CIB 7 Version française B64D 23/00-B64D 47/08

CIB ⁷ Version française

B64D - B64D 21/00

B64D02300-B64D04708

SECTION B – TECHNIQUES INDUSTRIELLES DIVERSES; TRANSPORTS

B 64

AÉRONAUTIQUE; AVIATION; ASTRONAUTIQUE

B 64 D

INSTALLATIONS OU ÉQUIPEMENTS À BORD DES AÉRONEFS; COMBINAISONS DE VOL; PARACHUTES; INSTALLATIONS OU AMÉNAGEMENTS DES ENSEMBLES MOTEURS OU DES TRANSMISSIONS DE LA PROPULSION

23/

Entraînement des parachutistes

25/

Appareils ou dispositifs pour circonstances critiques, non prévus ailleurs (parachutes B64D 17/00, B64D 19/00; largage des réservoirs de carburant ou du carburant B64D 37/00; ceintures ou harnais de sécurité en général A62B 35/00; ceintures ou harnais de sécurité pour véhicules terrestres B60R 22/00; parties largables ou détachables du fuselage facilitant l'évacuation en cas de circonstances critiques B64C) [4]

25/

Dispositifs de soutien ou de maintien du corps humain (pour sièges éjectables B64D 25/115) [5]

25/

Modifications des sièges

25/

Harnachement [4]

25/

Dispositifs d'éjection ou d'évacuation (orifices d'évacuation B64C)

25/

Sièges éjectables

25/

102

Moyens de propulsion, p.ex. par une combinaison de catapultes et de fusées (B64D 25/11, B64D 25/112 ont priorité) [5]

25/

105

par catapultes uniquement [5]

25/

108

par fusées uniquement [5]

25/

Commande de l'assiette ou de la direction du siège éjectable ou des mécanismes associés, avant l'éjection [5]

25/

112

Commande de l'assiette ou de la direction du siège éjectable après l'éjection [5]

25/

115

Dispositifs pour attacher, pour mettre en position ou pour protéger le passager [5]

25/

118

Séparation du passager et de son siège après l'éjection [5]

25/

Capsules éjectables

25/

Toboggans d'évacuation gonflables (raccordement des valves aux corps élastiques gonflables B60C 29/00)

25/

Arrimage des canots de sauvetage

25/

Dispositifs de flottabilité (trains d'atterrissage des aéronefs B64C)

25/

Largage des indicateurs de position de détresse ou de chute

27/

Disposition du montage des groupes moteurs sur aéronefs; Aéronefs ainsi caractérisés (commande de l'assiette, de la direction du vol ou de l'altitude par jets réactifs B64C)

27/

Aéronefs caractérisés par le type ou la position des groupes moteurs (fuselage ou ailes adaptés pour le montage des groupes moteurs B64C)

27/

du type à pistons

27/

à l'intérieur de la voilure ou fixés à celle-ci

27/

à l'intérieur du fuselage ou fixés à celui-ci

27/

du type à turbine à gaz (B64D 27/16 a priorité)

27/

à l'intérieur de la voilure ou fixés à celle-ci

27/

à l'intérieur du fuselage ou fixés à celui-ci

27/

du type à réaction

27/

à l'intérieur de la voilure ou fixés à celle-ci

27/

à l'intérieur du fuselage ou fixés à celui-ci

27/

utilisant l'énergie atomique

27/

utilisant la vapeur, l'électricité ou l'énergie de ressorts (B64D 27/16 a priorité)

27/

Aéronefs caractérisés par la structure du montage du groupe moteur

29/

Nacelles, carénages ou capotages des groupes moteurs (nacelles non prévues ailleurs B64C)

29/

montés dans les ailes (ailes adaptées au montage des groupes moteurs B64C)

29/

montés dans le fuselage

29/

Fixation des nacelles, carénages ou capotages

29/

Portes de visite des groupes moteurs

31/

Commande des groupes moteurs; Leur disposition (commandes de vol B64C)

31/

Dispositifs amorçant la mise en œuvre

31/

actionnés par l'homme

31/

actionnés automatiquement

31/

pour maintenir constante la vitesse de croisière (commande conjuguée du groupe moteur et de l'hélice B64C)

31/

pour empêcher une poussée asymétrique en cas de panne de l'un des groupes moteurs

31/

pour équilibrer ou synchroniser les groupes moteurs

31/

Transmissions entre les dispositifs d'amorçage de la commande et les groupes moteurs

33/

Aménagement sur les aéronefs des éléments ou des auxiliaires des ensembles fonctionnels de propulsion, non prévu ailleurs

33/

des entrées d'air de combustion (entrées d'air des ensembles fonctionnels de turbines à gaz ou de propulsion par réaction, en soi F02C 7/04; entrées d'air des moteurs à combustion en général F02M 35/00)

33/

des sorties d'échappement ou des tuyères (sorties d'échappement des moteurs à combustion en général F01N; tuyères ou tubulures de propulsion par réaction, en soi F02K; installations caractérisées par la forme ou l'aménagement des tuyères ou des tubulures F02K) [3]

33/

des systèmes de refroidissement des ensembles fonctionnels de propulsion (refroidissement interne des moteurs à combustion en soi F01P; refroidissement des ensembles fonctionnels des turbines à gaz ou de propulsion par réaction, en soi F02C, F02K)

33/

Disposition du radiateur

33/

de type escamotable

35/

Transmission de la puissance du groupe moteur aux hélices ou aux rotors; Aménagements des transmissions (hélices ou rotors en soi, transmissions pour hélicoptères B64C)

35/

caractérisée par le type de groupe moteur

35/

caractérisée par le fait que la transmission entraîne plusieurs hélices ou rotors

35/

les hélices ou rotors tournant en sens inverse

35/

caractérisée par le fait que la transmission est entraînée par plusieurs groupes moteurs

37/

Aménagements relatifs à l'alimentation des groupes moteurs en carburant (ravitaillement en vol B64D 39/00)

37/

Réservoirs (réservoirs faisant corps avec les ailes B64C; réservoirs en général B65D)

37/

Disposition de ceux-ci à l'intérieur ou sur les aéronefs

37/

Adaptations structurales de ceux-ci

37/

Cloisonnement interne

37/

pour faciliter la mise en pression du carburant

37/

largables

37/

Remplissage ou vidange (mouvement du carburant pour régler l'assiette de l'aéronef B64C)

37/

Systèmes de remplissage (installations au sol pour le ravitaillement des aéronefs en carburant B64F)

37/

Conditionnement du carburant durant le remplissage

37/

Systèmes de vidange

37/

facilitant la vidange dans n'importe quelle position du réservoir

37/

par pression de gaz

37/

Largage du carburant

37/

Commande de ces systèmes

37/

Circuits de carburant pour carburants particuliers

37/

Mesures de sécurité non prévues ailleurs, p.ex. contre les explosions (extinction ou prévention des incendies dans les aéronefs A62C)

37/

Conditionnement du carburant, p.ex. réchauffage (durant le remplissage B64D 37/18)

39/

Ravitaillement en vol (remplissage ou vidange des réservoirs de carburant B64D 37/14)

39/

Dispositifs permettant de dérouler et d'enrouler les tuyauteries

39/

Adaptations de la structure des tuyauteries (canalisations en général F16L)

39/

Raccordement de la tuyauterie à l'aéronef; Débranchement de la tuyauterie de celui-ci

41/

Installations génératrices de puissance pour servitudes auxiliaires

43/

Aménagements ou adaptations des instruments (aménagements des caméras B64D 47/08; instruments de mesure aéronautiques en soi G01C)

43/

pour indiquer la vitesse des aéronefs ou les conditions de décrochage

45/

Indicateurs ou dispositifs de protection d'aéronefs, non prévus ailleurs (camouflage F41H 3/00)

45/

Dispositifs de protection contre la foudre (parafoudres H01C 7/12, H01C 8/04, H01G 9/18, H01T; circuits prévus à cet effet H02H); Déperditeurs de potentiel (en général H05F 3/00)

45/

Aides à l'atterrissage; Dispositifs de sécurité pour éviter la prise de sol brutale

45/

mécaniques

45/

optiques

47/

Equipements non prévus ailleurs

47/

Aménagements ou adaptations des dispositifs de signalisation ou d'éclairage

47/

les dispositifs d'éclairage étant essentiellement destinés à éclairer la route sur l'avant

47/

pour signaler la présence de l'aéronef

47/

Aménagements des caméras

B64D - B64D 21/00