CIB 7 Version française
 
B65D-B65D00576
  B65D 6/00 - B65D 23/16  

SECTION B – TECHNIQUES INDUSTRIELLES DIVERSES; TRANSPORTS


B 65MANUTENTION; EMBALLAGE; EMMAGASINAGE; MANIPULATION DES MATÉRIAUX DE FORME PLATE OU FILIFORME


B 65 DRÉCEPTACLES POUR L'EMMAGASINAGE OU LE TRANSPORT D'OBJETS OU DE MATÉRIAUX, p.ex. SACS, TONNEAUX, BOUTEILLES, BOÎTES, BIDONS, CAISSES, BOCAUX, RÉSERVOIRS, TRÉMIES OU CONTENEURS D'EXPÉDITION; ACCESSOIRES OU FERMETURES POUR CES RÉCEPTACLES; ÉLÉMENTS D'EMBALLAGE; PAQUETS (réceptacles spécialement adaptés à l'emmagasinage des produits agricoles ou horticoles A01F 25/14; réceptacles spécialement adaptés à l'utilisation dans les laiteries A01J; sacs ou paniers de voyage, valises A45C; matériel de voyage ou de camping A45F; ustensiles de ménage ou de table A47G; boîtes aux lettres d'usage domestique A47G 29/12; matériel de cuisine A47J; emballages pour garnitures absorbantes usagées ou dispositions pour les envelopper A61F 13/551; associés à des véhicules, voir la sous-classe appropriée du B60 à B64; machines, appareils, dispositifs ou procédés d'emballage d'articles ou de matériaux B65B; supports de sacs B65B 67/00; récipients à ordures B65F 1/00; manipulation de feuilles, bandes ou matériaux filiformes B65H; éléments ou dispositifs de prise des charges, fixés aux organes de levage ou de descente des grues ou adaptés pour être fixés à ces organes pour transmettre les forces de levage B66C; manipulation des liquides B67; emmagasinage des gaz F17; fabrication des réceptacles, voir les sous-classes traitant du travail du matériau considéré)


Notes

(1)La présente sous-classe couvre: [6]

 –les réceptacles, les éléments d'emballage ou les paquets avec des moyens ou des dispositifs auxiliaires pour présenter les articles ou les matériaux; [6]

 –les procédés d'emballage, lorsqu'ils sont entièrement caractérisés par la forme du paquet réalisé ou la forme du réceptacle ou de l'élément d'emballage utilisé dans la mesure où ils sont distincts des opérations effectuées ou des appareils utilisés à cet effet, qui sont couverts par la sous-classe B65B. [6]

(2)La présente sous-classe, qui vise à être aussi étendue que possible, exclut uniquement les réceptacles ou paquets qui sont clairement limités, du fait de leurs caractéristiques, à une seule sous-classe, qui sont classés dans ladite sous-classe.

(3)Dans la présente sous-classe, les groupes B65D 5/00, B65D 27/00, B65D 30/00 ou B65D 65/00 couvrent les caractéristiques de structure des réceptacles pliables ou montables ou des flans d'emballage ainsi que les réceptacles ou enveloppes formés par pliage ou montage de ces flans.

(4)Les réceptacles, les élements d'emballage ou les paquets classés dans le groupe B65D 85/00, sont également classés selon leurs caractéristiques de structure ou fonctionnelles, si ces caractéristiques présentent un intérêt. [6]

(5)Dans la présente sous-classe, les expressions suivantes ont la signification ci-dessous indiquée:

 –"réceptacles rigides ou semi-rigides" couvre:

 (a)les contenants, non déformés par, ou ne prenant pas la forme de, leur contenu;

 (b)les contenants déformés temporairement pour expulser leur contenu;

 (c)les palettes;

 (d)les plateaux;

 –"réceptacles souples" couvre:

 (a)les contenants, déformés par, ou prenant la forme de, leur contenu;

 (b)les contenants déformés d'une façon permanente pour expulser leur contenu;

 –"éléments d'emballage" couvre:

 (a)les éléments autres que les réceptacles, pour couvrir, protéger, raidir ou maintenir ensemble les objets ou matériaux à stocker ou à transporter;

 (b)les matériaux d'emballage de type ou de forme particuliers, non prévus dans les autres sous-classes;

 –"paquets" couvre:

 (a)les combinaisons de réceptacles ou éléments d'emballage avec les objets ou matériaux devant être stockés ou transportés;

 (b)les objets mis ensemble pour commodité de stockage ou de transport;

 –"papier" couvre tous les matériaux, tels que le carton, les feuilles en plastique, les matériaux stratifiés ou les feuilles métalliques, travaillés d'une manière analogue à celle employée pour le papier;

 –"grands réceptacles", dans le groupe B65D 88/00 ou B65D 90/00, désigne les réceptacles ayant des dimensions analogues à celles des réceptacles utilisés pour le transport et qui sont parfois dénommés: cadres, conteneurs d'expédition ou "ISO" (Organisation Internationale de Normalisation), ainsi que les réceptacles de dimensions plus importantes. [3]

(6)Les moyens indicateurs de manipulations non autorisées pour réceptacles ou fermetures sont classés dans le groupe approprié au type de réceptacle ou de fermeture, p.ex. B65D 5/43, B65D 5/54, B65D 17/00, B65D 27/30, B65D 27/34, B65D 33/34, B65D 41/32, B65D 47/36, B65D 49/12, B65D 51/20, B65D 55/06. [6]


Schéma général

RÉCEPTACLES GÉNÉRAUX 

Rigides ou semi-rigides, caractérisés par 

leur structure 

B65D 1/00 à B65D 13/00 

leur type 

B65D 19/00, B65D 21/00 

leur ouverture par coupage ou par déchirure 

B65D 17/00 

leur fonction particulière 

B65D 81/00 à B65D 85/00 

parties constitutives non prévues ailleurs 

B65D 23/00, B65D 25/00 

Souples, caractérisés par 

leur type 

B65D 27/00 à B65D 37/00 

leur fonction leur fonction particulière 

B65D 81/00 à B65D 85/00 

GRANDS RÉCEPTACLES POUR MATÉRIAUX EN VRAC OU LIQUIDES 

B65D 88/00, B65D 90/00 

RÉCEPTACLES TYPE BOÎTE AUX LETTRES 

B65D 91/00 

FERMETURES AMOVIBLES OU ARTICULÉES 

Types de fermeture 

B65D 39/00, B65D 41/00, B65D 43/00, B65D 50/00, B65D 51/00 

Dispositifs pour la fixation ou l'utilisation des fermetures 

B65D 45/00, B65D 47/00, B65D 49/00 

Accessoires 

B65D 53/00, B65D 55/00 

ÉLÉMENTS D'EMBALLAGE 

Matériau 

B65D 65/00, B65D 67/00 

Pour fonction particulière 

B65D 81/00, B65D 85/00 

Accessoires 

intérieurs 

B65D 57/00, B65D 59/00 

extérieurs 

B65D 61/00, B65D 63/00 

non prévus ailleurs 

B65D 67/00 

TYPES DE PAQUETS 

Mise en balle; fixation sur cartes ou bandes; mise en tube, sous bande ou enveloppe; en réceptacle préformé 

B65D 71/00; B65D 73/00; B65D 75/00; B65D 77/00 

Assemblage d'objets 

B65D 69/00, B65D 71/00 

Pour fonction particulière 

B65D 81/00, B65D 83/00, B65D 85/00 

Types ou parties constitutives non prévus ailleurs 

B65D 79/00 


Genres ou types généraux de réceptacles rigides ou semi-rigides (grands réceptacles B65D 88/00) [3]


1/

00Réceptacles ayant des corps d'une seule pièce formés, p.ex. par coulage d'un matériau en métal, par moulage d'un matériau plastique, par soufflage d'un matériau vitreux, par coulage d'un matériau en céramique, par moulage d'un matériau fibreux cuit, par étirage d'un matériau en feuille (en enroulant, courbant ou pliant le papier B65D 3/00, B65D 5/00; spécialement conçus pour être ouverts en coupant, perçant ou déchirant des parties de la paroi B65D 17/00; palettes B65D 19/00; parties constitutives des bouteilles ou des pots B65D 23/00; paquets d'objets maintenus ensemble par des éléments d'emballage pour la commodité du stockage ou du transport, p.ex. paquets compartimentés pour le transport à la main de plusieurs réceptacles tels que des boîtes de bière, des bouteilles de boissons gazeuses, B65D 71/00) [5]

1/

02.Bouteilles ou réceptacles similaires, à cols ou à ouvertures rétrécies analogues, conçus pour verser le contenu (réceptacles à isolement thermique B65D 81/38, A47J 41/00)

1/

04..Bouteilles à plusieurs cavités

1/

06..avec des ouvertures au fond pouvant se fermer

1/

08..adaptées pour verser goutte à goutte (compte-gouttes B65D 47/18)

1/

09.Ampoules (spécialement adaptées à des fins médicales ou pharmaceutiques A61J 1/06) [5]

1/

10.Pots, p.ex. pour conserver les denrées alimentaires

1/

12.Boîtes de conserves, barils, tonneaux ou fûts

1/

14..caractérisés par la forme

1/

16...de section transversale courbe, p.ex. cylindrique

1/

18...de section transversale polygonale

1/

20..caractérisés par l'emplacement ou la disposition des ouvertures de remplissage ou de décharge

1/

22.Boîtes ou réceptacles analogues avec des parois latérales d'une assez grande profondeur pour renfermer le contenu

1/

24..avec des compartiments ou des casiers moulés

1/

26..Réceptacles à parois minces, p.ex. formées par étirage

1/

28...formés d'un matériau stratifié

1/

30...Groupes de réceptacles réunis bout à bout ou côte à côte

1/

32.Réceptacles conçus pour subir une déformation momentanée par pression externe pour expulser le contenu (réceptacles à désinfectants A61L 2/00; vaporisateurs à liquide B05B; burettes à huile F16N 3/00)

1/

34.Plateaux ou réceptacles analogues peu profonds

1/

36..avec compartiments ou cases moulées

1/

38.Paniers ou réceptacles analogues à structure à claire-voie ou ajourée

1/

40.Détails des parois (autres parties constitutives des réceptacles B65D 23/00, B65D 25/00)

1/

42..Pièces ou éléments de renfort ou de consolidation

1/

44...Eléments ondulés

1/

46...Renforcements locaux, p.ex. fermetures adjacentes

1/

48...Renforts en matériaux de substance différente, p.ex. armatures métalliques dans des parois plastiques


3/

00Réceptacles ayant un corps ou des parois périphériques de section transversale courbe ou partiellement courbe, réalisés en enroulant ou courbant du papier sans plier selon des lignes définies (avec parois d'extrémité en matériau différent B65D 6/00, B65D 8/00)

3/

02.caractérisés par la forme

3/

04..essentiellement cylindriques

3/

06..essentiellement coniques ou à peu près coniques

3/

08..à section transversale de forme variée, p.ex. circulaire devenant carrée ou rectangulaire

3/

10.caractérisés par la forme de la fermeture d'extrémité faisant corps ou fixée à demeure

3/

12..Disques à rebord fixés à demeure, p.ex. par adhésifs, par thermosoudure

3/

14...Disques ajustés aux extrémités du réceptacle et fixés par flexion, enroulage ou pliage

3/

16..Disques sans rebord s'engageant dans une rainure du corps du réceptacle

3/

18...et fixés par enroulage dans l'extrémité du corps

3/

20..la partie terminale du corps étant adaptée à une fermeture par pliage ou aplatissement, p.ex. formée de lignes de pliage ou de pattes

3/

22.avec double parois; avec des parois incorporant des chambres à air; avec des parois faites en matériau stratifié

3/

24.à plusieurs compartiments

3/

26.Dispositifs d'ouverture incorporés dans ou fixés aux réceptacles

3/

28.Autres détails des parois

3/

30..Renforcements locaux, p.ex. cercles métalliques


5/

00Réceptacles de section transversale polygonale, p.ex. boîtes, cartons, plateaux, formés en pliant ou montant un ou plusieurs flans de papier (palettes B65D 19/00; paquets d'objets maintenus ensemble par des éléments d'emballage pour la commodité du stockage ou du transport, p.ex. paquets compartimentés pour le transport à la main de plusieurs réceptacles tels que des boîtes de bière, des bouteilles de boissons gazeuses, B65D 71/00; formation de flans de papier pliables ou dressables B31B) [5]

5/

02.en pliant ou montant un seul flan pour former un corps tubulaire avec ou sans pliage subséquent, ou par addition d'éléments séparés, pour fermer les extrémités du corps (B65D 5/36 a priorité)

5/

04..le corps tubulaire n'ayant pas de fermetures d'extrémité (enveloppes de réceptacles du type à tiroir-enveloppe B65D 5/38)

5/

06..avec les éléments de fermeture d'extrémité ou de support du contenant formés en pliant vers l'intérieur une paroi dépassante et tournant continuellement autour d'une extrémité du corps tubulaire

5/

08..avec les fermetures d'extrémité formées en pliant vers l'intérieur une partie du corps, p.ex. des pattes, reliées par, ou s'incorporant dans, les plis du soufflet (en pliant vers l'intérieur une paroi dépassante tournant continuellement autour d'une extrémité du corps et incorporant les plis du soufflet B65D 5/06)

5/

10..avec les fermetures d'extrémité formées par pliage interne de pattes s'emboîtant l'une dans l'autre et articulées au corps tubulaire

5/

12..avec les fermetures d'extrémité formées indépendamment du corps tubulaire

5/

14...avec des fermetures d'extrémité insérées

5/

16..le corps tubulaire étant formé avec une ouverture ou une partie amovible disposée pour permettre d'enlever ou d'introduire le contenu par un côté ou plus (moyens de déverser le contenu B65D 5/72)

5/

18.en pliant en forme d'U une seule feuille pour former la base du réceptacle et les côtés opposés du corps, les autres côtés étant principalement formés par les prolongements d'un ou plusieurs des côtés opposés p.ex. pattes articulées sur ceux-ci (B65D 5/36 a priorité)

5/

20.en repliant les parties reliées à un panneau central sur chaque côté pour former le corps du réceptacle, p.ex. en forme de plateau (B65D 5/36 a priorité)

5/

22..maintenus dressés par prolongement d'un ou de plusieurs côtés rabattus pour enfermer les prolongements des côtés adjacents

5/

24..avec des côtés adjacents reliés par des plis à soufflet

5/

26..avec prolongements des côtés opposés s'emboîtant pour se trouver contre les autres côtés

5/

28..avec prolongements des côtés fixés aux côtés adjacents, avec côtés fixés ensemble à demeure par bandes adhésives ou avec côtés maintenus en place uniquement par rigidité du matériau

5/

30..avec languette et fente ou raccordements similaires entre les côtés et les prolongements des autres côtés

5/

32.ayant des corps formés en pliant ou raccordant entre eux plusieurs flans (B65D 5/36 a priorité)

5/

34..un seul flan formant trois côtés du corps et l'autre formant les autres côtés, un couvercle articulé et la fermeture de l'extrémité opposée

5/

35...l'un des flans formant trois côtés d'un corps à quatre côtés et l'autre flan formant l'autre côté, un couvercle articulé et le fond à l'extrémité opposée [2]

5/

355.spécialement adaptés pour avoir une capacité variable [6]

5/

36.spécialement conçus pour permettre le repliage et le retour à la position dressée sans dégager les raccordements latéraux ou du fond

5/

38.Réceptacles du type à tiroir-enveloppe

5/

40.spécialement conçus pour contenir des liquides

5/

42.Détails des réceptacles ou des flans de réceptacles pliables ou dressables

5/

43..Réceptacles caractérisés par des moyens pour décourager ou pour indiquer une ouverture non autorisée du réceptacle [6]

5/

44..Parties insérées dans le réceptacle, qui en font partie intégrante ou qui lui sont fixées pour former des garnitures intérieures ou extérieures [6]

5/

46...Poignées

5/

462....formées par pliage d'un flan [6]

5/

465.....ne faisant pas partie intégrante du réceptacle [6]

5/

468....Poignées incluses dans le corps du réceptacle [6]

5/

472....en métal, p.ex. fil métallique [6]

5/

475....en matière plastique [6]

5/

478....en corde [6]

5/

48...Séparations

5/

4805....formant partie intégrante du réceptacle [6]

5/

481.....constituant des compartiments dans au moins deux rangées [6]

5/

482......Séparation en compartiments dans le sens longitudinal à l'aide de pattes découpées pliées perpendiculairement à la séparation [6]

5/

483......formées par pliage de prolongements articulés aux bords supérieur ou inférieur d'un corps tubulaire de réceptacle (B65D 5/482 a priorité) [6]

5/

484......formées par pliage de prolongements de panneaux latéraux d'un flan de corps de réceptacle en forme de plateau [6]

5/

485......combinées à des séparations insérées dans les réceptacle [6]

5/

486.....formées par pliage de prolongements articulés à un corps tubulaire de réceptacle le long de lignes de pliage parallèles à son axe (B65D 5/481 a priorité) [6]

5/

487.....formées par pliage de prolongements articulés aux bords supérieur ou inférieur d'un corps tubulaire de réceptacle (B65D 5/483 a priorité) [6]

5/

488.....formées par pliage de prolongements de panneaux latéraux d'un flan de corps de réceptacle en forme de plateau (B65D 5/484 a priorité) [6]

5/

489.....formées par pliage vers l'intérieur de parties découpées dans le corps de réceptacle (B65D 5/481 a priorité) [6]

5/

49....insérées dans le réceptacle [6]

5/

491.....constituant des compartiments dans au moins deux rangées (B65D 5/485 a priorité) [6]

5/

492......formées par pliage d'un seul flan (B65D 5/493, B65D 5/494 ont priorité) [6]

5/

493......avec un fond au moins partiel [6]

5/

494......Séparation en compartiments dans le sens longitudinal à l'aide de pattes découpées pliées perpendiculairement à la séparation [6]

5/

495......formées par des bandes croisées avec des fentes s'engageant les unes dans les autres [6]

5/

496.....formées par pliage de bandes pour former une section tubulaire, en U ou en S (B65D 5/491 a priorité) [6]

5/

497.....Flan comportant des pattes découpées qui sont pliées perpendiculairement au flan (B65D 5/491 a priorité) [6]

5/

498.....Séparations avec une ou plusieurs pattes formées par pliage et fixées aux côtés du corps de réceptacle ou maintenues en position par ceux-ci (B65D 5/491, B65D 5/496, B65D 5/497 ont priorité) [6]

5/

499.....Séparations formées par des bandes non pliées engagées dans des fentes ou des rainures des panneaux latéraux du corps du réceptacle (B65D 5/491 a priorité) [6]

5/

50...Eléments internes de support ou de protection du contenu (éléments formés par pliage vers l'intérieur d'une paroi dépassante et tournant continuellement autour d'une extrémité du corps tubulaire (B65D 5/06; compartiments B65D 5/48)

5/

52...Supports extérieurs ou éléments de présentation du contenu

5/

54..Lignes de moindre résistance facilitant l'ouverture des réceptacles ou leur division en parties séparées, par découpage ou déchirement (pattes à enfoncer ou éléments conçus pour être déchirés, créant des ouvertures de déversement B65D 5/70)

5/

56..Revêtements ou recouvrements intérieurs

5/

58...Revêtements laissant un espace appréciable avec la paroi du réceptacle

5/

60...Revêtements lâches

5/

62..Recouvrements ou revêtements externes

5/

63..avec plusieurs ouvertures d'accès séparées (moyens pour déverser le contenu B65D 5/72) [6]

5/

64..Couvercles

5/

66...Couvercles articulés (B65D 5/34 a priorité)

5/

68...Couvercles télescopiques à rebords

5/

70..Pattes à enfoncer ou éléments conçus pour être déchirés, créant des ouvertures de déversement (B65D 5/74 a priorité)

5/

72..Moyens de déverser le contenu

5/

74...Goulottes

5/

76...pour décharger des quantités mesurées

   B65D 6/00 - B65D 23/16