CIB 7 Version française
  C03C - C03C 10/16  
C03C01100-C03C02900
 

SECTION C – CHIMIE; MÉTALLURGIE


C 03VERRE; LAINE MINÉRALE OU DE SCORIES


C 03 CCOMPOSITION CHIMIQUE DES VERRES, GLAÇURES OU ÉMAUX VITREUX; TRAITEMENT DE LA SURFACE DU VERRE; TRAITEMENT DE SURFACE DES FIBRES OU FILAMENTS DE VERRE, SUBSTANCES MINÉRALES OU SCORIES; LIAISON DU VERRE AU VERRE OU À D'AUTRES MATÉRIAUX


11/

00Verre alvéolé


12/

00Poudre de verre (C03C 8/02 a priorité); Compositions pour billes en verre [4]

12/

02.Billes réfléchissantes [4]


13/

00Compositions pour fibres ou filaments de verre (fabrication de fibres ou filaments de verre C03B 37/00)

13/

02.contenant des composés du titane ou du zirconium [4]

13/

04.Fibres optiques, p.ex. compositions pour le cœur et la gaine de fibres (guides de lumière G02B 6/00) [4]

13/

06.Fibres minérales, p.ex. laine de scories, laine minérale, laine de roche [4]


14/

00Compositions de verre contenant un constituant non vitreux, p.ex. compositions contenant des fibres, filaments, trichites, paillettes ou similaires, dispersés dans une matrice de verre (charges de mélanges vitrifiables C03C 6/00; verre dévitrifié, vitrocéramiques C03C 10/00) [4]


Traitement de surface du verre; Traitement de surface des fibres ou filaments de verre, substances minérales ou scories

Note

 Le traitement de matières spécialement prévu pour renforcer leurs propriétés de charge dans les mortiers, béton ou pierre artificielle est classé dans la sous-classe C04B. [4]


15/

00Traitement de surface du verre, autre que sous forme de fibres ou de filaments, par attaque chimique (compositions, en général, pour l'attaque chimique ou le brillantage C09K 13/00) [2]

15/

02.pour l'obtention d'une surface unie


17/

00Traitement de surface du verre dévitrifié, autre que sous forme de fibres ou de filaments, par revêtement (revêtements optiques des éléments optiques G02B 1/10)

17/

02.par du verre (C03C 17/34, C03C 17/44 ont priorité) [3]

17/

04..par frittage de poudre de verre

17/

06.par des métaux (C03C 17/34, C03C 17/44 ont priorité) [3]

17/

09..par dépôt à partir d'une phase vapeur [3]

17/

10..par dépôt à partir d'une phase liquide

17/

22.par d'autres matières inorganiques (C03C 17/34, C03C 17/44 ont priorité) [3]

17/

23..Oxydes (C03C 17/02 a priorité) [3]

17/

245...par dépôt à partir d'une phase vapeur [3]

17/

25...par dépôt à partir d'une phase liquide [3]

17/

27...par oxydation d'un revêtement appliqué antérieurement [3]

17/

28.par des matières organiques (C03C 17/34, C03C 17/44 ont priorité) [3]

17/

30..avec des composés contenant du silicium

17/

32..avec des résines synthétiques ou naturelles (C03C 17/30 a priorité)

17/

34.avec au moins deux revêtements ayant des compositions différentes (C03C 17/44 a priorité) [3]

17/

36..un revêtement au moins étant un métal [3]

17/

38...un revêtement au moins étant une substance organique [3]

17/

40...tous les revêtements étant métalliques [3]

17/

42..un revêtement au moins étant une substance organique et un revêtement au moins étant un non-métal [3]

17/

44.Lustrage [3]


19/

00Traitement de surface du verre, autre que sous forme de fibres ou de filaments, par des procédés mécaniques (sablage, meulage ou polissage du verre B24)


21/

00Traitement du verre, autre que sous forme de fibres ou de filaments, par diffusion d'ions ou de métaux en surface


23/

00Autres traitements de surface du verre, autre que sous forme de fibres ou de filaments


25/

00Traitement de surface des fibres ou filaments de verre, substances minérales ou scories

25/

02à

25/

04(transféré en C03C 25/10)

25/

06(transféré en C03C 25/68)

25/

10.par revêtement [7]

 

25/

12..Procédés généraux de revêtement; Dispositifs à cet effet [7]

 

25/

14...Pulvérisation [7]

 

25/

16...Immersion [7]

 

25/

18...utilisant des dispositifs d'extrusion [7]

 

25/

20...Mise en contact des fibres avec des applicateurs, p.ex. des rouleaux [7]

 

25/

22...Dépôt à partir de la phase vapeur [7]

 
Notes

(1)Dans les groupes C03C 25/24 à C03C 25/54, sauf indication contraire, le classement s'effectue à la dernière place appropriée. [7]

(2)Dans les groupes C03C 25/24 à C03C 25/44, il est souhaitable d'ajouter les codes d'indexation relatifs aux éléments constitutifs distincts de la composition. Les codes d'indexation, qui sont choisis parmi les groupes C03C 25/24 à C03C 25/44, portent les mêmes numéros que les symboles de classement, mais la barre oblique est remplacée par deux points, et ils doivent être liés. [7]

(3)Il est important de tenir compte du chapitre IV du Guide d'utilisation qui indique les règles concernant l'attribution et la présentation des différents types de codes d'indexation. [7]

25/

24..Revêtements contenant des substances organiques [7]

 

25/

26...Composés macromoléculaires ou prépolymères [7]

 

25/

28....obtenus par des réactions faisant intervenir uniquement des liaisons non saturées carbone-carbone, p.ex. résines acryliques [7]

 

25/

30.....Polyoléfines [7]

 

25/

32....obtenus autrement que par des réactions faisant intervenir uniquement des liaisons non saturées carbone-carbone [7]

 

25/

34.....Polymères de condensation d'aldéhydes, p.ex. avec des phénols, des urées, des mélamines, des amides ou des amines [7]

 

25/

36.....Résines époxy [7]

 

25/

38...Composés organométalliques [7]

 

25/

40...Composés organiques du silicium [7]

 

25/

42..Revêtements contenant des substances inorganiques [7]

 

25/

44...Carbone, p.ex. graphite [7]

 

25/

46...Métaux [7]

 

25/

48..avec au moins deux revêtements ayant des compositions différentes [7]

 
Note

 Si un ou plusieurs des revêtements individuels présentent un intérêt, pour chacun de ces revêtements le classement s'effectue également dans un ou plusieurs des groupes C03C 25/24 à C03C 25/46, en accord avec les notes avant le groupe C03C 25/24. [7]

25/

50...Revêtements contenant uniquement des matériaux organiques [7]

 

25/

52...Revêtements contenant uniquement des matériaux inorganiques [7]

 

25/

54...Combinaisons d'un ou plusieurs revêtements contenant uniquement des matériaux organiques avec un ou plusieurs revêtements contenant uniquement des matériaux inorganiques [7]

 

25/

60.par diffusion d'ions ou de métaux en surface [7]

 

25/

62.par application d'énergie électrique ou ondulatoire, de rayonnement particulaire ou par implantation d'ions (pour le séchage ou la déshydratation C03C 25/64) [7]

 

25/

64.Séchage; Déshydratation; Déshydroxylation [7]

 

25/

66.Traitement chimique, p.ex. lixiviation, traitement acide ou alcalin (déshydroxylation C03C 25/64) [7]

 

25/

68..par attaque chimique [7]

 

25/

70.Nettoyage, p.ex. pour réutilisation (C03C 25/62 à C03C 25/66 ont priorité) [7]

 

Liaison du verre au verre ou à d'autres matériaux (compositions de scellement par fusion C03C 8/24)

Note

 Les produits stratifiés classés dans les groupes C03C 27/00 ou C03C 29/00 sont également classés en B32B.


27/

00Liaison de pièces de verre à des pièces en d'autres matériaux inorganiques; Liaison verre-verre par des procédés autres que la fusion (C03C 17/00 a priorité; verre armé C03B; liaison verre-céramique C04)

27/

02.par fusion directe du verre sur le métal

27/

04.Liaison verre-métal au moyen d'une couche intermédiaire

27/

06.Liaison verre-verre par des procédés autres que la fusion (par fusion C03B 23/20; blocs pour fermer les ouvertures dans les murs ou autres surfaces et comprenant plusieurs panneaux de verre espacés et fixés les uns aux autres de façon permanente E06B 3/66)

27/

08..au moyen d'un métal interposé

27/

10..au moyen d'un adhésif spécialement adapté à ce but

27/

12...Verre stratifié (caractéristiques mécaniques de la fabrication du verre stratifié dont une partie est constituée de matière plastique B32B)


29/

00Liaison métal-métal au moyen du verre

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