CIB 7 Version française
 
B62D-B62D00722
  B62D 9/00 - B62D 33/10  

SECTION B – TECHNIQUES INDUSTRIELLES DIVERSES; TRANSPORTS


B 62VÉHICULES TERRESTRES SE DÉPLAÇANT AUTREMENT QUE SUR RAILS


B 62 DVÉHICULES À MOTEURS; REMORQUES (direction ou guidage des machines ou des instruments agricoles selon un parcours déterminé A01B 69/00; roues, roues à pivot, roulettes, essieux, amélioration de l'adhérence des roues B60B; pneumatiques pour véhicules, gonflage des pneumatiques, changement des pneumatiques B60C; liaisons entre véhicules d'un même train ou d'un ensemble similaire B60D; véhicules rail-route, véhicules amphibies ou transformables B60F; aménagements pour la suspension B60G; chauffage, refroidissement, ventilation ou autres dispositifs de traitement de l'air B60H; fenêtres, pare-brise, toits amovibles, portes ou dispositifs similaires, équipements de protection pour véhicules non en service B60J; aménagements des ensembles de propulsion, entraînements auxiliaires, transmissions, disposition des instruments ou tableaux de bord B60K; équipement électrique ou propulsion des véhicules à traction électrique B60L; alimentation en énergie électrique pour véhicules à traction électrique B60M; aménagements pour passagers non prévus ailleurs B60N; véhicules adaptés au transport des charges ou pour porter des charges ou objets spéciaux B60P; agencement des dispositifs de signalisation ou d' éclairage, leur montage ou leur support, les circuits à cet effet, pour les véhicules en général B60Q; véhicules, équipements ou parties de véhicules, non prévus ailleurs B60R; entretien, nettoyage, réparation, levage ou manœuvre, non prévus ailleurs B60S; freins, systèmes de commande des freins ou parties de ces systèmes B60T; véhicules à coussin d'air B60V; cycles à moteur, leurs accessoires B62J, B62K; essai des véhicules G01M)


Note

 Dans la présente sous-classe, les expressions suivantes ont la signification ci-dessous indiquée:

 –"véhicules" comprend les véhicules à moteurs et les remorques;

 –"remorques" comprend les éléments roulants poussés de l'arrière ou entraînés sur le côté (side-cars).


Schéma général

CARACTÉRISTIQUES DE FONCTION OU DE STRUCTURE; ÉLÉMENTS STRUCTURAUX OU ACCESSOIRES NON PRÉVUS AILLEURS 

Pour voyageurs principalement; pour marchandises 

B62D 31/00, B62D 47/00; B62D 33/00 

Tracteurs; tracteurs remorques ou trains routiers; véhicules sans siège pour le conducteur 

B62D 49/00; B62D 53/00; B62D 51/00 

Véhicules à chenilles et leurs chenilles; véhicules sans chenilles ni roues 

B62D 55/00; B62D 57/00 

Remorques à roues motrices; véhicules à moteur ou remorques, caractérisés par la disposition ou le nombre de roues 

B62D 59/00; B62D 61/00 

Autres types de véhicules; leur tracé, fabrication, assemblage ou désassemblage 

B62D 63/00; B62D 65/00; B62D 67/00 

CHÂSSIS, CARROSSERIE ET CAISSE 

Châssis: structure; construction monocoque; assemblages entre la caisse et le châssis 

B62D 21/00; B62D 23/00; B62D 24/00 

Carrosserie et caisse 

caractérisées 

par le matériau 

B62D 29/00 

la fonction du véhicule 

B62D 31/00, B62D 33/00 

le carénage; la stabilisation 

B62D 35/00; B62D 37/00, B62D 17/00 

éléments de la carrosserie et leur assemblage; aménagements pour la roue de secours 

B62D 25/00, B62D 27/00; B62D 43/00 

jambes de force 

B62D 19/00 

autres types de caisses 

B62D 39/00 

DIRECTION 

Moyens pour engendrer un changement; boîtier; réaction à des conditions de conduite; timonerie; réglage 

B62D 1/00; B62D 3/00; B62D 6/00; B62D 7/00; B62D 17/00 

Assistée ou à relais de puissance; influençant automatiquement; pour véhicules à chenilles ou roues non orientables; pour remorques 

B62D 5/00; B62D 6/00; B62D 11/00; B62D 13/00 

Véhicules fonctionnant en tandem ou ayant des châssis connectés à pivotement 

B62D 12/00 

Autres types de direction 

B62D 9/00, B62D 11/00, B62D 15/00 

ACCESSOIRES POUR MARQUAGE DE COLLISION 

B62D 41/00 


Direction pour véhicules à moteurs ou pour remorques (dispositifs de direction applicables uniquement aux atterrisseurs orientables pour aéronefs B64C 25/50) [3]


1/

00Commandes de direction, c. à d. moyens pour produire un changement de direction du véhicule [4,5]

1/

02.montées sur le véhicule

1/

04..Volants de direction

1/

06...Couronnes du volant, p.ex. avec moyens de chauffage; Gaines de couronne (B62D 1/11 a priorité) [5]

1/

08...Rayons du volant, p.ex. élastiques (B62D 1/11 a priorité) [5]

1/

10...Moyeux; Liaisons entre le moyeu et la colonne de direction, p.ex. réglables (B62D 1/11 a priorité) [5]

1/

11...comportant des dispositions pour absorber l'énergie, p.ex. susceptibles de déformation ou repliables (garnitures rembourrées associées au volant B60R 21/05; amortisseurs de choc utilisant une déformation plastique de ses organes en général F16F 7/12) [5]

1/

12..Leviers à main de direction

1/

14...Barres de direction, p.ex. leviers à main agissant sur la colonne de direction

1/

16..Colonnes de direction

1/

18...susceptibles de déformation ou réglables, p.ex. inclinables (garnitures rembourrées associées à la colonne de direction B60R 21/05)

Note

 Le groupe B62D 1/181 a priorité sur les groupes B62D 1/183 à B62D 1/187. [7]

1/

181....comportant des moyens de réglage assistés, p.ex. avec mémorisation de la position [7]

 

1/

183....réglables entre une position d'utilisation et une position de non utilisation, p.ex. pour améliorer l'accès [7]

 

1/

184....Dispositifs pour fixer les colonnes à des positions sélectionnées [7]

 

1/

185....réglables par déplacement axial, p.ex. télescopiques (B62D 1/183, B62D 1/187, B62D 1/19 ont priorité) [7]

 

1/

187....comportant un réglage de l'inclinaison; comportant un réglage axial et de l'inclinaison (B62D 1/183, B62D 1/19 ont priorité) [7]

 

1/

189.....la totalité de la colonne de direction étant inclinable comme un tout [7]

 

1/

19....comportant des dispositions pour absorber l'énergie, p.ex. susceptibles de déformation ou repliables (amortisseurs de choc utilisant une déformation plastique de ses organes en général F16F 7/12) [5]

1/

20...Liaison entre la colonne de direction et la timonerie

1/

22..Eléments de commandes de direction en double, p.ex. pour les leçons de conduite

1/

24.non montées sur le véhicule

1/

26..mécaniques, p.ex. par un dispositif de guidage latéral (chemins de fer B61)

1/

28..non mécaniques


3/

00Boîtiers de direction (direction assistée ou à relais de puissance B62D 5/00; timonerie de direction B62D 7/00; pour roues non orientables B62D 11/00; transmissions en général F16H)

3/

02.mécaniques

3/

04..du type à vis sans fin

3/

06...à vis et écrou

3/

08....utilisant des billes intermédiaires ou des éléments analogues

3/

10...à vis sans fin engageant un secteur ou rouleau

3/

12..du type à crémaillère

3/

14.hydrauliques


5/

00Direction assistée ou à relais de puissance (pour roues non orientables B62D 11/00; servomoteurs à fluide sous pression en général F15B)

5/

02.mécanique, p.ex. au moyen d'un mécanisme de prise de puissance sur un arbre rotatif du véhicule pour l'appliquer au boîtier de direction

5/

04.électrique, p.ex. au moyen d'un servomoteur relié au boîtier de direction ou faisant partie de celui-ci

5/

06.à fluide, c. à d. au moyen d'un fluide sous pression produisant toute la force nécessaire, ou la plus grande partie de celle-ci, pour commander la direction du véhicule [4]

5/

065..caractérisée par des moyens spécialement adaptés pour faire varier selon les besoins l'alimentation en fluide sous pression, p.ex. à la demande, pour une assistance variable [7]

 

5/

07..Alimentation en fluide sous pression pour la direction du véhicule ainsi que pour d'autres organes [4]

5/

08..caractérisée par le type de valve utilisé (valves en général F16K) [4]

5/

083...Valves rotatives [4]

5/

087...Valves à piston coulissant [4]

5/

09..caractérisée par les moyens d'actionnement des valves [4]

5/

093...Télémoteur actionné par le mouvement du volant de direction (boîtiers de direction hydraulique B62D 3/14) [4]

5/

097....du type "gérotor" [4]

5/

10..caractérisée par le type de l'ensemble moteur [4]

5/

12...Piston et cylindre [4]

5/

14...Moteur rotatif [4]

5/

16...Chambre expansible avec paroi flexible [4]

5/

18..caractérisée par les moyens de transmission de la puissance [4]

5/

20..spécialement adaptée à un type particulier de boîtiers de direction ou à une application particulière (boîtiers de direction en soi B62D 3/00; timoneries de direction non caractérisées par le fait d'être assistées ou à relais de puissance B62D 7/00) [4]

5/

22...du type à crémaillère [4]

5/

24...du type à vis sans fin [4]

5/

26...pour axes montés à pivotement [4]

5/

28...pour bogies montés à pivotement [4]

5/

30..Dispositifs de sécurité, p.ex. source de puissance ou moyens de transmission auxiliaires pour assurer la direction en cas de défaillance des moyens de direction primaires [4]

5/

32...pour systèmes à télémoteurs [4]


6/

00Dispositions pour la commande automatique de la direction en fonction des conditions de conduite, qui sont détectées et pour lesquelles une réaction est appliquée, p.ex. circuits de commande (moyens pour produire un changement de direction du véhicule B62D 1/00; valves de commande de direction B62D 5/06; combinées à des dispositifs pour incliner le corps ou les roues du véhicule dans les virages B62D 9/00) [4,6]

Notes

(1)Lors du classement dans le présent groupe, un classement dans les groupes B62D 1/00 à B62D 5/00 ou B62D 7/00 à B62D 19/00 est également attribué si les autres aspects du système de direction présentent un intérêt. [5]

(2)Dans le présent groupe (à l'exclusion des groupes B62D 6/02 à B62D 6/10), il est souhaitable d'ajouter les codes d'indexation des groupes B62D 101:00 à B62D 137:00. Les codes d'indexation doivent être non liés. [5]

(3)Dans le présent groupe, il est souhaitable d'ajouter les codes d'indexation des groupes B62D 151:00 à B62D 155:00. Les codes d'indexation doivent être non liés. [6]

6/

02.réagissant uniquement à la vitesse du véhicule [4]

6/

04.réagissant uniquement aux forces perturbant la trajectoire désirée du véhicule, p.ex. forces agissant transversalement à la direction de déplacement du véhicule [4]

6/

06.réagissant uniquement aux dispositifs amortisseurs des vibrations du véhicule (amortisseurs de direction pour cycles B62K 21/08) [4]

6/

08.réagissant uniquement au couple d'entrée [6]

6/

10..caractérisées par les moyens pour détecter le couple [6]


7/

00Timonerie de direction; Fusées ou leur montage (B62D 13/00 a priorité; direction assistée ou à relais de puissance B62D 5/00) [5]

7/

02.pour bogies à pivot

7/

04..comportant plus d'une roue

7/

06.pour roues pivotant individuellement, p.ex. sur pivot de fusée

7/

08..les axes de pivotement étant situés dans un même plan perpendiculaire à l'axe longitudinal du véhicule

7/

09...caractérisée par des moyens modifiant le rapport entre les angles de direction des roues directrices (modifiant le rapport automatiquement en fonction des conditions de conduite B62D 6/00) [5]

7/

10...avec boîte de direction à une seule sortie

7/

12...avec boîte de direction à deux sorties

7/

14..les axes de pivotement étant situés dans plus d'un plan perpendiculaire à l'axe longitudinal du véhicule, p.ex. toutes les roues étant directrices

7/

15...caractérisée par des moyens modifiant le rapport entre les angles de direction des roues directrices (modifiant le rapport automatiquement en fonction des conditions de conduite B62D 6/00) [5]

7/

16.Disposition relative des articulations de la timonerie (pivots en soi F16C)

7/

18.Rotules de direction; Pivots de fusée

7/

20.Barres de timonerie, p.ex. barres d'accouplement (moyens pour régler le carrossage, la chasse ou le pincement B62D 17/00)

7/

22.Dispositions pour réduire ou éliminer les réactions, p.ex. les vibrations, dans les parties constitutives du système de direction, p.ex. dans les roues [5]

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