CIB 7 Version française
B63C-B63C01500

SECTION B – TECHNIQUES INDUSTRIELLES DIVERSES; TRANSPORTS


B 63NAVIRES OU AUTRES ENGINS FLOTTANTS; LEUR ÉQUIPEMENT


B 63 CLANCEMENT, HALAGE AU SEC, MISE EN CALE SÈCHE, OU RENFLOUEMENT DES NAVIRES; SAUVETAGE EN MER; ÉQUIPEMENTS POUR SÉJOURNER OU TRAVAILLER SOUS L'EAU; MOYENS DE RENFLOUEMENT OU DE RECHERCHE D'OBJETS IMMERGÉS (filets flottants, slips d'amerrissage flottants ou dispositifs analogues pour la récupération hors de l'eau des aéronefs B63B 35/52)


Schéma général

MISE AU SEC ET LANCEMENT 

Mise en cale sèche; mise à terre; lancement ou halage par rampes 

B63C 1/00; B63C 15/00; B63C 3/00 

Transport à terre 

B63C 13/00 

Equipement pour rampes de lancement et cales sèches 

B63C 5/00 

RENFLOUEMENT, RECHERCHE D'OBJETS IMMERGÉS; SAUVETAGE EN MER 

B63C 7/00, B63C 11/00; B63C 9/00 

SÉJOUR ET TRAVAIL SOUS L'EAU 

B63C 11/00 


1/

00Mise en cale sèche des navires ou des hydravions (mise au sec des navires par d'autres moyens que la mise en cale sèche B63C 15/00; amarrage des navires B63B 21/00; sous l'angle de l'hydraulique E02B)

1/

02.Docks flottants (transporteurs de navire à tirant d'eau réglable B63B 35/42)

1/

04..permettant la mise en cale sèche par moyens propres

1/

06..Installations de pompage ou de remplissage pour mise en eau ou hors d'eau des docks

1/

08.Cales sèches (écluses E02C 1/00) [2]

1/

10.Appareils de centrage

1/

12.Bassins adaptés à des navires particuliers, p.ex. sous-marins


3/

00Lancement ou halage des navires par rampes à terre; Rampes de lancement (guide à bord des navires pour la manœuvre des canots de sauvetage ou engins analogues B63B 23/30; grues, treuils, ou appareils analogues B66; levage des bateaux pour s'adapter aux différents niveaux d'eau E02C)

3/

02.par mouvement longitudinal du navire

3/

04.par mouvement latéral du navire

3/

06.par mouvement vertical du navire, p.ex. par grue

3/

08.Rails sur rampes de lancement

3/

10.employant des dispositifs de largage

3/

12.utilisant des berceaux (véhicules en général pour transport de bateaux ou engins similaires B60P)

3/

14.utilisant des moyens de freinage


5/

00Equipements utilisables à la fois sur cales de lancement et en cales sèches

5/

02.Appontements; Echafaudages; Accores ou étançons

5/

04..Bouchains ou tins


7/

00Renflouement de navires désemparés, échoués ou coulés; Récupération d'éléments de navires ou d'ameublements, p.ex. de coffres forts; Récupération d'autres objets immergés (moyens de repérage d'objets immergés B63C 11/48)

7/

02.dans lequel le relevage se fait par halage

7/

04..avec emploi de pontons ou d'éléments analogues

7/

06.dans lequel l'action de relevage a sa source dans ou en dehors du navire ou de l'objet

7/

08..avec emploi de flotteurs rigides

7/

10..avec emploi de flotteurs gonflables extérieurs au navire ou à l'objet

7/

12..par introduction d'air ou de matériaux flottants à l'intérieur du navire ou de l'objet

7/

14.en utilisant la congélation pour boucher les trous ou consolider le navire ou l'objet similaire

7/

16.Appareillage à attaque directe des navires ou objets

7/

18..employant des filets

7/

20..employant des grappins

7/

22..employant des dispositifs électromagnétiques ou à succion

7/

24.Appareillage pour passer des chaînes ou des éléments analogues sous le navire ou l'objet

7/

26.Moyens pour marquer l'emplacement d'objets immergés, p.ex. de navires coulés (moyens de repérage d'objets immergés B63C 11/48; bouées en général B63B 22/00)

7/

28.Remise à flot des navires échoués

7/

30.Coffres-forts flottables (coffres-forts en général E05G)


9/

00Sauvetage en mer (sauvetage en général A62B; aménagements ou adaptations de dispositifs de signalisation ou d'éclairage pour navires, pour autres engins flottants ou pour matériel d'armement B63B 45/00; équipements de sauvetage spécialement conçus pour les équipages de sous-marins B63G 8/40)

9/

01.Dispositifs de sauvetage air-mer, c. à d. équipements transportés par un aéronef et pouvant en être largués (embarcations gonflables B63B 7/00; bouées gonflables B63B 22/22) [5]

9/

02.Canots, radeaux ou analogues, spécialement conçus pour le sauvetage (B63C 9/01 a priorité; mobilier flottant B63C 9/30; navires en général B63B; embarcations gonflables B63B 7/00; apparaux pour la manœuvre des canots de sauvetage ou analogues B63B 23/00; radeaux B63B 35/58) [4,5]

9/

03..sous enveloppe [5]

9/

04..Radeaux de sauvetage

9/

05.Grilles de protection contre les requins, p.ex. moyens flottants combinés à des moyens pour entourer ou enclore autrement l'utilisateur (B63C 9/06 a priorité) [5]

9/

06.Conteneurs étanches flottables avec un aménagement intérieur pour une ou plusieurs personnes (B63C 9/01 a priorité) [5]

9/

08.Bouées de sauvetage, p.ex. en forme de couronne; Ceintures, gilets, vêtements ou équipements analogues pour le sauvetage (B63C 9/01 a priorité; équipements de natation A63B, p.ex. aides de natation A63B 31/00) [5]

9/

087..Vêtements pour le corps, c. à d. couvrant la majeure partie du corps de l'utilisateur (vêtements de plongée B63C 11/04, B63C 11/10) [5]

9/

093...utilisant des matériaux solides flottables [5]

9/

105...avec des compartiments remplis de gaz (raccordement des valves aux corps élastiques gonflables B60C 29/00) [5]

9/

11..couvrant le torse, p.ex. harnais [5]

9/

115...utilisant des matériaux solides flottables [5]

9/

125...avec des compartiments remplis de gaz (raccordement des valves aux corps élastiques gonflables B60C 29/00) [5]

9/

13..pouvant être fixés à une partie du corps, p.ex. au bras, au cou, à la tête ou à la taille [5]

9/

135...utilisant des matériaux solides flottables [5]

9/

15...avec des compartiments remplis de gaz (raccordement des valves aux corps élastiques gonflables B60C 29/00) [5]

9/

18..Equipements gonflables caractérisés par le dispositif générateur de gaz [5]

9/

19...Aménagements pour perforer les cartouches génératrices de gaz [5]

9/

20..caractérisées par des moyens de signalisation, p.ex. des feux (aménagements ou adaptations de dispositifs de signalisation ou d'éclairage pour navires ou autres engins flottants B63B 45/00)

9/

22.Dispositifs de fixation ou de lancement des bouées de sauvetage, radeaux gonflables ou autres équipements de sauvetage (apparaux de manœuvre des canots de sauvetage ou engins similaires B63B 23/00)

9/

23..Conteneurs pour équipement de sauvetage gonflable [5]

9/

26.Lignes lance-amarres de manœuvre ou de sauvetage; Accessoires correspondants; Leurs coffrets (adaptation des câbles aériens pour utilisation à bord B63B 27/18; canons de lancement des lignes F41F; projectiles porte-filins F42B 12/68)

9/

28.Adaptations d'éléments du navire ou de meubles pour le sauvetage

9/

30..Mobilier flottant

9/

32.Equipements adaptés pour utilisation sur la glace


11/

00Equipement pour séjourner ou travailler sous l'eau; Moyens de recherche des objets immergés (compositions chimiques utilisées dans les appareils respiratoires A62D 9/00; accessoires ou équipement de natation A63B 31/00 à A63B 35/00; sous-marins B63G 8/00)

11/

02.Equipement de plongeurs

11/

04..Vêtements élastiques

11/

06...avec casque rigide

11/

08...Commande de la pression atmosphérique à l'intérieur du vêtement, p.ex. pour la commande de la flottabilité

11/

10..Vêtements rigides

11/

12..Masques de plongée (équipement de nage pour la tête, p.ex. casques sous-marins, lunettes sous-marines A63B 33/00)

11/

14...avec alimentation forcée en air par refoulement

11/

16...avec alimentation en air par aspiration du plongeur, p.ex. schnorkels

11/

18..Alimentation en air (pour masques de plongée B63C 11/14, B63C 11/16; appareils respiratoires en général A62B)

11/

20...à partir de la surface de l'eau

11/

22...portée par le plongeur

11/

24....en circuit fermé

11/

26..Moyens de communication (communication électrique en général H04)

11/

28..Chauffage, p.ex. de combinaisons de plongeur ou de l'air de respiration

11/

30..Lestage

11/

32..Dispositifs de décompression; Equipement d'exercice

11/

34.Chambres de plongée reliées mécaniquement à une base, p.ex. par un câble (manipulateurs B25J; chambres de plongée sans liaison mécanique avec une base B63G 8/00; caissons adaptés à la pose des fondations E02D 23/00 à E02D 27/00)

11/

36..du type fermé

11/

38...avec entrée située au-dessus de la surface de l'eau

11/

40...adaptées à un travail particulier

11/

42...avec commande indépendante de propulsion ou de direction

11/

44..du type ouvert, p.ex. cloches à plongeur

11/

46.Engins automoteurs de plongée ou engins analogues, c. à d. engins chevauchés par l'homme en tenue de plongeur

11/

48.Moyens de repérage d'objets immergés (moyens pour marquer l'emplacement d'objets coulés B63C 7/26; localisation utilisant la réflexion ou la reradiation d'ondes radio ou d'autres ondes G01S)

11/

49..Structures flottantes avec des dispositifs pour voir sous l'eau, p.ex. avec des fenêtres [5]

11/

50..employant des grappins

11/

52.Outillage spécialement adapté au travail sous l'eau, non prévu ailleurs [3]


13/

00Matériel faisant partie intégrante des navires ou pouvant leur être adjoint pour leur transport à terre (harnais adaptables aux embarcations pour leur transport à bras A45F; engins amphibies, véhicules terrestres transformables pour emploi à l'eau B60F; véhicules terrestres pour transport de bateaux B60P)


15/

00Mise au sec des navires par d'autres moyens que la mise en cale sèche