CIB 7 Version française A01B 21/00-A01B 79/02

CIB ⁷ Version française

A - A01B 19/10

A01B02100-A01B07902

SECTION A – NÉCESSITÉS COURANTES DE LA VIE

A 01

AGRICULTURE; SYLVICULTURE; ÉLEVAGE; CHASSE; PIÉGEAGE; PÊCHE

A 01 B

TRAVAIL DE LA TERRE EN AGRICULTURE OU EN SYLVICULTURE; PARTIES CONSTITUTIVES OU ACCESSOIRES DES MACHINES OU INSTRUMENTS AGRICOLES, EN GÉNÉRAL (ouverture ou recouvrement de sillons ou de trous pour ensemencement, plantation ou fumage A01C 5/00; machines pour la récolte des racines ou tubercules A01D; faucheuses convertibles en appareils de travail de la terre ou capables de travailler la terre A01D 42/04; faucheuses combinées avec des instruments de travail de la terre A01D 43/12; travail de la terre pour travaux publics ou exploitations minières E01, E02, E21)

21/

Herses à outils rotatifs non entraînés (instruments d'ameublissement à outils rotatifs entraînés A01B 33/00)

21/

à dents ou outils similaires

21/

à axes horizontaux

21/

à axes verticaux

21/

à disques ou outils similaires (pulvériseurs)

23/

Eléments, outils ou parties constitutives des herses

23/

Dents; Leur fixation

23/

Bâtis (moyens ou agencements pour en faciliter le transport A01B 73/00); Dispositifs de traction [4]

23/

Disques (A01B 15/16 a priorité; leurs paliers A01B 71/04); Grattoirs de nettoyage; Pièces accessoires pour affilage (affilage en général B24) [2]

25/

Herses comportant des dispositifs accessoires particuliers, p.ex. des distributeurs d'engrais; Herses à destination particulière (A01B 39/00 a priorité)

Autres machines pour le travail de la terre

27/

Brise-mottes

29/

Rouleaux

29/

à surface lisse

29/

à surface non lisse constituée par des anneaux ou des disques rotatifs libres, ou à saillies ou à nervures ménagées sur le corps du rouleau; Rouleaux tasseurs

29/

comportant des dispositifs accessoires particuliers

31/

Planches traînantes (niveleuses)

33/

Instruments d'ameublissement à outils rotatifs entraînés

33/

dont les outils sont montés sur un arbre horizontal, perpendiculaire au sens de la marche

33/

dont les outils sont montés sur un arbre horizontal parallèle au sens de la marche

33/

dont les outils sont montés sur un arbre vertical ou presque vertical

33/

Outils; Détails, p.ex. adaptations des organes de transmission

33/

Caractéristiques de structure ou de fonctionnement des outils

33/

Disposition des outils; Ecrans de protection des outils

33/

Fixation des outils à l'arbre d'entraînement, p.ex. outils montés à ressort

33/

avec des dispositifs particuliers supplémentaires (A01B 49/00 a priorité; pour semer ou fertiliser A01B 49/06) [2]

35/

Autres machines pour le travail de la terre (A01B 37/00, A01B 39/00, A01B 77/00 ont priorité)

35/

à outils non rotatifs

35/

à traction animale ou mécanique

35/

à outils souples

35/

à outils rigides

35/

montées sur tracteurs

35/

à outils souples

35/

à outils rigides

35/

à outils rotatifs ou roulants non entraînés

35/

comportant des outils rotatifs et des outils non rotatifs

35/

Outils; Détails

35/

Outils non rotatifs; Leur montage

35/

Outils souples

35/

Outils rigides

35/

Outils rotatifs; Leur montage

35/

Châssis (A01B 23/04 a priorité) [2]

35/

avec des dispositifs particuliers supplémentaires

37/

Dispositifs pour ameublir le sol tassé par des roues ou causes similaires

39/

Autres machines spécialement destinées au travail du sol sur lequel poussent des cultures

39/

à outils non rotatifs

39/

à traction animale ou mécanique

39/

Machines automotrices

39/

à outils rotatifs

39/

à outils oscillants

39/

à fonction particulière

39/

à butter

39/

pour le travail en vignobles, vergers ou similaires

39/

à sarcler

39/

Sarcleuses à tige, c. à d. sarcleuses à tiges rotatives entraînées sous la surface du sol

39/

Outils; Détails

39/

Outils; Leur montage

39/

Châssis (A01B 23/04 a priorité) [2]

39/

Disposition pour protéger les plantes

39/

avec des dispositifs particuliers supplémentaires (A01B 49/00 a priorité) [2]

41/

Machines à éclaircir les plants (démarieuses)

41/

à outils oscillants

41/

à outils rotatifs

41/

avec commande électrique, p.ex. photo-électrique, des opérations d'éclaircissement

43/

Machines pour retirer du sol les pierres, les racines indésirables ou les détritus similaires, p.ex. râteaux tractés [4]

45/

Machines pour l'entretien des prairies ou des gazons

45/

pour aérer

45/

coupe-gazon ou lève-gazon

47/

Travail de la terre par application d'une différence de potentiel électrique entre les outils et le sol

49/

Machines combinées (dispositifs auxiliaires attelés à des machines d'un autre genre, p.ex. herses attelées à des charrues, voir les groupes relatifs à ces machines)

49/

à plusieurs outils de travail de la terre de nature différente

49/

Combinaisons d'outils de travail de la terre et d'outils non destinés au travail de la terre, tels que des plantoirs

49/

pour semer ou répandre des engrais

Parties constitutives ou accessoires des machines ou instruments agricoles, en général (structure des sièges A47C; roues B60B; abris pour conducteurs B60J; sièges spécialement adaptés aux véhicules, leur agencement ou leur montage dans les véhicules B60N 2/00; grattoirs de roues B60S 1/68) [3]

51/

Châssis spécialement adaptés au montage de différentes sortes d'outils ou machines agricoles (sous l'aspect véhicule en général, voir les sous-classes appropriées des classes B60 ou B62)

51/

entraînés par moteur

51/

à traction animale ou mécanique

59/

Dispositifs particuliers pour l'attelage des animaux ou des tracteurs aux machines ou instruments agricoles (A01B 63/00 a priorité; attelage des véhicules, en général B60D; attelages de véhicules à traction animale, en général B62C 5/00) [3]

59/

pour machines à traction animale

59/

pour machines tirées ou poussées par tracteurs

59/

041

avec prévention ou limitation du jeu latéral des instruments (prévention de l'excès de tension A01B 61/00) [2]

59/

042

dont les moyens de traction sont disposés à l'arrière du tracteur

59/

043

avec attelage à trois points, p.ex. par accouplement à déclenchement rapide (A01B 59/06 a priorité)

59/

044

dont les moyens de traction sont disposés à la partie centrale du tracteur

59/

046

dont les moyens de traction ou de poussée sont disposés sur le côté du tracteur

59/

048

dont les moyens de traction ou de poussée sont disposés à l'avant du tracteur

59/

pour machines montées sur tracteurs

61/

Dispositifs ou pièces des machines ou instruments agricoles pour éviter un effort excessif (limiteurs d'effort pour attelage de véhicules, en général B60D; limiteurs d'effort d'accouplement en soi F16D) [3]

61/

des systèmes d'accouplement des tracteurs aux machines

61/

des points de fixation des outils de travail aux flèches ou bâtis

63/

Dispositifs ou agencements de levage ou de réglage pour machines ou instruments agricoles (mécanismes de relevage de la barre de coupe d'une moissonneuse A01D 34/24; dispositifs de réglage de la barre de coupe d'une moissonneuse A01D 34/28; caractéristiques de structure des dispositifs de levage en soi B66F) [3]

63/

pour instruments montés sur tracteurs

63/

Dispositifs à main; Dispositifs à compensateurs mécaniques, p.ex. ressorts

63/

manœuvrés mécaniquement par le moteur du tracteur

63/

manœuvrés par le déplacement du tracteur

63/

à manœuvre hydraulique ou pneumatique

63/

102

caractérisés par la position du montage sur le tracteur, p.ex. sur la partie arrière

63/

104

sur la partie centrale, c. à d. entre les roues avant et arrière

63/

106

sur le côté

63/

108

sur la partie avant

63/

pour la commande du transfert de charge entre les instruments et les roues du tracteur [2]

63/

111

Réglage de la profondeur de travail des instruments

63/

112

pour la commande de la force de traction [2]

63/

114

pour obtenir une profondeur de travail constante [2]

63/

118

Montage des instruments sur les attelages à relevage (A01B 59/043 a priorité; prévention ou limitation du jeu latéral des instruments A01B 59/041; prévention de l'excès de tension A01B 61/00) [2]

63/

à manœuvre électrique

63/

pour instruments à traction animale ou mécanique

63/

avec roues réglables par rapport au bâti

63/

par embrayage entre axe à baïonnette et roue

63/

à engrenages à crémaillère

63/

à commande hydraulique ou pneumatique

63/

Outils ou supports d'outils réglables en position par rapport au bâti

63/

à la main

63/

par l'action de la machine ou de l'instrument

63/

par l'action du moteur transmise mécaniquement

63/

par moyens hydrauliques ou pneumatiques

67/

Dispositifs pour asservir le moteur du tracteur à la résistance des outils de travail (limiteurs d'effort A01B 61/00)

69/

Direction des machines ou instruments agricoles; Guidage des machines ou instruments agricoles selon un parcours déterminé [3]

69/

Marqueurs de sillons ou dispositifs similaires; Fils d'alignement; Accessoires à cet effet

69/

Adaptations particulières de la conduite automatique du tracteur, p.ex. systèmes électriques pour labourage selon les courbes de niveau

69/

Déplacement latéral des machines par un conducteur auxiliaire

69/

Déplacement latéral des machines par le mouvement latéral du tracteur

71/

Structure ou agencement des mécanismes de réglage ou d'ajustage, de l'entraînement ou de la prise de force des instruments ou des outils; Protection de pièces contre la poussière ou matière gênante similaire; Adaptation d'éléments de machine à/ou pour des fins agricoles

71/

Mécanismes de réglage ou d'ajustage

71/

Paliers des pièces rotatives, p.ex. pour disques de travail de la terre (paliers en général F16C)

71/

Adaptations particulières de systèmes d'accouplement entre la prise de force et l'arbre de transmission à l'instrument ou à la machine (accouplements pour la transmission des mouvements de rotation F16D)

71/

Moyens de protection contre la poussière ou similaire, ou moyens pour le nettoyage d'instruments de culture (A01B 15/16, A01B 19/10, A01B 23/06 ont priorité; écrans de protection des outils d'ameublissement à entraînement rotatif A01B 33/12; écrans de protection de pièces rotatives en général F16P 1/00) [2]

73/

Moyens ou agencements pour faciliter le transport des machines ou instruments agricoles, p.ex. bâtis pliants réduisant la largeur hors tout (agencements de levage pour instruments de travail de la terre A01B 63/00; véhicules adaptés au transport des charges ou pour transporter, porter ou comporter des charges ou des objets particuliers B60P; véhicules à moteur, remorques B62D) [4]

73/

Bâtis pliants [4]

73/

repliables autour d'un axe horizontal [4]

73/

repliables autour d'un axe vertical [4]

75/

Transporteurs des personnes pendant leur travail aux champs, p.ex. pendant le démariage des betteraves

77/

Machines pour lever et traiter la terre (biocides, produits attirant ou repoussant les animaux nuisibles, régulateurs de croissance des végétaux A01N 25/00 à A01N 65/00; engrais C05; substances pour conditionner ou pour stabiliser les sols C09K 17/00)

79/

Méthodes de travail de la terre (requérant essentiellement l'emploi de machines particulières, voir les groupes relatifs à ces machines)

79/

en combinaison avec d'autres opérations agricoles, p.ex. fertilisation, plantation

A - A01B 19/10