CIB 7 Version française
B61L-B61L02932

SECTION B – TECHNIQUES INDUSTRIELLES DIVERSES; TRANSPORTS


B 61CHEMINS DE FER


B 61 LCONTRÔLE DU TRAFIC FERROVIAIRE; SÉCURITÉ DU TRAFIC FERROVIAIRE (lignes de courant d'alimentation pour véhicules à traction électrique B60M; agencement des dispositifs de signalisation, leur montage ou leur support, les circuits à cet effet, pour les véhicules en général B60Q; freins ou équipements auxiliaires B61H, B61K; structures des aiguillages E01B; joints de rails à isolement électrique E01B 11/54; dispositifs optiques en général G02; commande en général G05; technique de la communication électrique H04)


Note

 La présente sous-classe couvre:

 –les dispositifs le long de la voie agissant sur les trains;

 –les signaux;

 –la manœuvre des aiguillages et des signaux;

 –les enclenchements conjugués;

 –les systèmes de block ou de cantonnement;

 –les passages à niveau.


Schéma général

CARACTÉRISTIQUES GÉNÉRALES DES DISPOSITIFS DE LA VOIE ACTIONNÉS PAR, OU AGISSANT SUR, LE TRAIN AU PASSAGE 

B61L 1/00, B61L 3/00 

SIGNAUX, AIGUILLAGES, BLOCKS ET LEURS ENCLENCHEMENTS CONJUGUÉS 

Signaux 

"en soi", mécanismes de manœuvre; commande à distance; manœuvre par passage des véhicules 

B61L 5/00; B61L 7/00; B61L 13/00 

Aiguillages 

mécanismes de manœuvre; commande à distance; manœuvre par passage des véhicules 

B61L 5/00; B61L 7/00; B61L 11/00 

aiguillages de gares de triage 

B61L 17/00 

enclenchements conjugués aiguillages-signaux par dispositif unitaire 

B61L 19/00 

Taquets d'arrêt: mécanismes de manœuvre; commande à distance 

B61L 5/00; B61L 7/00 

Systèmes de liaison entre postes d'une même gare 

B61L 21/00 

TRAFIC 

Systèmes centraux de commande; enregistrement et signalisation des données du trafic; signalisation portée par les trains 

B61L 27/00; B61L 25/00; B61L 15/00 

Dispositifs de sécurité concernant le trafic ferroviaire; protection des passages à niveau 

B61L 23/00; B61L 29/00 

ÉCLAIRAGE DES POINTS SENSIBLES ET DES SIGNAUX 

B61L 9/00 


1/

00Dispositifs le long de la voie commandés par l'action du véhicule ou du train (pétards B61L 5/20; manœuvre des aiguillages ou signaux par le passage du véhicule B61L 11/00, B61L 13/00; systèmes centraux de commande du trafic actionnés par le train B61L 27/04; manœuvre des barrières ou des barrières et signaux par l'approche du train B61L 29/18)

1/

02.Dispositifs électriques associés à la voie

1/

04..actionnés mécaniquement par un organe du véhicule

1/

06..actionnés par déformation du rail; actionnés par vibration du rail

1/

08..actionnés magnétiquement; actionnés électrostatiquement

1/

10..actionnés par radiations électromagnétiques; actionnés par radiations de particules

1/

12.Dispositifs électriques associés avec les câbles du trolley

1/

14.Dispositifs pour indiquer le passage de l'arrière d'un véhicule ou de la queue d'un train

1/

16.Dispositifs pour compter les essieux; Dispositifs pour compter les véhicules (comptage en général d'objets en mouvement G06M)

1/

18.Circuits de voie (circuits de voie à commande automatique spécialement adaptés à la protection d'une section de la voie dans la commande du trafic B61L 23/00; joints de rail E01B 11/00)

1/

20.Aménagements de sécurité pour empêcher ou signaler le mauvais fonctionnement du dispositif, p.ex. par perte de courant, par la foudre


3/

00Dispositifs le long de la voie commandant des dispositifs sur le véhicule ou sur le train, p.ex. pour relâcher les freins, pour manœuvrer un signal avertisseur

3/

02.à des endroits choisis le long de la voie, p.ex. à commande intermittente

3/

04..à commande mécanique

3/

06..à commande par radiations électromagnétiques ou radiations de particules, p.ex. par rayon lumineux (utilisant des ondes radio B61L 3/12)

3/

08..à commande électrique

3/

10...utilisant le courant passant entre les dispositifs le long de la voie et des dispositifs sur le véhicule ou sur le train

3/

12...utilisant une induction magnétique ou électrostatique; utilisant des ondes radio

3/

14..pour couper l'alimentation aux moteurs de traction des véhicules à propulsion électrique

3/

16.Commande continuelle le long de la voie

3/

18..utilisant le courant électrique passant entre les dispositifs le long de la voie et des dispositifs sur le véhicule ou sur le train

3/

20...sous forme de fréquences différentes ou de groupes d'impulsions codées

3/

22..utilisant une induction magnétique ou électrostatique; utilisant une radiation électromagnétique

3/

24...sous forme de fréquences différentes ou de groupes d'impulsions codées


5/

00Mécanismes locaux de manœuvre pour aiguillages ou taquets d'arrêt montés sur la voie (taquets d'arrêt montés sur la voie en soi B61K); Signaux visibles ou sonores; Mécanismes locaux de commande pour signaux visibles ou sonores (B61L 11/00 a priorité)

5/

02.Dispositifs mécaniques de manœuvre pour aiguillages ou taquets d'arrêt

5/

04.Dispositifs à pression de fluide de commande des aiguillages ou des taquets d'arrêt

5/

06.Dispositifs électriques de commande des aiguillages ou des taquets d'arrêt

5/

08.Aménagements souterrains, p.ex. pour tramways

5/

10.Mécanismes de verrouillage des aiguillages; Moyens pour indiquer la position des aiguillages

5/

12.Signaux visibles

5/

14..Signaux à position, p.ex. les bras de sémaphore

5/

16...Mécanismes locaux de manœuvre des signaux à position

5/

18..Signaux lumineux; Mécanismes associés à ceux-ci, p.ex. volets

5/

20.Signaux sonores, p.ex. pétards

5/

22..Dispositifs pour libérer les pétards selon une certaine position du signal

5/

24..Remplacement des pétards


7/

00Commande à distance des dispositifs locaux de manœuvre pour aiguillages, signaux ou blocs d'arrêt (B61L 11/00 a priorité; aménagements des enclenchements conjugués B61L 19/00)

7/

02.utilisant une transmission mécanique, p.ex. un câble métallique, un levier

7/

04.utilisant une transmission à pression de fluide

7/

06.utilisant une transmission électrique

7/

08..Circuits électriques

7/

10...pour signaux lumineux, p.ex. pour surveillance, pour signalisation témoin


9/

00Eclairage spécialement adapté pour aiguillages, signaux à position ou barrières (éclairage en général F21)

9/

02.non électrique

9/

04.électrique


11/

00Manœuvre des aiguillages à partir du véhicule ou par le passage du véhicule

11/

02.utilisant l'action réciproque mécanique entre véhicule et voie

11/

04..Verrous d'aiguillage talonnables

11/

06..avec transmission à pression de fluide

11/

08.utilisant l'action réciproque électrique ou magnétique entre véhicule et voie


13/

00Manœuvre des signaux à partir du véhicule ou par le passage du véhicule

13/

02.utilisant l'action réciproque mécanique entre véhicule et voie

13/

04.utilisant l'action réciproque électrique ou magnétique entre véhicule et voie


15/

00Indicateurs de signalisation sur le véhicule ou sur le train

15/

02.Indicateurs de tête ou de queue, p.ex. lumière


17/

00Systèmes d'aiguillage pour gare de triage (freins de rails B61K)

17/

02.Détails, p.ex. indiquant le degré d'encombrement de la voie


19/

00Systèmes d'enclenchements conjugués aiguillages-signaux, par un seul dispositif d'enclenchement (systèmes de liaison entre postes d'une même gare B61L 21/00)

19/

02.Dispositifs d'enclenchement conjugué à fonctionnement mécanique ou par pression de fluide

19/

04..Parties constitutives, p.ex. levier à main, dispositif de signalisation témoin

19/

06.Dispositifs d'enclenchement conjugué à fonctionnement électrique

19/

08..Aménagements spéciaux propres à l'alimentation en force des dispositifs d'enclenchement

19/

10..avec verrous mécaniques

19/

12...Parties constitutives

19/

14..avec verrous électriques

19/

16...Parties constitutives


21/

00Systèmes de liaison entre postes d'une même gare, p.ex. blocks de gare (enclenchement conjugué aiguillages-signaux, par un seul dispositif d'enclenchement B61L 19/00)

21/

02.Fermeture et ouverture de la voie par des moyens mécaniques; Répétiteurs de verrouillage; Couplage de sémaphores

21/

04.Fermeture et ouverture de la voie par moyens électriques; Répétiteurs et verrous électriques

21/

06.Indication d'occupation de la voie; Contrôle de la fermeture et de l'ouverture de la voie

21/

08.Aménagements relatifs à la transmission et réception d'ordres pour donner ou refuser le passage

21/

10.Aménagements pour trains qui se suivent de près (systèmes centraux de commande automatique B61L 27/04)


23/

00Dispositifs de commande, d'avertissement ou autres dispositifs de sécurité le long de la voie ou entre les véhicules ou les trains [4]

23/

02.pour indiquer la défaillance des freins

23/

04.pour contrôler l'état mécanique de la voie

23/

06.pour avertir des hommes travaillant sur la voie

23/

08.pour commander le trafic dans une direction uniquement (systèmes de liaison entre postes d'une même gare B61L 21/00)

23/

10..à commande manuelle

23/

12..actionnés en partie par le train

23/

14..à commande automatique

23/

16...Circuits de voie spécialement adaptés pour protéger des sections de la voie

23/

18...spécialement adaptés pour changer la longueur des sections de la voie, selon la vitesse ou la densité du trafic

23/

20...avec transmission des instructions aux gares le long de la voie

23/

22.pour commander le trafic dans les deux directions sur la même paire de rails (systèmes de liaison entre postes d'une même gare B61L 21/00)

23/

24..par utilisation d'un dispositif de blocage amovible de la voie, enlevé et remis en place par le mécanicien, p.ex. bâton pilote des chemins de fer britanniques

23/

26..avec moyens pour actionner les signaux du véhicule ou par le passage du véhicule

23/

28..par utilisation d'une commande d'arrêt non automatique d'un point situé le long de la voie

23/

30..par utilisation d'une interdiction automatique d'une section de la voie

23/

32...avec possibilité d'interdiction de passage sur une voie d'évitement

23/

34.Dispositifs de commande, d'avertissement ou autres dispositifs de sécurité indiquant la distance entre les véhicules ou les trains par la transmission de signaux entre ceux-ci [4]


25/

00Enregistrement ou indication de la position ou de l'identité des véhicules ou des trains ou de la position des appareils de la voie

25/

02.Indication ou enregistrement de la position ou de l'identité de véhicules ou de trains

25/

04..Indication ou enregistrement de l'identité des trains

25/

06.Indication ou enregistrement de la position des appareils de la voie, p.ex. des aiguillages, des signaux

25/

08..Tableaux-diagrammes


27/

00Systèmes centraux de commande du trafic

27/

02.Systèmes manuels

27/

04.Systèmes automatiques, p.ex. commandés par les trains; Passage à la commande manuelle


29/

00Dispositifs de sécurité ou de signalisation pour le croisement des trafics rail et route

29/

02.Barrières ou obstacles pour interdire l'accès à la voie (barrières de bétail liées à la voie E01B 17/00)

29/

04.Barrières de passages à niveau

29/

06..cédant le passage aux véhicules dans un sens mais actionnés dans un sens différent

29/

08.Manœuvre des barrières; Manœuvre combinée des barrières et des signaux

29/

10..Dispositifs pour verrouiller les barrières dans la position désirée

29/

12..Manœuvre manuelle

29/

14...par moyens mécaniques

29/

16...par moyens électriques

29/

18..Manœuvre par l'approche de véhicule ferroviaire ou du train

29/

20...par moyens mécaniques

29/

22...par moyens électriques

29/

24.Dispositifs pour avertir le trafic routier que la barrière est fermée ou va se fermer ou que le train approche, p.ex. par avertisseurs visibles ou sonores

29/

26..par moyens mécaniques

29/

28..par moyens électriques

29/

30...Surveillance, p.ex. aménagements du contrôle

29/

32...Chronométrage, p.ex. signal précurseur de l'approche d'un train