CIB 7 Version française
A24D-A24D00318

SECTION A – NÉCESSITÉS COURANTES DE LA VIE


A 24TABAC; CIGARES; CIGARETTES; ARTICLES POUR FUMEURS


A 24 DCIGARES; CIGARETTES; FILTRES À FUMÉE DE TABAC; BOUTS DE CIGARES OU DE CIGARETTES; FABRICATION DES FILTRES À FUMÉE DE TABAC OU DES BOUTS



1/

00Cigares; Cigarettes

1/

02.à enveloppes particulières

1/

04.à bouts ou à bouts filtrants (bouts, bouts filtrants en soi A24D 3/00)

1/

08.avec des moyens d'allumage (compositions pyrophoriques C06C 15/00; briquets en soi F23Q)

1/

10.avec des éteignoirs

1/

12.avec des organes annexes pour retenir la cendre, des organes de maintien, ou d'autres équipements

1/

14.Cartouches de tabac pour la pipe

1/

16.Bagues pour cigares ou cigarettes (machines pour appliquer les bagues B65C)

1/

18.Emploi de produits spécifiés, autres que le tabac, pouvant être fumés


3/

00Filtres à fumée de tabac, p.ex. bouts filtrants, garnitures filtrantes (filtres en général B01D); Bouts pour cigares ou cigarettes (bouquins pour pipes, fume-cigares ou fume-cigarettes A24F 7/00) [3]

3/

02.Fabrication de filtres à fumée de tabac (fabrication de papier ou de matériaux cellulosiques pour filtres D21) [3]

3/

04.Filtres à fumée de tabac caractérisés par leur forme ou leur structure [3]

3/

06.Emploi de matériaux particuliers pour les filtres à fumée de tabac [3]

3/

08..de matériaux organiques comme matériaux de base ou constituants principaux (de matériaux à échange d'ions A24D 3/12) [3]

3/

10...de cellulose ou de dérivés de la cellulose [3]

3/

12..de matériaux à échange d'ions [3]

3/

14..de matériaux organiques comme matériaux additionnels (de matériaux à échange d'ions A24D 3/12) [3]

3/

16..de matériaux inorganiques [3]

3/

18.Bouts pour cigares ou cigarettes; Leur fabrication (A24D 3/02 a priorité; fabrication des éléments de bouts, ou fixation des bouts, aux cigares ou aux cigarettes A24C 5/56; production de fume-cigares ou fume-cigarettes à partir de matières plastiques ou de substances à l'état plastique B29D 23/14; fabrication à partir de métal, voir les sous-classes appropriées de la section B) [3]