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| SECTION A NÉCESSITÉS COURANTES DE LA VIE |
| ACTIVITÉS RURALES |
| A 01 | AGRICULTURE; SYLVICULTURE; ÉLEVAGE; CHASSE; PIÉGEAGE; PÊCHE |
| A 01 B | TRAVAIL DE LA TERRE EN AGRICULTURE OU EN SYLVICULTURE; PARTIES CONSTITUTIVES OU ACCESSOIRES DES MACHINES OU INSTRUMENTS AGRICOLES, EN GÉNÉRAL (ouverture ou recouvrement de sillons ou de trous pour ensemencement, plantation ou fumage A01C 5/00; machines pour la récolte des racines ou tubercules A01D; faucheuses convertibles en appareils de travail de la terre ou capables de travailler la terre A01D 42/04; faucheuses combinées avec des instruments de travail de la terre A01D 43/12; travail de la terre pour travaux publics ou exploitations minières E01, E02, E21) |
| A 01 C | PLANTATION; ENSEMENCEMENT; FERTILISATION (en combinaison avec le travail proprement dit de la terre A01B 49/04; parties constitutives ou accessoires des machines ou instruments agricoles, en général A01B 51/00 à A01B 75/00) |
| A 01 D | RÉCOLTE; FAUCHAGE |
| A 01 F | TRAITEMENT DE LA RÉCOLTE; PRESSES À FOIN OU À PAILLE; DISPOSITIFS D'EMMAGASINAGE DES PRODUITS AGRICOLES OU HORTICOLES (dispositifs pour écimer ou peler des oignons ou des bulbes à fleurs A23N 15/08) |
| A 01 G | HORTICULTURE; CULTURE DES LÉGUMES, DES FLEURS, DU RIZ, DES FRUITS, DE LA VIGNE, DU HOUBLON OU DES ALGUES; SYLVICULTURE; IRRIGATION (cueillette des fruits, des légumes, du houblon ou similaires A01D 46/00; reproduction de plantes par des techniques de culture de tissus A01H 4/00; dispositifs pour écimer ou peler les oignons ou les bulbes à fleurs A23N 15/08; propagation d'algues unicellulaires C12N 1/12; culture de cellules végétales C12N 5/00) |
| A 01 H | NOUVEAUTÉS VÉGÉTALES OU PROCÉDÉS POUR LEUR OBTENTION; REPRODUCTION DE PLANTES PAR DES TECHNIQUES DE CULTURE DE TISSUS [5] |
| A 01 J | FABRICATION DES PRODUITS LAITIERS (conservation, pasteurisation, stérilisation des produits laitiers A23; pour les aspects chimiques, voir A23C) |
| A 01 K | ÉLEVAGE; AVICULTURE; PISCICULTURE; APICULTURE; PÊCHE; OBTENTION D'ANIMAUX, NON PRÉVUE AILLEURS; NOUVELLES RACES D'ANIMAUX |
| A 01 L | MARÉCHALERIE |
| A 01 M | CAPTURE OU PIÉGEAGE DES ANIMAUX; ÉPOUVANTAILS (apiculture A01K 47/00 à A01K 59/00; pêche A01K 69/00 à A01K 97/00; pesticides A01N); APPAREILS DE DESTRUCTION D'ANIMAUX OU DE PLANTES NUISIBLES (équipements prévus sur les aéronefs ou adaptables sur ceux-ci pour larguer des matières poudreuses, liquides ou gazeuses, p.ex. des pesticides, des herbicides, B64D 1/16) |
| A 01 N | CONSERVATION DE CORPS HUMAINS OU ANIMAUX OU DE VÉGÉTAUX, OU DE PARTIES DE CEUX-CI; BIOCIDES, p.ex. EN TANT QUE DÉSINFECTANTS, PESTICIDES, HERBICIDES (préparations à usage médical, dentaire ou pour la toilette A61K; procédés ou appareils pour la désinfection ou la stérilisation en général, ou pour la désodorisation de l'air A61L); PRODUITS REPOUSSANT OU ATTIRANT LES ANIMAUX NUISIBLES (leurres A01M 31/06; préparations à usage médical A61K); RÉGULATEURS DE CROISSANCE DES VÉGÉTAUX (composés en général C01, C07, C08; engrais C05; compositions pour conditionner ou pour stabiliser les sols C09K 17/00) |