CIB 7 Version française
  B62D - B62D 7/22  
B62D00900-B62D03310
  B62D 35/00 - B62D 155:00  

SECTION B – TECHNIQUES INDUSTRIELLES DIVERSES; TRANSPORTS


B 62VÉHICULES TERRESTRES SE DÉPLAÇANT AUTREMENT QUE SUR RAILS


B 62 DVÉHICULES À MOTEURS; REMORQUES (direction ou guidage des machines ou des instruments agricoles selon un parcours déterminé A01B 69/00; roues, roues à pivot, roulettes, essieux, amélioration de l'adhérence des roues B60B; pneumatiques pour véhicules, gonflage des pneumatiques, changement des pneumatiques B60C; liaisons entre véhicules d'un même train ou d'un ensemble similaire B60D; véhicules rail-route, véhicules amphibies ou transformables B60F; aménagements pour la suspension B60G; chauffage, refroidissement, ventilation ou autres dispositifs de traitement de l'air B60H; fenêtres, pare-brise, toits amovibles, portes ou dispositifs similaires, équipements de protection pour véhicules non en service B60J; aménagements des ensembles de propulsion, entraînements auxiliaires, transmissions, disposition des instruments ou tableaux de bord B60K; équipement électrique ou propulsion des véhicules à traction électrique B60L; alimentation en énergie électrique pour véhicules à traction électrique B60M; aménagements pour passagers non prévus ailleurs B60N; véhicules adaptés au transport des charges ou pour porter des charges ou objets spéciaux B60P; agencement des dispositifs de signalisation ou d' éclairage, leur montage ou leur support, les circuits à cet effet, pour les véhicules en général B60Q; véhicules, équipements ou parties de véhicules, non prévus ailleurs B60R; entretien, nettoyage, réparation, levage ou manœuvre, non prévus ailleurs B60S; freins, systèmes de commande des freins ou parties de ces systèmes B60T; véhicules à coussin d'air B60V; cycles à moteur, leurs accessoires B62J, B62K; essai des véhicules G01M)


9/

00Direction pour roues orientables non prévue ailleurs (indicateurs de direction B62D 15/02)

9/

02.combinée à des dispositifs pour incliner la caisse du véhicule vers l'intérieur dans les virages

9/

04.combinée à des dispositifs pour incliner les roues dans les virages (B62D 9/02 a priorité) [5]


11/

00Direction pour roues non orientables; Direction pour véhicules à chenilles ou à dispositifs similaires

11/

02.par entraînement différencié des éléments en contact avec le sol sur les côtés opposés du véhicule

11/

04..par sources d'énergie séparées

11/

06..par une seule source d'énergie principale

11/

08...en utilisant freins ou embrayages comme principaux moyens effectifs de direction

11/

10...en utilisant des mécanismes de transmission avec sorties de puissance différenciées sur côtés opposés, p.ex. des mécanismes de transmission à différentiel couplé ou épicycloïdaux

11/

12....au moyen de changements de vitesse distincts

11/

14....les sorties de puissance différenciées étant réalisées par un apport d'énergie supplémentaire d'un côté, p.ex. énergie provenant d'une source secondaire

11/

16.....la puissance supplémentaire étant fournie sous forme mécanique

11/

18.....la puissance supplémentaire étant fournie sous forme hydraulique

11/

20.Direction de véhicules à chenilles ayant un pivot de bogie supportant la chenille (B62D 11/02 a priorité)

11/

22.Direction de véhicules à chenilles réalisée par orientation des galets supportant les chenilles ou les éléments similaires

11/

24.Direction de véhicules à chenilles spécialement adaptée aux véhicules ayant à la fois des roues orientables et des chenilles


12/

00Direction spécialement adaptée aux véhicules fonctionnant en tandem ou ayant des châssis connectés à pivotement (pour véhicules à chenilles ou à dispositifs similaires B62D 11/00; spécialement adaptée aux remorques B62D 13/00) [4]

12/

02.pour véhicules fonctionnant en tandem [4]


13/

00Direction spécialement adaptée aux remorques (attelage de traction et de direction combinées B60D)

13/

02.pour essieux à pivotement central

13/

04.pour roues à pivotement individuel

13/

06.pour marche arrière d'une remorque à traction normale


15/

00Directions non prévues ailleurs

15/

02.Indicateurs de direction; Aides de direction [4]



17/

00Moyens sur le véhicule pour régler le carrossage, la chasse ou le pincement des roues


19/

00Jambes de force, c. à d. organes absorbant les accélérations ou décélérations pour maintenir la distance entre roues et châssis


Châssis; Carrosserie; Caisse


21/

00Châssis, c. à d. armature sur laquelle une carrosserie peut être montée (châssis et carrosserie combinés B62D 23/00)

21/

02.comprenant des éléments d'armature disposés longitudinalement ou transversalement [4]

21/

03..les éléments transversaux supportant la carrosserie [4]

21/

04..du type avec une seule armature longitudinale

21/

05..Châssis du type cintré, c. à d. constitués par au moins deux sections d'armature longitudinales assemblées par d'autres sections d'armature longitudinales de dimension transversale inférieure [4]

21/

06.en forme de X ou de fourche, c. à d. comportant des éléments qui, vus en plan, forment un X ou une fourche

21/

07.Châssis du type élargi, c. à d. se présentant sous la forme d'une large section centrale en forme de caisson prolongée à l'avant et à l'arrière par une section plus étroite [4]

21/

08.constitués de croisillons entrelacés (Fachwerkrahmen)

21/

09.Moyens pour le montage des surfaces d'appui pour la charge [4]

21/

10.dans lesquels l'armature principale est du genre plaque

21/

11.avec des moyens élastiques pour la suspension [4]

Note

 Le présent groupe ne couvre pas la matière relative principalement à la suspension qui ne fait que mentionner la structure du châssis; cette matière est couverte par la sous-classe B60G. [4]

21/

12.assemblés à partir d'éléments facilement démontables

21/

14.de longueur ou largeur réglables

21/

15.comportant des moyens amortisseurs de chocs, p.ex. châssis conçus pour changer de forme ou de dimensions d'une façon définitive ou temporaire à la suite d'une collision avec un autre corps (pare-chocs B60R 19/02; amortisseurs de choc en général F16F) [4]

21/

16.comportant des compartiments de stockage de fluide [4]

21/

17.formant des conduits pour fluide ou des conducteurs électriques ou présentant d'autres moyens pour permettre la transmission d'une force ou d'un signal [4]

21/

18.caractérisés par le type de véhicule et non couverts par les groupes B62D 21/02 à B62D 21/17  [4]

21/

20..du type pour remorque, c. à d. châssis construit spécialement pour être utilisé dans un véhicule non propulsé [4]


23/

00Châssis et carrosserie combinés, c. à d. construction monocoque (sous-ensembles de carrosserie B62D 25/00)


24/

00Assemblages entre la caisse et le châssis du véhicule (B62D 23/00, B62D 33/077 ont priorité) [5]

24/

02.la caisse du véhicule étant montée sur des supports amortisseurs de vibrations, p.ex. des coussinets en caoutchouc, sans qu'un mouvement par rapport au châssis soit prévu [5]

24/

04.la caisse du véhicule étant montée sur une suspension élastique de façon à permettre un mouvement par rapport au châssis [5]


25/

00Sous-ensembles de carrosserie; Eléments ou détails de ceux-ci non prévus ailleurs

25/

02.Panneaux latéraux

25/

04.Montants de portes

25/

06.Toits fixes (toits amovibles ou toits avec panneaux mobiles B60J 7/00; garnitures de toits B60R 13/02; éléments d'isolation B60R 13/08)

25/

07..comportant des moyens d'évacuation ou de guidage de l'eau faisant partie intégrante du toit [4]

25/

08.Parties avant ou arrière

25/

10..Capots ou couvercles

25/

12...Eléments ou détails de ceux-ci (serrures E05B; charnières E05D; moyens d'équilibrage E05F; ressorts F16F)

25/

13....Déflecteurs d'eau [5]

25/

14..Tableaux de bord en tant que sous-ensembles de carrosserie (autres aspects des tableaux de bord B60K)

25/

16..Garde-boue ou ailes; Panneaux couvrant les roues (équipés de moyens pour débarrasser les roues ou pneus de matières étrangères B60S)

25/

18...Leurs éléments ou détails, p.ex. bavettes de garde-boue

25/

20.Planchers ou sous-ensembles du fond

25/

22.Marchepieds, marches ou éléments analogues, en tant que sous-ensembles de carrosserie (autres aménagements des marches, échelles ou marchepieds sur les véhicules B60R)

25/

24.Sous-ensembles de carrosserie avec ouvertures d'accès présentant des fermetures mobiles ou amovibles (couvercles d'entrée de réservoirs à carburant pour véhicules B60K 15/05) [5]


27/

00Assemblages entre sous-ensembles de la carrosserie

27/

02.rigides

27/

04.élastiques

27/

06.rapidement démontables


29/

00Carrosseries caractérisées par le matériau utilisé

29/

02.principalement en bois

29/

04.principalement en matières synthétiques (travail des matières plastiques ou des substances à l'état plastique B29)


31/

00Carrosseries pour véhicules pour voyageurs (véhicules pour passagers spécialement adaptés pour être utilisés en association avec des avions ou des aérogares B64F 1/31)

31/

02.pour transports en commun, p.ex. autobus

31/

04.à plusieurs étages


33/

00Carrosseries pour véhicules à marchandises (dans lesquels un élément portant la charge est mobile B60P; garnitures B60R 13/00)

33/

02.Plates-formes; Compartiments de chargement ouverts

33/

023..Structure des panneaux latéraux ou des portes arrière [5]

33/

027...mobiles [5]

33/

03....par basculement vers le bas [5]

33/

033....amovibles [5]

33/

037....Moyens de verrouillage correspondants [5]

33/

04.Compartiments de chargement fermés

33/

06.Cabines de conducteur

33/

063..pouvant être déplacées d'une position dans au moins une autre position, p.ex. basculables, pivotables autour d'un axe vertical, pouvant être déplacées d'un côté à l'autre du véhicule [5]

33/

067...basculables [5]

33/

07....caractérisées par le dispositif pour verrouiller la cabine dans la position basculée ou dans la position de conduite [5]

33/

073...caractérisées par des adaptations particulières des dispositifs de commande du véhicule [5]

33/

077.caractérisées par l'assemblage entre la carrosserie et le châssis de véhicule [5]

33/

08..comportant des moyens de réglage (B62D 33/10 a priorité) [5]

33/

10..comportant des moyens de suspension de la carrosserie sur le châssis [5]

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