CIB 7 Version française
Classe B60

SECTION B – TECHNIQUES INDUSTRIELLES DIVERSES; TRANSPORTS

TRANSPORTS OU MANUTENTION

B 60VÉHICULES EN GÉNÉRAL

Note

 Dans la présente classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée:

 –"véhicule" couvre tous les véhicules à l'exception de ceux qui sont strictement limités à un seul des types ci-après: véhicules sur rails, navires, aéronefs, véhicules spatiaux, chariots à main, cycles, véhicules à traction animale ou traîneaux, qui sont couverts par les sous-classes appropriées de B61 à B64.

 L'expression "véhicule" comprend donc:

 –les caractéristiques communes à plus d'un des types mentionnés ci-dessus;

 –certaines caractéristiques propres uniquement aux automobiles ou aux remorques sur route ou tous terrains.

 Les exceptions suivantes sont toutefois à noter:

 (a)les sous-classes B60B ou B60C couvrent toutes les roues et tous les pneumatiques de véhicules, excepté les roues de patins à roulettes A63C 17/22, les roues de modèles réduits de chemin de fer A63H 19/22 et les adaptations spéciales de roues ou de pneumatiques pour aéronefs B64C 25/36;

 (b)la sous-classe B60C couvre le raccordement des valves aux corps gonflables élastiques en général, de ce fait elle n'est pas limitée aux seuls véhicules;

 (c)la sous-classe B60L couvre certains équipements électriques communs à tous les véhicules à propulsion électrique;

 (d)la sous-classe B60M couvre certains dispositifs de puissance motrice propres à tous les types de véhicules à propulsion électrique, mais extérieurs à ces véhicules;

 (e)la sous-classe B60R couvre les ceintures ou harnais de sécurité utilisés dans tous les types de véhicules terrestres; [4]

 (f)la sous-classe B60S concerne tous les types de véhicules, à l'exception de l'entretien des locomotives B61K 11/00, de l'équipement au sol des avions B64F, ou des appareils de nettoyage particuliers aux navires B63B 57/00, B63B 59/00;

 (g)la sous-classe B60T comprend les systèmes d'application générale de commande des freins et n'est de ce fait pas limitée aux seuls véhicules. Elle comprend également les systèmes à relais de puissance ou puissance assistée pour véhicules sur rail ainsi que certaines autres caractéristiques de leur commande de freins.

B 60 BROUES DE VÉHICULES; ROUES À PIVOT; ESSIEUX; AMÉLIORATION DE L'ADHÉRENCE DES ROUES

B 60 CPNEUMATIQUES POUR VÉHICULES (fabrication, réparation B29); GONFLAGE DES PNEUMATIQUES; CHANGEMENT DES PNEUMATIQUES; FIXATION DES VALVES À DES CORPS ÉLASTIQUES GONFLABLES, EN GÉNÉRAL; DISPOSITIFS OU AGENCEMENTS CONCERNANT LES PNEUMATIQUES (essai des pneumatiques G01M 17/02) [5]

B 60 DLIAISONS POUR VÉHICULES (éléments des systèmes de freins B60T 17/04)

B 60 FVÉHICULES RAIL-ROUTE; VÉHICULES AMPHIBIES OU SIMILAIRES; VÉHICULES CONVERTIBLES (véhicules à coussin d'air B60V)

B 60 GSUSPENSION DES VÉHICULES (véhicules à coussin d'air B60V; assemblages entre la caisse et le châssis du véhicule B62D 24/00) [5]

B 60 HAMÉNAGEMENTS OU ADAPTATIONS DES DISPOSITIFS DE CHAUFFAGE, DE RÉFRIGÉRATION, DE VENTILATION OU D'AUTRES TRAITEMENTS DE L'AIR, SPÉCIALEMENT POUR LES PARTIES DE VÉHICULE AFFECTÉES AUX PASSAGERS OU AUX MARCHANDISES

B 60 JFENÊTRES, PARE-BRISE, TOITS AMOVIBLES, PORTES OU DISPOSITIFS SIMILAIRES POUR VÉHICULES; ÉQUIPEMENTS DE PROTECTION POUR VÉHICULES NON EN SERVICE (fixation, suspension, fermeture ou ouverture de ces dispositifs E05)

B 60 KAGENCEMENT OU MONTAGE DES ENSEMBLES DE PROPULSION OU DES TRANSMISSIONS SUR LES VÉHICULES; AGENCEMENT OU MONTAGE DE PLUSIEURS MOTEURS PRINCIPAUX DIFFÉRENTS; ENTRAÎNEMENTS AUXILIAIRES; INSTRUMENTS OU TABLEAUX DE BORD DE VÉHICULES; COMMANDE CONJUGUÉE DES ENSEMBLES DE PROPULSION; AMÉNAGEMENTS DES ENSEMBLES DE PROPULSION SUR LES VÉHICULES, RELATIFS AU REFROIDISSEMENT, À L'ADMISSION D'AIR, À L'ÉCHAPPEMENT DES GAZ OU À L'ALIMENTATION EN CARBURANT

B 60 LÉQUIPEMENT ÉLECTRIQUE OU PROPULSION DES VÉHICULES À TRACTION ÉLECTRIQUE; SUSPENSION OU LÉVITATION MAGNÉTIQUES POUR VÉHICULES; SYSTÈMES DE FREINAGE ÉLECTRODYNAMIQUE DES VÉHICULES, EN GÉNÉRAL (circuits électriques pour le couplage de véhicules B60D 1/62; chauffage électrique pour véhicules B60H; aménagements ou montage des ensembles de propulsion électriques sur les véhicules B60K 1/00; aménagements ou montage de la transmission électrique sur les véhicules B60K 17/12, B60K 17/14; entraînements auxiliaires sur les véhicules B60K 25/00; agencement des dispositifs de signalisation ou d'éclairage, leur montage ou leur support, les circuits à cet effet, pour les véhicules en général B60Q; systèmes de commande des freins des véhicules en général B60T; prévention du patinage des roues en réduisant la puissance dans les véhicules sur rails B61C; circuits électriques des voies ferrées en général B61L; éclairage en général F21, H05B; interrupteurs en général H01H; dispositifs de couplage en général pour connexions électriques H01R; machines dynamo-électriques H02K; convertisseurs électriques H02M; démarrage, commande, freinage des machines ou des convertisseurs électriques en général H02P; chauffage électrique en général H05B) [4]

B 60 MLIGNES DE COURANT D'ALIMENTATION EN ÉNERGIE OU DISPOSITIFS LE LONG DE LA VOIE POUR VÉHICULES À TRACTION ÉLECTRIQUE (commandes des aiguillages ou dispositifs de sécurité le long de la voie B61L; structure en général des rails ou des aiguillages E01B)

B 60 NAMÉNAGEMENTS DES VÉHICULES POUR PASSAGERS, NON PRÉVUS AILLEURS (structure de l'ameublement A47)

B 60 PVÉHICULES ADAPTÉS AU TRANSPORT DES CHARGES OU POUR TRANSPORTER, PORTER OU COMPORTER DES CHARGES OU DES OBJETS PARTICULIERS (véhicules avec des dispositions particulières pour invalides A61G 3/00)

B 60 QAGENCEMENT DES DISPOSITIFS DE SIGNALISATION OU D'ÉCLAIRAGE, LEUR MONTAGE OU LEUR SUPPORT, LES CIRCUITS À CET EFFET, POUR LES VÉHICULES EN GÉNÉRAL (agencement des dispositifs de signalisation ou d'éclairage, leur montage ou leur support, les circuits à cet effet, pour les véhicules ferroviaires B61D, pour les cycles B62J, pour les navires B63B, pour les aéronefs B64D; éclairage en général, dispositifs d'éclairage en soi F21, H05B; signalisation en général G08; interrupteurs électriques en soi H01H) [4]

B 60 RVÉHICULES, ÉQUIPEMENTS OU PARTIES DE VÉHICULES, NON PRÉVUS AILLEURS (prévention, limitation ou extinction des incendies spécialement adaptées aux véhicules A62C 3/07)

B 60 SENTRETIEN, NETTOYAGE, RÉPARATION, LEVAGE OU MANŒUVRE DES VÉHICULES, NON PRÉVUS AILLEURS

B 60 TFREINAGE OU COMMANDE DES FREINS POUR VÉHICULES; SYSTÈMES DE COMMANDE DES FREINS OU PARTIES DE CES SYSTÈMES, EN GÉNÉRAL (systèmes de freinage électrodynamique des véhicules, en général B60L; freins en soi, c. à d. partie où se produit l'effet de freinage, y compris les organes terminaux d'action F16D)

B 60 VVÉHICULES À COUSSIN D'AIR (dispositifs effectuant un court déplacement de charges lourdes par interposition entre la charge et le sol d'un matelas de fluide haute pression fournie par une source indépendante B65G 7/06)