CIB 6 Version française
 
E01C-E01C02324

SECTION E– CONSTRUCTIONS FIXES


E 01CONSTRUCTION DE ROUTES, DE VOIES FERREES OU DE PONTS (de tunnels E 21 D)


E 01 CCONSTRUCTION OU REVETEMENTS DES ROUTES, TERRAINS DE SPORTS OU SIMILAIRES; MACHINES OU ACCESSOIRES POUR LA CONSTRUCTION OU LA REPARATION (création de routes ou surfaces similaires par tassement ou aménagement en pente de la neige ou de la glace E 01 H)



1/

00Dessin ou tracé de routes, p.ex. pour la diminution du bruit, l'absorption des gaz (dessins ou plans de terrains de sport A 63 C 19/00; dessins ou plans d'aérodromes B 64 F)

1/

02.Croisements, jonctions ou intercommunications de routes de même niveau

1/

04.Croisements de routes de niveaux différents; Jonctions entre routes de niveaux différents


Structure des routes, des terrains de jeux ou de sports, ou des aérodromes


3/

00Fondations pour revêtements (spécialement adaptées aux terrains de jeux ou de sports E 01 C 13/02; fondations en général E 02 D)

3/

02.Soubassement de béton pour revêtements bitumineux

3/

04.Fondations réalisées par stabilisation du sol

3/

06.Méthodes ou dispositions de protection des fondations contre les dégâts provoqués par l'humidité, la gelée ou les vibrations


5/

00Revêtements faits d'éléments préfabriqués (spécialement adaptés aux terrains de jeux ou de sports E 01 C 13/04, aux sentiers de piétons, contre-allées ou pistes cyclables E 01 C 15/00; fabrication des pierres artificielles C 04 B; pierres de construction E 04 C; planchers E 04 F)

5/

02.en pierres naturelles, p.ex. pavés

5/

04.en briques

5/

06.faits d'éléments à base de ciment ou de liants analogues

5/

08..Eléments armés

5/

10...Eléments armés précontraints

5/

12.faits d'éléments et de liants bitumeux

5/

14.faits d'éléments en bois

5/

16.faits d'éléments métalliques (grillages en acier E 01 C 9/10)

5/

18.faits d'éléments en caoutchouc

5/

20.faits d'éléments en matériaux plastiques (E 01 C 5/18 a priorité)

5/

22.faits d'éléments composés d'un mélange des matériaux couverts par plusieurs des groupes E 01 C 5/02 à E 01 C 5/20


7/

00Revêtements continus réalisés sur place (spécialement adaptés aux terrains de jeux ou de sports E 01 C 13/06, aux sentiers de piétons, contre-allées ou pistes cyclables E 01 C 15/00)

7/

02.faits de matériaux d'empierrement sans liant

7/

04..de pierre concassée, gravier ou matériaux analogues

7/

06..par fusion, brûlage ou vitrification sur place des matériaux d'empierrement

7/

08.faits de matériaux d'empierrement et de liants

7/

10..de matériaux d'empierrement et de ciment ou liants analogues (ciment ou liants analogues, compositions des mortiers C 04 B)

7/

12...Revêtements en mortier-macadam

7/

14...Revêtements en béton

7/

16....Revêtements en béton précontraint

7/

18..de matériaux d'empierrement et de liant bitumeux

7/

20...Liant introduit à froid, p.ex. asphalte naturel

7/

22...Liant introduit à chaud, p.ex. bitume chauffé

7/

24...Liant introduit en émulsion ou solution (réalisation de dispersions ou émulsions pour la construction de routes C 04 B)

7/

26...mélangés à d'autres matériaux, p.ex. au ciment, au caoutchouc, au cuir, à des fibres

7/

30..de matériaux d'empierrement et d'autres liants, p.ex. de matière synthétique

7/

32..de plusieurs couches différentes réalisées sur place

7/

34...les couches n'étant pas liées les unes aux autres

7/

35..Recouvrements ou couches de surface; Méthodes pour en faire le mélange, les injecter ou les répandre

7/

36.par stabilisation du sol


9/

00Revêtements particuliers (spécialement adaptés aux terrains de jeux ou de sports E 01 C 13/00, aux sentiers de piétons, contre-allées ou pistes cyclables E 01 C 15/00); Revêtements pour des parties particulières de routes ou d'aérodromes (lumières dans le revêtement E 01 C 17/00; couvercles ou cadres pour trous de visite ou analogues E 02 D 29/14)

9/

02.Voies charretières (voies à rails pour guider les véhicules E 01 B 25/28)

9/

04.Revêtements pour passages à niveau de voies ferrées

9/

06.Revêtements pour les bordures de rails de tramways

9/

08.Revêtements provisoires (grilles d'acier E 01 C 9/10)

9/

10.Grilles d'acier (pour bouches d'égout E 03 F 5/06; en tant qu'élément de construction en général E 04 C)


11/

00Détails de revêtements

11/

02.Disposition ou structure des joints; Processus de fabrication des joints; Garnissage pour joints (joints d'étanchéité non limités au revêtement des routes ou des aérodromes E 04 B 1/68)

11/

04..pour revêtements en béton

11/

06...Processus de fabrication des joints

11/

08...Garnissage métallique

11/

10...Garnissage en matières plastiques ou élastiques

11/

12...Garnissage à la fois métallique et en matières plastiques ou élastiques

11/

14...Goujonnage

11/

16.Armatures (pour bâtiments en général E 04 C)

11/

18..pour revêtements en béton

11/

20...pour revêtements en béton précontraint

11/

22.Caniveaux; Bordures de trottoirs (bordures de trottoirs spécialement adaptées pour avertir les usagers de la route E 01 F 9/053)

11/

24.Procédés ou dispositions pour rendre les surfaces non glissantes ou les protéger des intempéries

11/

26..Dispositifs de chauffage ou de soufflage installés à titre permanent


13/

00Revêtements ou fondations spécialement adaptés aux terrains de jeux ou de sports (plans d'ensemble A 63 C 19/00)

13/

02.Fondations, p.ex. avec des dispositions de drainage ou de chauffage [6]

13/

04.Revêtements faits d'éléments préfabriqués (E 01 C 13/08, E 01 C 13/10 ont priorité) [6]

13/

06.Revêtements réalisés sur place (E 01 C 13/08, E 01 C 13/10 ont priorité) [6]

13/

08.Revêtements imitant le gazon [6]

13/

10.Revêtements artificiels pour la pratique de sports sur neige ou sur glace à l'extérieur ou à l'intérieur (E 01 C 13/08 a priorité) [6]

13/

12..pour les sports sur neige [6]


15/

00Revêtements spécialement adaptés aux sentiers de piétons, contre-allées ou pistes cyclables


17/

00Pavages lumineux, c.à d. structures translucides faisant partie de la surface (pavés spécialement conçus pour le marquage des routes E 01 F 9/04)


Machines, outillage ou dispositifs auxiliaires pour la construction ou la réparation du revêtement des routes ou structures similaires (construction de l'assiette de la chaussée E 02 D, E 02 F)


19/

00Machines, outillage ou dispositifs auxiliaires pour préparer ou répartir les matériaux de revêtement, pour travailler les matériaux mis en place, ou pour façonner, consolider ou finir le revêtement (stabilisation de la surface E 01 C 21/00; appareils spécialement conçus pour remettre en état ou réparer le revêtement E 01 C 23/00)

19/

02.pour préparer les matériaux

19/

05..Appareils de concassage, de pulvérisation ou de désintégration (en général B 02 C); Appareils pour passer au crible, nettoyer ou chauffer les agrégats

19/

08..Appareils pour le transport et la fusion de l'asphalte, du bitume, du goudron ou analogues (chaudières à stationnements successifs pour la fusion du goudron, asphalte ou produits analogues en général C 10 C 3/12)

19/

10..Appareils ou installations pour mélanger ou enduire à l'avance des agrégats ou produits de remplissage avec des liants non hydrauliques, p.ex. avec du bitume, des résines; Appareils pour remélanger à nouveau les mélanges non hydrauliques avant de les mettre en place ou pour reconditionner les compositions non hydrauliques récupérées

19/

12.pour répartir les matériaux granuleux ou liquides (E 01 C 23/07 a priorité; pour remplir les joints ou rainures E 01 C 23/02, E 01 C 23/09)

19/

15..pour déposer des pierres ou matériaux similaires non enduits, ou pour aplanir ou étendre ceux-ci sans tassement, p.ex. pour des assises en pierres concassées, des matelas de sable pour pavage (E 01 C 19/52 a priorité; répartition E 01 C 19/20)

19/

16..pour appliquer ou répandre des matériaux liquides, p.ex. des coulis de bitume (E 01 C 19/45, E 01 C 23/02, E 01 C 23/03, E 01 C 23/16 ont priorité; pulvérisation ou application de liquides ou d'autres matériaux fluides aux surfaces en général B 05)

19/

17...Application par pulvérisation

19/

18..Dispositifs pour répartir les matériaux d'empierrement mélangés à des liants, p.ex. au ciment, au bitume, sans effet de consolidation ou d'aplanissement (E 01 C 19/20, E 01 C 19/47 ont priorité; installations pour le transport de béton ou analogue B 65 G)

19/

20..Appareils pour répartir, p.ex. pour épandre, des matériaux granulaires ou pulvérulents, p.ex. du sable, du gravier, du sel, des liants secs (épandeurs d'engrais A 01 C 15/00)

19/

21..pour répandre dans le même temps mais séparément un matériau liquide et un matériau granulaire ou pulvérulent, p.ex. du bitume et des gravillons, avec ou sans épandage

19/

22.pour consolider ou finir une couche de matériaux n'ayant pas encore pris (E 01 C 23/02 a priorité; appareils pour produire des vibrations en général B 06 B)

19/

23..Rouleaux à cet effet; Rouleaux semblables pouvant également être employés pour compacter le sol (E 01 C 19/43 a priorité; spécialement adaptés à des fins agricoles A 01 B 29/00; rouleaux de jardinage A 01 G 1/12; réalisation ou entretien de surfaces de neige ou de glace E 01 H 4/00; pour le compactage du sol uniquement E 02 D 3/026)

19/

24...à main (E 01 C 19/27 à E 01 C 19/29 ont priorité)

19/

25...propulsés par des animaux ou des véhicules (E 01 C 19/26 à E 01 C 19/29 ont priorité)

19/

26...automoteurs ou montés sur des véhicules routiers (E 01 C 19/27 à E 01 C 19/29 ont priorité)

19/

27...avec éléments de cylindrage déformables par élasticité, p.ex. des pneumatiques (vibration ou percussion E 01 C 19/28)

19/

28...Rouleaux vibrants ou rouleaux soumis à des percussions, p.ex. à un martèlement (E 01 C 19/29 a priorité)

19/

29...Appareils de cylindrage conçus pour appliquer une pression de cylindrage inférieure à leur poids, p.ex. rouleaux finisseurs se déplaçant sur des rails-guides

19/

30..Appareils à bourrer ou agissant par vibrations autres que les rouleaux (E 01 C 23/02, E 01 C 23/04 ont priorité; dispositifs répartiteurs vibrants E 01 C 19/12; rouleaux vibrants ou à percussion E 01 C 19/28; outils à percussion portatifs en général B 25 D; bourrage ou travail par vibration du sol en général E 02 D 3/046)

19/

32...Hies ou bourroirs tenus ou actionnés à la main

19/

34...Hies ou bourroirs mécaniques

19/

35....Outils tenus ou dirigés à la main (E 01 C 19/36 à E 01 C 19/40 ont priorité)

19/

36....à chambres à explosion à action directe

19/

38....avec des moyens particuliers pour provoquer des vibrations

19/

40....conçus pour donner au revêtement une finition sans inégalités, p.ex. finisseurs par bourrage ou finisseurs par vibration

19/

41..Appareils ayant à la fois des outils de cylindrage et des outils de damage, de bourrage et de vibration

19/

42..Machines pour donner aux revêtements fraîchement posés une finition sans inégalités autrement que par cylindrage, bourrage ou vibration (pour la répartition uniquement E 01 C 19/12)

19/

43..Machines ou dispositions pour durcir ou modeler des revêtements fraîchement posés, p.ex. rouleaux pour inscrire des indentations

19/

44..Outils actionnés à la main autres que rouleaux, bourroirs ou vibrateurs, spécialement conçus pour donner une finition de surface voulue aux revêtements fraîchement posés (E 01 C 19/43 a priorité)

19/

45.Appareils portatifs pour préparer, ou pour préparer à la fois et répandre sur la route des liants liquides composés, p.ex. du bitume émulsifié, de l'asphalte fondu (épandage uniquement E 01 C 19/16)

19/

46.pour préparer et mettre en place les matériaux (E 01 C 19/45 a priorité; confection de surfaces par mélange d'agrégats d'emprunt avec des liants E 01 C 21/00)

19/

47..Bétonnières pour ciment hydraulique combinées avec des moyens de répartition spécialement conçus pour la construction de routes (bétonnières en soi B 28 C)

19/

48.pour déposer les matériaux et les consolider, ou pour finir la surface

19/

50.Coffrages amovibles pour la construction des routes (E 01 C 23/02, E 01 C 23/04 ont priorité; coffrages permanents E 01 C 3/00 à E 01 C 7/00; coffrages de glissement E 01 C 19/48); Dispositifs ou dispositions pour modeler sur place des éléments séparés du revêtement, p.ex. des bordures de trottoir

19/

52.Appareils pour mettre en place des éléments séparés du revêtement préformés, p.ex. des bordures de trottoir (préformation et mise en place de bandes continues E 01 C 19/46; formation sur place d'éléments du revêtement E 01 C 19/50)


21/

00Appareils ou procédés pour la stabilisation de la surface pour la construction des routes ou à des fins analogues, p.ex. en mélangeant des agrégats d'emprunt à un liant (stabilisation du sol sous un revêtement existant E 01 C 23/10; substances pour conditionner ou pour stabiliser les sols C 09 K 17/00; consolidation du sol en général E 02 D 3/12)

21/

02.Fusion, calcination ou brûlage du sol sur place


23/

00Dispositifs ou dispositions auxiliaires pour la construction, la réparation, la remise en état ou la dépose de routes ou de surfaces similaires (appareils pour reconditionner les compositions non hydrauliques récupérées E 01 C 19/10)

23/

01.Dispositifs ou moyens auxiliaires préalables à la mise en place d'un nouveau revêtement ou pour en vérifier la configuration, p.ex. gabarits, supports de guide d'arasement (rails-guides E 01 C 19/50); Applications des appareils de mesure, d'indication d'enregistrement de la configuration de surface d'un revêtement existant, p.ex. profilographes (E 01 C 23/07 a priorité; mesure de la rugosité ou de l'irrégularité en général G 01 B)

23/

02.Dispositifs pour former, traiter ou remplir les rainures ou sillons analogues dans un revêtement non encore durci, p.ex. pour les joints ou les marques (modelage du revêtement E 01 C 19/43); Caissons mobiles pour ceux-ci (caissons fixes E 01 C 11/02); Dispositifs pour introduire des pièces rapportées ou des supports mobiles de pièces rapportées dans un revêtement non encore durci (E 01 C 23/04 a priorité; supports mobiles de pièces rapportées E 01 C 11/02)

23/

03.Dispositions pour traiter le revêtement; Dispositifs pour appliquer les moyens de traitement; Dispositifs pour mettre en place une assise préfabriquée, p.ex. des feuilles ou des membranes (armatures E 01 C 23/04); Protection du revêtement en cours de construction ou de traitement, p.ex. emploi de tentes (barrières routières E 01 F 13/00)

23/

04.Dispositifs pour déposer des armatures ou des barres de jonction; Supports mobiles pour armatures (supports non mobiles pour celles-ci E 01 C 11/16; coffrages latéraux conçus pour supporter les armatures E 01 C 19/50); Dispositifs, p.ex. coffrages amovibles, pour former des conduits sensiblement horizontaux dans le revêtement, p.ex. pour armatures précomprimées

23/

05.Dispositifs pour mettre en place ou retirer les coffrages

23/

06.Dispositifs ou aménagements pour travailler la surface terminée (travail ou disposition du revêtement fraîchement posé E 01 C 19/42 à E 01 C 19/44, E 01 C 23/02; pics pour l'exploitation des mines E 21 C 35/18); Dispositifs pour réparer la surface des revêtements endommagés [6]

23/

07..Appareils combinant la mesure de la configuration superficielle du revêtement avec l'application de matériau proportionnellement aux irrégularités mesurées (moyens de mesure uniquement E 01 C 23/01)

23/

08..pour rendre la surface rugueuse ou pour y créer des aspérités régulières; pour égaliser en supprimant les parties saillantes ou pour retirer des matériaux liaisonnés sur la surface, p.ex. des marques (enlèvement de matières non liaisonnées à la surface E 01 H 1/00; pour rendre la surface de la glace rugueuse ou pour la détacher E 01 H 5/12)

23/

082...utilisant des outils non propulsés [6]

23/

085...utilisant des outils propulsés, p.ex. des outils vibrants [6]

23/

088....Outils rotatifs, p.ex. tambours de fraisage [6]

23/

09..pour former des gorges, des rainures ou des évidements, p.ex. pour former des joints ou des sillons pour le marquage, pour le découpage des sections à retirer; pour nettoyer, traiter ou remplir des sillons, rainures, évidements ou fissures; pour rogner les bords du revêtement

23/

10..pour relever ou remettre à niveau les revêtements affaissés; pour combler les vides sous le revêtement; pour introduire des matériaux dans la substructure (consolidation du sol en général E 02 D 3/12)

23/

12..pour enlever, arracher ou briser les revêtements (conçus à la fois pour mettre en place et retirer le revêtement E 01 C 19/52)

23/

14.pour chauffer ou assécher les soubassements, les revêtements ou les matériaux sur ceux-ci, p.ex. la peinture (E 01 C 23/03 a priorité; dispositifs de chauffage ou d'assèchement incorporés dans le revêtement E 01 C 11/26; stabilisation de la surface par fusion, calcination ou brûlage du sol sur place E 01 C 21/02; pour le nettoyage des rues E 01 H 1/08; fusion de la neige ou de la glace sur le revêtement E 01 H 5/10)

23/

16.Dispositifs pour jalonner, placer ou former les marques de circulation ou autres sur le revêtement terminé (E 01 C 23/14 a priorité; introduire des pièces rapportées dans le revêtement non encore durci ou le façonner E 01 C 23/02, dans des retraits façonnés dans le revêtement complètement pris E 01 C 23/09; marquage des courts de tennis ou terrains de jeux A 63 C 19/06; application de liquides ou d'autres matériaux fluides aux surfaces en général B 05; marquages pour la surface des routes, en soi E 01 F 9/04); Protection des marques fraîches

23/

18..pour appliquer des marquages préfabriqués [6]

23/

20..pour réaliser des marquages sur place [6]

23/

22...par pulvérisation [6]

23/

24...par coulage [6]