CIB 6 Version française
 
 
F42-F42B00538
  F42B 6/00 - F42B 12/82  

SECTION F– MECANIQUE; ECLAIRAGE; CHAUFFAGE; ARMEMENT; SAUTAGE


F 42MUNITIONS; SAUTAGE


F 42 BCHARGES EXPLOSIVES, p.ex. POUR LE SAUTAGE; FEUX D'ARTIFICES; MUNITIONS (compositions explosives C 06 B; fusées pour munitions F 42 C; sautage F 42 D) [2,5]



1/

00Charges explosives caractérisées par leur forme ou leur configuration mais ne dépendant pas de la forme de l'enveloppe

1/

02.Charges creuses ou profilées (cartouches de sautage avec des cavités dans la charge F 42 B 3/08; utilisation de perforateurs à charge creuse pour l'extraction du pétrole E 21 B 43/116)

1/

024..comportant un écran en matière inerte, encastré dans la charge explosive [5]

1/

028..caractérisées par la forme du revêtement [5]

1/

032..caractérisées par le matériau du revêtement [5]

1/

036..Procédés de fabrication de ces charges [5]

1/

04.Charges de détonateurs ne faisant pas partie de la fusée


3/

00Cartouches de sautage, c.à d. enveloppes avec explosif (mèches, cordeaux détonants C 06 C 5/00; aspects chimiques des détonateurs, des capsules de sautage ou des amorces C 06 C 7/00)

3/

02.adaptées pour être réunies en un ensemble

3/

04.pour la production de gaz sous pression

3/

06..avec douille réutilisable

3/

08.avec des cavités dans la charge, p.ex. cartouches de sautage à charge creuse

3/

087.Cartouches de sautage flexibles ou déformables, p.ex. sachets ou enveloppes sous forme de tuyaux souples (gargousses chargées F 42 B 5/38) [5]

3/

093..sous forme de tapis ou de ruban [5]

3/

10.Amorces-détonateurs pour ces cartouches (fusées à percussion F 42 C 7/00; capsules fulminantes F 42 C 19/10; amorces électriques F 42 C 19/12)

Note

 Le groupe F 42 B 3/18 a priorité sur les groupes F 42 B 3/103 à F 42 B 3/16.

3/

103..Montage des têtes d'allumage dans des amorces-détonateurs; Bouchons d'étanchéité [5]

3/

107...Bouchons d'étanchéité caractérisés par le matériau utilisé [5]

3/

11..caractérisées par le matériau utilisé, p.ex. pour l'enveloppe de l'amorce-détonateur ou pour les fils électriques (F 42 B 3/107 a priorité) [5]

3/

113..déclenchées par voie optique, p.ex. par laser, par lampe-éclair [5]

3/

117..déclenchées par friction [5]

3/

12..Amorce-détonateur à pont

3/

13...à pont semi-conducteur [5]

3/

14..Amorce-détonateur à étincelle

3/

16..Amorce-détonateur à retard

3/

18..Amorce-détonateur de sécurité résistant à une mise à feu prématurée provoquée par l'électricité statique ou des courants parasites

3/

182...munies d'un élément shunt [5]

3/

185...munies d'un bouchon d'étanchéité semi-conducteur [5]

3/

188...munies d'un filtre radiofréquence [5]

3/

192..susceptibles d'être neutralisées au contact de l'eau [5]

3/

195..Fabrication [5]

3/

198...des têtes des amorces-détonateurs électriques [5]

3/

22.Dispositifs pour commander ou guider l'onde de détonation, p.ex. tubes (utilisation d'écrans en matière inerte, encastrés dans la charge explosive F 42 B 1/024) [5]

3/

24.Fermetures, couvercles ou dispositifs d'étanchéité des cartouches (couvercles des cartouches de fusils de chasse F 42 B 7/12) [5]

3/

26.Dispositions pour le montage d'amorces-détonateurs; Accessoires à cet effet, p.ex. outils [5]

3/

28.Enveloppes des cartouches de sautage caractérisées par le matériau utilisé, p.ex. revêtements (enveloppes des amorces-détonateurs F 42 B 3/11) [5]


4/

00Feux d'artifices, c.à d. dispositifs pyrotechniques pour divertir, indiquer, illuminer ou signaler (signalisation au moyen d'explosifs G 08 B; publicité par feux d'artifices G 09 F 13/46) [2]

4/

02.en forme de cartouches, c.à d. à douille, charge et amorce [2]

4/

04.Pétards [2]

4/

06.Fusées aériennes pour feux d'artifices (roquettes en général F 42 B 15/00) [2]

4/

08..caractérisées par des barbes, des ailes, des parachutes ou des ballons [2]

4/

10..caractérisées par des moyens pour séparer la pièce ou la charge de l'enveloppe sans détruire celle-ci [2]

4/

12...Séparation du parachute ou de la fusée éclairante [2]

4/

14..caractérisées par plusieurs charges s'allumant successivement [2]

4/

16.Projectiles à main détonant par explosion à l'impact (pistolets à amorces F 41 C 3/06) [4]

4/

18.Feux d'artifices figuratifs, p.ex. pomme de pin, maison en feu, bateau de guerre, volcan [2]

4/

20.caractérisés par un manche ou support autre qu'une enveloppe, p.ex. tourniquet ou support en épi [2]

4/

22.caractérisés par des moyens pour séparer une pièce ou une charge de l'enveloppe sans détruire celle-ci (dans les fusées aériennes pour feux d'artifices F 42 B 4/10) [2]

4/

24.caractérisés par plusieurs charges s'allumant successivement (dans les fusées aériennes pour feux d'artifices F 42 B 4/14) [2]

4/

26.Fusées éclairantes; Flambeaux [2]

4/

28..Fusées éclairantes à parachute (F 42 B 4/12 a priorité) [2]

4/

30.Fabrication [2]


5/

00Munitions à cartouche, p.ex. charges propulsives sans projectile (munitions pour les fusils de chasse F 42 B 7/00; munitions pour l'entraînement ou l'instruction F 42 B 8/00; projectiles pour les munitions encartouchées F 42 B 12/00, F 42 B 14/00, F 42 B 15/00)

5/

02.Cartouches, c.à d. projectile et douille avec charge propulsive formant un tout

5/

03..contenant plusieurs projectiles [4]

5/

045..du type télescopique (F 42 B 5/184 a priorité) [5]

5/

05..pour les canons sans recul (canons sans recul utilisant un projectile antagoniste pour équilibrer le recul F 41 A 1/10) [4]

5/

067..Montage ou blocage de projectiles dans les douilles de cartouche (F 42 B 5/18 a priorité) [5]

5/

073...en utilisant un dispositif de blocage auxiliaire [5]

5/

08..modifiées pour l'allumage électrique

5/

10..avec balle autopropulsée

5/

14..pour le marquage du bétail

5/

145..pour libérer des gaz, des vapeurs, des poudres, des particules ou des substances à réaction chimique (à partir de projectiles F 42 B 12/46, F 42 B 12/70) [5]

5/

15...adaptées pour créer un effet de brouillard ou de leurre, p.ex. en utilisant des paillettes anti-radar ou des corps à action infrarouge (fusées éclairantes travaillant dans l'infrarouge F 42 B 4/26) [5]

5/

155....Lanceurs de pots fumigènes, p.ex. montés sur des véhicules [5]

5/

16..caractérisées par la composition ou les dimensions géométriques ou la forme de la charge propulsive ou de la poudre (composition chimique C 06 B)

5/

18..Munitions sans douille; Cartouches à douille combustible [5]

5/

184...télescopiques [5]

5/

188...Procédés de fabrication de ces munitions [5]

5/

192...Douilles caractérisées par le matériau utilisé [5]

5/

196....Revêtements [5]

5/

24..pour le nettoyage; pour le refroidissement; pour la lubrification [5]

5/

26.Douilles (F 42 B 5/18 a priorité)

5/

28..en métal

5/

285...constituées par l'assemblage d'au moins trois éléments [4]

5/

29....enroulées à partir de feuilles ou de bandes [4]

5/

295...comportant un revêtement [4]

5/

297....avec de la matière plastique [5]

5/

30..en matière plastique

5/

307...constituées par l'assemblage d'au moins trois éléments [4]

5/

313....tous les éléments étant en matière plastique [4]

5/

32..à percussion annulaire

5/

34..munies de moyens pour en modifier la longueur

5/

36..modifiées pour le logement d'une amorce faisant corps avec elles

5/

38.Charges propulsives sans projectile, p.ex. gargousses [4]

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