CIB 7 Version française
A24-A24B01542

SECTION A – NÉCESSITÉS COURANTES DE LA VIE


A 24TABAC; CIGARES; CIGARETTES; ARTICLES POUR FUMEURS


A 24 BFABRICATION OU PRÉPARATION DU TABAC À FUMER OU À CHIQUER; TABAC; TABAC À PRISER


Schéma général

PRÉPARATION 

A24B 1/00, A24B 3/00 

ÉCOTAGE; COUPE; HUMIDIFICATION 

A24B 5/00; A24B 7/00; A24B 3/00, A24B 9/00 

MACHINES À TORSADER 

A24B 11/00 

TRAITEMENT CHIMIQUE 

A24B 15/00 

TABAC 

A24B 13/00 



1/

00Préparation du tabac sur le lieu de récolte (machines à récolter le tabac A01D 45/16)

1/

02.Installations dans les hangars pour le traitement préliminaire du tabac, p.ex. avec des dispositifs de séchage

1/

04.Examen, triage, enlèvement des impuretés ou nettoyage du tabac (épuration par examen ou triage en général B07B)

1/

06.Enfilage des feuilles de tabac

1/

08.Dispositifs pour suspendre les feuilles de tabac

1/

10.Empaquetage ou pressage du tabac


3/

00Préparation du tabac à l'usine

3/

02.Humidification du tabac brut empaqueté (réceptacles pour emballer ou empaqueter leur contenu en condition d'humidité B65D 81/22)

3/

04.Humidification ou séchage des balles de tabac ou du tabac coupé (A24B 3/12 a priorité)

3/

06.Desserrage des feuilles de tabac ou du tabac haché (A24B 3/07 a priorité)

3/

07.Coupe ou cueillette des feuilles écotées; Tranchage des bouts de tige

3/

08.Mélange des tabacs

3/

10.Grillage ou refroidissement du tabac

3/

12.Etuvage, fermentation ou aromatisation du tabac

3/

14.Façonnage de produits de tabac reconstitués, p.ex. matériaux d'enrobage, feuilles, feuilles simulées, rouleaux, pains; Forme de ces produits (délustrage A24C 1/40; papier à tabac ou à cigarette D21H)

3/

16.Tri ou redressement des feuilles

3/

18.Autres traitements des feuilles, p.ex. gonflement, gaufrage, nettoyage


5/

00Ecotage du tabac; Traitement des côtes ou des nervures

5/

02.par arrachage des côtes

5/

04.par découpage des côtes

5/

06.en détachant des côtes le reste des feuilles

5/

08.par découpage, rasage ou pressage à plat des parties saillantes ou des nervures

5/

10.par écrasement des feuilles suivi de séparation

5/

12.Dispositifs auxiliaires d'écotage

5/

14.Machines pour aplatir les feuilles ou les côtes

5/

16.Autres traitements des côtes ou des nervures, p.ex. repliement, hachage, incision (humidification A24B 3/04)


7/

00Coupe du tabac (instruments de coupe à main B26B; coupage en tranche en général B26D 1/00, B26D 3/00)

7/

02.par machines à couteaux à mouvement alternatif

7/

04.par machines à couteaux tournants

7/

06..à deux jeux de disques de coupe à actions combinées

7/

08..à couteaux multiples agissant successivement

7/

10...à axe de coupe dans le sens de l'alimentation

7/

12...à axe de coupe perpendiculaire au sens de l'alimentation

7/

14.Dispositifs d'alimentation ou de régulation pour appareils à couper le tabac


9/

00Commande du degré d'humidité des produits à base de tabac, p.ex. cigares, cigarettes, tabac pour la pipe (dispositifs utilisés par les fumeurs pour régler le degré d'humidité des produits à base de tabac A24F 25/00)


11/

00Machines à torsader le tabac


13/

00Tabac pour pipes, pour cigares, p.ex. éléments rapportés dans ceux-ci, ou pour cigarettes; Tabac à chiquer; Poudre à priser (traitement mécanique A24B 3/00 à A24B 11/00; produits de tabac reconstitué A24B 3/14; caractéristiques chimiques ou traitement du tabac A24B 15/00)

13/

02.Flocons ou brins de tabac


15/

00Caractéristiques chimiques ou traitement du tabac; Succédanés du tabac (A24B 3/00 a priorité)

15/

10.Caractéristiques chimiques du tabac ou des succédanés du tabac [3]

15/

12..du tabac reconstitué [3]

15/

14...fait de tabac et d'un agent de liaison non dérivé du tabac [3]

15/

16..des succédanés du tabac [3]

15/

18.Traitement du tabac ou des succédanés du tabac [3]

15/

20..Traitement biochimique [3]

15/

22..par application d'une énergie électrique ou d'une énergie à base d'ondes ou d'un rayonnement de particules [3]

15/

24..par extraction; Extraits de tabac [3]

15/

26...Utilisation de solvants organiques pour l'extraction [3]

15/

28..par des substances chimiques [3]

Note

 Dans les groupes A24B 15/30 à A24B 15/42, sauf indication contraire, le classement s'effectue à la dernière place appropriée pour la substance. [3]

15/

30...par des substances organiques [3]

15/

32....par des composés acycliques [3]

15/

34....comportant un carbocycle autre qu'un cycle aromatique à six chaînons [3]

15/

36....comportant un hétérocycle [3]

15/

38.....comportant uniquement de l'azote comme hétéro-atomes [3]

15/

40.....comportant uniquement de l'oxygène ou du soufre comme hétéro-atomes [3]

15/

42...par des substances organiques et inorganiques [3]