CIB 7 Version française
Section C
SECTION C – CHIMIE; MÉTALLURGIE

Note

 Dans la section C, les définitions des groupes des éléments chimiques sont les suivantes:

 Métaux alcalins: Li, Na, K, Rb, Cs, Fr

 Métaux alcalino-terreux: Ca, Sr, Ba, Ra

 Lanthanides: éléments ayant un numéro atomique de 57 à 71 inclus

 Terres rares: Sc, Y, lanthanides

 Actinides: éléments ayant un numéro atomique de 89 à 103 inclus

 Métaux réfractaires: Ti, V, Cr, Zr, Nb, Mo, Hf, Ta, W

 Halogènes: F, Cl, Br, I, At

 Gaz nobles: He, Ne, Ar, Kr, Xe, Rn

 Groupe du platine: Os, Ir, Pt, Ru, Rh, Pd

 Métaux nobles: Ag, Au, groupe du platine

 Métaux légers: métaux alcalins, métaux alcalino-terreux, Be, Al, Mg

 Métaux lourds: métaux autres que les métaux légers

 Groupe du fer: Fe, Co, Ni

 Non-métaux: H, B, C, Si, N, P, O, S, Se, Te, gaz nobles, halogènes

 Métaux: éléments autres que les non-métaux

 Éléments de transition: éléments ayant les numéros atomiques 21 à 30 inclus, 39 à 48 inclus, 57 à 80 inclus, 89 et au-dessus

 Notes

 Les notes suivantes ont pour but d'apporter une aide à l'utilisation de cette partie de la Classification. Elles doivent être comprises comme ne modifiant en rien les élaborations.

(1)La section C couvre:

 (a)la chimie pure, qui couvre les composés de la chimie inorganique, de la chimie organique, de la chimie des macromolécules et leurs procédés de préparation;

 (b)la chimie appliquée, qui couvre les compositions contenant ces composés, telles que: verre, céramiques, engrais, matières plastiques, peintures, produits de l'industrie du pétrole. Elle couvre également certaines compositions dans la mesure où elles sont dotées de propriétés particulières applicables pour un but déterminé, comme c'est le cas des: explosifs, colorants, adhésifs, lubrifiants et détergents;

 (c)certaines industries marginales, telles que celles du coke et des combustibles solides ou gazeux, de la production et du raffinage des corps gras et des cires, de la fermentation (bière, vin), du sucre;

 (d)certaines opérations ou traitements, soit par procédés purement mécaniques, p.ex. le traitement des cuirs et des peaux, soit par procédés en partie mécaniques, p.ex. le traitement des eaux ou la lutte contre la corrosion en général;

 (e)la métallurgie, les alliages ferreux ou non ferreux.

(2)-

 (a)En règle générale, la partie ou l'aspect chimique de toute opération, traitement, produit ou objet, qui comporte également une partie ou un aspect non chimique, est couvert par la section C.

 (b)Dans certains de ces cas, la section C traite également de la partie non chimique, voir même purement mécanique, soit que ce dernier aspect constitue l'essentiel d'une opération ou d'un traitement, soit qu'il en constitue un élément important, parce qu'il a paru plus rationnel de ne pas dissocier les différents aspects ou phases d'un même ensemble cohérent. C'est le cas de la chimie appliquée et des industries, des opérations ou des traitements mentionnés dans les notes 1.c), d) et e). C'est ainsi, par exemple, que les fours pour la fabrication du verre sont couverts par la classe C03 et non par la classe F27.

 (c)Dans d'autres cas toutefois, et pour la même raison, il ne faut pas dissocier un ensemble cohérent. Certains aspects purement chimiques sont entièrement traités en dehors de la section C, comme par exemple:

 –Certains procédés d'extraction de A61K;

 –La purification chimique de l'air de A61L;

 –Les procédés chimiques de lutte contre l'incendie de A62D;

 –Les procédés et appareils chimiques de B 01;

 –L'imprégnation du bois de B27K;

 –Les méthodes chimiques de recherche et d'analyse de G01N;

 –Les composés et procédés chimiques de photographie de G03, et, d'une façon générale, le traitement chimique des textiles, la production de la cellulose et du papier de la section D.

 (d)Dans d'autres cas enfin, tandis que la partie purement chimique est couverte par la section C, l'aspect de la chimie appliquée est couvert par d'autres sections de la CIB, notamment par les sections A, B ou F, p.ex. l'utilisation d'une substance ou d'une composition pour:

 –le traitement des animaux ou des plantes, couvert par la sous-classe A01N;

 –le traitement des produits alimentaires, couvert par la classe A23;

 –les munitions ou explosifs, couverts par la classe F42.

 (e)Lorsque les éléments ou les processus mécaniques et chimiques sont trop imbriqués pour qu'un partage net et aisé soit possible, ou encore que certains procédés mécaniques constituent la suite naturelle ou logique d'un traitement chimique, il arrive que la section C couvre, outre la partie chimique, uniquement une partie de l'aspect ou de l'élément mécanique, comme par exemple le post-traitement de la pierre artificielle qui est couvert par la classe C04. Dans ce cas, une note ou un renvoi précise généralement le partage, même si celui-ci est quelquefois assez arbitraire.

CHIMIE

C 01CHIMIE INORGANIQUE (traitement de poudres de composés inorganiques préalable à la fabrication de produits céramiques C04B 35/00; procédés de fermentation ou procédés utilisant des enzymes pour la préparation d'éléments ou de composés inorganiques à l'exception du dioxyde de carbone C12P 3/00; obtention à partir de mélanges, p.ex. à partir de minerais, de composés métalliques qui sont les composés intermédiaires d'un procédé métallurgique pour l'obtention d'un métal libre C21B, C22B; production d'éléments non métalliques ou de composés inorganiques par électrolyse ou électrophorèse C25B)

C 02TRAITEMENT DE L'EAU, DES EAUX RÉSIDUAIRES, DES EAUX OU BOUES D'ÉGOUT (réservoirs de décantation, filtration, p.ex. filtres ou dispositifs de tamisage, B01D)

C 03VERRE; LAINE MINÉRALE OU DE SCORIES

C 04CIMENTS; BÉTON; PIERRE ARTIFICIELLE; CÉRAMIQUES; RÉFRACTAIRES (alliages à base de métaux réfractaires C22C) [4]

C 05ENGRAIS; LEUR FABRICATION (procédés ou dispositifs pour la granulation de substances, en général B01J 2/00; substances pour conditionner ou stabiliser les sols C09K 17/00) [4]

C 06EXPLOSIFS; ALLUMETTES

C 07CHIMIE ORGANIQUE (composés tels que les oxydes, les sulfures ou sulfoxydes de carbone, le cyanogène, le phosgène, l'acide cyanhydrique ou ses sels C01; produits obtenus à partir de silicates échangeurs de base, en couches, par échange d'ions avec des composés organiques tels que des composés ammonium, phosphonium ou sulfonium ou par insertion de composés organiques C01B 33/44; composés macromoléculaires C08; colorants C09; produits de fermentation C12; procédés de fermentation ou procédés utilisant des enzymes pour la synthèse d'un composé chimique donné ou d'une composition donnée ou pour la séparation d'isomères optiques à partir d'un mélange racémique C12P; production de composés organiques par électrolyse ou électrophorèse C25B 3/00, C25B 7/00) [2]

C 08COMPOSÉS MACROMOLÉCULAIRES ORGANIQUES; LEUR PRÉPARATION OU LEUR MISE EN ŒUVRE CHIMIQUE; COMPOSITIONS À BASE DE COMPOSÉS MACROMOLÉCULAIRES (production ou traitement de fils, fibres, soies ou rubans artificiels D01)

C 09COLORANTS; PEINTURES; PRODUITS À POLIR; RÉSINES NATURELLES; ADHÉSIFS; COMPOSITIONS DIVERSES; UTILISATIONS DIVERSES DE SUBSTANCES

C 10INDUSTRIES DU PÉTROLE, DU GAZ OU DU COKE; GAZ DE SYNTHÈSE CONTENANT DE L'OXYDE DE CARBONE; COMBUSTIBLES; LUBRIFIANTS; TOURBE

C 11HUILES, GRAISSES, MATIÈRES GRASSES OU CIRES ANIMALES OU VÉGÉTALES; LEURS ACIDES GRAS; DÉTERGENTS; BOUGIES (huiles ou matières grasses comestibles A23)

C 12BIOCHIMIE; BIÈRE; SPIRITUEUX; VIN; VINAIGRE; MICROBIOLOGIE; ENZYMOLOGIE; TECHNIQUES DE MUTATION OU DE GÉNÉTIQUE

C 13INDUSTRIE DU SUCRE (polysaccharides, p.ex. amidon, leurs dérivés C08B; du malt C12C) [4]

C 14PEAUX; PELLETERIES; CUIRS

MÉTALLURGIE

C 21MÉTALLURGIE DU FER

C 22MÉTALLURGIE (du fer C21); ALLIAGES FERREUX OU NON FERREUX; TRAITEMENT DES ALLIAGES OU DES MÉTAUX NON FERREUX (méthodes ou dispositifs généraux pour le traitement thermique des métaux ferreux ou non ferreux ou des alliages C21D; production de métaux par électrolyse ou électrophorèse C25)

C 23REVÊTEMENT DE MATÉRIAUX MÉTALLIQUES; REVÊTEMENT DE MATÉRIAUX AVEC DES MATÉRIAUX MÉTALLIQUES (par métallisation des textiles D06M 11/83; décoration des textiles par métallisation locale D06Q 1/04); TRAITEMENT CHIMIQUE DE SURFACE; TRAITEMENT DE DIFFUSION DE MATÉRIAUX MÉTALLIQUES; REVÊTEMENT PAR ÉVAPORATION SOUS VIDE, PAR PULVÉRISATION CATHODIQUE, PAR IMPLANTATION D'IONS OU PAR DÉPÔT CHIMIQUE EN PHASE VAPEUR, EN GÉNÉRAL (pour applications particulières, voir les classes appropriées, p.ex. pour la fabrication des résistances H01C 17/06); MOYENS POUR EMPÊCHER LA CORROSION DES MATÉRIAUX MÉTALLIQUES, L'ENTARTRAGE OU LES INCRUSTATIONS, EN GÉNÉRAL (traitement de surface métallique ou revêtement de métaux par électrolyse ou électrophorèse C25D, C25F) [2]

C 25PROCÉDÉS ÉLECTROLYTIQUES OU ÉLECTROPHORÉTIQUES; APPAREILLAGES À CET EFFET (électrodialyse, électro-osmose, séparation de liquides par l'électricité B01D; usinage du métal par action d'une forte concentration de courant électrique B23H; traitement de l'eau, des eaux résiduaires, ou des eaux d'égout par des procédés électrochimiques C02F 1/46; traitement de surface de matériaux métalliques utilisant au moins un procédé couvert par la classe C23 et au moins un procédé couvert par la présente classe, C23C 28/00, C23F 17/00; protection anodique ou cathodique C23F; croissance des monocristaux C30B; par métallisation des textiles D06M 11/83; décoration des textiles par métallisation locale D06Q 1/04; méthodes d'analyse électrochimiques G01N; dispositifs électrochimiques de mesure, d'indication ou d'enregistrement G01R; éléments de circuits électrolytiques, p.ex. condensateurs, H01G; générateurs de tension ou de courant électrochimiques H01M) [4]

C 30CROISSANCE DES CRISTAUX (séparation par cristallisation en général B01D 9/00) [3]