CIB 7 Version française B62D 35/00-B62D 155:00

CIB ⁷ Version française

B62D 9/00 - B62D 33/10

B62D03500-B62D15500

SECTION B – TECHNIQUES INDUSTRIELLES DIVERSES; TRANSPORTS

B 62

VÉHICULES TERRESTRES SE DÉPLAÇANT AUTREMENT QUE SUR RAILS

B 62 D

VÉHICULES À MOTEURS; REMORQUES (direction ou guidage des machines ou des instruments agricoles selon un parcours déterminé A01B 69/00; roues, roues à pivot, roulettes, essieux, amélioration de l'adhérence des roues B60B; pneumatiques pour véhicules, gonflage des pneumatiques, changement des pneumatiques B60C; liaisons entre véhicules d'un même train ou d'un ensemble similaire B60D; véhicules rail-route, véhicules amphibies ou transformables B60F; aménagements pour la suspension B60G; chauffage, refroidissement, ventilation ou autres dispositifs de traitement de l'air B60H; fenêtres, pare-brise, toits amovibles, portes ou dispositifs similaires, équipements de protection pour véhicules non en service B60J; aménagements des ensembles de propulsion, entraînements auxiliaires, transmissions, disposition des instruments ou tableaux de bord B60K; équipement électrique ou propulsion des véhicules à traction électrique B60L; alimentation en énergie électrique pour véhicules à traction électrique B60M; aménagements pour passagers non prévus ailleurs B60N; véhicules adaptés au transport des charges ou pour porter des charges ou objets spéciaux B60P; agencement des dispositifs de signalisation ou d' éclairage, leur montage ou leur support, les circuits à cet effet, pour les véhicules en général B60Q; véhicules, équipements ou parties de véhicules, non prévus ailleurs B60R; entretien, nettoyage, réparation, levage ou manœuvre, non prévus ailleurs B60S; freins, systèmes de commande des freins ou parties de ces systèmes B60T; véhicules à coussin d'air B60V; cycles à moteur, leurs accessoires B62J, B62K; essai des véhicules G01M)

35/

Caisses de véhicule caractérisées par leur aérodynamisme

35/

Carénage des surfaces de dessous

37/

Stabilisation des caisses de véhicules sans agir sur les dispositifs de suspension

37/

par moyens aérodynamiques

37/

au moyen de masses mobiles

37/

en utilisant des gyroscopes

39/

Caisses de véhicules non prévues ailleurs

41/

Accessoires pour identifier les véhicules en cas de collision ou pour indiquer ou marquer les surfaces d'impact

43/

Logement, fixation ou montage de la roue de secours

43/

à l'extérieur de la caisse

43/

sous la caisse

43/

à l'intérieur de la caisse

43/

et disposée sensiblement à la verticale

43/

et disposée sensiblement à l'horizontale

Véhicules à moteurs ou remorques selon le type; Leurs pièces ou accessoires non prévus ailleurs (châssis caractérisés par le type de véhicule B62D 21/18)

47/

Véhicules à moteurs ou remorques, principalement pour le transport de voyageurs (carrosseries B62D 31/00) [3]

47/

pour transports en commun, p.ex. autobus

49/

Tracteurs (du type accompagné à pied B62D 51/04; caractéristiques chenillées B62D 55/00)

49/

modifiés pour recevoir des dispositifs de levage

49/

modifiés pour recevoir des dispositifs de poussée

49/

adaptés à des usages multiples

49/

ayant des moyens pour empêcher le retournement ou le basculement (dispositifs de sécurité pour la commande des ensembles de propulsion spécialement adaptés aux véhicules ou aménagés dans ceux-ci B60K 28/00) [4]

51/

Véhicules à moteurs caractérisés par le fait que le conducteur n'est pas assis

51/

le conducteur étant debout dans le véhicule

51/

le conducteur marchant

51/

Tracteurs du type à essieu unique, accompagnés à pied

53/

Combinaisons tracteur-remorque; Trains routiers (dispositifs de couplage autres que les couplages avec cinquième roue B60D)

53/

comprenant un tracteur à essieu unique et une remorque à essieu unique

53/

comprenant un véhicule portant la partie essentielle de la charge de l'autre véhicule par support de la partie avant ou arrière de cet autre véhicule

53/

Semi-remorques

53/

Couplages de traction de cinquième roue

53/

avec moyens d'empêcher un décrochage accidentel

53/

à accrochage automatique

55/

Véhicules à chenilles (sous l'aspect de la direction B62D 11/00)

55/

avec chenilles et roues additionnelles

55/

avec alternance possible des chenilles et des roues, p.ex. transformables de véhicules à chenilles en véhicules à roues et vice versa

55/

avec chenilles et sans roues additionnelles

55/

065

Véhicules à chenilles multiples, c. à d. à plus de deux chenilles [4]

55/

Véhicules à une chenille [4]

55/

075

Véhicules à chenilles pour monter ou descendre des escaliers (éléments en prise avec le sol par adhérence magnétique ou pneumatique B62D 55/265; fauteuils ou véhicules à plusieurs roues spécialement adaptés pour les invalides A61G 5/00) [4]

55/

Systèmes des chenilles; Eléments de ces systèmes

55/

084

Systèmes de chenilles ou chariots de roulement montés sur des véhicules, de façon amovible, réglable ou extensible, p.ex. systèmes de chenilles portatifs (B62D 55/07 a priorité) [4]

55/

088

comportant des moyens pour supprimer ou enlever des matières étrangères, p.ex. moyens d'étanchéité, maillons ou barbotins auto-nettoyants, plaques déflectrices ou racleurs [4]

55/

092

comportant des moyens de lubrification (lubrification en général F16N) [4]

55/

096

comportant des moyens de réduction du bruit [4]

55/

Bogies; Montures (moyens de tension de la chenille B62D 55/30)

55/

104

Dispositifs de suspension pour roues, galets, bogies ou châssis (suspension des véhicules en général B60G) [4]

55/

108

comportant des ressorts mécaniques, p.ex. des barres de torsion [4]

55/

112

comportant des ressorts à fluide, p.ex. hydrauliques, pneumatiques [4]

55/

116

Commande de garde au sol ou de position du châssis par action sur la suspension, p.ex. pour compenser un dévers [4]

55/

Disposition, emplacement ou adaptation des barbotins moteurs

55/

125

Entraînements d'extrémités [4]

55/

de type modulaire facilement interchangeables [4]

55/

135

à couronne d'entraînement démontable [4]

55/

Disposition, emplacement ou adaptation des galets

55/

Dispositifs de montage, p.ex. paliers, axes, roulements, joints [4]

55/

Chenilles (maillons de chenille auto-nettoyants B62D 55/088) [4]

55/

du type articulé, p.ex. à chaînes

55/

205

Raccords entre maillons de chenille [4]

55/

Maillons reliés par des axes transversaux d'articulation [4]

55/

215

Raccords élastiques entre maillons [4]

55/

Dispositions pour empêcher ou modifier la contre-flexion de la chenille

55/

du type à flexibilité totale, p.ex. à courroies de caoutchouc

55/

247

Chenilles souples remplies de gaz ou gonflables (raccordement des valves aux corps élastiques gonflables B60C 29/00) [4]

55/

253

comportant des éléments reliés par un ou plusieurs câbles ou éléments analogues [4]

55/

Eléments ou maillons en contact avec le sol

55/

265

à adhérence magnétique ou pneumatique [4]

55/

comportant divers types de crampons pour la progression en terrains variés [4]

55/

275

avec patins de route, c. à d. moyens pour empêcher le crampon d'entailler la surface de la route [4]

55/

démontables

55/

Moyens de tension de la chenille

55/

Assemblage, démontage, réparation ou entretien des systèmes de chenilles [4]

57/

Véhicules caractérisés par des moyens de propulsion ou de prise avec le sol autres que les roues ou les chenilles, seuls ou en complément aux roues ou aux chenilles (traîneaux B62B; traîneaux à moteurs B62M) [5]

57/

avec moyens de propulsion en prise avec le sol, p.ex. par jambes mécaniques

57/

024

spécialement adaptés pour se déplacer sur des surfaces inclinées ou verticales (véhicules à chenilles pour monter ou descendre des escaliers B62D 55/075; voitures à bras permettant de monter ou de descendre une volée d'escalier B62B 5/02) [5]

57/

028

ayant des roues et des jambes mécaniques (B62D 57/024 a priorité; dispositifs sur les véhicules, venant en contact avec le sol, pour supporter, soulever ou manœuvrer le véhicule, entièrement ou en partie B60S 9/00) [5]

57/

032

avec une base de support et des jambes soulevées alternativement ou dans un ordre déterminé; avec des pieds ou des patins soulevés alternativement ou dans un ordre déterminé (B62D 57/024 a priorité) [5]

57/

036

du type à vis, p.ex. vis d'Archimède (B62D 57/024 a priorité) [5]

57/

ayant des moyens de propulsion autres que par prise avec le sol, p.ex. par hélices (aménagements des ensembles réacteurs de propulsion B60K)

59/

Remorques avec roues motrices ou éléments similaires

59/

entraînées par un ensemble de propulsion extérieur à la remorque

59/

entraînées par un ensemble de propulsion placé sur la remorque

61/

Véhicules à moteur ou remorques, caractérisés par la disposition ou le nombre de roues et non prévus ailleurs, p.ex. quatre roues disposées en losange

61/

avec deux roues en tandem disposées sur l'axe longitudinal du véhicule

61/

avec deux autres roues qui sont coaxiales

61/

avec uniquement trois roues

61/

avec une seule roue avant

61/

avec plus de quatre roues

61/

avec un nombre variable de roues en contact avec le sol, p.ex. avec certaines roues disposées plus haut que les autres ou avec des roues rétractables (pour les besoins de la manœuvre uniquement B60S)

63/

Véhicules à moteurs ou remorques non prévus ailleurs

63/

Véhicules à moteurs

63/

Parties constitutives ou accessoires

63/

Remorques (comportant une installation d'habitation pour des personnes, p.ex. caravanes, véhicules de camping ou similaires, B60P 3/32)

63/

Parties constitutives ou accessoires

65/

Tracé, fabrication, p.ex. assemblage, mesures pour faciliter le désassemblage, ou modification de la structure des véhicules à moteurs ou des remorques, non prévus ailleurs

65/

Assemblage de sous-ensembles ou de composants avec la caisse ou entre eux, ou positionnement de sous-ensembles ou de composants par rapport à la caisse ou à d'autres sous-ensembles ou d'autres composants [7]

65/

Assemblage d'ensembles modulaires préassemblés constitués de sous-ensembles remplissant des fonctions différentes, p.ex. moteur et capot (B62D 65/06 à B62D 65/16 ont priorité) [7]

65/

les sous-ensembles ou composants étant des portes, des fenêtres, des toits ouvrants, des couvercles, des capots ou leurs garnitures ou leurs bandes d'étanchéité [7]

65/

Garnitures ou bandes d'étanchéité [7]

65/

les sous-ensembles ou composants étant des moteurs, des embrayages ou des transmissions [7]

65/

les sous-ensembles ou composants étant des suspensions, des freins, ou des blocs incluant une roue [7]

65/

les sous-ensembles ou composants étant des accessoires des compartiments pour passagers, p.ex. des sièges, des garnitures, un décor, des tableaux de bord [7]

65/

les sous-ensembles ou composants étant des accessoires extérieurs, p.ex. des pare-chocs, des phares, des essuie-glaces [7]

65/

Systèmes de transport, de convoyage ou de traction spécialement adaptés aux lignes d'assemblage des véhicules à moteurs ou des remorques [7]

67/

Désassemblage systématique des véhicules pour la récupération d'éléments réutilisables, p.ex. pour le recyclage (pour l'élimination des véhicules par destruction ou transformation B09B 3/00, B09B 5/00) [7]

Schéma d'indexation associé au groupe B62D 6/00 (à l'exclusion des groupes B62D 6/02 à B62D 6/10), relatif aux conditions de conduite, qui sont détectées et pour lesquelles une réaction est appliquée. Les codes d'indexation doivent être non liés. [5]

Note

Il est important de tenir compte du chapitre IV du Guide d'utilisation qui indique les règles concernant l'attribution et la présentation des différents types de codes d'indexation. [6]

101:

Vitesse du véhicule [5]

103:

Accélération ou décélération dans la direction de déplacement [5]

105:

Perte de traction, p.ex. patinage ou glissement [5]

107:

Température [5]

109:

Présence, absence ou inactivité du conducteur ou de l'opérateur, p.ex. par la détection de l'actionnement de l'embrayage, du frein ou du papillon du carburateur [5]

111:

Forces perturbant la trajectoire désirée du véhicule, p.ex. forces transversales par rapport à la direction de déplacement [5]

113:

Position d'éléments du mécanisme de direction, p.ex. des roues directrices ou du volant [5]

115:

Angle d'articulation entre véhicules articulés: Angle entre barre de traction et véhicule tracteur [5]

117:

Vitesse angulaire du volant [5]

119:

Couple au volant [5]

121:

Force appliquée à la timonerie de direction [5]

123:

Mise sous pression du fluide pour l'équipement du véhicule, p.ex. pour directions assistées; Présence, absence ou valeurs seuil de cette pression; Lubrification ou autres fonctions utilisant des fluides [5]

125:

Sélection de rapports de transmission déterminés [5]

127:

Vitesse du moteur [5]

131:

Charge, y compris le niveau de véhicule selon la charge; Etat des amortisseurs de vibrations du véhicule [5]

133:

Assiette ou inclinaison, y compris la pente de la route [5]

135:

Humidité de l'air [5]

137:

Conditions non spécifiées dans les groupes B62D 101:00 à B62D 135:00 [5]

Schéma d'indexation associé au groupe B62D 6/00, relatif à la nature du système de direction. Les codes d'indexation doivent être non liés. [6]

Note

Il est important de tenir compte du chapitre IV du Guide d'utilisation qui indique les règles concernant l'attribution et la présentation des différents types de codes d'indexation. [6]

151:

Direction sur toutes les roues, p.ex. direction sur quatre roues [6]

153:

Direction assistée électrique [6]

155:

Direction pour entraînement ou freinage différentiels [6]

B62D 9/00 - B62D 33/10