CIB 7 Version française
  B63B 25/00 - B63B 35/85  
B63B03800-B63B05910
 

SECTION B – TECHNIQUES INDUSTRIELLES DIVERSES; TRANSPORTS


B 63NAVIRES OU AUTRES ENGINS FLOTTANTS; LEUR ÉQUIPEMENT


B 63 BNAVIRES OU AUTRES ENGINS FLOTTANTS; MATÉRIEL D'ARMEMENT (véhicules à coussin d'air B60V; aménagements relatifs à la ventilation, au chauffage, à la réfrigération ou au conditionnement de l'air dans les navires B63J 2/00) [2]


38/

00Navires ou structures flottantes analogues non prévus ailleurs (navires caractérisés par des installations de chargement B63B 25/00; bateaux-pompes pour éteindre les incendies A62C 29/00; navires sous-marins, navires pour le mouillage ou le dragage de mines B63G; grands réceptacles pour utilisation dans ou sous l'eau B65D 88/78) [5]


39/

00Installations pour diminuer le tangage, le roulis ou autres mouvements similaires indésirables du navire; Appareils pour indiquer l'assiette du navire

39/

02.réduisant les mouvements du navire par déplacement de masses [2]

39/

03..par déplacement de liquides [2]

39/

04.réduisant les mouvements du navire par l'effet direct de gyroscopes

39/

06.réduisant les mouvements du navire par l'effet d'ailerons agissant sur l'eau ambiante (structure des quilles à roulis B63B 3/44)

39/

08.réduisant les mouvements du navire à l'aide de jets ou d'hélices auxiliaires (utilisation de jets ou d'hélices auxiliaires pour la gouverne ou l'ancrage dynamique B63H 25/00)

39/

10.réduisant les mouvements du navire par réduction des vagues, p.ex. en répandant de l'huile sur l'eau [2]

39/

12.indiquant le tirant d'eau ou la pesée

39/

14.indiquant l'angle ou la durée du roulis


41/

00Quilles largables, p.ex. de dérive centrale ou latérale (quilles faisant partie intégrante de la coque B63B 3/38; ailerons de stabilisation B63B 39/06)


43/

00Amélioration de la sécurité des navires, p.ex. contrôle des avaries, non prévue ailleurs (lutte contre l'incendie à bord A62C 3/10)

43/

02.réduisant le risque de chavirer ou de sombrer (par portes étanches sur cloisons B63B 43/24)

43/

04..par augmentation de la stabilité

43/

06...employant des réservoirs de ballastage (conduits pour l'épuisement ou le ballastage B63B 13/00)

43/

08...par transfert de lest solide

43/

10..par augmentation de la flottabilité

43/

12...employant des caissons à air du bord

43/

14...employant des éléments flottants extérieurs au bord

43/

16...Equipement temporaire pour aveugler les voies d'eau, p.ex. paillets d'abordage

43/

18.par prévention des abordages; par réduction des dommages dus aux abordages

43/

20..Palpeurs anticollision

43/

24.Aménagements des portes étanches sur cloisons

43/

26..du type coulissant

43/

28...à entraînement mécanique

43/

30...à entraînement par fluide

43/

32..du type non coulissant


45/

00Aménagements ou adaptations de dispositifs de signalisation ou d'éclairage (agencement des dispositifs de signalisation ou d'éclairage, leur montage ou leur support, les circuits à cet effet, pour les véhicules en général B60Q; bouées de sauvetage, ceintures de sauvetage, gilets de sauvetage, vêtements de sauvetage ou similaires, caractérisés par des dispositifs de signalisation B63C 9/20; leurs dispositifs ou leurs systèmes d'éclairage F21L, F21S) [4]

45/

02.les appareils étant prévus pour éclairer la route ou d'autres zones environnantes

45/

04.les appareils étant prévus pour indiquer le navire ou des parties de celui-ci

45/

06.les appareils étant prévus pour éclairer les ponts ou l'intérieur du navire

45/

08.les appareils étant acoustiques


49/

00Aménagements relatifs aux instruments nautiques ou d'aide à la navigation (instruments de mesure pour la navigation G01C; radio-navigation, dispositions analogues utilisant d'autres ondes G01S)


51/

00Marquage des routes de navigation autre que par bouées (bouées spécialement adaptées pour marquer une route de navigation B63B 22/16) [4]

51/

02.par bateaux-feux; par utilisation de phares [4]

51/

04.par marqueurs flottants lumineux


57/

00Nettoyage des soutes spécialement adapté aux navires (nettoyage des réservoirs en général B08B 9/08)

57/

02.par lavage

57/

04.par ventilation


59/

00Protection de la coque particulière aux navires; Appareils de nettoyage particuliers aux navires (nettoyage en général B08B; nettoyage des véhicules en général, p.ex. essuie-glaces, B60S; moyens pour empêcher la corrosion des métaux par protection anodique ou cathodique C23F 13/00)

59/

02.Défenses intégrées aux navires ou spécialement adaptées à l'usage à bord des navires; Listons (défenses le long des côtes, dans les ports ou à d'autres emplacements maritimes fixes E02B 3/26)

59/

04.Moyens pour éviter la salissure de la coque (peintures antisalissures C09D 5/16) [3]

59/

06.Dispositifs de nettoyage des coques [3]

59/

08..des parties immergées à flot (B63B 59/10 a priorité) [3]

59/

10..en utilisant un trolley ou un dispositif analogue se déplaçant sur la surface [3]


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