CIB 7 Version française B64C 13/00-B64C 39/12

CIB ⁷ Version française

B64C - B64C 11/50

B64C01300-B64C03912

SECTION B – TECHNIQUES INDUSTRIELLES DIVERSES; TRANSPORTS

B 64

AÉRONAUTIQUE; AVIATION; ASTRONAUTIQUE

B 64 C

AÉROPLANES; HÉLICOPTÈRES (véhicules à coussin d'air B60V)

13/

Systèmes de commande ou systèmes de transmission pour actionner les gouvernes, les volets hypersustentateurs, les aérofreins ou les destructeurs de portance (spoilers)

13/

Dispositifs amorçant la mise en œuvre

13/

actionnés par l'homme

13/

réglables pour s'adapter à la conformation de l'utilisateur

13/

Réglage de retour à la position neutre

13/

comprenant des dispositifs avertisseurs

13/

Appareils de double commande

13/

blocables (blocables en position pour s'adapter à la conformation de l'utilisateur B64C 13/06)

13/

actionnés automatiquement, p.ex. répondant aux détecteurs de rafales

13/

utilisant un pilote automatique (pilotes automatiques en soi G05D 1/00)

13/

utilisant des émissions de signaux

13/

avec retour facile à la commande individuelle

13/

Dispositifs de transmission

13/

sans amplification de puissance ou dans les cas où l'amplification de puissance est sans objet

13/

mécaniques

13/

utilisant des mécanismes à câbles, chaînes ou tiges

13/

utilisant des mécanismes à cames

13/

utilisant des engrenages

13/

à fluide

13/

avec amplification de puissance

13/

utilisant la pression d'un fluide

13/

comportant des dispositifs de doublement de la commande ou de mise en position de secours

13/

prenant le pas sur les commandes par l'homme; avec retour automatique à la position de non intervention

13/

avec dispositif artificiel de sensibilité

13/

caractérisés par le fait que le fluide est gazeux

13/

utilisant l'énergie électrique

15/

Commande de l'assiette, de la direction du vol ou de l'altitude par jets réactifs (détails des ensembles fonctionnels de propulsion par réaction, p.ex. tubulures, tuyères, F02K) [3]

15/

les jets étant des jets propulsifs

15/

le groupe propulseur étant basculable

15/

les jets étant autres que les jets propulsifs principaux (volets fluides B64C 9/38)

17/

Stabilisation des aéronefs non prévue ailleurs

17/

par gravité ou par appareil actionné par inertie

17/

par corps pendulaires

17/

par appareil gyroscopique (commande par pilote automatique B64C 13/18)

17/

par adjonction ou suppression de lest (pour les aéronefs plus légers que l'air B64B)

17/

Mouvement de carburant pour régler l'assiette

19/

Dispositifs de commande des aéronefs non prévus ailleurs

19/

Commandes associées

Moyens permettant d'influencer l'écoulement d'air sur les surfaces des aéronefs, non prévus ailleurs

21/

Moyens permettant d'influencer l'écoulement d'air sur les surfaces des aéronefs en agissant sur le débit de la couche limite (commande de la couche limite en général F15D)

21/

par utilisation de fentes, de conduits, de surfaces poreuses ou de dispositifs similaires

21/

en vue du soufflage (B64C 21/08 a priorité)

21/

en vue de l'aspiration (B64C 21/08 a priorité)

21/

réglables

21/

par utilisation d'autres caractéristiques de la surface, p.ex. la rugosité

23/

Moyens permettant d'influencer l'écoulement d'air sur les surfaces des aéronefs, non prévus ailleurs

23/

par l'emploi d'organes rotatifs de forme cylindrique ou similaire

23/

par génération d'ondes de choc

23/

par génération de tourbillons

23/

par utilisation de l'effet Magnus

25/

Trains d'atterrissage (trains d'atterrissage des véhicules à coussin d'air B60V 3/08)

25/

Atterrisseurs

25/

Disposition sur l'aéronef

25/

fixes

25/

non fixes, p.ex. largables

25/

escamotables, repliables ou ayant un mouvement apparenté

25/

latéralement

25/

d'avant en arrière

25/

Carénages mobiles en liaison avec des éléments de l'atterrisseur

25/

Mécanismes de manœuvre

25/

mécaniques

25/

à fluide

25/

électriques

25/

Systèmes de commande ou de verrouillage à cet effet

25/

avec dispositifs indicateurs ou avertisseurs

25/

avec fonctionnement en cas d'urgence

25/

caractérisés par les éléments de contact avec le sol ou une surface analogue (crosses d'appontage B64C 25/68)

25/

du type à roues, p.ex. bogies à roues multiples

25/

Aménagements ou adaptations des roues, pneumatiques ou essieux (structure des roues ou des essieux en général B60B; structure des pneumatiques en général B60C)

25/

du type à chenilles

25/

un mouvement rotatif étant communiqué aux éléments avant l'impact

25/

Aménagement ou adaptation des freins (la force de freinage sur le sol étant régulée, au moins partiellement, par une condition relative à la vitesse, p.ex. accélération ou décélération des trains d'atterrissage en contact avec le sol, B60T 8/32) [4]

25/

Mécanismes d'actionnement

25/

Régulateurs de freinage pour empêcher le dérapage ou le capotage des aéronefs

25/

à fonctionnement différentiel aux fins de gouverner

25/

Atterrisseurs orientables; Amortissement du shimmy (dispositifs de direction utilisables par des véhicules terrestres B62D)

25/

Skis ou patins

25/

Flotteurs

25/

gonflables (raccordement des valves aux corps élastiques gonflables B60C 29/00)

25/

Aménagements ou adaptations des amortisseurs ou ressorts (amortisseurs de shimmy B64C 25/50; suspension des véhicules en général B60G; amortisseurs en soi F16F)

25/

Jambes amortisseuses hydrauliques

25/

Amortisseurs à ressorts; Ressorts

25/

utilisant des éléments de caoutchouc ou de matériau similaire

25/

Trains d'atterrissage transformables; Combinaisons de différents types de dispositifs d'attaque au sol ou de dispositifs similaires

25/

Crosses d'immobilisation (dispositifs d'arrêt, p.ex. sur porte-avions, B64F)

Types d'aéronefs ou parties constitutives non prévus ailleurs

27/

Giravions; Rotors propres aux giravions (train d'atterrissage B64C 25/00)

27/

Autogires

27/

Hélicoptères

27/

à rotor unique

27/

à plusieurs rotors

27/

disposés coaxialement

27/

Entraînements des rotors

27/

Entraînement direct entre groupe propulseur et moyeu du rotor

27/

Entraînement des rotors par dispositifs, p.ex. des propulseurs, montés sur les pales du rotor

27/

le dispositif étant du type à jet réactif

27/

Giravions caractérisés par le fait qu'ils possèdent des rotors haubanés, p.ex. plates-formes volantes

27/

Giravions complexes, c. à d. aéronefs utilisant en vol à la fois les caractéristiques de l'avion et celles du giravion

27/

avec pales du rotor fixes en vol de façon à agir comme surfaces de sustentation

27/

caractérisé par le fait qu'il est doté d'ailes fixes

27/

avec hélices propulsives de déplacement pouvant pivoter pour agir comme rotors de sustentation

27/

avec moyens permettant de réduire la traînée du rotor en période de non fonctionnement

27/

Rotors (caractéristiques communes aux rotors et aux hélices B64C 11/00)

27/

comportant des bras qui peuvent fléchir [3]

27/

comportant des jonctions en caoutchouc [3]

27/

comportant des articulations (B64C 27/33, B64C 27/35 ont priorité) [3]

27/

les pales étant articulées séparément, c. à d. avec des articulations de battement ou de traînée [3]

27/

l'articulation de battement ou le joint universel étant commun à l'ensemble des pales [3]

27/

du type à balancier, c. à d. rotor à deux pales [3]

27/

ayant uniquement une articulation de variation de pas [3]

27/

Pales

27/

467

Caractéristiques aérodynamiques [6]

27/

473

Caractéristiques de structure [6]

27/

Fixation du pied à la tête du rotor

27/

Pales repliables pour faciliter le rangement de l'aéronef

27/

Amortissement des mouvements des pales [3]

27/

Basculement de l'ensemble du rotor par rapport au fuselage (construction du type en balancier B64C 27/43)

27/

Mécanismes pour la commande du réglage ou du mouvement de la pale par rapport à la tête du rotor, p.ex. mouvement de traînée

27/

caractérisés par les dispositifs de déclenchement de la commande, p.ex. à commande manuelle (B64C 27/58 a priorité)

27/

automatiques ou sensibles à certains facteurs, p.ex. sensibles à la vitesse du rotor, au couple ou à la poussée [3]

27/

Transmissions, p.ex. en liaison avec les moyens déclenchant ou agissant sur les pales (dispositifs de déclenchement B64C 27/56; dispositifs agissant sur les pales B64C 27/72)

27/

mécaniques [3]

27/

605

comportant un plateau oscillant, des mécanismes à tringlerie ou à came [3]

27/

615

comportant des volets montés sur les pales [3]

27/

625

comportant des masses en rotation ou des servo-rotors [3]

27/

635

spécialement prévus pour commander les mouvements avance-retard des pales [3]

27/

utilisant la pression d'un fluide, p.ex. avec un amplificateur de puissance à fluide [3]

27/

utilisant l'énergie électrique, p.ex. avec un amplificateur de puissance électrique [3]

27/

Dispositifs d'action sur les pales

27/

en conjonction avec le réglage du pas des pales du rotor anticouple

27/

pour le réglage différentiel du pas des pales entre deux ou plusieurs rotors de sustentation

27/

caractérisés par l'existence d'un rotor auxiliaire ou d'un dispositif à jet fluide pour contrebalancer le couple du rotor de sustentation ou faire varier la direction du giravion

29/

Aéronefs capables d'atterrir ou de décoller à la verticale (commande de l'assiette, de la direction du vol ou de l'altitude par jets réactifs B64C 15/00; giravions B64C 27/00; véhicules à coussin d'air B60V; détails des ensembles fonctionnels de propulsion par réaction, p.ex. tubulures, tuyères, F02K)

29/

dont l'axe matérialisant la direction du vol est vertical lorsque l'aéronef est au sol

29/

caractérisés par une propulsion à réaction

30/

Avions supersoniques [3]

31/

Aéronefs prévus pour une sustentation sans moteur; Aéronefs du type pendulaire avec moteur de propulsion; Aéronefs du type ultra-léger

31/

Planeurs, p.ex. planeurs de vol à voile (planeurs pendulaires B64C 31/028) [6]

31/

024

avec moteur auxiliaire [6]

31/

028

Aéronefs du type pendulaire; Aéronefs du type ultra-léger [6]

31/

032

avec des ailes delta [6]

31/

036

avec des ailes du type parachute (parachutes B64D 17/00) [6]

31/

Aéronefs propulsés par la force musculaire humaine (ornithoptères B64C 33/00)

31/

Cerfs-volants (planeurs pendulaires B64C 31/028; sous l'aspect jouet A63H 27/08; cibles remorquées F41J)

33/

Ornithoptères

33/

Ailes; Mécanismes d'actionnement des ailes

35/

Hydravions à coque; Hydravions à flotteurs (trains d'atterrissage B64C 25/00)

35/

Coques d'hydravions [3]

37/

Aéronefs convertibles (véhicules capables de se déplacer dans ou sur des milieux différents B60F)

37/

Ensembles volants formés d'aéronefs distincts (remorquage, ravitaillement en vol ou aéronefs porteurs d'un autre aéronef B64D)

39/

Aéronefs non prévus ailleurs

39/

caractérisés par un emploi spécial

39/

à fuselages ou poutres de queue multiples [3]

39/

à ailes en forme de disque ou d'anneau [3]

39/

à ailes multiples [3]

39/

Ailes volantes [3]

39/

Avions canards [3]

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