CIB 6 Version française
 
 
F16-F16B01260
  F16B 13/00 - F16B 47/00  

SECTION F– MECANIQUE; ECLAIRAGE; CHAUFFAGE; ARMEMENT; SAUTAGE


F 16ELEMENTS OU ENSEMBLES DE TECHNOLOGIE; MESURES GENERALES POUR ASSURER LE BON FONCTIONNEMENT DES MACHINES OU INSTALLATIONS; ISOLATION THERMIQUE EN GENERAL


F 16 BDISPOSITIFS POUR ASSEMBLER OU BLOQUER LES ELEMENTS DE CONSTRUCTION OU LES PARTIES DE MACHINES, p.ex. CLOUS, CHEVILLES, ECROUS, VIS, BOULONS, BAGUES ANNULAIRES FORMANT RESSORT, BRIDES OU COLLIERS, CLIPS OU PINCES, COINS; ASSEMBLAGES OU JOINTURES


 Note

 Il est important de tenir compte

 (a)de la note qui suit le groupe E 04 B 1/38; [5]

 (b)des entrées rappelées ci-dessous:

 A 44 B Boucles, fermetures à curseur

 A 47 G 3/00 Têtes décoratives pour clous, vis ou similaires

 B 42 F 3/00 Moyens pour assembler temporairement des feuilles sans agrafes

 E 01 B 9/10 Tirefonds ou boulons pour traverses de chemin de fer

 E 01 B 11/00 Joints de rails

 E 04 Assemblages pour le bâtiment

 E 04 D 13/08 Colliers de serrage pour tuyaux de descente d'évacuation de l'eau des toits

 E 04 G 5/04 Fixation d'échafaudages sur ou contre les bâtiments

 E 04 G 7/00 Assemblage des échafaudages

 E 05 C Pênes ou dispositifs d'immobilisation pour battants, spécialement pour portes ou fenêtres

 F 16 C 29/10 Blocage des paliers pour pièces à déplacement uniquement linéaire

 F 16 G 17/00 Crocs en tant que parties intégrantes de chaînes

 F 16 L Raccords de tuyaux

 F 16 L 3/00 Supports pour tuyaux, pour câbles ou pour conduits de protection, p.ex. potences, pattes de fixation, attaches, brides, colliers

 F 16 L 33/02 Colliers de serrage pour assembler des manches à des organes rigides

 H 01 F 7/00 Dispositifs de support magnétiques

 H 02 N 13/00 Dispositifs de support électrostatiques.


Note

 Les groupes F 16 B 2/00 à F 16 B 47/00 ont priorité sur le groupe F 16 B 1/00. [2]


1/

00Dispositifs pour assembler des éléments structuraux ou parties de machines ou bien pour empêcher tout mouvement relatif entre eux

1/

02.Moyens pour bloquer des éléments de mécanismes après fonctionnement (moyens pour mettre les organes au repos F 16 D)

1/

04..désengagés par le mouvement de l'organe de manoeuvre appartenant à l'élément de mécanisme (verrouillage des organes de commande G 05 G, p.ex. G 05 G 5/00)


Assemblages des éléments structuraux ou parties de machines en général (accouplements pour la transmission des mouvements de rotation F 16 D)


2/

00Attaches à serrage par friction largables (pour câbles ou cordes, p.ex. serre-câbles, F 16 G 11/00; supports pour tuyaux, pour câbles ou pour conduits de protection F 16 L 3/00)

2/

02.Brides ou colliers, c.à d. dispositifs de fixation dont le serrage est effectué par des forces effectives autres que la résistance à la déformation inhérente au matériau dont est fait le dispositif

2/

04..internes, c.à d. agissant par expansion (F 16 B 2/14 à F 16 B 2/18 ont priorité)

2/

06..externes c.à d. agissant par contraction (F 16 B 2/14 à F 16 B 2/18 ont priorité)

2/

08...utilisant des frettes ou des bandes (colliers de serrage pour assembler des manches avec des organes rigides F 16 L 33/02)

2/

10...utilisant des mâchoires sur pivot

2/

12...utilisant des mâchoires coulissantes

2/

14..utilisant des coins

2/

16..utilisant des rouleaux ou des billes

2/

18..utilisant des cames, des leviers, des excentriques ou des rotules

2/

20.Clips, c.à d. dispositifs de fixation à serrage effectué uniquement par la résistance à la déformation inhérente au matériau dont est fait le dispositif

2/

22..en matériau élastique, p.ex. un matériau caoutchouteux

2/

24...métallique

2/

26..en matériau non élastique pliable, p.ex. des ligatures pour plantes


3/

00Assemblages du type par clavette; Clavettes (F 16 B 2/00 a priorité; assemblages de barres ou assemblages de tubes F 16 B 7/00)

3/

04.utilisant des clavettes, en fil métallique ou autre matériau flexible, introduites par une ouverture donnant accès aux rainures pratiquées dans les surfaces adjacentes des parties à assembler

3/

06.utilisant des manchons coniques de serrage


4/

00Assemblage par retrait, p.ex. en portant les pièces à assembler à des températures différentes; Montage à force (si limité à des parties métalliques ou objets B 23 P 11/02); Attaches à serrage par friction non largables (F 16 B 2/00 a priorité)


5/

00Jonction de feuilles ou de plaques soit entre elles soit à des bandes ou barres parallèles à elles (par collage F 16 B 11/00; assemblages par goujons F 16 B 13/00; goupilles, y compris celles réalisées par des éléments déformables F 16 B 19/00; revêtements des parois E 04 F 13/00; fixation des enseignes, plaques, panneaux ou tableaux à des structures de support, fixation aux enseignes, plaques, panneaux ou tableaux d'éléments facilement détachables, p.ex. de lettres, G 09 F 7/00)

5/

01.par organes de fixation spécialement adaptés pour panneaux en nid d'abeilles

5/

02.par organes de fixation utilisant un filetage (structure des assemblages filetés F 16 B 25/00 à F 16 B 39/00)

5/

04.par rivetage (rivets F 16 B 19/04)

5/

06.par brides ou clips (attaches à serrage par friction largables F 16 B 2/00)

5/

07.par emboîtement des protubérances multiples portées par deux surfaces, p.ex. crochets, spirales

5/

08.par soudage ou procédés similaires (soudage B 23 K)

5/

10.par assemblages à baïonnette (dispositifs de fixation verrouillant par rotation F 16 B 21/02)

5/

12.Fixation par clips de bandes ou de barres à des feuilles ou plaques, p.ex. bandes de caoutchouc, bandes décoratives pour véhicules à moteur (attaches à serrage par friction largables, en général F 16 B 2/00; fixation de tiges ou tubes à des surfaces plates formant angle F 16 B 9/00; colliers de serrage pour assembler des manches avec des organes rigides F 16 L 33/02)


7/

00Assemblages de barres ou assemblages de tubes, p.ex. de section non circulaire, y compris les assemblages élastiques (carcasses de parapluies A 45 B 25/02; soudage des assemblages avec ou sans apport de métal B 23 K; attelages pour véhicules en général B 60 D; attelages pour véhicules ferroviaires B 61 G; cadres de bicyclettes B 62 K; accouplements pour la transmission des mouvements de rotation F 16 D; raccords des tuyaux à fluides F 16 L)

7/

02.avec parties coniques

7/

04.Assemblages par brides ou clips (attaches à serrage par friction largables, en général F 16 B 2/00)

7/

06.Lanternes de serrage (pour câbles, cordes ou fils métalliques F 16 G 11/12)

7/

08.Pattes d'attache pour tubes (attaches à serrage par friction largables, en général F 16 B 2/00)

7/

10.Systèmes télescopiques (pour échafaudages E 04 G 25/04; étançons télescopiques pour mines E 21 D 15/14 à E 21 D 15/46; bancs ou tréteaux utilisés comme supports pour appareils ou objets F 16 M 11/00)

7/

12..verrouillés uniquement à la position d'élongation maximum

7/

14..verrouillés dans des positions intermédiaires

7/

16...verrouillés uniquement contre le mouvement dans une direction

7/

18.utilisant des éléments filetés

7/

20.utilisant des assemblages à baïonnette

7/

22.utilisant des crochets ou éléments analogues, p.ex. des étriers


9/

00Assemblages de tiges ou de pièces tubulaires à des surfaces plates formant angle (attaches à serrage par friction largables, en général F 16 B 2/00; assemblage à la presse B 23 P 11/00, B 23 P 19/00; raccordement étanche des tuyaux à des réservoirs, à des parois ou autres F 16 L, p.ex. raccordements des tuyaux aux parois F 16 L 41/00; supports pour tuyaux, pour câbles ou pour conduits de protection F 16 L 3/00)

9/

02.Assemblages démontables



11/

00Assemblage d'éléments structuraux ou parties de machines par collage ou en les pressant l'un contre l'autre, p.ex. soudage sous pression à froid (soudage non électrique en général B 23 K; procédés d'utilisation des adhésifs indépendants de la forme des surfaces raccordées C 09 J 5/00)


12/

00Jointure des meubles ou objets similaires, p.ex. masquée de l'extérieur (F 16 B 2/00 à F 16 B 11/00 ont priorité; moyens de fixation en soi F 16 B 13/00 à F 16 B 47/00; travail du bois B 27)

12/

02.Joints entre panneaux et montants d'angle

12/

04.Joints non desserrables, p.ex. à la colle, pour éléments de meubles non métalliques

12/

06.Joints non desserrables pour éléments de meubles métalliques

12/

08..sans utiliser des éléments d'assemblage distincts

12/

10.par chevilles, boulons, tenons, brides, clips ou dispositifs similaires (à la colle F 16 B 12/04; moyens de fixation en soi F 16 B 15/00 à F 16 B 47/00)

12/

12..pour éléments de meubles non métalliques, p.ex. en bois, en matériau plastique

12/

14...utilisant écrous ou vis filetés

12/

16....les vis étant à auto-taraudage

12/

18....avec des tendeurs

12/

20...utilisant des brides, clips, coins, boulons coulissants ou dispositifs similaires

12/

22...utilisant des rainures de clavettes et des clavettes

12/

24...utilisant des clavettes, chevilles ou dispositifs similaires indépendants

12/

26...utilisant des dispositifs à action rapide, p.ex. type bouton pression

12/

28..pour éléments de meubles métalliques

12/

30...utilisant des écrous filetés

12/

32...utilisant des brides, clips, coins, boulons coulissants ou dispositifs similaires

12/

34...utilisant des rainures de clavettes et des clavettes

12/

36...utilisant des clavettes, chevilles ou dispositifs similaires indépendants

12/

38...utilisant des dispositifs à action rapide, p.ex. type bouton pression

12/

40.Joints pour tubulures de meubles

12/

42..assemblant les parties tubulaires aux parties non tubulaires

12/

44.Joints pour pieds de meubles; Joints d'angle

12/

46..Assemblages d'angle non métalliques

12/

48..Assemblages de pieds non métalliques (F 16 B 12/46 a priorité)

12/

50..Assemblages d'angle métalliques

12/

52..Assemblages de pieds métalliques (F 16 B 12/50 a priorité)

12/

54.Accessoires d'assemblage pour châlits ou parties semblables

12/

56..Supports pour châlits; Joints d'accouplement consistant en boulons ou pièces semblables

12/

58..Raccords obliques pour barreaux de lit

12/

60..Accessoires d'assemblage pour panneaux latéraux amovibles

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