CIB 7 Version française
A61G-A61G02100

SECTION A – NÉCESSITÉS COURANTES DE LA VIE


A 61SCIENCES MÉDICALE OU VÉTÉRINAIRE; HYGIÈNE


A 61 GMOYENS DE TRANSPORT OU ACCESSOIRES POUR MALADES; TABLES OU CHAISES D'OPÉRATION; FAUTEUILS POUR SOINS DENTAIRES; DISPOSITIFS D'INHUMATION (chaises ou lits en général A47C; appareils pour aider à marcher A61H 3/00)


Schéma général

MOYENS DE DÉPLACEMENT DES MALADES OU INVALIDES 

A61G 1/00 à A61G 7/00 

LITS; LOCAUX DE TRAITEMENT; COMMODITÉS POUR DONNER DES SOINS AUX MALADES 

A61G 7/00; A61G 10/00; A61G 9/00, A61G 12/00 

ÉLEVEUSES OU COUVEUSES POUR BÉBÉS 

A61G 11/00 

MATÉRIELS DE SALLES D'OPÉRATION OU DE CABINETS DENTAIRES 

A61G 13/00, A61G 15/00 

DISPOSITIFS D'INHUMATION 

A61G 17/00 à A61G 21/00 



Service ambulancier


1/

00Brancards

1/

003.avec dispositions pour charger un malade ou un invalide, p.ex. dont les longerons peuvent être écartés, ou utilisant des courroies sans fin (dispositifs pour soulever les malades en général A61G 7/10) [5]

1/

007.munis de skis ou de patins (véhicules sur skis A63C 5/00) [5]

1/

01.Draps spécialement adaptés pour être utilisés comme ou avec des brancards (dispositifs pour comprimer le corps utilisés pour donner les soins A61F 5/37) [5]

1/

013.pliables ou escamotables (A61G 1/017 a priorité) [5]

1/

017.transformables en chaises [5]

1/

02.à roues

1/

04.Parties constitutives, détails ou accessoires, p.ex. appuis-tête, repose-pied, éléments d'appui ou analogues, spécialement adaptés aux brancards [5]

1/

044..Courroies, sangles ou ceintures [5]

1/

048..Poignées [5]

1/

052..Traverses, longerons ou pieds [5]

1/

056...Pieds articulés [5]

1/

06.Supports pour brancards, p.ex. pour être placés dans ou sur des véhicules


3/

00Point de vue ambulance dans les véhicules; Véhicules avec des dispositions particulières pour les invalides, p.ex. pour faciliter l'accès ou pour charger des chaises roulantes [5]

3/

02.Chargement ou déchargement de moyens de transport pour invalides; Moyens pour faciliter l'accès des invalides aux véhicules ou leur sortie des véhicules [5]

3/

04..Transfert des invalides assis par pivotement autour d'un axe vertical [5]

3/

06..Transfert en utilisant des rampes, des ascenseurs ou analogues (A61G 3/04 a priorité) [5]

3/

08.Logement ou immobilisation des chaises roulantes [5]


5/

00Fauteuils ou véhicules à plusieurs roues spécialement adaptés pour les invalides (chaises avec installations de toilette A47K 11/04; caractéristiques du train de roulement ou de la propulsion B60K)

Note

 Les chaises d'invalides comportant un siège amovible spécialement adapté pour être transféré avec l'invalide dans le véhicule et pour supporter l'invalide pendant l'utilisation du véhicule sont classées dans le groupe A61G 3/00. [5]

5/

02.propulsés par le malade

5/

04.à moteur (A61G 5/06 a priorité; éléments d'appui actionnés par moteur A61G 5/12) [5]

5/

06.avec dispositions pour franchir les obstacles, p.ex. pour monter les escaliers [5]

5/

08.pliables [5]

5/

10.Parties constitutives, détails ou accessoires [5]

5/

12..Appuis qui leur sont spécialement adaptés, p.ex. pour la tête ou les pieds [5]

5/

14..Moyens pour aider à se lever ou à s'asseoir [5]


Lits ou accessoires pour malades; Locaux de traitement à usage médical; Commodités pour donner des soins aux malades


7/

00Lits spécialement conçus pour donner des soins; Dispositifs pour soulever les malades (A61F 5/045 a priorité; brancards avec dispositions pour charger un malade ou un invalide A61G 1/003) [5,6]

7/

002.comportant un cadre de sommier réglable [5]

7/

005..basculable autour d'un axe transversal horizontal, p.ex. pour la position dite "Trendelenburg" [5]

7/

008..basculable autour d'un axe longitudinal, p.ex. pour bercer [5]

7/

012..pour élever ou abaisser tout le cadre du sommier (A61G 7/005, A61G 7/008 ont priorité) [5]

7/

015..divisé en plusieurs parties réglables, p.ex. pour la position dite "Gatch" [5]

7/

018..Mécanismes de commande ou d'entraînement (A61G 7/005 à A61G 7/015 ont priorité) [5]

7/

02.avec installations de toilette ou spécialement adaptés pour être utilisés avec des toilettes [5]

7/

043.Lits pour favoriser ou observer le sommeil [5]

7/

047.Lits sanitaires particuliers (A61G 7/02 a priorité) [5]

7/

05.Parties constitutives, détails ou accessoires de lits (dispositifs pour la prévention des chutes A47C 21/08, A47D 7/00) [5]

7/

053..Moyens auxiliaires pour se mettre au lit ou pour en sortir, p.ex. escabeaux ou chaises [5]

7/

057..Dispositions pour éviter les escarres ou pour soutenir les patients brûlés, p.ex. matelas spécialement adaptés à cet effet [5]

7/

065..Appuis qui leur sont spécialement adaptés [5]

7/

07...pour la tête ou le torse [5]

7/

075...pour les membres [5]

7/

08.Appareils pour le transport des lits de malades

7/

10.Dispositifs pour soulever les malades, p.ex. adaptations particulières d'appareils de levage à cet effet

7/

12..pour soulever l'invalide sous les bras (A61G 7/14 a priorité) [5]

7/

14..facilitant à la fois le soulèvement et le déplacement latéral de l'invalide [5]

7/

16..transformant une surface pour étendre le malade en chaise (fauteuils-lits A47C 17/04) [5]


9/

00Bassins de lit, urinaux, ou autres articles sanitaires pour personnes alitées; Dispositifs de nettoyage pour ceux-ci, p.ex. combinés avec des urinaux de water-closets (urinaux portés par le malade A61F 5/44)

9/

02.Dispositifs de nettoyage [5]


10/

00Locaux de traitement à usage médical (éleveuses pour bébés, couveuses A61G 11/00; dispositifs pour bains de gaz avec ozone, hydrogène ou analogues A61H 33/14; caissons ou cabines portables pour la protection des voies respiratoires en général A62B 31/00) [4]

10/

02.climatisés; avec des moyens pour maintenir une pression déterminée, p.ex. locaux exempts de germes (chambres de laboratoire sans poussière B01L 1/04; dispositifs de décompression B63C 11/32; aménagements ou adaptations dans les aéronefs B64D 13/00; conditionnement de l'air en général F24F) [4]

10/

04.Tentes à oxygène [4]


11/

00Eleveuses pour bébés; Couveuses


12/

00Equipements pour donner des soins, p.ex. dans les hôpitaux, non couverts par l'un des groupes précédents de la présente sous-classe, p.ex. chariots pour le transport des médicaments ou de la nourriture (tables de desserte ou à thé, chariots ou tables roulantes A47B 31/00); Tableaux d'ordonnances


Tables ou chaises d'opération; Fauteuils de dentistes


13/

00Tables d'opération; Leurs accessoires (réglage des tables en général A47B 9/00; éclairage des tables d'opération F21)

13/

02.Tables d'opération réglables; Leurs commandes [5]

13/

04..basculables autour d'un axe transversal ou longitudinal [5]

13/

06..la surface totale de la table pouvant être élevée ou abaissée (A61G 13/04 a priorité) [5]

13/

08..la table étant divisée en plusieurs parties réglables [5]

13/

10.Parties constitutives, détails ou accessoires (draps de chirurgie A61B 19/08) [5]

13/

12..Appuis qui leur sont spécialement adaptés; Disposition des surfaces pour supporter des patients [5]


15/

00Chaises d'opération; Fauteuils pour soins dentaires (fauteuils de coiffeurs A47C 1/04); Accessoires qui leur sont spécialement adaptés, p.ex. meubles de travail [5]

15/

02.Chaises avec des moyens pour régler la position du patient; Leurs commandes [5]

15/

04..pour incliner le patient [5]

15/

06..pour soulever ou abaisser le patient (A61G 15/04 a priorité) [5]

15/

08..associées à des sièges pour le chirurgien ou le dentiste [5]

15/

10.Parties constitutives, détails ou accessoires (A61G 15/14 a priorité; instruments dentaires A61C) [5]

15/

12..Appuis qui leur sont spécialement adaptés, p.ex. pour la tête ou les pieds [5]

15/

14.Meubles de travail pour dentistes; Leurs accessoires [5]

15/

16..Dispositifs de stockage, de maintien ou de transport pour pièces à main dentaires ou similaires [5]

15/

18...comprenant des moyens de rappel pour ranger un tuyau flexible [5]


Dispositifs d'inhumation (embaumement des cadavres A01N 1/00)


17/

00Cercueils; Linceuls; Urnes

17/

007.caractérisés par le matériau de construction utilisé, p.ex. matériau biodégradable; Utilisation de plusieurs matériaux [5]

17/

013.Cercueils dépliables [5]

17/

02.Fermetures de cercueils; Leurs garnitures

17/

04.Accessoires pour cercueils

17/

06.Sacs pour cadavres; Enveloppes pour cadavres [5]

17/

08.Urnes (columbariums E04H 13/00)


19/

00Dispositifs pour hisser ou descendre les cercueils


21/

00Aspects des corbillards ou des véhicules analogues, relatifs aux funérailles [5]