CIB 6 Version française F24F !A-F24F 13/32

F24F-F24F01332

SECTION F– MECANIQUE; ECLAIRAGE; CHAUFFAGE; ARMEMENT; SAUTAGE

F 24

CHAUFFAGE; FOURNEAUX; VENTILATION (protection de végétaux par chauffage des jardins, vergers ou forêts A 01 G 13/06; fours et appareils à cuire de boulangerie A 21 B; ustensiles de cuisine à l'exception des fourneaux A 47 J; forgeage B 21 J, B 21 K; spécialement adapté aux véhicules, voir les sous-classes appropriées de B 60 à B 64; appareils à combustion en général F 23; séchage F 26 B; fours en général F 27; éléments du chauffage électrique ou leurs aménagements H 05 B)

F 24 F

CONDITIONNEMENT DE L'AIR; HUMIDIFICATION DE L'AIR; VENTILATION; UTILISATION DE COURANTS D'AIR COMME ECRANS (dispositifs de ventilation pour serres A 01 G; élevage A 01 K, p.ex. commande du degré hygrométrique des incubateurs A 01 K 41/04; désinfection ou stérilisation de l'air A 61 L; dispositifs pour le reconditionnement de l'air à respirer dans des enceintes closes ou pour la ventilation des abris étanches aux gaz A 62 B; filtration, lavage ou séchage des gaz B 01 D; mélange de gaz avec des vapeurs ou des liquides en général B 01 F 3/00; pulvérisation B 05 B, B 05 D; enlèvement des crasses ou des fumées des zones où elles sont produites B 08 B 15/00; conditionnement de l'air, ventilation ou refroidissement spécialement adaptés aux véhicules, voir les endroits appropriés concernant les véhicules, p.ex. B 60 H, B 61 D 27/00; production d'ozone C 01 B 13/10; cheminées ou conduits de fumée E 04 F 17/02, E 04 H 12/28, F 23 J 11/00, F 23 L 17/02; gaines ou conduits d'air E 04 F 17/04, F 16 L; ventilation à travers portes ou fenêtres E 06 B 7/02; ventilateurs, soufflantes F 04; absorption du bruit dans les tuyaux ou tuyauteries F 16 L; mitrons de cheminées ou de conduits de ventilation F 23 L; refroidissement F 25; parties constitutives ou aménagements, d'application générale, des dispositifs échangeurs de chaleur ou de transfert de chaleur F 28 F; appareils pour la production d'ions à introduire dans des gaz à l'état libre, p.ex. dans l'atmosphère, H 01 T 23/00)

Notes

(1)

Dans la présente sous-classe:

–

l'humidification de l'air en tant que traitement auxiliaire du conditionnement de l'air, c.à d. dans des installations dans lesquelles l'air conditionné est de plus soit refroidi, soit chauffé, est couverte par les groupes F 24 F 1/00 ou F 24 F 3/14; [3]

–

l'humidification de l'air en soi, p.ex. par des humidificateurs d'intérieur, est couverte par le groupe F 24 F 6/00. [3]

(2)

Dans la présente sous-classe, les expressions suivantes ont la signification indiquée:

–

"conditionnement de l'air" désigne l'alimentation en air des locaux par des moyens qui assurent le traitement de l'air sous au moins deux des formes suivantes:

chauffage - refroidissement - tout autre type de traitement, p.ex. humidification;

–

"ventilation" désigne l'alimentation en air des locaux ou l'expulsion de l'air de ceux-ci. Cette expression comprend les systèmes qui font circuler l'air dans les locaux, mais ne couvre pas le simple traitement de l'air introduit dans, expulsé de, ou mis en circulation dans les locaux.

(3)

Les procédés utilisant des enzymes ou des micro-organismes afin de

(i)

libérer, séparer ou purifier un composé ou une composition préexistants ou de

(ii)

traiter des textiles ou nettoyer des surfaces solides de matériaux

sont en outre classés dans la sous-classe C 12 S. [5]

Conditionnement de l'air

Conditionneurs de pièce, p.ex. recevant l'air primaire d'une station centrale

dans lesquels l'air secondaire est amené par l'action d'injection de l'air primaire (F 24 F 1/02 a priorité) [3]

monoblocs, c.à d. avec tout l'appareillage nécessaire au traitement placé dans une enveloppe

Aménagements pour les rendre portatifs

Systèmes de conditionnement d'air dans lesquels l'air conditionné primaire est fourni par une ou plusieurs stations centrales aux blocs de distribution situés dans les pièces ou enceintes, blocs dans lesquels il peut subir un traitement secondaire; Appareillage spécialement conçu pour de tels systèmes (conditionneurs de pièce F 24 F 1/00; structure des échangeurs thermiques F 28)

caractérisés par la vitesse ou la pression de l'air primaire (F 24 F 3/044 a priorité) [3]

fonctionnant à haute pression ou à grande vitesse

044

Systèmes dans lesquels tout le traitement est fait dans une centrale, c.à d. systèmes "tout-air" [3]

048

avec commande de la température à débit d'air constant (F 24 F 3/056 a priorité) [3]

052

Systèmes à conduits multiples, p.ex. systèmes dans lesquels de l'air chaud et de l'air froid sont amenés, par des circuits séparés, de la centrale aux chambres mélangeuses dans les lieux à conditionner [3]

056

l'air s'écoulant au moins partiellement au-dessus d'installations d'éclairage dont la chaleur est dissipée ou utilisée [3]

caractérisés par les aménagements apportés à la fourniture d'un fluide échangeur de chaleur pour le traitement ultérieur de l'air primaire dans les conditionneurs de pièce (F 24 F 3/02 a priorité)

comportant des circuits d'alimentation et de retour distincts pour les fluides échangeurs chauds et froids

comportant des circuits d'alimentation distincts et un circuit de retour commun pour les fluides échangeurs chauds et froids

caractérisés par le traitement de l'air autrement que par chauffage et refroidissement (F 24 F 3/02, F 24 F 3/06 ont priorité; appareillage pour un traitement particulier, voir les sous-classes correspondant aux divers traitements)

par humidification; par déshumidification

147

avec transfert à la fois de chaleur et d'humidité entre l'air fourni et l'air expulsé [3]

153

avec chauffage subséquent, c.à d. dans lesquels l'air, porté au degré d'humidité voulu dans la centrale, traverse un élément de chauffage pour atteindre la température désirée [3]

par purification, p.ex. par filtrage; par stérilisation; par ozonisation

Systèmes ou appareils de conditionnement d'air non couverts par F 24 F 1/00 ou F 24 F 3/00

Humidification de l'air [3]

par évaporation d'eau dans l'air [3]

en utilisant des éléments humides fixes non chauffés [3]

en utilisant des éléments humides mobiles non chauffés [3]

en utilisant des éléments humides chauffés [3]

chauffés électriquement [3]

par dispersion d'eau dans l'air [3]

en utilisant des buses (buses en soi, pulvérisation en général B 05 B) [3]

en utilisant des organes rotatifs [3]

par injection de vapeur dans l'air [3]

Ventilation

007

à écoulement forcé (utilisant des systèmes de conduits F 24 F 7/06) [3]

013

par l'emploi de ventilateurs dans les parois ou les fenêtres, par déplacement d'air à travers la paroi ou la fenêtre [3]

Ventilation par le toit (F 24 F 7/007 a priorité; ventilation de la couverture du toit E 04 D) [3,6]

avec réseau de gaines

à circulation d'air forcée, p.ex. par un ventilateur

avec conduits séparés pour l'air fourni et l'air expulsé [3]

avec amenée ou évacuation de l'air au travers de parois, planchers ou plafonds perforés (bouches pour diriger ou distribuer l'air F 24 F 13/06) [3]

Utilisation de courants d'air comme écrans, p.ex. rideau d'air (rideaux d'air pour véhicules B 60 J 9/04)

Caractéristiques ou parties constitutives communes

11/

Systèmes ou appareils de commande ou de sécurité (soupapes de commande en soi F 16 K; commande de l'humidité G 05 D 22/00) [3]

11/

Aménagements ou montage des dispositifs de commande ou de sécurité

11/

uniquement pour commander le débit d'air (F 24 F 11/08 a priorité)

11/

047

à une valeur constante [3]

11/

053

par des moyens sensibles à la température [3]

11/

uniquement pour la commande de la fourniture de fluides chauffants ou refroidissants destinés au traitement secondaire (F 24 F 11/08 a priorité)

11/

pour la commande du traitement primaire de l'air

12/

Utilisation de systèmes à récupération d'énergie dans le conditionnement de l'air, la ventilation ou la formation d'écrans d'air (avec transfert à la fois de chaleur et d'humidité entre l'air fourni et l'air expulsé F 24 F 3/147; échange de chaleur en général F 28) [4]

13/

Détails communs ou relatifs au conditionnement de l'air, à l'humidification de l'air, à la ventilation ou à l'utilisation de courants d'air comme écrans

13/

Dispositions pour conduire l'air

13/

Appareils individuels mélangeurs d'air (F 24 F 13/06 a priorité; mélange des gaz en général B 01 F 3/02)

13/

Bouches pour diriger ou distribuer l'air dans des pièces ou enceintes, p.ex. diffuseur d'air de plafond

13/

062

comprenant un ou plusieurs dômes ou cônes divergeants dans la direction de l'écoulement (F 24 F 13/072 a priorité) [3]

13/

065

formées de corps cylindriques ou sphériques rotatifs (F 24 F 13/072 a priorité) [3]

13/

068

formées de parois, plafonds ou planchers perforés (F 24 F 13/078 a priorité) [3]

13/

072

de forme allongée, p.ex. entre des panneaux de plafond [3]

13/

075

ayant des tiges ou des lamelles parallèles orientant l'écoulement, p.ex. ayant des tiges ou des lamelles réglables individuellement (F 24 F 13/072 a priorité) [3]

13/

078

combinées avec des installations d'éclairage (systèmes de traitement de l'air avec écoulement de celui-ci au-dessus d'installations d'éclairage F 24 F 3/056) [3]

13/

Organes de réglage de l'écoulement d'air, p.ex. persiennes, grilles, volets, plaques directrices (F 24 F 7/013, F 24 F 13/06 ont priorité; ventilation par le toit F 24 F 7/02) [3]

13/

mobiles, p.ex. registre (F 24 F 13/18 a priorité; soupapes en général F 16 K)

13/

à éléments coulissants

13/

à éléments basculants, p.ex. persiennes

13/

à lamelles parallèles basculables simultanément [3]

13/

à plaques à déplacement parallèle

13/

spécialement adaptés pour être insérés dans des panneaux plats, p.ex. dans une porte ou une vitre de fenêtre

13/

Enveloppes ou couvercles [5]

13/

Moyens pour éviter la condensation ou pour évacuer le condensat [5]

13/

Moyens pour éviter ou supprimer le bruit [5]

13/

Dispositions pour la circulation d'air par induction, p.ex. par couplage de fluide ou par effet thermique [6]

13/

Agencement ou montage de filtres [6]

13/

Agencement ou montage d'échangeurs de chaleur [6]

13/

Supports pour les ensembles de conditionnement de l'air, d'humidification de l'air ou de ventilation [6]