CIB 7 Version française A61B 6/00-A61B 101:00

CIB ⁷ Version française

A61 - A61B 5/22

A61B00600-A61B10100

SECTION A – NÉCESSITÉS COURANTES DE LA VIE

A 61

SCIENCES MÉDICALE OU VÉTÉRINAIRE; HYGIÈNE

A 61 B

DIAGNOSTIC; CHIRURGIE; IDENTIFICATION (analyse de matériau biologique G01N, p.ex. G01N 33/48; production d'enregistrements en utilisant d'autres ondes que des ondes optiques, en général G03B 42/00)

Appareils pour diagnostic par radiations, p.ex. combinés avec un équipement de thérapie par radiations (préparations de contraste pour rayons X A61K 49/04; préparations contenant des substances radioactives A61K 51/00; thérapie par radiations, en soi A61N 5/00; instruments pour la mesure de l'intensité de radiation pour des applications au domaine de la médecine nucléaire, p.ex. comptage in vivo, G01T 1/161; appareils pour prendre des photographies de rayons X G03B 42/02; procédés photographiques aux rayons X G03C 5/16; dispositifs d'irradiation G21K; appareils à rayons X ou circuits pour ces appareils H05G 1/00)

Dispositifs pour établir un diagnostic dans des plans différents successifs; Diagnostic stéréoscopique utilisant des radiations (photographie stéréoscopique G03B 35/00)

Tomographes associés à un ordinateur (écho-tomographie A61B 8/14; équipement de traitement de données à des fins médicales ou biologiques G06F 17/00, G06F 19/00) [4]

Mise en position des patients; Lits inclinables ou similaires (tables d'opération A61G 13/00; chaises d'opération A61G 15/00)

Diaphragmes

Moyens auxiliaires pour diriger le faisceau de radiations sur un point particulier, p.ex. en utilisant des faisceaux lumineux

Applications ou adaptations de moyens de sécurité (protection contre les radiations dangereuses en général G21F)

Dispositifs pour détecter ou localiser des corps étrangers (A61B 6/02 a priorité)

Applications ou adaptations à l'art dentaire

Instruments d'auscultation

Stéthoscopes

Stéthoscopes électriques (microphones, transducteurs acoustiques pour ceux-ci H04R)

Diagnostic utilisant des ondes ultrasonores, sonores ou infrasonores (thérapie par ultrasons A61N 7/00; systèmes utilisant la réflexion ou la reradiation d'ondes acoustiques, p.ex. formation acoustique d'images, G01S 15/00) [4]

Mesure du pouls ou du rythme cardiaque [4]

Mesure de la pression sanguine [4]

Mesure du débit sanguin (mesure des débits volumétriques en général G01F, p.ex. G01F 1/66, G01F 1/72; mesure de la vitesse des fluides en général G01P 5/00) [4]

Détection de mouvements ou de changements organiques, p.ex. tumeurs, kystes, gonflements (A61B 8/02 à A61B 8/06 ont priorité) [4]

Examen de l'œil [4]

dans des cavités ou des conduits du corps, p.ex. en utilisant des cathéters (cathéters en soi A61M 25/00) [4]

Tomographie (A61B 8/10, A61B 8/12 ont priorité; tomographie pour diagnostic par radiations A61B 6/02) [5]

Echo-tomographie [4]

Tomographie par transmission [5]

Instruments pour l'examen par percussion; Plessimètres

10/

Autres méthodes ou instruments pour le diagnostic, p.ex. instruments pour prélever un échantillon cellulaire, pour la biopsie, pour le diagnostic de vaccination (prophylaxie ou thérapeutique de la vaccination A61B 17/20); Détermination du sexe; Détermination de la période d'ovulation (tables de menstruation G06C 3/00); Instruments pour gratter la gorge [4]

Note

Il est important de tenir compte du groupe A61F 13/15 qui couvre les tampons. [5]

13/

Instruments pour abaisser la langue (combinés avec des dispositifs d'éclairement et d'examen A61B 1/24; combinés à des appareils pour enlever la salive A61C 17/10) [5]

16/

Dispositifs spécialement conçus pour la vivisection ou l'autopsie (dispositifs analogues à usage médical, voir les groupes correspondant à ces dispositifs)

Chirurgie

17/

Instruments, dispositifs ou procédés chirurgicaux, p.ex. tourniquets (A61B 18/00 a priorité; contraceptifs, pessaires, dispositifs pour les introduire A61F 6/00; chirurgie de l'oeil A61F 9/007; chirurgie de l'oreille A61F 11/00) [3,7]

17/

pour maintenir les blessures ouvertes; Ecarteurs (accessoires de drainage pour les blessures A61M 27/00)

17/

pour refermer les plaies ou les maintenir fermées, p.ex. agrafes chirurgicales; Accessoires utilisés en liaison avec ces opérations [6]

17/

pour la suture des plaies; Supports ou emballages pour aiguilles ou matériaux de suture (matériaux de suture A61L 17/00) [3]

17/

Aiguilles; Supports ou empaquetages pour aiguilles ou matériaux de suture (aiguilles à ponction A61B 17/34; pour retirer les nerfs dentaires A61C 5/02; aiguilles hypodermiques A61M 5/32) [3]

17/

062

Dispositifs pour manipuler les aiguilles [6]

17/

064

Agrafes chirurgicales [5]

17/

068

Agrafeuses chirurgicales (agrafeuses pour réaliser l'anastomose A61B 17/115) [5]

17/

072

pour appliquer une rangée d'agrafes en une seule opération [5]

17/

076

pour enlever les agrafes chirurgicales [5]

17/

Clamps pour blessures

17/

pour poser ou retirer les clamps pour blessures; Chargeurs de clamps pour blessures (récipients, empaquetages ou paquets spécialement conçus pour des objets particuliers ou comprenant des moyens particuliers pour distribuer leur contenu B65D 83/00, B65D 85/00)

17/

pour réaliser l'anastomose; Boutons pour anastomose

17/

115

Agrafeuses [5]

17/

pour ligaturer ou comprimer par un autre moyen les parties tubulaires du corps, p.ex. les vaisseaux sanguins, le cordon ombilical (spécialement adaptés pour le canal déférent ou les trompes de Fallope A61F 6/20; matériaux pour ligaturer les vaisseaux sanguins A61L 17/00)

17/

122

Clamps ou pinces [6]

17/

125

combinés à des instruments coupants [6]

17/

128

pour appliquer ou enlever les clamps ou les pinces [6]

17/

132

Tourniquets [6]

17/

135

gonflables (pour mesurer la pression sanguine A61B 5/022; coussinets de compression gonflables A61F 5/34) [6]

17/

138

combinés à des instruments coupants (A61B 17/125 a priorité) [6]

17/

Scies chirurgicales (scies à dents A61C 3/12; scies à plâtre A61F 15/02)

17/

Leurs dispositifs de guidage [6]

17/

Ostéoclastes; Forets ou ciseaux pour os; Trépans

17/

Dispositifs de guidage pour les forets [6]

17/

pour la vaccination ou le nettoyage de la peau avant la vaccination (diagnostic par vaccination A61B 10/00; appareils pour injections A61M)

17/

Instruments pour comprimer les ulcères ou similaires placés sur les organes internes du corps; Instruments pour curer les cavités des organes du corps, p.ex. des os; pour l'élimination ou la destruction invasives des calculs utilisant des vibrations mécaniques (thérapie par ultrasons A61N 7/00); pour l'élimination non prévue ailleurs des obstructions dans les vaisseaux sanguins [6]

17/

225

pour la lithotritie extracorporelle par onde de choc (ESWL), p.ex. utilisant des ondes ultrasonores (thérapie par ultrasons A61N 7/00) [6]

17/

pour la cavité buccale, le larynx, les conduits des bronches ou le nez (pour l'examen médical des cavités ou des conduits du corps A61B 1/00); Grattoirs pour la langue

17/

Amygdalotomes, avec ou sans moyens hémostatiques

17/

Pinces chirurgicales (forceps obstétricaux A61B 17/44)

17/

Pincettes chirurgicales (agrafes pour blessures A61B 17/08)

17/

Instruments chirurgicaux coupants, p.ex. scalpels; Instruments endoscopiques coupants (autres endoscopes A61B 1/00; endoscopes pour biopsie A61B 10/00; instruments pour ligaturer et couper A61B 17/125, A61B 17/138) [3]

17/

322

Appareils pour greffer la peau [2]

17/

326

Appareils à circoncire

17/

Trocarts; Aiguilles à ponction [2]

17/

(transféré en A61B 18/00)

17/

(transféré en A61B 18/08, A61B 18/12)

17/

(transféré en A61B 18/08, A61B 18/12)

17/

(transféré en A61B 18/12)

17/

Instruments ou procédés de gynécologie ou d'obstétrique (dilatateurs A61M 29/00)

17/

425

pour la reproduction ou la fertilisation (spécialement adaptés aux animaux A61D 19/00) [5]

17/

pour l'insémination artificielle [5]

17/

435

pour la transplantation d'embryons [5]

17/

Forceps obstétricaux

17/

Embryotomes (pour animaux A61D 1/10)

17/

Sacs pour sages-femmes

17/

Instruments, autres que les pincettes ou les cure-dents, pour retirer les corps étrangers du corps humain (localisation par d'autres moyens A61B 5/06; localisation par radiation A61B 6/00)

17/

Aimants

17/

Instruments de pédicure

17/

Instruments ou procédés chirurgicaux pour le traitement des os ou des articulations; Dispositifs spécialement adaptés à cet effet (procédés ou dispositifs pour le traitement non chirurgical d'os ou d'articulations A61F 5/00) [4]

17/

pour ostéosynthèse, p.ex. plaques, vis ou analogues (A61B 17/14, A61B 17/16 ont priorité) [4,6]

17/

pour l'ostéosynthèse externe, p.ex. appareils étireurs ou constricteurs (bandages, pansements ou garnitures absorbantes A61F 13/00) [4]

17/

Structures en anneau, c.à d. dispositifs entourant les os à mettre en position (A61B 17/66 a priorité) [6]

17/

Dispositifs s'étendant le long des os à mettre en position (A61B 17/66 a priorité) [6]

17/

Mécanismes de compression ou de traction [6]

17/

Dispositifs de fixation interne [6]

17/

Dispositifs de mise en position ou de stabilisation de la colonne vertébrale [6]

17/

Dispositifs intramédullaires [6]

17/

Dispositifs pour la tête du fémur [6]

17/

fixés par des vis [6]

17/

fixés par des clous, des chevilles ou analogues [6]

17/

Plaques corticales [6]

17/

pour le cerclage des os [6]

17/

Attaches pour ces dispositifs [6]

17/

Chevilles ou vis [6]

17/

Moyens ou procédés pour implanter ou pour extraire des dispositifs de fixation interne [6]

17/

Dispositifs de guidage à cet effet [6]

17/

Instruments à percussion ou extracteurs, p.ex. pour retirer les dispositifs intramédullaires [6]

18/

Instruments, dispositifs ou procédés chirurgicaux pour transférer des formes non mécaniques d'énergie vers le corps ou à partir de celui-ci (chirurgie de l'oeil A61F 9/007; chirurgie de l'oreille A61F 11/00) [7]

Note

Dans les groupes A61B 18/08, A61B 18/12 et A61B 18/18, il est souhaitable d'ajouter le code d'indexation du groupe A61B 101:00, relatif à l'épilation. Le code d'indexation doit être non lié. [7]

18/

par refroidissement, p.ex. techniques cryogéniques (dispositifs pour refroidir des endroits spécifiques de réflexe du corps dans les limites de vie de la cellule A61H 39/06) [7]

18/

par chauffage (par application de radiations électromagnétiques A61B 18/18; hyperthermie utilisant des champs électriques ou magnétiques, des radiations ou des ultrasons A61N) [7]

18/

produit par des réactions chimiques [7]

18/

à l'aide de sondes chauffées électriquement [7]

18/

Sources d'énergie pour ces sondes [7]

18/

en faisant passer des courants à travers les tissus à chauffer, p.ex. des courants à haute fréquence [7]

18/

Sondes ou électrodes à cet effet [7]

18/

Électrodes neutres ou passives pour mise à la terre [7]

18/

par application de radiations électromagnétiques, p.ex. de micro-ondes (thérapie par radiations A61N 5/00) [7]

18/

en utilisant des lasers [7]

18/

le faisceau étant dirigé le long, ou à l'intérieur d'un conduit flexible, p.ex. d'une fibre optique; Pièces à main à cet effet [7]

18/

avec un cathéter (A61B 18/26, A61B 18/28 ont priorité) [7]

18/

pour produire une onde de choc, p.ex. lithotritie par laser [7]

18/

pour chauffer une sonde thermique ou un matériau absorbant thermique [7]

19/

Instruments, outillage ou accessoires pour la chirurgie ou le diagnostic non couverts par l'un des groupes A61B 1/00 à A61B 18/00, p.ex. pour stéréotaxie, opération aseptique, traitement de la luxation, protecteurs des bords des blessures (masques de protection du visage A41D 13/11; blouses de chirurgien ou vêtements pour malades A41D 13/12; dispositifs pour retirer, traiter ou transporter les liquides du corps A61M 1/00)

19/

Boîtiers ou étuis protecteurs pour appareils ou pour instruments, p.ex. boîtes ou étuis stériles; Tables ou armoires pour instruments; Sacs de docteur

19/

Gants opératoires; Doigtiers pour opérer; Dispositifs pour les traiter, p.ex. pour les nettoyer, pour les poudrer (boîtes à gants de manipulation, gants pour de telles boîtes B25J 21/02)

19/

Draps de chirurgie (bandages, pansements ou garnitures absorbantes A61F 13/00)

19/

avec des moyens pour maintenir ou porter les instruments chirurgicaux [5]

19/

tubulaires, p.ex. pour les bras ou pour les jambes [5]

Schéma d'indexation associé aux groupes A61B 18/08, A61B 18/12 et A61B 18/18, relatif à l'épilation. Le code d'indexation doit être non lié. [7]

Note

Il est important de tenir compte du chapitre IV du Guide d'utilisation qui indique les règles concernant l'utilisation et la présentation des différents types de codes d'indexation. [7]

101:

Épilation [7]

A61 - A61B 5/22