CIB 7 Version française
B60N-B60N00500

SECTION B – TECHNIQUES INDUSTRIELLES DIVERSES; TRANSPORTS


B 60VÉHICULES EN GÉNÉRAL


B 60 NAMÉNAGEMENTS DES VÉHICULES POUR PASSAGERS, NON PRÉVUS AILLEURS (structure de l'ameublement A47)


Note

 Il est important de tenir compte de la note qui suit le titre de la classe B60.



2/

00Sièges spécialement adaptés aux véhicules; Agencement ou montage des sièges dans les véhicules (pour faciliter l'accès des invalides aux véhicules ou leur sortie des véhicules A61G 3/02; sièges pour véhicules ferroviaires B61D 33/00; sièges pour cycles B62J 1/00; sièges pour aéronefs B64D 11/06, B64D 25/04, B64D 25/10) [5]

2/

005.Agencement ou montage des sièges dans les véhicules (B60N 2/02 a priorité) [7]

 

2/

01..Agencement des sièges les uns par rapport aux autres [7]

 

2/

015..Fixation des sièges directement aux châssis des véhicules [7]

 

2/

02.le siège ou l'une de ses parties étant mobile, p.ex. réglable (accoudoirs réglables B60N 2/46; appuis-tête B60N 2/48) [5]

2/

04..le siège entier étant mobile [5]

2/

06...coulissant (B60N 2/12 a priorité) [5]

2/

07....Structure des glissières [7]

 

2/

075.....sans rouleaux [7]

 

2/

08....caractérisé par le dispositif de verrouillage [5]

2/

10...basculant (B60N 2/12 a priorité) [5]

2/

12...coulissant et basculant [5]

2/

14...rotatif, p.ex. pour faciliter l'accès (B60N 2/10 a priorité) [5]

2/

16...réglable en hauteur [5]

2/

18....les parties avant ou arrière du siège étant réglables, p.ex. indépendamment l'une de l'autre [5]

2/

20..le dossier étant rabattable, p.ex. pour faciliter l'accès (B60N 2/04, B60N 2/22 ont priorité) [5]

2/

22..le dossier étant réglable [5]

2/

225...par des mécanismes cycloïdaux ou planétaires [7]

 

2/

23...par des mécanismes linéaires à vis [7]

 

2/

235...par des mécanismes du type à cliquet et à rochet [7]

 

2/

24.à des fins particulières ou pour des véhicules particuliers [5]

2/

26..pour des enfants (B60N 2/30 a priorité) [5]

2/

28...Sièges prêts à monter sur des, ou à démonter de sièges existants de véhicule [5]

2/

30..Sièges indémontables susceptibles d'être gardés dans une position de non utilisation, p.ex. strapontins (convertibles pour d'autres usages B60N 2/32) [5]

2/

32..convertibles pour d'autres usages [5]

2/

34...en lit (aménagements pour dormir dans les caravanes B60P 3/38) [5]

2/

36...en plate-forme de chargement [5]

2/

38..construits spécialement pour être utilisés sur des tracteurs ou des véhicules non routiers analogues [5]

2/

39...inclinables pour compenser l'angle de roulis des véhicules [7]

 

2/

40...du type selle [5]

2/

42..le siège étant construit pour protéger son occupant des effets des forces d'accélération anormales, p.ex. sièges anticollision ou sièges de sécurité (B60N 2/26, B60N 2/46, B60N 2/48 ont priorité) [5]

2/

427...le siège ou ses parties constitutives se déplaçant lors d'une collision [7]

 

2/

433...Verrouillages de sécurité pour dossiers, p.ex. à tiges de verrouillage actionnées par inertie [7]

 

2/

44.Détails ou parties constitutives de sièges, non prévus ailleurs [5]

2/

46..Appuis-bras [5]

2/

48..Appuis-tête [5]

2/

50..Dispositifs de suspension des sièges [5]

2/

52...utilisant des moyens à fluide [5]

2/

54...utilisant des ressorts mécaniques [5]

2/

56..Dispositifs de chauffage ou de ventilation [7]

 

2/

58..Housses de sièges [7]

 

2/

60...Housses protectrices amovibles [7]

 

2/

62..Appui-cuisses [7]

 

2/

64..Dossiers [7]

 

2/

66...Supports lombaires [7]

 

2/

68..Armatures de sièges, p.ex. pour dossiers [7]

 

2/

70..Ressorts de rembourrage [7]

 

2/

72...Leur fixation ou leur réglage [7]

 


3/

00Aménagements ou adaptations d'autres accessoires pour passagers, non prévus ailleurs (de postes de radio, de télévision, de téléphones, de ceintures de sécurité ou d'objets analogues B60R)

3/

02.de poignées de retenue

3/

04.de tapis de plancher

3/

06.de repose-pied (planchers des véhicules routiers B62D)

3/

08.de réceptacles pour déchets, p.ex. cendriers (cendriers en soi A24F)

3/

10.de réceptacles pour nourriture ou boissons, p.ex. réfrigérés (nécessaires à pique-niques A45F)

3/

12.de coffrets à cigarettes ou articles analogues (boîtes à cigarettes ou articles analogues A24F)

3/

14.d'allume-cigares électriques

3/

16.de dispositifs pour cuire ou faire bouillir (dispositifs en soi pour cuire ou faire bouillir A47, F24C)

3/

18.de dispositifs distribuant l'eau potable


5/

00Aménagements ou dispositifs à bord des véhicules pour contrôler l'entrée ou la sortie des passagers, p.ex. tourniquets (tourniquets en général E06B 11/08) [2]