CIB 7 Version française
A44C-A44C02700

SECTION A – NÉCESSITÉS COURANTES DE LA VIE


A 44MERCERIE; BIJOUTERIE


A 44 CBIJOUTERIE; BRACELETS; AUTRES PARURES PERSONNELLES; PIÈCES DE MONNAIE (coffrets à bijoux A45C 11/16)


Schéma général

ARTICLES SELON LA PARTIE DU CORPS SUR LAQUELLE ILS SONT PORTÉS 

Aux oreilles 

A44C 7/00 

Aux bras ou aux doigts 

A44C 5/00, A44C 9/00 

Sur d'autres parties du corps 

A44C 1/00, A44C 3/00, A44C 11/00, A44C 23/00, A44C 25/00 

ARTICLES SELON D'AUTRES POINTS DE VUE 

A44C 13/00, A44C 15/00, A44C 17/00, A44C 21/00, A44C 25/00 

CONFECTION DES BIJOUX OU AUTRES ARTICLES DE PARURE PERSONNELLE 

A44C 27/00 

DISPOSITIFS CONTRE LE VOL DES MONTRES OU DES BIJOUX 

A44C 19/00 


1/

00Broches ou clips, du point de vue de leur caractère décoratif ou ornemental


3/

00Médailles; Insignes (cadres ou logements pour les collectionner A47G 1/12)


5/

00Bracelets; Bracelets pour montres; Leurs systèmes de fixation

5/

02.Bracelets à maillons

5/

04..extensibles

5/

06...à ciseaux

5/

08...à maillons séparés

5/

10..non extensibles

5/

12.Bracelets ou bracelets-montres du type ressort en C

5/

14.caractérisés par leur mode de fixation à une montre ou similaire

5/

16..par rabattement du bracelet

5/

18.Fermoirs pour bracelets (boucles A44B 11/00)

5/

20..pour bracelets ouverts

5/

22..pour bracelets fermés

5/

24...avec dispositifs pliants


7/

00Boucles d'oreilles; Dispositifs pour percer les lobes d'oreilles


9/

00Bagues

9/

02.ajustables


11/

00Chaînes de montres; Chaînes d'ornement

11/

02.Dispositifs de fixation


13/

00Articles de bijouterie comportant plusieurs pièces assemblées


15/

00Autres genres de bijouterie


17/

00Pierres précieuses ou similaires

17/

02.Montures pour pierres précieuses

17/

04.Sertissage; Instruments de sertissage


19/

00Dispositifs pour prévenir le vol des montres ou des bijoux


21/

00Pièces de monnaie (pièces de monnaie spécialement conçues pour faire fonctionner les mécanismes déclenchés par pièces de monnaie G07F 1/06); Jetons; Pièces ou jetons à usage privé ou de jeu, ou similaires


23/

00Rosaires


25/

00Articles divers de fantaisie à porter, p.ex. croix, crucifix, amulettes


27/

00Confection de bijoux ou d'autres articles de parure personnelle (procédés ne comportant qu'une seule opération, voir les endroits appropriés, p.ex. fabrication d'anneaux à partir de fils métalliques B21F 37/00) [2]