CIB 7 Version française
  A47C 5/00 - A47C 17/86  
A47C01900-A47C03112
 

SECTION A – NÉCESSITÉS COURANTES DE LA VIE


A 47AMEUBLEMENT (aménagement ou adaptation des sièges pour les véhicules B60N); ARTICLES OU APPAREILS MÉNAGERS; MOULINS À CAFÉ; MOULINS À ÉPICES; ASPIRATEURS EN GÉNÉRAL (échelles E06C)


A 47 CCHAISES (sièges spécialement conçus pour les véhicules B60N 2/00); CANAPÉS; LITS (capitonnage en général B68G)


19/

00Châlits (sommiers à ressorts à cadre rigide ou faisant partie du châlit A47C 23/00; organes pour réunir des lits ou garnitures pour châlits F16B)

19/

02.Eléments ou parties constitutives des châlits non couverts complètement dans un seul des sous-groupes suivants, p.ex. barreaux, montants

19/

04.Châlits extensibles, p.ex. avec réglages en longueur, largeur, hauteur (pour les lits d'enfants A47D 7/00)

19/

12.Lits pliants (lits de voyage ou de camping A47C 17/64)

19/

14..du type en zigzag

19/

20.Châlits à plusieurs étages (lits muraux multiples A47C 17/50; lits suspendus A47C 17/84); Châlits superposables pour former des châlits à plusieurs étages

19/

22.Combinaisons de châlits avec d'autres meubles ou d'autres accessoires, p.ex. avec des meubles de chevet (tables de nuit A47B 23/00)


20/

00Appuis-tête, repose-pied, ou autres éléments d'appui pour les lits, canapés ou similaires (chevalets de lecture ou tables de lit A47B 23/00; appuis destinés aux lits et spécialement conçus pour donner des soins A61G 7/065) [2]

20/

02.du type amovible (A47C 20/04, A47C 20/08 ont priorité) [2]

20/

04.à inclinaison réglable (A47C 20/08 a priorité) [2]

20/

06..la partie réglable verrouillant les pieds rabattables [2]

20/

08.avec des dispositifs permettant la mise en place de plusieurs éléments d'appui ensemble [2]

20/

10..utilisant des tiges [2]

20/

12...utilisant des tiges télescopiques [2]

20/

14..utilisant un plateau et un loquet [2]

20/

16..utilisant des pièces dentées, p.ex. des crémaillères [2]

20/

18..utilisant une transmission à friction [2]


21/

00Accessoires de lits, p.ex. articles pour tenir les draps, les couvertures ou dessus de lit (tables de chevet reposant sur le bois de lit A47B 23/02; pour les lits d'enfants A47D 15/00); Moyens de ventilation, de refroidissement ou de chauffage reliés aux lits ou aux matelas [5]

21/

02.Articles pour tenir les draps; Articles pour tenir les couvertures

21/

04.Dispositifs pour la ventilation, le refroidissement ou le réchauffage

21/

06.Assises pour matelas

21/

08.Dispositifs pour prévenir les chutes, p.ex. parois latérales détachables (pour les lits d'enfants A47D 7/00)


23/

00Sommiers à ressorts, à cadre rigide ou faisant partie du châlit; Sommiers-divans (ensembles de ressorts dans un cadre A47C 25/00; ensembles de ressorts faisant partie de matelas rembourrés A47C 27/00)

23/

02.utilisant des ressorts à lames, p.ex. des bandes métalliques (ressorts en bois A47C 23/06) [2]

23/

04.utilisant des ressorts en compression, p.ex. des ressorts à boudins

23/

043..utilisant des ressorts à spires [2]

23/

047..comportant des éléments gonflables [2]

23/

05..Cadres pour ceux-ci; Fixation des ressorts au cadre

23/

053...Fixation ou assemblage des ressorts dans les cadres ou dans les paquets de ressorts [2]

23/

055...à l'aide de cordes; à l'aide de bandes en tissu ou en caoutchouc [2]

23/

057...Crochets ou supports pour fixer les éléments de ressort au cadre [2]

23/

06.utilisant des ressorts en bois, p.ex. du type lattes

23/

12.utilisant des ressorts sous tension, p.ex. du type plat (A47C 23/02 a priorité) [2]

23/

14..formant des filets; combinés avec des filets

23/

145...avec des ressorts à spires entrecroisés horizontaux; Leur fixation au cadre [2]

23/

15...avec des cordes ou ressorts plats tressés ou entrecroisés; avec des ressorts à spires (A47C 23/145 a priorité) [2]

23/

155...avec combinaisons de ressorts plats ou de chaînes à anneaux et de ressorts à spires [2]

23/

16..du type à zigzag plans

23/

18..de sangles élastiques

23/

20..en forme de toile élastique

23/

22..de cordons de caoutchouc sous tension ou de cordons similaires

23/

24..utilisant une toile tendue ou d'autres bandes non élastiques

23/

26..Cadres pour ceux-ci; Fixation des ressorts au cadre

23/

28..Dispositifs de tension pour ceux-ci

23/

30.utilisant des combinaisons de ressorts couverts par plusieurs des groupes A47C 23/02, A47C 23/04, A47C 23/06 et A47C 23/12; Leurs cadres

23/

32..Combinaisons de filets avec des ressorts comprimés; Cadres pour ceux-ci

23/

34.avec des moyens pour assurer un appui supplémentaire pour la tête ou les jambes (appuis destinés aux lits et spécialement conçus pour donner des soins A61G 7/065)


25/

00Ensembles de ressorts non encadrés

25/

02.sans moyens d'attache supplémentaires entre les ressorts


27/

00Matelas rembourrés ou à fluide spécialement conçus pour chaises, fauteuils, lits ou canapés (dispositions pour éviter les escarres ou pour soutenir les patients brûlés, p.ex. matelas spécialement adaptés à cet effet, A61G 7/057; coussins capitonnés en général B68G 5/00; fabrication des matelas B68G 7/00) [5]

27/

04.avec soufflets à ressorts (A47C 27/20 a priorité)

27/

045..Fixation des soufflets à ressorts à l'enveloppe du sommier (moyens de fixation du capitonnage A47C 31/02); Utilisation de plaques, de treillis ou de grilles de raidissement au-dessous des soufflets à ressorts [2]

27/

05..avec un matériau mousse en couches sur le dessus, le fond ou les côtés

27/

06..Soufflets à ressorts

27/

07...Fixation ou assemblage de ressorts dans les soufflets à ressorts [2]

27/

08.Matelas à fluide (raccordement des valves aux corps élastiques gonflables B60C 29/00) [5]

27/

10..avec plusieurs compartiments remplissables séparément [5]

27/

12.garnis d'un matériau fibreux, p.ex. en bois, en coton

27/

14.garnis d'un matériau mousse

27/

15..formé de plusieurs couches (A47C 27/16 a priorité) [2]

27/

16..renforcé d'éléments en plaque, p.ex. profilés

27/

18..combiné à des corps gonflables

27/

20..avec des ressorts moulés ou placés dans des orifices pratiqués dans le matériau mousse

27/

22.garnis à la fois d'un matériau fibreux et d'un matériau mousse



29/

00Filets de protection contre les insectes pour les chaises ou les lits (moustiquaires pour animaux A01K 13/00; moustiquaires en tant qu'équipement de voyage A45F 3/52); Baldaquins de lits


31/

00Particularités diverses concernant les chaises, lits ou similaires, p.ex. fixation du capitonnage, articles protecteurs pour matelas, systèmes pour étirer les sommiers en treillis métallique

31/

02.Moyens pour attacher le capitonnage (piquage, moyens de piquage, fixation, pose ou finition du capitonnage B68G 7/00)

31/

04..Brides de serrage pour fixer aux cadres des bandes élastiques plates ou des ressorts en zigzag plats

31/

06...pour fixer des ressorts en zigzag plats

31/

08.Pattes pour saisir les matelas

31/

10.Housses amovibles

31/

11..pour chaises [2]

31/

12.Moyens pour adapter les sièges, les lits ou les matelas à la conformation ou au poids de l'utilisateur, p.ex. moyens de prise de mesure (moyens de prise des mesures sur le corps pour la confection des vêtements A41H 1/00) [4]


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