CIB 6 Version française
 
F17C-F17C01312

SECTION F– MECANIQUE; ECLAIRAGE; CHAUFFAGE; ARMEMENT; SAUTAGE


F 17STOCKAGE OU DISTRIBUTION DES GAZ OU DES LIQUIDES (adduction d'eau E 03 B)


F 17 CRECIPIENTS POUR CONTENIR OU EMMAGASINER DES GAZ COMPRIMES, LIQUEFIES OU SOLIDIFIES; GAZOMETRES A CAPACITE FIXE; REMPLISSAGE OU VIDAGE DE RECIPIENTS DE GAZ COMPRIMES, LIQUEFIES OU SOLIDIFIES (emmagasinage des fluides dans des excavations ou cavités naturelles ou artificielles souterraines B 65 G 5/00; construction ou assemblage de réservoirs de stockage en vrac par l'emploi des techniques du génie civil E 04 H 7/00; gazomètres à capacité variable F 17 B; machines, installations ou systèmes de liquéfaction ou de réfrigération F 25)



1/

00Récipients sous pression, p.ex. bouteilles de gaz, réservoirs de gaz, cartouches échangeables (appareils pressurisés à des fins autres que l'emmagasinage, voir les sous-classes appropriées telles que A 62 C, B 05 B; combinés avec des véhicules, voir les sous-classes appropriées de B 60 à B 64; récipients sous pression en général F 16 J 12/00)

1/

02.comportant des renforcements [4]

1/

04..Enveloppes protectrices

1/

06...constituées par un enroulement de bandes ou de matériaux filiformes p.ex. fils métalliques [4]

1/

08..Renforcements faisant corps, p.ex. nervures

1/

10.avec des moyens pour assurer une protection contre la corrosion, p.ex. due à un acide à l'état gazeux (moyens pour empêcher la corrosion de matériaux métalliques, l'entartrage ou les inscrustations en général C 23 F) [4]

1/

12.avec des moyens pour assurer une isolation thermique (isolation thermique en général F 16 L 59/00) [4]

1/

14.en aluminium; en acier amagnétique

1/

16.en matériaux plastiques


3/

00Récipients non sous pression

3/

02.assurant une isolation thermique (isolation thermique en général F 16 L 59/00)

3/

04..par des couches isolantes (F 17 C 3/08 a priorité)

3/

06...sur la surface interne, c.à d. en contact avec le fluide stocké [4]

3/

08..par des espaces où le vide a été fait, p.ex. vases de Dewar (pour usage domestique A 47 J 41/02)

3/

10..par des chemises à circulation de liquides ou à circulation de vapeur

3/

12.assurant une protection contre la corrosion, p.ex. due à un acide à l'état gazeux (protection contre la corrosion en général C 23 F)


5/

00Procédés ou appareils pour remplir des récipients sous pression de gaz liquéfiés, solidifiés ou comprimés (addition de propergols à des réceptacles pour aérosol B 65 B 31/00)

Note

 Le présent groupe couvre:

 le remplissage des récipients pour l'emmagasinage des gaz comprimés ou liquéfiés;

 le remplissage des appareils pressurisés, dans la mesure où celui-ci n'est pas couvert par une seule autre sous-classe, p.ex. A 62 C, B 05 B.

5/

02.pour le remplissage avec des gaz liquéfiés

5/

04..nécessitant le recours à la réfrigération, p.ex. remplissage avec de l'hélium ou de l'hydrogène

5/

06.pour le remplissage avec des gaz comprimés


6/

00Procédés ou appareils pour remplir des récipients non sous pression de gaz liquéfiés ou solidifiés [3]


7/

00Procédés ou appareils pour vider les gaz liquéfiés, solidifiés ou comprimés contenus dans des récipients sous pression, non couverts par une autre sous-classe

7/

02.Vidage des gaz liquéfiés

7/

04..avec changement d'état, p.ex. vaporisation [3]


9/

00Procédés ou appareils pour vider les gaz liquéfiés ou solidifiés contenus dans des récipients non sous pression

9/

02.avec changement d'état, p.ex. vaporisation

9/

04..Récupération de l'énergie thermique [3]


11/

00Utilisation de solvants ou d'absorbants des gaz dans les récipients


13/

00Détails des récipients ou bien du remplissage ou du vidage des récipients

13/

02.Adaptations spéciales des dispositifs indicateurs, de mesure ou de contrôle (métrologie en général G 01)

13/

04.Disposition ou montage des soupapes (soupapes en soi F 16 K)

13/

06.Fermetures, p.ex. couvercles, organes frangibles (fermetures pour réceptacles en général B 65 D)

13/

08.Dispositions de montage des récipients

13/

10.Dispositions contre le gel

13/

12.Aménagements ou montage de dispositifs pour prévenir ou atténuer les effets d'explosion (pièges à flammes A 62 C 4/00)