CIB 7 Version française
B44C-B44C00708

SECTION B – TECHNIQUES INDUSTRIELLES DIVERSES; TRANSPORTS


B 44ARTS DÉCORATIFS


B 44 CRÉALISATION D'EFFETS DÉCORATIFS (procédés pour appliquer des liquides ou d'autres matériaux fluides aux surfaces, en général B05D; façonnage des matières plastiques ou des substances à l'état plastique B29C; procédés d'impression pour images-transfert B41M 3/12; procédés thermographiques de reproduction ou de marquage B41M 5/00); MOSAÏQUES; MARQUETERIE (imitation de mosaïques ou de marqueterie B44F 11/04); POSE DE PAPIERS PEINTS [2]


Note

 Dans la présente sous-classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée:

 "effets décoratifs", employée avec les expressions "images-transfert" ou "décalcomanies", couvre aussi "information". [4]



1/

00Procédés non expressément prévus ailleurs pour la production d'effets décoratifs sur des surfaces (décoration des textiles D06Q)

1/

02.Pyrogravure

1/

04.Production de précipitations (production de précipitations par électrolyse C25D) [2]

1/

10.Application de matériaux plans, p.ex. feuillets, morceaux de tissus (pose de papiers peints B44C 7/00)

1/

14..de feuilles ou couches métalliques, p.ex. de feuilles d'or

1/

16.pour appliquer des images-transfert ou similaires [4]

1/

165..pour décalcomanies; Matériaux en feuilles utilisés à cet effet (appareils ou machines pour appliquer des décalcomanies B65C) [4]

1/

17...Transfert à sec [4]

1/

175...Transfert au moyen de solvant [4]

1/

18.Application de structures ornementales, p.ex. de corps façonnés en matière plastique

1/

20.Application de matières plastiques et modelage superficiel de la surface de ces matières

1/

22.Enlèvement superficiel de matière, p.ex. par gravure, par eaux fortes

1/

24.Pressage ou estampage de dessins ornementaux sur des surfaces

1/

26.Incrustation de structures ornementales, p.ex. nivelage, marqueterie

1/

28.Réunion d'éléments ornementaux sur un support, p.ex. mosaïques


3/

00Procédés, non expressément prévus ailleurs, pour la réalisation de structures ornementales

3/

02.Superposition de couches

3/

04.Modelage de matières plastiques, p.ex. d'argile

3/

06.Sculpture

3/

08.Estampage ou cintrage

3/

10.Réalisation et remplissage de perforations, p.ex. plateaux en marqueterie

3/

12.Assemblage d'éléments ornementaux sur des cadres, p.ex. plateaux en mosaïque


5/

00Procédés pour la réalisation d'objets décoratifs particuliers

5/

02.Montage des tableaux; Montage de trophées de chasse sur plaques

5/

04.Plaques ornementales, p.ex. panneaux décoratifs, placages décoratifs

5/

06.Ornements naturels; Leurs imitations (fleurs, fruits ou feuilles artificielles A41G 1/00; plumes artificielles A41G 11/00)

5/

08.Vitraux sertis de plomb (leurs imitations B44F 1/06; liaison de surfaces de verre entre elles, ou à des surfaces de matériaux inorganiques pour former des stratifiés C03C 27/00)


7/

00Pose de papiers peints

7/

02.Machines, appareils, outils ou accessoires appropriés (matériel ou appareillage pour retirer des couches de peinture adhérant aux surfaces B44D 3/16)

7/

04..pour appliquer des adhésifs [2]

7/

06..pour appliquer le papier à la surface à recouvrir [2]

7/

08..pour des opérations de finition [2]