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| SECTION F MECANIQUE; ECLAIRAGE; CHAUFFAGE; ARMEMENT; SAUTAGE |
| MACHINES MOTRICES, MOTEURS OU POMPES |
| Notes |
| Guide pour l'utilisation de la présente sous-section (les classes F 01 à F 04) |
| Les notes suivantes ont pour but d'apporter une aide à l'utilisation de cette partie de la Classification. |
| (1) | Dans la présente sous-section, les sous-classes ou groupes traitant de machines motrices ou de pompes couvrent les modes de fonctionnement, à moins qu'une place particulière ne soit prévue à cet effet. |
| (2) | Dans la présente sous-section, les expressions suivantes ont la signification ci-dessous indiquée: |
| | "machine motrice (ou moteur)" désigne un dispositif transformant de manière continue l'énergie d'un fluide en puissance mécanique. Cette expression comprend de ce fait, à titre d'exemple, les machines à vapeur (à piston) ou les turbines à vapeur, "en soi", ou encore les moteurs à combustion interne à piston, mais ne couvre pas les dispositifs à course simple. "Machine motrice (ou moteur)" comprend aussi la partie mue par le fluide dans un appareil de mesure à moins qu'une telle partie soit conçue spécialement pour utilisation dans un appareil de mesure; |
| | "pompe" désigne un dispositif permettant de manière continue d'élever, refouler, comprimer ou aspirer un fluide par des moyens mécaniques ou autres. Cette expression inclut de ce fait les ventilateurs ou les soufflantes; |
| | "machine" désigne un dispositif qui peut indifféremment fonctionner en tant que "machine motrice (ou moteur)" ou en tant que "pompe", et non pas un dispositif limité à un seul des deux fonctionnements ci-dessus; |
| | "déplacement positif" désigne le mode de transformation en énergie mécanique de l'énergie d'un fluide de travail, tel qu'aux variations de volume créées par le fluide de travail dans une chambre de travail corresponde un déplacement équivalent de l'organe mécanique qui transmet l'énergie et vice versa, l'effet dynamique du fluide de travail étant d'importance mineure; |
| | "déplacement non positif" désigne le mode de transformation en énergie mécanique de l'énergie d'un fluide de travail par transformation de cette dernière en énergie cinétique et vice versa; |
| | "machine à piston oscillant" désigne une machine à déplacement positif dans laquelle un organe de transmission du travail, en contact avec le fluide, oscille. Cette définition s'applique également aux moteurs et aux pompes; |
| | "machine à piston rotatif" désigne une machine à déplacement positif dans laquelle un organe de transmission du travail, en contact avec le fluide, tourne autour d'un axe fixe ou d'un axe se déplaçant sur une trajectoire circulaire ou analogue. Cette définition s'applique également aux moteurs et aux pompes; |
| | "piston rotatif" désigne l'organe de transmission du travail d'une machine à piston rotatif et peut revêtir toute forme appropriée, p.ex. celle d'un organe denté; |
| | "organes coopérants" désigne le "piston rotatif" ou, respectivement, le "piston oscillant" et un autre organe, p.ex. la paroi de la chambre de travail, qui contribue à l'entraînement ou au pompage; |
| | le "mouvement des organes coopérants" doit être interprété comme un mouvement relatif, si bien que l'un des "organes coopérants" peut, le cas échéant, être immobile même si référence est faite à son axe de rotation, ou bien il se peut que les deux soient immobiles; |
| | les "dents ou les parties équivalentes de prise" comprennent les lobes, les saillies ou les butées; |
| | le "type à axe interne" signifie que les axes de rotation des organes coopérants interne et externe demeurent à tout moment à l'intérieur de l'organe externe, p.ex. d'une façon semblable à celle dont un pignon engrène les dents internes d'une couronne. |
| | "piston libre" désigne tout piston dont la course n'est limitée par aucun organe commandé par ce piston; |
| | "cylindres" désigne les chambres de travail à déplacement positif en général. De ce fait cette expression n'est pas limitée aux cylindres à section circulaire; |
| | "arbre principal" désigne l'arbre qui convertit le mouvement du piston alternatif en mouvement rotatif ou vice versa; |
| | "ensemble fonctionnel" désigne la machine motrice elle-même y compris tout appareil additionnel pour le fonctionnement de cette machine motrice. Par exemple, un "ensemble fonctionnel" de machine à vapeur comprend la machine à vapeur elle-même ainsi que les moyens pour produire la vapeur; |
| | "fluide énergétique" ou "fluide de travail" désigne le fluide entraîné dans une pompe et le fluide agissant dans une machine motrice. Le "fluide de travail" peut être à l'état gazeux, c.à d. compressible, ou à l'état liquide. Dans le premier cas il peut y avoir coexistence des deux états; |
| | "vapeur" désigne les vapeurs condensables en général et "vapeur particulière" est employée lorsque la vapeur d'eau est exclue; |
| | en ce qui concerne les machines ou machines motrices à déplacement non positif, l'expression: "du type à action" désigne celles dans lesquelles le rotor ne fait que recevoir la force vive du fluide dont la mise en vitesse est effectuée dans le stator. L'expression: "du type à réaction" désigne celles dans lesquelles le rotor est lui-même le siège, partiellement ou même totalement, de la mise en vitesse du fluide réalisée par une chute de pression. |
| (3) | Dans la présente sous-section: |
| | les soupapes à fonctionnement cyclique, la lubrification, les silencieux ou dispositifs d'échappement ou le refroidissement sont classés dans les sous-classes F 01 L, F 01 M, F 01 N, F 01 P, sans tenir compte de l'application mentionnée, à moins que les caractéristiques à classer ne soient particulières à cette application, auquel cas ces objets sont classés uniquement dans la sous-classe appropriée de F 01 à F 04; |
| | la lubrification, les silencieux ou dispositifs d'échappement ou le refroidissement des machines ou machines motrices sont classés en F 01 M, F 01 N, F 01 P, sauf s'ils sont spécifiques pour des machines à vapeur, auquel cas ils sont classés en F 01 B. |
| (4) | Il est essentiel, pour utiliser à bon escient la présente sous-section, de se rappeler, en ce qui concerne les sous-classes F 01 B, F 01 C, F 01 D, F 03 B, F 04 B, F 04 C, F 04 D, qui en forment l'ossature: |
| | le principe qui a présidé à leur élaboration, |
| | les critères de rangement dont elles se réclament, et |
| | leur complémentarité. |
| (i) | Principe |
| Il concerne essentiellement les sous-classes énumérées ci-dessus. D'autres sous-classes, et notamment celles de la classe F 02, qui couvrent une matière mieux délimitée, ne sont pas considérées dans la présente note. |
| Chaque sous-classe couvre fondamentalement un "genre" d'appareil, "machine motrice" ou "pompe" et, par extension, couvre également les "machines" du même "genre". Deux matières différentes y sont donc couvertes conjointement, l'une ayant un caractère plus général que l'autre. |
| Les sous-classes F 01 B, F 03 B, F 04 B, outre les deux matières qu'elles couvrent, revêtent en plus un caractère de généralité par rapport aux autres sous-classes en ce qui concerne les différents types d'appareils dans le "genre" considéré. |
| Cette généralité joue aussi bien pour les deux matières traitées, sans toutefois que cela soit, dans les deux cas, vis-à-vis des mêmes sous-classes. |
| C'est ainsi que F 03 B, dans sa partie concernant les "machines", doit être considérée comme étant la classe générale par rapport à F 04 B et F 04 C, et dans sa partie concernant les "machines motrices" par rapport à F 03 C. |
| (ii) | Critères |
| Le critère principal de rangement des sous-classes est celui des "genres" d'appareils. Il revêt trois aspects possibles: |
| Machines; machines motrices; pompes. |
| Comme indiqué ci-dessus, les "machines" y sont toujours associées avec l'un des deux autres genres. Ce critère principal se subdivise à son tour en un critère secondaire propre au principe général de fonctionnement des appareils dans le genre considéré: |
| Déplacement positif; déplacement non positif. |
| Les appareils à déplacement positif peuvent se subdiviser à leur tour en trois sous-critères, propres cette fois au moyen de réaliser le principe de fonctionnement, c.à d. au type d'appareil: |
| Piston à mouvement alternatif simple; piston à mouvement rotatif ou oscillant; autre moyen. |
| Un autre et dernier critère est celui du fluide de travail. Il revêt trois aspects possibles: |
| Liquide et fluide compressible; fluide compressible; liquide. |
| (iii) | Complémentarité |
| Elle réside dans l'association de fait des sous-classes ci-dessus énumérées, deux à deux, selon les critères "appareil" ou "fluide" considérés. |
| Les sous-classes dans lesquelles entrent en jeu les différents principes et critères et la complémentarité sont indiquées dans le tableau suivant: |
Déplacement Fluide de travail Relations de |
MACHINES |
MACHINES MOTRICES |
POMPES |
| On voit sur ce tableau que: |
| | Pour un même type d'appareil, dans le "genre" considéré, la complémentarité du critère "fluide" associe: |
| F 01 B et F 04 B F 01 C et F 04 C Machines F 01 D et F 03 B |
| F 01 B et F 03 C F 01 C et F 03 C Machines motrices F 01 D et F 03 B |
| | Pour un même type de fluide, la complémentarité des critères "appareil" correspond très exactement aux relations de généralités, entre sous-classes, concernant les types d'appareils. |
| F 01 | "MACHINES" OU MACHINES MOTRICES EN GENERAL (moteurs à combustion F 02; "machines" à liquides F 03, F 04) |
| F 02 | MOTEURS A COMBUSTION (systèmes de distribution à soupapes à fonctionnement cyclique pour ces moteurs, lubrification, échappement ou assourdissement de l'échappement des moteurs F 01) |
| F 03 | "MACHINES" OU MACHINES MOTRICES A LIQUIDES (à liquides et fluides élastiques F 01; "machines" à déplacement positif à liquides F 04) |
| F 04 | "MACHINES" A LIQUIDES A DEPLACEMENT POSITIF, POMPES A LIQUIDES OU A FLUIDES COMPRESSIBLES (extincteurs portatifs avec pompes manuelles A 62 C 11/00, avec pompes à moteur A 62 C 25/00; alimentation ou balayage des moteurs à combustion par pompes F 02 B; pompes à injection de combustible F 02 M; pompes à ions H 01 J 41/12; pompes électrodynamiques H 02 K 44/02) |
| TECHNOLOGIE EN GENERAL |
| F 15 | DISPOSITIFS DE MANOEUVRE A PRESSION DE FLUIDE; HYDRAULIQUE OU TECHNIQUE PNEUMATIQUE EN GENERAL |
| F 16 | ELEMENTS OU ENSEMBLES DE TECHNOLOGIE; MESURES GENERALES POUR ASSURER LE BON FONCTIONNEMENT DES MACHINES OU INSTALLATIONS; ISOLATION THERMIQUE EN GENERAL |
| F 17 | STOCKAGE OU DISTRIBUTION DES GAZ OU DES LIQUIDES (adduction d'eau E 03 B) |
| ECLAIRAGE; CHAUFFAGE |
| F 21 | ECLAIRAGE (aspects ou éléments électriques, voir section H, p.ex. sources lumineuses électriques H 01 J, H 01 K, H 05 B) |
| F 22 | PRODUCTION DE VAPEUR (appareils de chimie ou de physique pour la production de gaz B 01 J; production chimique de gaz, p.ex. sous pression, Section C; enlèvement des produits ou des résidus de combustion, p.ex. nettoyage des surfaces de tubes de chaudières contaminées par la combustion, F 23 J; élaboration de produits de combustion à haute pression ou à grande vitesse F 23 R; appareils de chauffage de l'eau non destinés à la production de vapeur F 24 H, F 28; nettoyage des surfaces internes ou externes des conduits de transfert de chaleur, p.ex. des tubes d'eau de chaudières, F 28 G) |
| F 23 | APPAREILS A COMBUSTION; PROCEDES DE COMBUSTION |
| F 24 | CHAUFFAGE; FOURNEAUX; VENTILATION (protection de végétaux par chauffage des jardins, vergers ou forêts A 01 G 13/06; fours et appareils à cuire de boulangerie A 21 B; ustensiles de cuisine à l'exception des fourneaux A 47 J; forgeage B 21 J, B 21 K; spécialement adapté aux véhicules, voir les sous-classes appropriées de B 60 à B 64; appareils à combustion en général F 23; séchage F 26 B; fours en général F 27; éléments du chauffage électrique ou leurs aménagements H 05 B) |
| F 25 | REFRIGERATION OU REFROIDISSEMENT; SYSTEMES COMBINES DE CHAUFFAGE ET DE REFRIGERATION; SYSTEMES A POMPES A CHALEUR; FABRICATION OU EMMAGASINAGE DE LA GLACE; LIQUEFACTION OU SOLIDIFICATION DES GAZ |
| F 26 | SECHAGE |
| F 27 | FOURS; CORNUES DE DISTILLATION (spécialement adaptés pour un usage couvert dans une seule autre classe et spécifiquement mentionnés dans cette classe-là, voir la classe concernée, p.ex. fours de boulangerie A 21 B, fours pour la fusion du verre C 03 B, fours à coke, procédés de cokéfaction C 10 B, C 10 J, appareils pour le craquage des hydrocarbures C 10 G, hauts fourneaux C 21 B, convertisseurs pour la fabrication de l'acier C 21 C, fours pour le traitement thermique des métaux C 21 D, fours d'émaillage C 23 D; fours pour la refusion des métaux sous laitier électroconducteur ou à l'arc C 22 B 9/00; appareils à combustion F 23; chauffage électrique H 05 B) |
| F 28 | ECHANGEURS DE CHALEUR EN GENERAL (agencement ou montage d'échangeurs de chaleur dans le conditionnement de l'air, l'humidification de l'air ou la ventilation F 24 F 13/30) |
| ARMEMENT; SAUTAGE |
| F 41 | ARMES |
| F 42 | MUNITIONS; SAUTAGE |