13/

02.contenant un hydroxyde d'un métal alcalin [2]

13/

04.contenant un acide inorganique [2]

13/

06..avec une substance organique [2]

13/

08..contenant un composé du fluor [2]

13/

10..contenant un composé du bore [2]

13/

12.contenant des sels de métaux lourds constituant au moins 50% des composés non solvants [2]


15/

00Compositions anti-oxydantes; Compositions inhibant les modifications chimiques (incorporées dans les aliments A21D, A23; incorporées dans les compositions macromoléculaires C08; incorporées dans les combustibles liquides ou les lubrifiants C10; incorporées dans des huiles, graisses, matières grasses ou cires animales ou végétales C11B 5/00; incorporées dans les détergents C11D; compositions inhibant la corrosion de matériaux métalliques C23F 11/00; incorporées dans les compositions pour décaper des matériaux métalliques C23G) [4]

Notes

(1)Dans les groupes C09K 15/02 à C09K 15/34, sauf indication contraire, une composition est classée à la dernière place appropriée. [2]

(2)Dans le présent groupe, un sel métallique d'un composé organique est classé comme ce composé. [2]

15/

02.contenant des composés inorganiques [2]

15/

04.contenant des composés organiques [2]

15/

06..contenant de l'oxygène [2]

15/

08...contenant une fraction phénol ou quinone [2]

15/

10..contenant du soufre [2]

15/

12..contenant du soufre et de l'oxygène [2]

15/

14...contenant une fraction phénol ou quinone [2]

15/

16..contenant de l'azote [2]

15/

18...contenant une fraction amine ou imine [2]

15/

20..contenant de l'azote et de l'oxygène [2]

15/

22...contenant une fraction amide ou imide [2]

15/

24...contenant une fraction phénol ou quinone [2]

15/

26..contenant de l'azote et du soufre [2]

15/

28..contenant de l'azote, de l'oxygène et du soufre [2]

15/

30..contenant un hétérocycle avec au moins un azote comme membre du cycle [2]

15/

32..contenant du bore, du silicium, du phosphore, du sélénium, du tellure ou un métal [2]

15/

34.contenant des matières végétales ou animales de composition non connue [2]

   C09K 17/00 - C09K 109:00