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| SECTION E CONSTRUCTIONS FIXES |
| E 04 | BATIMENT (matériaux stratifiés, produits stratifiés en général B 32 B) |
| E 04 B | STRUCTURE GENERALE DES BATIMENTS; MURS, p.ex. CLOISONS; TOITS; PLANCHERS; PLAFONDS; ISOLATION OU AUTRES PROTECTIONS DES BATIMENTS (structures de cadrage des ouvertures dans les murs, planchers ou plafonds E 06 B 1/00) |
| Notes |
| (1) | La présente sous-classe couvre les opérations effectuées pour la construction de nouveaux bâtiments et les opérations analogues sur les bâtiments existants. Les autres opérations sur les bâtiments existants, à l'exception de celles concernant l'isolation, sont classées dans le groupe E 04 G 23/00. |
| (2) | Dans la présente sous-classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée: |
| | "plafond" comprend tous les matériaux de finition cachant le dessous de la structure portante du plancher ou du toit. |
| (3) | Dans la présente sous-classe, il est souhaitable d'ajouter le code d'indexation du groupe E 04 B 101:00. Le code d'indexation doit être non lié. |
1/ | 00 | Constructions en général; Structures qui ne sont limitées ni aux murs, p.ex. cloisons, ni aux planchers, ni aux plafonds, ni aux toits (échafaudages, coffrages E 04 G; structures adaptées uniquement aux bâtiments à usages particuliers, dessin général des bâtiments, p.ex. coordination modulaire, E 04 H; éléments particuliers des bâtiments, voir les groupes correspondant à ces éléments) |
1/ | 02 | . | Structures constituées principalement d'éléments porteurs en forme de blocs ou de dalles (E 04 B 1/32 à E 04 B 1/36 ont priorité) |
1/ | 04 | . | . | les éléments étant en béton, p.ex. en béton armé, ou en un autre matériau pierreux |
1/ | 06 | . | . | . | les éléments étant précontraints |
1/ | 08 | . | . | les éléments étant métalliques |
1/ | 10 | . | . | les éléments étant en bois |
1/ | 12 | . | . | les éléments étant en un autre matériau |
1/ | 14 | . | . | les éléments étant composés de deux ou plusieurs matériaux (en béton armé E 04 B 1/04) |
1/ | 16 | . | Structures formées à partir de matériaux en vrac, p.ex. de béton, coulés ou formés de façon analogue, sur place, avec ou sans emploi d'éléments additionnels, tels que coffrages permanents ou infrastructures à recouvrir du matériau porteur de la charge (E 04 B 1/32 à E 04 B 1/36 ont priorité) |
1/ | 18 | . | Structures comportant des éléments porteurs allongés, p.ex. colonnes, poutres, ossatures (E 04 B 1/32 à E 04 B 1/36 ont priorité; pièces porteuses allongées, en tant qu'éléments, poutres, structures du type poutre E 04 C 3/00) |
1/ | 19 | . | . | Structures à ossature tridimensionnelle |
| Note |
| Le groupe E 04 B 1/19 a priorité sur les groupes E 04 B 1/20 à E 04 B 1/30. |
1/ | 20 | . | . | les pièces porteuses étant en béton, p.ex. en béton armé, ou en un autre matériau pierreux |
1/ | 21 | . | . | . | Liaisons spécialement adaptées aux dites pièces porteuses |
1/ | 22 | . | . | . | les pièces étant précontraintes |
1/ | 24 | . | . | les pièces porteuses étant métalliques |
1/ | 26 | . | . | les pièces porteuses étant en bois |
1/ | 28 | . | . | les pièces porteuses étant en un autre matériau |
1/ | 30 | . | . | les pièces porteuses étant composées de deux ou plusieurs matériaux; Construction mixte en acier et béton armé (en béton armé E 04 B 1/20) |
1/ | 32 | . | Arcs; Voûtes; Structures gauches (toits voûtes E 04 B 7/08) |
1/ | 34 | . | Structures particulières, p.ex. avec des parties suspendues ou en encorbellement supportées par des poteaux ou des structures analogues à des tours, renfermant des ascenseurs ou des escaliers; caractéristiques relatives à la stabilité élastique (E 04 B 1/342, E 04 B 1/343, E 04 B 1/348 ont priorité; pour planchers E 04 B 5/43; bâtiments à usages particuliers, p.ex. résistant aux séismes, E 04 H) |
1/ | 342 | . | Structures couvrant une vaste surface dégagée, qu'elles soient ou non ouvertes sur le côté, p.ex. hangars, halls (fermes de toit E 04 C 3/00; caractéristiques non structurelles à des fins spécifiées, voir les groupes correspondants de E 04 H) |
1/ | 343 | . | Structures caractérisées par des parties mobiles, séparables ou repliables, p.ex. pour le transport (parties de toit mobiles E 04 B 7/16; constructions flottantes B 63 B; petits bâtiments préfabriqués, transportables d'un seul tenant, E 04 H 1/12; petits garages E 04 H 6/02; tentes ou abris provisoires, en général E 04 H 15/00) |
1/ | 344 | . | . | avec des parties à charnières |
1/ | 346 | . | . | Bâtiments tournants; Bâtiments avec parties tournantes, p.ex. des chambres |
1/ | 348 | . | Structures composées d'unités comportant au moins des parties importantes des deux côtés d'une pièce, c.à d. unités en forme de boîtes ou de cellules closes ou en forme de carcasses (parties des murs pour le logement des conduites ou similaires E 04 C 2/52) |
1/ | 35 | . | Méthodes de construction particulières, p.ex. levage de planchers coulés au sol, vérins (E 04 B 1/34 a priorité; faux-oeuvre, coffrages pour façonner les murs, planchers, plafonds ou toits sur place E 04 G 11/04; transport ou assemblage des matériaux de construction E 04 G 21/00; opérations sur bâtiments existants E 04 G 23/00) |
1/ | 36 | . | Appuis ou autres supports permettant le mouvement (pour ponts E 01 D 19/04; bâtiments résistant aux séismes E 04 H 9/02) |
1/ | 38 | . | Assemblages pour les constructions du bâtiment en général |
| Note |
| Les assemblages spécialement adaptés pour des parties ou des structures de bâtiment particulières sont classés dans les groupes appropriés pour ces parties ou ces structures, p.ex. dans les groupes E 04 B 1/21, E 04 B 2/00, E 04 B 5/00, E 04 B 7/00 ou E 04 B 9/00. Les assemblages qui ne sont pas spécialement conçus pour la construction des bâtiments ou qui sont d'application plus générale sont classés dans les sous-classes appropriées, p.ex. F 16 B. |
1/ | 41 | . | . | Dispositifs d'assemblage spécialement adaptés pour être noyés dans du béton armé ou de la maçonnerie (entretoises pour parois de cavités E 04 B 2/30, E 04 B 2/44; raccords pour armatures E 04 C 5/16; fixation des châssis aux cadrages des ouvertures E 06 B 1/56) |
1/ | 48 | . | . | Chevilles, c.à d. pièces destinées à pénétrer dans les surfaces de deux parties à assembler et à absorber les efforts de cisaillement |
1/ | 49 | . | . | . | avec parties pénétrant l'une dans l'autre, p.ex. pinces |
1/ | 58 | . | . | d'éléments de construction en forme de barre |
1/ | 61 | . | . | d'éléments de construction en forme de plaques en contact mutuel |
1/ | 62 | . | Isolation ou autres protections; Eléments ou emploi des matériaux indiqués pour ceux-ci (compositions chimiques C 01 à C 11; outillage pour mise en place de l'isolation ou des joints d'étanchéité E 04 F 21/00; bâtiments résistant aux influences extérieures indésirables ou protégeant contre celles-ci E 04 H 9/00; scellement des tuyaux dans les murs ou les cloisons F 16 L 5/02; protection contre les radiations dangereuses G 21 F; construction de parties particulières du bâtiment, voir les groupes relatifs à ces parties) |
1/ | 64 | . | . | pour l'imperméabilisation; Protection contre la corrosion (étanchéité E 04 B 1/66) |
1/ | 66 | . | . | Etanchéités (addition au plâtre de produits contre les infiltrations C 04 B; produits bitumineux pour étanchéité C 08 L 95/00; joints pour travaux de génie civil en hydraulique en général E 02 B 3/16; contre l'humidité du sol ou des eaux souterraines E 02 D 31/02; couvertures contre la pluie ou autres précipitations atmosphériques E 04 D; composition des matériaux ou fabrication des produits d'étanchéité en feuilles, voir les classes correspondant à ces feuilles) |
1/ | 68 | . | . | . | des joints, p.ex. des joints d'expansion (garnissage pour joints de routes ou d'aérodromes E 01 C 11/02; joints de dilatation pour ponts E 01 D 19/06; joints d'obturation entre pilots de fondation E 02 D 5/14; joints dans les fondations E 02 D 29/16; dispositifs d'étanchéité entre éléments de couverture E 04 D 1/36; dispositifs pour jointoyer les éléments de la couverture de toit E 04 D 3/38; structure des joints de revêtements de sols faits de produits préparés sur place E 04 F 15/14) |
1/ | 682 | . | . | . | . | formés sur place |
1/ | 684 | . | . | . | . | utilisant des éléments élastomériques préformés |
1/ | 686 | . | . | . | . | . | comportant un ensemble de cellules internes creuses déformables |
1/ | 70 | . | . | Séchage ou maintien de la siccité, p.ex. par ventilation d'air (par dispositifs d'étanchéité E 04 B 1/66; au cours de l'édification E 04 G 21/28) |
1/ | 72 | . | . | Lutte contre la dégradation par des organismes vivants (par le maintien de la siccité E 04 B 1/70; imprégnation du bois ou des matériaux analogues B 27 K) |
1/ | 74 | . | . | Isolation thermique ou acoustique, absorption ou réflexion de la chaleur ou du son (forme ou aménagement des salles étudiées pour l'acoustique E 04 B 1/99); Autres méthodes de construction procurant des conditions thermiques ou acoustiques favorables, p.ex. par accumulation de chaleur à l'intérieur des murs (protection contre l'incendie E 04 B 1/94; éléments principalement conçus comme éléments de structure E 04 C 1/00 à E 04 C 3/00; principalement adaptés au revêtement de surfaces E 04 F 13/00; comme sous-couche des revêtements de planchers E 04 F 15/18; fermetures des ouvertures dans les murs ou analogues E 06 B) |
1/ | 76 | . | . | . | spécifiquement relatives à la chaleur uniquement (isolation thermique en général F 16 L 59/00) |
1/ | 78 | . | . | . | . | Eléments calorifuges |
1/ | 80 | . | . | . | . | . | en forme de dalles |
1/ | 82 | . | . | . | spécifiquement relatives au son uniquement (amortissement du bruit dans les gaines techniques E 04 F 17/00; amortissement du bruit en général G 10 K 11/16) |
1/ | 84 | . | . | . | . | Eléments absorbant le son |
1/ | 86 | . | . | . | . | . | en forme de dalles |
1/ | 88 | . | . | . | Eléments à la fois isolants acoustiques et thermiques |
1/ | 90 | . | . | . | . | en forme de dalles |
1/ | 92 | . | . | Protection contre d'autres agents indésirables ou dangers (bâtiments protégeant contre des dangers extérieurs E 04 H 9/00; écrans contre les radiations dangereuses G 21 F) |
1/ | 94 | . | . | . | contre le feu (lutte contre l'incendie A 62 C; imprégnation du bois ou des matériaux similaires B 27 K; portes à l'épreuve du feu E 06 B 5/16) |
1/ | 98 | . | . | . | contre les vibrations ou les chocs (pour les fondations E 02 D 31/08); contre les destructions mécaniques, p.ex. par les raids aériens (contre l'incendie uniquement E 04 B 1/94; travail de finition dans ce but E 04 F; bâtiments résistant aux séismes ou similaires, abris ou aménagements des murs pare-éclats E 04 H 9/00) |
1/ | 99 | . | Acoustique des salles, c.à d. formes des salles ou aménagements dans celles-ci pour agir sur le son ou diriger celui-ci (E 04 B 1/82 a priorité; acoustique en général G 10 K 11/00; traitement électrique de signaux pour produire une réverbération sonore ou un écho G 10 K 15/08) |
2/ | 00 | Murs, p.ex. cloisons, pour bâtiments; Structure des murs en ce qui concerne l'isolation; Assemblages spécifiques pour les murs (assemblages pour les structures de bâtiment en général E 04 B 1/38; isolation des bâtiments en général E 04 B 1/62; éléments de construction de relativement faible épaisseur pour la construction de parties de bâtiments E 04 C 2/00) |
2/ | 02 | . | édifiés par couches successives d'éléments de construction |
2/ | 04 | . | . | Murs ne comportant pas de cavités entre les éléments solides ou à l'intérieur de ceux-ci |
2/ | 06 | . | . | . | utilisant des éléments ayant des moyens spécialement conçus pour stabiliser leur position |
2/ | 08 | . | . | . | . | par emboîtage de saillies ou pièces rapportées échancrées, p.ex. de languettes, rainures, queues d'aronde |
2/ | 10 | . | . | . | . | par introduction d'un matériau avec ou sans armatures dans de petits canaux ménagés dans les éléments ou dans les rainures entre ceux-ci |
2/ | 12 | . | . | . | utilisant des éléments dont la forme générale diffère de celle d'un parallélépipède |
2/ | 14 | . | . | Murs comportant des cavités à l'intérieur des éléments, mais non entre ceux-ci, c.à d. chaque cavité étant fermée sur au moins quatre côtés appartenant à un élément unique |
2/ | 16 | . | . | . | utilisant des éléments ayant des moyens spécialement conçus pour stabiliser leur position |
2/ | 18 | . | . | . | . | par emboîtage de saillies ou pièces rapportées échancrées, p.ex. de languettes, rainures, queues d'aronde |
2/ | 20 | . | . | . | . | par introduction d'un matériau avec ou sans armatures dans de petits canaux ménagés dans les éléments ou dans les rainures entre ceux-ci |
2/ | 22 | . | . | . | utilisant des éléments dont la forme générale diffère de celle d'un parallélépipède |
2/ | 24 | . | . | . | les murs étant caractérisés par des remplissages dans certaines des cavités formant des piliers ou poutres supportant la charge |
2/ | 26 | . | . | . | les murs étant caractérisés par des remplissages dans toutes les cavités afin d'obtenir une muraille |
2/ | 28 | . | . | Murs comportant des cavités entre les éléments, mais non à l'intérieur de ceux-ci; Murs formés d'éléments dont chacun consiste en deux ou plusieurs pièces tenues écartées au moyen d'entretoises, toutes les pièces étant solides |
2/ | 30 | . | . | . | utilisant des éléments ayant des moyens spécialement conçus pour stabiliser leur position; Entretoises pour parois de cavités |
2/ | 32 | . | . | . | . | par emboîtage de saillies ou de pièces rapportées échancrées, p.ex. de languettes, rainures, queues d'aronde |
2/ | 34 | . | . | . | . | par introduction d'un matériau avec ou sans armatures dans de petits canaux ménagés dans les éléments ou dans les rainures entre ceux-ci |
2/ | 36 | . | . | . | utilisant des éléments dont la forme générale diffère de celle d'un parallélépipède |
2/ | 38 | . | . | . | les murs étant caractérisés par des remplissages dans certaines des cavités formant des piliers ou poutres supportant la charge |
2/ | 40 | . | . | . | les murs étant caractérisés par des remplissages dans toutes les cavités afin d'obtenir une muraille |
2/ | 42 | . | . | Murs comportant des cavités aussi bien entre les éléments qu'à l'intérieur de ceux-ci; Murs formés d'éléments dont chacun consiste en deux ou plusieurs pièces tenues écartées au moyen d'entretoises, l'une des pièces au moins ayant des cavités |
2/ | 44 | . | . | . | utilisant des éléments ayant des moyens spécialement conçus pour stabiliser leur position; Entretoises pour parois de cavités |
2/ | 46 | . | . | . | . | par emboîtage de saillies ou de pièces rapportées échancrées, p.ex. de languettes, rainures, queues d'aronde |
2/ | 48 | . | . | . | . | par introduction d'un matériau avec ou sans armatures dans de petits canaux ménagés dans les éléments ou dans les rainures entre ceux-ci |
2/ | 50 | . | . | . | utilisant des éléments dont la forme générale diffère de celle d'un parallélépipède |
2/ | 52 | . | . | . | les murs étant caractérisés par des remplissages dans certaines des cavités formant des piliers ou poutres supportant la charge |
2/ | 54 | . | . | . | les murs étant caractérisés par des remplissages dans toutes les cavités afin d'obtenir une muraille |
2/ | 56 | . | Murs avec ossature d'encadrement ou potelets; Murs comportant des pièces allongées supportant la charge (E 04 B 2/74, E 04 B 2/88 ont priorité; piliers E 04 C 3/30) |
2/ | 58 | . | . | avec pièces allongées en métal |
2/ | 60 | . | . | . | caractérisées par un profil transversal particulier des pièces allongées |
2/ | 62 | . | . | . | . | les pièces étant formées de deux ou plusieurs éléments accolés |
2/ | 64 | . | . | avec pièces allongées en béton |
2/ | 66 | . | . | . | caractérisées par un profil transversal particulier des pièces allongées |
2/ | 68 | . | . | . | obtenues par remplissage des cavités du mur (E 04 B 2/24, E 04 B 2/38, E 04 B 2/52 ont priorité) |
2/ | 70 | . | . | avec pièces allongées en bois |
2/ | 72 | . | Murs faits d'éléments de forme relativement mince (E 04 B 2/56, E 04 B 2/74, E 04 B 2/88 ont priorité; avec remplissages de joints jouant le rôle d'ossature d'encadrement ou de piliers E 04 B 2/68; éléments E 04 C 2/00) |
2/ | 74 | . | Cloisons mobiles ne supportant pas de charge; Cloisons à bord supérieur libre (panneaux structurés E 04 C 2/38) |
2/ | 76 | . | . | avec ossature d'encadrement ou poteaux en métal |
2/ | 78 | . | . | . | caractérisés par un profil transversal particulier des pièces d'ossature |
2/ | 80 | . | . | avec ossature d'encadrement ou poteaux en bois |
2/ | 82 | . | . | caractérisés par la façon dont les bords sont fixés au bâtiment; Moyens à cet effet; Détails particuliers des cloisons faciles à retirer |
2/ | 84 | . | Murs réalisés par moulage, coulage ou compactage sur place (E 04 B 2/02, E 04 B 2/56 ont priorité; coffrages à cet effet E 04 G 11/06; travail du béton ou des matériaux similaires susceptibles d'être moulés ou coulés sur place E 04 G 21/02) |
2/ | 86 | . | . | dans des coffrages permanents |
2/ | 88 | . | Murs-rideaux |
2/ | 90 | . | . | comprenant des panneaux fixés directement à l'ossature |
2/ | 92 | . | . | . | Panneaux de type sandwich |
2/ | 94 | . | . | . | Panneaux en béton (E 04 B 2/92 a priorité) |
2/ | 96 | . | . | comprenant des panneaux fixés à l'ossature par l'intermédiaire de montants ou de traverses |
| E04B 5/00 - E04B 103:06 |