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| SECTION B TECHNIQUES INDUSTRIELLES DIVERSES; TRANSPORTS |
| B 60 | VÉHICULES EN GÉNÉRAL |
| B 60 K | AGENCEMENT OU MONTAGE DES ENSEMBLES DE PROPULSION OU DES TRANSMISSIONS SUR LES VÉHICULES; AGENCEMENT OU MONTAGE DE PLUSIEURS MOTEURS PRINCIPAUX DIFFÉRENTS; ENTRAÎNEMENTS AUXILIAIRES; INSTRUMENTS OU TABLEAUX DE BORD DE VÉHICULES; COMMANDE CONJUGUÉE DES ENSEMBLES DE PROPULSION; AMÉNAGEMENTS DES ENSEMBLES DE PROPULSION SUR LES VÉHICULES, RELATIFS AU REFROIDISSEMENT, À L'ADMISSION D'AIR, À L'ÉCHAPPEMENT DES GAZ OU À L'ALIMENTATION EN CARBURANT |
| Notes |
| (1) | Dans la présente sous-classe, les expressions suivantes ont la signification ci-dessous indiquée: |
| | "commande conjuguée des ensembles de propulsion" couvre une telle commande pour des véhicules ou pour les cas d'application générale; [2] |
| | "entraînements auxiliaires" désigne tous les entraînements, y compris leur commande, propres aux appareils auxiliaires ou extérieurs au moteur lui-même, ou encore à tout autre organe non moteur, avec prise de force soit sur l'élément moteur, soit sur la transmission, soit sur tout autre partie du véhicule; |
| | "transmission" désigne toutes les parties propres à la propulsion reliant l'élément moteur aux éléments propulsifs terminaux, p.ex. les roues; |
| | "ensemble de propulsion" désigne l'élément moteur conjugué avec la transmission; un "ensemble de propulsion" peut en outre comporter l'élément terminal entraîné; [2] |
| | "sous-ensemble" désigne, p.ex., un moteur, un embrayage, une boîte de vitesses ou un dispositif de freinage. [2] |
| (2) | Il est important de tenir compte de la note qui suit le titre de la classe B60. |
| Schéma général |
| AGENCEMENT DES ENSEMBLES DE PROPULSION |
| Electriques; à vapeur ou à gaz; à combustion interne ou à réaction; plusieurs moteurs différents |
| Pour moteur incorporé ou adjacent à une roue motrice |
| D'un autre type |
| Dispositif de commande |
| Sécurité |
| AGENCEMENT DES TRANSMISSIONS OU DE LEURS COMMANDES |
| AGENCEMENT DES COMMANDES DE CHANGEMENT DE VITESSE |
| DISPOSITIONS DES ENSEMBLES DE PROPULSION RELATIVES AU REFROIDISSEMENT, À L'ADMISSION D'AIR, À L'ÉCHAPPEMENT DES GAZ OU À L'ALIMENTATION EN CARBURANT |
| DISPOSITIONS RELATIVES À L'ALIMENTATION EN ÉNERGIE TIRÉE DE FORCES DE LA NATURE |
| ENTRAÎNEMENTS AUXILIAIRES |
| TYPES DE COMMANDES |
| Accessoires de commande automatique |
| Commande conjuguée ou combinée |
| AGENCEMENT OU ADAPTATIONS DES INSTRUMENTS, TABLEAUX DE BORD |
| Agencement ou montage des ensembles de propulsion sur les véhicules (des dispositifs de commande de tels ensembles B60K 26/00; montages élastiques en soi F16F; éléments de propulsion ou leur commande en soi, voir les classes correspondantes) [2] |
1/ | 00 | Agencement ou montage des ensembles de propulsion électriques (B60K 7/00 a priorité; agencement ou montage de plusiers moteurs principaux différents pour une propulsion réciproque ou commune B60K 6/00; transmissions électriques B60K 17/12; équipement électrique ou propulsion des véhicules à traction électrique en soi B60L; collecteurs de courant pour lignes d'alimentation d'énergie sur les véhicules propulsés électriquement B60L 5/00) [5] |
1/ | 02 | . | comprenant plus d'un moteur électrique |
1/ | 04 | . | des dispositifs d'emmagasinage de l'énergie électrique pour la propulsion (pour les besoins des auxiliaires uniquement B60R 16/04; approvisionnement des véhicules en batteries ou retrait des batteries des véhicules B60S 5/06) [6] |
3/ | 00 | Agencement ou montage des ensembles de propulsion à vapeur ou à gaz sous pression (B60K 7/00 a priorité; agencement ou montage de plusieurs moteurs principaux différents pour une propulsion réciproque ou commune B60K 6/00; transmissions à gaz sous pression B60K 17/10) [5] |
3/ | 02 | . | du type à piston |
3/ | 04 | . | du type à turbine |
5/ | 00 | Agencement ou montage des ensembles de propulsion à combustion interne ou à réaction (B60K 7/00 a priorité; agencement ou montage de plusieurs moteurs principaux différents pour une propulsion réciproque ou commune B60K 6/00) [5] |
5/ | 02 | . | l'axe principal du moteur, p.ex. l'axe du vilebrequin, étant sensiblement dans l'axe longitudinal central du véhicule ou parallèle à celui-ci |
5/ | 04 | . | l'axe principal du moteur, p.ex. l'axe du vilebrequin, étant disposé transversalement par rapport à l'axe longitudinal central du véhicule |
5/ | 06 | . | . | l'axe principal du moteur étant sensiblement vertical |
5/ | 08 | . | comportant plus d'un moteur |
5/ | 10 | . | permettant le démontage rapide du moteur |
5/ | 12 | . | Disposition des supports du moteur |
6/ | 00 | Agencement ou montage de plusieurs moteurs principaux différents pour une propulsion réciproque ou commune, p.ex. systèmes de propulsion hybrides comportant des moteurs électriques et à combustion interne [5] |
6/ | 02 | . | Moteurs principaux comprenant des moteurs électriques et des moteurs à combustion interne [5] |
6/ | 04 | . | . | comportant des moyens d'accumulation d'énergie [5] |
6/ | 06 | . | . | . | au moyen d'un accumulateur mécanique rechargeable, p.ex. d'un volant [5] |
6/ | 08 | . | Moteurs principaux comprenant un moteur à combustion interne et des moyens d'accumulation d'énergie [5] |
6/ | 10 | . | . | au moyen d'un accumulateur mécanique rechargeable, p.ex. d'un volant [5] |
6/ | 12 | . | . | au moyen d'un accumulateur à fluide rechargeable [5] |
7/ | 00 | Disposition du moteur dans ou jouxtant une roue motrice (mécanismes moteurs entraînant des patins à roulettes A63C 17/12) |
8/ | 00 | Agencement ou montage des ensembles de propulsion non prévus dans l'un des groupes principaux précédents [5] |
| Dispositions des ensembles de propulsion sur les véhicules, relatives au refroidissement, à l'admission d'air, à l'échappement des gaz, à l'alimentation en carburant ou à l'alimentation en énergie |
11/ | 00 | Dispositions des ensembles de propulsion relatives au refroidissement (chauffage de l'intérieur du véhicule B60H; refroidissement des moteurs à combustion interne en soi F01P) |
11/ | 02 | . | avec liquide de refroidissement |
11/ | 04 | . | . | Disposition ou montage des radiateurs, volets de radiateurs ou écrans de radiateurs |
11/ | 06 | . | avec refroidissement par air |
11/ | 08 | . | Prises d'air pour refroidissement; Volets ou écrans pour ces prises d'air |
13/ | 00 | Dispositions des ensembles de propulsion relatives à l'admission d'air de combustion ou à l'échappement des gaz (faisant partie du moteur F01N; alimentation des moteurs à combustion en mélanges combustibles ou en composants de ces mélanges F02M) |
13/ | 02 | . | relatives à l'admission |
13/ | 04 | . | relatives à l'échappement (aménagements pour faire fondre la neige ou la glace sur les routes ou les surfaces similaires E01H 5/00, E01H 6/00; silencieux d'échappement en soi pour moteurs à combustion F01N) |
13/ | 06 | . | utilisant des parties de la structure même du véhicule comme conduits, p.ex. parties du châssis |
15/ | 00 | Dispositions des moteurs à combustion relatives à l'alimentation en carburant; Montage ou structure des réservoirs de carburant (réservoirs en général B65D, F17C; alimentation des moteurs à combustion en mélanges combustibles ou en composants de ces mélanges F02M) [5] |
15/ | 01 | . | Agencement des canalisations de carburant (châssis formant des conduits pour fluide B62D 21/17) [5] |
15/ | 03 | . | Réservoirs de carburant (châssis comportant des compartiments de stockage de fluide B62D 21/16) [5] |
15/ | 035 | . | . | caractérisés par de moyens d'aération [5] |
15/ | 04 | . | . | Entrées de réservoir (B60K 15/077 a priorité) [5] |
15/ | 05 | . | . | . | Couvercles d'entrée de réservoir [5] |
15/ | 06 | . | . | caractérisés par des systèmes de réserve de carburant [5] |
15/ | 063 | . | . | Agencement des réservoirs [5] |
15/ | 067 | . | . | . | Montage des réservoirs [5] |
15/ | 07 | . | . | . | . | des réservoirs à gaz [5] |
15/ | 073 | . | . | Structure de réservoirs spécialement adaptée aux véhicules (B60K 15/077 a priorité) [5] |
15/ | 077 | . | . | avec des moyens pour modifier ou commander la distribution ou les mouvements du carburant, p.ex. pour empêcher le bruit, les oscillations, l'éclaboussement ou le manque de carburant [5] |
15/ | 10 | . | relatives aux installations de production de gaz (installations de production de gaz en soi C10J) |
16/ | 00 | Dispositions relatives à l'alimentation en énergie tirée des forces de la nature, p.ex. du soleil, du vent (propulsion électrique à partir d'énergie tirée des forces de la nature, p.ex. du soleil, du vent, B60L 8/00; propulsion par moteur à vent actionnant les éléments propulsifs agissant directement sur l'eau B63H 13/00) [5] |
| Agencement ou montage des transmissions ou de leur commande sur des véhicules (essieux transmettant le couple B60B; transmission et mécanisme de direction combinés pour diriger des roues non orientables B62D) |
17/ | 00 | Agencement ou montage des transmissions sur les véhicules (embrayages en soi, p.ex. leur structure, F16D; transmissions en soi, p.ex. leur structure, F16H) [2] |
17/ | 02 | . | caractérisées par la disposition, l'emplacement ou le type d'embrayage |
17/ | 04 | . | caractérisées par la disposition, l'emplacement ou le type de mécanisme de transmission (équipement électrique ou propulsion des véhicules à traction électrique B60L) |
17/ | 06 | . | . | du changement de vitesse (B60K 17/10 à B60K 17/16 ont priorité) [2] |
17/ | 08 | . | . | . | du type mécanique |
17/ | 10 | . | . | à fluide (des embrayages à fluide B60K 17/02) |
17/ | 12 | . | . | électrique (des embrayages actionnés électriquement B60K 17/02) |
17/ | 14 | . | . | le moteur de la transmission à fluide ou électrique étant disposé dans la roue motrice ou la jouxtant (B60K 7/00, B60K 17/356 ont priorité) [4] |
17/ | 16 | . | . | du différentiel |
17/ | 22 | . | caractérisées par la disposition, l'emplacement ou le type d'arbre principal d'entraînement, p.ex. arbre à cardan |
17/ | 24 | . | . | Agencement des assemblages d'arbres |
17/ | 26 | . | caractérisées par la disposition, l'emplacement ou le type de dispositif à roue libre |
17/ | 28 | . | caractérisées par la disposition, l'emplacement ou le type de prise de force |
17/ | 30 | . | les éléments propulsifs terminaux, p.ex. les roues, étant orientables [4] |
17/ | 32 | . | les éléments propulsifs terminaux, p.ex. les roues, étant basculantes autour d'un pivot horizontal |
17/ | 34 | . | pour entraînement simultané des roues avant et arrière, p.ex. véhicules à quatre roues motrices (agencement ou montage des dispositifs de commande pour le changement du nombre de roues motrices B60K 23/08) |
17/ | 342 | . | . | comportant un élément sans fin longitudinal, p.ex. courroie ou chaîne, pour transmission de l'entraînement aux roues [4] |
17/ | 344 | . | . | comportant une boîte de transfert [4] |
17/ | 346 | . | . | . | la boîte de transfert étant un mécanisme différentiel [4] |
17/ | 348 | . | . | comportant des moyens différentiels pour entraîner un train de roues, p.ex. le train avant à une vitesse et l'autre train, p.ex. les roues arrière, à une vitesse différente (B60K 17/346 a priorité) [4] |
17/ | 35 | . | . | . | comprenant des dispositions pour supprimer ou influencer le transfert de puissance, p.ex. embrayages visqueux (transmissions différentielles avec des dispositifs de verrouillage F16H 48/20) [4,6] |
17/ | 354 | . | . | comportant des ensembles mécaniques séparés pour transmettre l'entraînement aux roues ou trains de roues avant ou arrière [4] |
17/ | 356 | . | . | comportant un moteur à fluide ou électrique pour entraîner une ou plusieurs roues (disposition du moteur dans la roue motrice ou la jouxtant B60K 7/00) [4] |
17/ | 36 | . | entraînant des roues en tandem |
20/ | 00 | Agencement ou montage sur les véhicules des dispositifs de commande des boîtes de changement de vitesses (B60K 41/00 a priorité; cabines pouvant être déplacées et comportant des adaptations particulières des dispositifs de commande du véhicule B62D 33/073; ces dispositifs de commande en soi F16H) [2,5] |
20/ | 02 | . | des moyens de déclenchement (mécanismes de commande en général G05G) [2] |
20/ | 04 | . | . | situés au plancher [2] |
20/ | 06 | . | . | situés sur la colonne de direction ou analogue [2] |
20/ | 08 | . | . | situés sur le tableau de bord [2] |
23/ | 00 | Agencement ou montage des dispositifs de commande pour transmissions de véhicules ou pour des parties de celles-ci, non prévus ailleurs (B60K 41/00 a priorité; cabines pouvant être déplacées et comportant des adaptations particulières des dispositifs de commande du véhicule B62D 33/073; de tels dispositifs de commande en soi F16D, F16H) [2,5] |
23/ | 02 | . | pour l'embrayage moteur |
23/ | 04 | . | pour mécanismes différentiels |
23/ | 06 | . | pour dispositifs à roues libres |
23/ | 08 | . | pour le changement du nombre de roues motrices |
| B60K 25/00 - B60K 41/28 |