CIB 7 Version française
  A63B 29/00 - A63B 59/18  
A63B06100-A63B10300
 

SECTION A – NÉCESSITÉS COURANTES DE LA VIE


A 63SPORTS; JEUX; DISTRACTIONS


A 63 BMATÉRIEL D'ÉDUCATION PHYSIQUE, DE GYMNASTIQUE, DE NATATION, D'ESCALADE OU D'ESCRIME; JEUX DE BALLES; MATÉRIEL D'ENTRAÎNEMENT


61/

00Filets de tennis ou accessoires pour le tennis ou jeux analogues

61/

02.Piquets; Piquets montés pour pouvoir tourner

61/

04.Dispositifs pour tendre ou régler les filets


63/

00Cibles ou buts pour jeux de balle (porte-tees A63B 57/00)

63/

02.montés rigidement (A63B 63/08 a priorité) [3]

63/

04.réglables ou pivotables (A63B 63/08 a priorité) [3]

63/

06.Cibles tournantes

63/

08.à orifice horizontal pour la balle, p.ex. pour le basket-ball [3]



65/

00Objets à lancer (jouets à lancer A63H 33/18; armes de jet F41B)

65/

02.Javelots, épieux ou analogues

65/

04.Marteaux

65/

06.Poids

65/

08.Boomerangs

65/

10.Disques; Palets

65/

12.Appareils de lancement de balles avec ou sans récepteurs


67/

00Jeux sportifs divers

67/

02.Jeux de golf particuliers p.ex. golf miniature

67/

04.Jeux de table pour exercices physiques, à l'instar des jeux de plein air, p.ex. tennis de table (autres jeux de table A63F)

67/

06.Jeux à faire voltiger des anneaux ou des disques

67/

08.Jeux à jongler ou à faire tournoyer des balles en tant que jeu d'adresse

67/

10.Jeux comportant des objets suspendus par un fil ou pouvant osciller, p.ex. des balles, des objets pointus en forme d'oiseaux ou d'autres animaux, pour viser et frapper des cibles (jeux utilisant une batte avec balle asservie A63B 67/20; jeux de quilles à boules asservies A63D 7/00)

67/

12.Jeux d'adresse à lancement d'objets

67/

14.Curling, galets; Autres jeux analogues avec objets à faire glisser

67/

16.Diabolos ou jeux de lancement par enroulement

67/

18.Badmington, volants ou autres jeux avec projectiles empennés

67/

20.Jeux utilisant une batte avec balle asservie [3]

67/

22..la batte comportant un ou plusieurs trous [3]


69/

00Appareils d'entraînement ou appareils destinés à des sports particuliers (entraînement des parachutistes B64D 23/00)

69/

02.pour l'escrime

69/

04.simulant les mouvements du cheval (animaux-jouets à chevaucher A63G 19/00)

69/

06.pour canotage ou aviron

69/

08..en bassins

69/

10.Appareils pour apprendre à nager, utilisés hors de l'eau

69/

12.Aménagements en piscine pour apprendre à nager

69/

14..Châssis, planches pour apprendre à nager

69/

16.pour cyclisme

69/

18.pour ski

69/

20.Punching-balls

69/

22..montés sur, ou suspendus à, des supports fixes

69/

24..montés sur, ou suspendus à, des supports mobiles

69/

26...attachés au corps humain

69/

28..Ballons portant des attaches en des points opposés

69/

30...attaches à ressort ou élastiques

69/

32..avec dispositifs indicateurs

69/

34.Mannequins pour boxe ou football

69/

36.pour le golf

69/

38.pour le tennis

69/

40.Dispositifs fixés à demeure pour la projection de balles (armes de jet F41B 3/00; boîtes de lancement de pigeons artificiels F41J 9/18)


71/

00Accessoires pour jeux ou sports non couverts dans les groupes A63B 1/00 à A63B 69/00 (accessoires pour donner le départ A63K 3/02)

71/

02.pour jeux sportifs de plein air ou de gymnase

71/

04.pour jeux d'intérieur ou de salon

71/

06.Dispositifs indicateurs ou de marque pour jeux ou joueurs (chronométrage G07C)

71/

08.Moyens protecteurs du corps pour joueurs ou sportifs (vêtements de protection destinés aux sports A41D 13/00)

71/

10..pour la tête (en forme de casquettes ou de coiffures A42B 1/08; casques A42B 3/00)

71/

12..pour le corps ou les jambes

71/

14..pour les mains, p.ex. gants de baseball, de boxe ou de golf (doigtiers pour le tir à l'arc F41B 5/16)

 

71/

16...pneumatiques (raccordement des valves aux corps élastiques gonflables B60C 29/00)


Schéma d'indexation associé aux groupes A63B 21/00 à A63B 23/00. Les codes d'indexation doivent être non liés. [5]

Note

 Il est important de tenir compte du chapitre IV du Guide d'utilisation qui indique les règles concernant l'attribution et la présentation des différents types de codes d'indexation. [6]


101:

00Appareils d'exercice pour des personnes allongées [5]

101:

02.sur l'estomac [5]


103:

00Appareils d'exercice avec un support commun pour le corps de l'utilisateur et le dispositif résistant [5]


  A63B 29/00 - A63B 59/18