CIB 7 Version française
  A01D - A01D 34/90  
A01D03700-A01D05732
  A01D 59/00 - A01D 151:22  

SECTION A – NÉCESSITÉS COURANTES DE LA VIE


A 01AGRICULTURE; SYLVICULTURE; ÉLEVAGE; CHASSE; PIÉGEAGE; PÊCHE


A 01 DRÉCOLTE; FAUCHAGE


37/

00Moissonneuses-lieuses (pour la partie moissonneuse uniquement A01D 34/00; pour la partie lieuse uniquement A01D 39/00; équipement de ces machines pour lier les produits récoltés ou fauchés, p.ex. noueurs, A01D 59/00)

 

37/

02.à tablier récepteur et appareil à lier, mais sans toiles élévatrices

 

37/

04.transportant les tiges dans une position verticale

 

37/

06.liant au moyen de liens de foin ou de paille

 


39/

00Lieuses indépendantes, p.ex. pour le foin; Lieuses pouvant être reliées aux moissonneuses (équipement de ces lieuses pour lier les produits récoltés ou fauchés, p.ex. noueurs, A01D 59/00; appareils fixes ou outils à main pour botteler la paille ou le foin ou lier les bottes A01F 1/00)

 


41/

00Moissonneuses-batteuses, c. à d. moissonneuses ou faucheuses combinées avec des dispositifs de battage (dispositifs de battage pour moissonneuses-batteuses A01F 7/00 à A01F 12/00)

 

41/

02.Moissonneuses-batteuses automotrices

 

41/

04.Moissonneuses-batteuses remorquées par tracteur

 

41/

06.Moissonneuses-batteuses avec des organes pour couper les tiges ou cueillir les têtes

 

41/

08.Moissonneuses-batteuses qui battent la récolte avant que la tige soit coupée

 

41/

10.Batteuses avec appareils de ramassage des andains

 

41/

12.Parties constitutives des moissonneuses-batteuses

 

41/

127..Dispositions pour la commande ou la mesure spécialement adaptées aux moissonneuses-batteuses [7]

 

41/

133..Dispositifs de séchage [7]

 

41/

14..Tables de coupe [2]

 

41/

16...Dispositifs pour coupler les tables de coupe aux transporteurs [7]

 


42/

00Faucheuses convertibles en des appareils à des fins autres que le fauchage; Faucheuses capables d'effectuer des opérations autres que le fauchage (faucheuses combinées avec des appareils permettant d'effectuer des opérations supplémentaires pendant le fauchage A01D 43/00) [7]

 

42/

02.Ratissage [7]

 

42/

04.Travail de la terre [7]

 

42/

06.Balayage ou nettoyage des pelouses ou d'autres surfaces [7]

 

42/

08..Balayage de la neige [7]

 


43/

00Faucheuses combinées avec des appareils permettant d'effectuer des opérations supplémentaires pendant le fauchage (A01D 37/00, A01D 39/00, A01D 41/00 ont priorité) [3]

 

43/

02.avec des râteaux

43/

04.avec des faneuses

43/

06.avec des moyens pour collecter, ramasser ou charger les produits fauchés [1,7]

 

43/

063..dans un conteneur porté par la faucheuse; Conteneurs à cet effet (A01D 43/077 a priorité) [7]

 

43/

07..dans une remorque (A01D 43/077 a priorité) [7]

 

43/

073...avec une goulotte de décharge qui peut être commandée [7]

 

43/

077..avec des moyens auxiliaires, p.ex. des ventilateurs, pour le transport de la récolte fauchée [7]

 

43/

08.avec des moyens pour hacher la récolte fauchée

 

43/

10.avec des moyens pour briser ou écraser la récolte fauchée

 

43/

12.avec des outils de travail de la terre, p.ex. des charrues

43/

14.avec des appareils de distribution, p.ex. pour la distribution d'engrais, d'herbicides ou d'agents de conservation [7]

 

43/

16.avec des tondeuses pour les bordures de pelouses [7]

 


44/

00Récolte de la flore subaquatique, p.ex. récolte des algues [2]

44/

02.des algues comestibles [2]


45/

00Récolte d'espèces sur pied (A01D 44/00 a priorité; batteuses destinées à des récoltes déterminées, dispositifs de battage pour moissonneuses-batteuses destinées à des récoltes déterminées A01F 11/00) [2]

 

45/

02.du maïs

45/

04.du riz

45/

06.du lin

45/

10.de la canne à sucre

45/

16.du tabac

45/

22.des haricots

45/

24.des pois

45/

26.des choux ou des laitues [2]

45/

28.des épinards

45/

30.des semences de plantes herbacées


46/

00Cueillette de fruits, légumes, houblon ou de produits similaires; Dispositifs pour secouer les arbres ou les arbustes [2,3]

Note

 Dans le présent groupe, le groupe A01D 46/30 a priorité sur les groupes A01D 46/02 à A01D 46/28  [7]

46/

02.du houblon [2]

46/

04.du thé [2]

46/

06.du café [2]

46/

08.du coton [2]

46/

10..par action pneumatique [2]

46/

12..par arrachage de la capsule de la plante [2]

46/

14..par cueillette de la filasse des capsules [2]

46/

16...par doigts rotatifs ou oscillants [2]

46/

18....montés sur un support rotatif [2]

46/

20.Plates-formes avec dispositifs de montée ou de descente [2]

46/

22.Paniers ou sacs pouvant être fixés au cueilleur [2]

46/

24.Dispositifs pour la cueillette des pommes ou de fruits similaires (A01D 46/26 a priorité) [2,7]

46/

247..Outils actionnés manuellement pour la cueillette des fruits (A01D 46/253 a priorité) [7]

 

46/

253..Dispositifs portables motorisés pour la cueillette des fruits [7]

 

46/

26.Dispositifs pour secouer les arbres ou les arbustes; Dispositifs pour recueillir les fruits utilisés avec ces dispositifs de secousse (A01D 46/28 a priorité) [3,7]

46/

28.Machines à vendanger [3]

46/

30.Dispositifs robotisés pour cueillir les articles un par un [7]

 


47/

00Instruments pour couper les tiges ou cueillir les têtes

 


49/

00(couvert par A01D 34/00, A01D 43/00, A01D 82/00, A01M 21/00)


50/

00(couvert par A01D 34/00)

50/

02(couvert par A01D 43/08, A01D 43/10)


51/

00Appareils pour ramassage en tas des récoltes répandues sur le sol, p.ex. pommes, betteraves, noix, pommes de terre


55/

00(couvert par A01D 34/00)


Éléments constitutifs des moissonneuses ou des faucheuses pour herbages ou céréales (appareils de fauchage A01D 34/00; roues B60B; grattoirs de roues B60S 1/68) [7]


57/

00Mécanismes d'alimentation pour moissonneuses ou faucheuses

57/

01.Dispositifs pour diriger les récoltes vers les appareils de fauchage [7]

 

57/

02..utilisant des rabatteurs

57/

03...comportant un mouvement commandé supplémentaire des organes en contact avec la récolte, p.ex. des dents [3]

57/

04...Dispositifs permettant de changer la position des rabatteurs

57/

05...Rabatteurs amovibles pour transformer une faucheuse en moissonneuse [7]

 

57/

06..au moyen de transporteurs sans fin

57/

08..au moyens de peignes oscillants

57/

10..au moyen de ventilateurs

57/

12.Peignes rotatifs

57/

14.Peignes à un seul plateau

57/

16.Tables oscillantes

57/

18.Botteleuses, p.ex. à traverses basculantes

57/

20.à tapis roulants

57/

22.pour les tiges sur pied

57/

24.Planches à andain

57/

26.Plateaux disposés en arrière de la barre de coupe pour diriger l'herbe ou la paille coupées

57/

28.Dispositifs à andains munis de dents

57/

30.Dispositifs à andains rotatifs

57/

32(transféré en A01D 57/05)

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