CIB 6 Version française
 
E02-E02B01708

SECTION E– CONSTRUCTIONS FIXES


E 02HYDRAULIQUE; FONDATIONS; TERRASSEMENT


E 02 BHYDRAULIQUE (élévation des bateaux E 02 C; dragage E 02 F)



1/

00Equipement, appareils ou procédés pour travaux hydrauliques généraux

1/

02.Modèles hydrauliques


3/

00Ouvrages relatifs au contrôle ou à l'utilisation des cours d'eau, rivières, côtes ou autres emplacements maritimes (barrages ou déversoirs E 02 B 7/00); Etanchements ou joints pour travaux de génie civil en général

3/

02.Régularisation de cours d'eau, p.ex. dérochement sous l'eau, nettoyage de lits de cours d'eau, orientation du courant (engins de dragage ou de curage E 02 F)

3/

04.Ouvrages, appareils ou procédés pour la protection des berges, des côtes ou des ports (étanchement ou joints E 02 B 3/16)

3/

06..Môles; Jetées; Quais; Murs de quai; Epis; Brise-lames

3/

08...Enrochements avec ou sans pieux (pieux E 02 D 5/00)

3/

10..Barrages; Digues; Canaux à vannes ou autres ouvrages pour digues, barrages ou analogues (construction de terre-pleins ou de barrages en général E 02 D 17/18)

3/

12..Revêtement de berges, barrages, lits de cours d'eau ou analogues (de talus en général E 02 D 17/20)

3/

14...Blocs préfabriqués; Disposition de ces blocs

3/

16.Etanchement ou joints (joints pour ouvrages de fondation E 02 D 29/16; joints d'étanchéité non limités aux travaux de génie civil en hydraulique E 04 B 1/68)

3/

18.Assèchement de terrains (drainage du sol E 02 B 11/00)

3/

20.Equipement pour la navigation le long des côtes, dans les ports ou à d'autres emplacements maritimes fixes, p.ex. bollards (apparaux de manoeuvre, ancrage sur les navires B 63 B 21/00, p.ex. bittes B 63 B 21/06; bouées B 63 B 22/00) [5]

3/

24..Bittes d'amarrage [5]

3/

26..Défenses (défenses intégrées aux navires ou spécialement adaptées à cet effet B 63 B 59/02) [5]

3/

28..Pieux de défense [5]


5/

00Cours d'eau artificiels (pour usines hydrauliques E 02 B 9/02; irrigation du sol E 02 B 13/00)

5/

02.Construction ou revêtement de canaux

5/

04.Canaux de navigation

5/

06..Equipement de manoeuvre relatif aux canaux (dispositifs d'éclusage E 02 C)

5/

08.Parties constitutives, p.ex. portes, crépines


7/

00Barrages ou déversoirs; Tracé, construction, procédés ou dispositifs pour leur réalisation (pour la protection des berges, des côtes ou des ports E 02 B 3/04; étanchement ou joints E 02 B 3/16; manutention des matériaux de construction ou éléments analogues pour travaux hydrauliques E 02 D 15/00; fondations en général E 02 D 27/00)

7/

02.Barrages fixes

7/

04..Barrages réservoirs

7/

06...Barrages en terre; Barrages en enrochement

7/

08...Barrages en maçonnerie

7/

10....Barrages-poids, c.à d. pour lesquels le poids de l'ouvrage empêche son renversement

7/

12....Barrages-voûtes

7/

14....Barrages à contreforts

7/

16.Déversoirs fixes; Leurs superstructures ou hausses

7/

18..Déversoirs-siphons

7/

20.Barrages mobiles; Portes d'écluse

7/

22..Barrages d'arrêt de grumes; Vannes de secours

7/

24..Barrages à aiguilles

7/

26..Vannes levantes verticales

7/

28...avec panneaux glissants

7/

30...avec roues ou galets de guidage pour les vannes

7/

32...Vannes cylindriques ou tubulaires

7/

34...Hausses pour vannes levantes verticales

7/

36...Appareillage de levage pour vannes levantes verticales

7/

38..Vannes roulantes

7/

40..Vannes basculantes ou tournantes

7/

42...Vannes-segments ou vannes-secteurs à axe horizontal

7/

44...Vannes vantaux sur gonds

7/

46...Vannes tournant autour d'un axe horizontal médian

7/

48...Vannes à toits ou à double volet

7/

50..Vannes flottantes

7/

52..Equipement empêchant la vibration des vannes

7/

54..Etanchement des vannes


8/

00Parties constitutives des barrages ou déversoirs (nettoyage de la surface en pleine eau ou moyens pour la maintenir propre E 02 B 15/00)

8/

02.Vannes de dégravoiement; Dessableurs; Dispositifs pour arrêter les corps flottants

8/

04.Clapets, vannes glissantes ou analogues; Vannes immergées

8/

06.Déversoirs; Dispositifs pour dissiper l'énergie, p.ex. pour réduire les remous

8/

08.Passages à poissons; Passages pour radeaux ou bateaux


9/

00Installations hydrauliques; Tracé, construction, équipement, procédés ou appareils pour leur réalisation (moteurs hydrauliques F 03 B)

9/

02.Canalisations d'eau

9/

04..Canaux à écoulement libre ou canaux d'amenée; Prises d'eau (grilles ou crépines à leur effet E 02 B 5/08)

9/

06..Galeries en charge ou conduites forcées; Galeries spécialement adaptées pour recevoir des conduites forcées; Moyens spécialement adaptés pour être utilisés avec ces conduites forcées, p.ex. logements, vannes, tiroirs (creusement de galeries inclinées E 21 D 9/02; vannes en général F 16 K; conduites en général F 16 L) [6]

9/

08.Installations pour l'utilisation de l'énergie des vagues ou des marées (machines à pression d'eau, moteurs utilisant l'énergie des vagues ou des marées F 03 B)


11/

00Drainage du sol, p.ex. à des fins agricoles

11/

02.Appareils pour la mise en place de dispositifs de drainage, p.ex. charrues de drainage


13/

00Fossés d'irrigation, c.à d. écoulement par gravité, réseaux de distribution d'eau à canaux ouverts (autres systèmes de distribution pour l'arrosage ou la pulvérisation sur des jardins, des champs, des terrains de sport ou similaires A 01 G 25/00) [2]

13/

02.Fermetures pour canalisations d'irrigation


15/

00Nettoyage de la surface en pleine eau ou moyens pour la maintenir propre; Appareils à cet effet (structure des navires ou d'autres engins flottants B 63 B, p.ex. navires spécialement adaptés pour le ramassage des matières polluantes au large B 63 B 35/32; dans les piscines ou les pataugeoires E 04 H 4/16) [5]

15/

02.pour en éliminer la glace ou l'en maintenir exempte [5]

15/

04.Dispositifs pour éliminer le mazout ou les produits flottants similaires de la surface de l'eau ou pour l'en maintenir exempte, en séparant ou en enlevant ces matériaux (autre traitement de l'eau, des eaux résiduaires, des eaux ou des boues d'égout C 02 F; substances pour traiter les polluants liquides, p.ex. le pétrole, l'essence, les corps gras, C 09 K 3/32)

15/

06..Barrières à cet effet (E 02 B 15/08 a priorité) [5]

15/

08..Dispositifs pour réduire la zone polluée sans enlever les substances [5]

15/

10..Dispositifs pour enlever les substances de la surface [5]


17/

00Iles artificielles montées sur pilotis ou supports similaires, p.ex. plates-formes sur pieds extensibles; Procédés de construction de celles-ci (défenses E 02 B 3/26; ancrages pour plates-formes flottantes B 63 B 21/00; plate-formes flottantes, p.ex. ancrées B 63 B 35/44; ouvrages indépendants sous l'eau E 02 D 29/00) [5]

17/

02.mises en place par abaissement de la structure de support jusqu'à toucher le fond, p.ex. en la fixant ensuite sur celui-ci

17/

04.Equipement spécialement conçu pour élever, abaisser ou immobiliser la plate-forme de travail par rapport à la structure de support (ascenseurs de plates-formes en général B 66 F 7/00)

17/

06..pour l'immobiliser, p.ex. en utilisant des coins ou des anneaux de calage

17/

08..pour l'élever ou l'abaisser