CIB 7 Version française
B62-B62B01904

SECTION B – TECHNIQUES INDUSTRIELLES DIVERSES; TRANSPORTS


B 62VÉHICULES TERRESTRES SE DÉPLAÇANT AUTREMENT QUE SUR RAILS


B 62 BVÉHICULES PROPULSÉS À LA MAIN, p.ex. VOITURES À BRAS, VOITURES D'ENFANTS; TRAÎNEAUX


Note

 Dans la présente sous-classe, les expressions suivantes ont la signification ci-dessous indiquée:

 –"voitures à bras" comprend aussi des dispositifs à roues propulsés à la main, dans la mesure où leurs caractéristiques sont également applicables aux voitures à bras ainsi que les véhicules à moteur auxiliaire dont la propulsion est commandée par piéton, dans la mesure où leurs caractéristiques sont également applicables aux voitures à bras;

 –"roulettes", "rouleaux" ou "galets" sont équivalents à des roues


Schéma général

VOITURES À BRAS 

A un essieu; à plusieurs essieux 

B62B 1/00; B62B 3/00 

Accessoires ou détails; patins adaptables 

B62B 5/00; B62B 19/00 

VOITURES D'ENFANTS ET POUSSETTES 

B62B 7/00, B62B 9/00 

TRAÎNEAUX 

A patins; autres types 

B62B 13/00; B62B 15/00 

Accessoires ou détails 

B62B 17/00 

VÉHICULES PROPULSÉS À LA MAIN NON PRÉVUS AILLEURS 

B62B 11/00 


Voitures à bras


1/

00Voitures à bras ayant uniquement un essieu portant une ou plusieurs roues servant au déplacement; Appareillage à cet effet

1/

02.dans lesquelles l'essieu est disposé entre la charge et les poignées

1/

04..comportant des parties réglables, rabattables, attachables, détachables ou transformables

1/

06..comportant des moyens pour accrocher ou saisir en place les objets à transporter; Appareillage pour le chargement ou le déchargement

1/

08..avec roues auxiliaires utilisées durant le chargement ou le déchargement

1/

10.dans lesquelles la charge est prévue pour reposer totalement sur les roues

1/

12..comportant des parties réglables, rabattables, attachables, détachables ou transformables

1/

14..comportant des moyens pour accrocher ou saisir en place les objets à transporter; Appareillage pour le chargement ou le déchargement

1/

16..comportant des réceptacles de chargement à bascule

1/

18.dans lesquelles la charge est disposée entre l'essieu et les poignées, p.ex. brouettes

1/

20..comportant des parties rabattables, attachables, détachables ou transformables

1/

22..comportant des moyens pour accrocher ou saisir en place les objets à transporter; Appareillage pour le chargement ou le déchargement

1/

24..comportant des réceptacles de chargement à bascule

1/

26.caractérisés par des supports spécialement adaptés à des objets de forme définie


3/

00Voitures à bras ayant plus d'un essieu portant les roues servant au déplacement; Dispositifs de direction à cet effet; Appareillage à cet effet

3/

02.comportant des parties réglables, rabattables, attachables, détachables ou transformables (B62B 3/14 a priorité) [6]

3/

04.comportant des moyens pour accrocher ou saisir en place les objets à transporter; Appareillage de manutention de charges

3/

06..pour dégager simplement la charge du sol, p.ex. chariot à course de levée réduite (dispositifs se déplaçant sur des roues ou sur un dispositif analogue pour lever ou descendre des marchandises volumineuses ou lourdes aux fins de chargement ou de déchargement, p.ex. chariots élévateurs à fourche, B66F 9/06)

3/

065...avec des moyens de levage hydrauliques [6]

3/

08.comportant des réceptacles de chargement à bascule (B62B 3/14 a priorité) [6]

3/

10.caractérisées par des supports spécialement adaptés à des objets de forme définie

3/

12.caractérisées par une structure à trois roues (B62B 3/14 a priorité) [6]

3/

14.caractérisées par des moyens pour l'emboîtement ou l'empilage, p.ex. chariots pour achats [6]

3/

16..empilables verticalement [6]

3/

18..emboîtables grâce à des supports de charges pivotants ou à des parties pivotantes de supports de charges, p.ex. paniers [6]


5/

00Accessoires ou détails spécialement adaptés aux voitures à bras (B62B 9/00 a priorité; roues, essieux ou paliers d'essieux pour véhicules B60B; roues à pivot pour véhicules, roues à pivot en général B60B 33/00)

5/

02.permettant de monter ou de descendre une volée d'escalier (fauteuils ou véhicules à plusieurs roues spécialement adaptés pur les invalides A61G 5/00)

5/

04.Mécanismes de freinage; Dispositifs d'immobilisation

5/

06.Appareillage pour la propulsion à main, p.ex. guidons (pour cycles B62K 11/14, B62K 21/12)

5/

08.Sièges d'enfants (B62B 3/14 a priorité) [6]


Voitures d'enfants; Poussettes (fauteuils ou véhicules à plusieurs roues spécialement adaptés pour les invalides A61G 5/00)


7/

00Voitures d'enfants, poussettes, p.ex. poussettes pour poupées

7/

02.à essieu unique

7/

04.à plus d'un essieu; Dispositifs de direction à cet effet

7/

06..rabattables ou pliants

7/

08...dans le sens des essieux de roue ou perpendiculairement à ceux-ci

7/

10...par repliement de la caisse sur le châssis des roues ou par escamotage des parties en saillies dans la caisse formant boîte

7/

12..transformables, p.ex. en pièce de mobilier ou jouet pour enfants (chaises d'enfant transformables en chaises roulantes A47D 1/06)

7/

14..avec caisse détachable ou montée sur pivot


9/

00Accessoires ou détails spécialement adaptés aux voitures d'enfants ou poussettes (permettant de se déplacer sur la neige B62B 19/00)

9/

02.permettant de monter ou de descendre une volée d'escalier

9/

04..avec patins, p.ex. des patins de traîneau

9/

06..avec araignées ou dispositifs similaires

9/

08.Mécanismes de freinage; Dispositifs d'immobilisation

9/

10.Caisses de voitures d'enfants; Appareillage à cet effet (rabattables ou pliants B62B 7/06; transformables B62B 7/12)

9/

12..comprenant des parties réglables, attachables ou détachables

9/

14..Capotes; Pare-brise; Filets

9/

16.Garde-boue ou protecteurs de roues

9/

18.Suspensions élastiques des caisses

9/

20.Guidons; Poignées

9/

22.Dispositifs pour bercer ou balancer

9/

24.Dispositifs protecteurs pour la sécurité des enfants, p.ex. harnais (filets B62B 9/14; dispositifs employés pour guider ou soutenir les enfants, p.ex. harnais de sécurité, A47D 13/08)

9/

26.Dispositifs de fixation pour sacs ou jouets

9/

28.Sièges auxiliaires démontables


11/

00Véhicules propulsés à la main non prévus ailleurs (propulsion par le conducteur de véhicules à roues B62M 1/00)


Traîneaux (caractérisés par la propulsion animale B62C; propulsion par conducteur ou par moteur B62M)


13/

00Traîneaux à patins (bateaux à patins à glace ou traîneaux à voiles B62B 15/00)

13/

02.caractérisés par la disposition des patins

13/

04..disposés sur une seule ligne

13/

06..disposés sur deux lignes parallèles ou plus

13/

08...avec dispositifs de direction

13/

10....par pivotement d'une partie des patins; par patin médian pivotant

13/

12....par patins à inclinaison ou courbure

13/

14....combinés avec les dispositifs de freinage

13/

16.Traîneaux rabattables ou pliants

13/

18.Véhicules comportant usage alternatif de patins et de roues


15/

00Autres traîneaux; Bateaux à patins à glace ou traîneaux à voiles


17/

00Accessoires ou détails des traîneaux

17/

02.Patins (attachables aux roues de véhicule ou pouvant les remplacer B62B 19/00)

17/

04..suspendus élastiquement

17/

06.Superstructures; Leur fixation

17/

08.Dispositifs de freinage


19/

00Patins adaptables aux véhicules à roues pour faciliter leur déplacement sur glace ou sur neige

19/

02.attachables aux roues

19/

04.remplaçant les roues