CIB 6 Version française
  D06M - D06M 13/535  
  
D06M01400-D06M10140
 

SECTION D– TEXTILES; PAPIER


D 06TRAITEMENT DES TEXTILES OU SIMILAIRES; BLANCHISSAGE; MATERIAUX FLEXIBLES NON PREVUS AILLEURS


D 06 MTRAITEMENT, NON PREVU AILLEURS DANS LA CLASSE D 06, DES FIBRES, FILS, FILES, TISSUS, PLUMES OU DES ARTICLES FIBREUX FAITS DE CES MATIERES (traitement de surface des fibres ou filaments de verre, substances minérales ou scories C 03 C 25/00; traitement des textiles par des moyens mécaniques, voir D 06 B à D 06 J)


14/

00Polymérisation par greffage de monomères, contenant des liaisons non saturées carbone-carbone, sur des fibres, fils, filés, tissus ou articles fibreux faits de ces matières (sur des polymères non mis en forme C 08 F 251/00 à C 08 F 292/00) [4]

14/

02.sur des matières d'origine naturelle (D 06 M 14/18 a priorité) [4]

14/

04..d'origine végétale, p.ex. cellulose ou ses dérivés [4]

14/

06..d'origine animale, p.ex. laine, soie [4]

14/

08.sur des matières d'origine synthétique (D 06 M 14/18 a priorité) [4]

14/

10..de composés macromoléculaires obtenus par des réactions faisant intervenir uniquement des liaisons non saturées carbone-carbone [4]

14/

12..de composés macromoléculaires obtenus par des réactions autres que celles faisant intervenir uniquement des liaisons non saturées carbone-carbone [4]

14/

14...Polyesters [4]

14/

16...Polyamides [4]

14/

18.par énergie ondulatoire ou rayonnement corpusculaire [4]

14/

20..sur des matières d'origine naturelle [4]

14/

22...d'origine végétale, p.ex. cellulose ou ses dérivés [4]

14/

24...d'origine animale, p.ex. laine, soie [4]

14/

26..sur des matières d'origine synthétique [4]

14/

28...de composés macromoléculaires obtenus par des réactions faisant intervenir uniquement des liaisons non saturées carbone-carbone [4]

14/

30...de composés macromoléculaires obtenus par des réactions autres que celles faisant intervenir uniquement des liaisons non saturées carbone-carbone [4]

14/

32....Polyesters [4]

14/

34....Polyamides [4]

14/

36.sur des fibres de carbone [5]


15/

00Traitement des fibres, fils, filés, tissus ou articles fibreux faits de ces matières, avec des composés macromoléculaires; Un tel traitement combiné avec un traitement mécanique (D 06 M 10/00, D 06 M 14/00 ont priorité) [5]

Notes

(1)Dans le présent groupe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée:

 –"traitement" signifie, sauf indication contraire, le traitement qui conduit au produit final, p.ex.:

 (a)le traitement avec de l'alcool polyvinylique peut signifier le traitement avec de l'acétate de polyvinyle et la saponification ultérieure dans une étape distincte;

 (b)le traitement avec des aminoplastes peut signifier le procédé de durcissement retardé ou le traitement avec des produits de précondensation, ou avec, p.ex. de l'urée et avec le formaldéhyde en deux étapes distintes. [5]

(2)Dans le présent groupe, il est souhaitable d'ajouter les codes d'indexation du groupe D 06 M 101:00. Les codes d'indexation doivent être non liés. [5]

15/

01.avec des composés macromoléculaires naturels ou leurs dérivés (avec du caoutchouc naturel ou ses dérivés D 06 M 15/693) [4]

15/

03..Polysaccharides ou leurs dérivés [4]

15/

05...Cellulose ou ses dérivés [4]

15/

055....avec les liqueurs résiduelles dérivées du procédé de sulfatation pour la préparation de la cellulose [5]

15/

07....Esters de la cellulose [4]

15/

09....Ethers de la cellulose [4]

15/

11...Amidon ou ses dérivés [4]

15/

13...Acide alginique ou ses dérivés [4]

15/

15..Protéines ou leurs dérivés [4]

15/

17..Résines naturelles, alcools résineux, acides résineux ou leurs dérivés [4,5]

15/

19.avec des composés macromoléculaires synthétiques (avec du caoutchouc synthétique D 06 M 15/693) [4]

15/

21..Composés macromoléculaires obtenus par des réactions faisant intervenir uniquement des liaisons non saturées carbone-carbone [4]

15/

227...d'hydrocarbures, ou de leurs produits de réaction, p.ex. posthalogénés ou sulfochlorés [4]

15/

233....aromatiques, p.ex. de styrène [4]

15/

244...d'hydrocarbures halogénés (hydrocarbures posthalogénés D 06 M 15/227) [4]

15/

248....contenant du chlore [4]

15/

252....contenant du brome [4]

15/

256....contenant du fluor [4]

15/

263...d'acides carboxyliques non saturés; Leurs sels ou esters [4]

15/

267....d'esters d'acides carboxyliques non saturés comportant des groupes amine ou ammonium quaternaire [4]

15/

27....d'esters d'acides carboxyliques non saturés et d'alkylpolyalkylène glycol [4]

15/

273....d'esters d'acides carboxyliques non saturés comportant des groupes époxy [4]

15/

277....contenant du fluor [4]

15/

285...d'amides ou d'imides d'acides carboxyliques non saturés [4]

15/

29....contenant un groupe N-méthylol ou un groupe N-méthylol éthérifié; contenant un groupe N-aminométhylène; contenant un groupe N-sulfidométhylène [4,5]

15/

295....contenant du fluor [4]

15/

31...de nitriles non saturés [4]

15/

327...d'alcools non saturés ou de leurs esters [4]

15/

33....Esters contenant du fluor [5]

15/

333....d'acétate de vinyle; Alcool polyvinylique [4]

15/

347...d'éthers, d'acétals, d'hémiacétals, de cétones ou d'aldéhydes non saturés [4,5]

15/

353....contenant du fluor [4]

15/

356...d'autres composés non saturés contenant des atomes d'azote, de soufre, de silicium ou de phosphore [5]

15/

37..Composés macromoléculaires obtenus par des réactions autres que celles faisant intervenir uniquement des liaisons non saturées carbone-carbone [4]

15/

39...Résines aldéhydiques; Résines cétoniques; Polyacétals [4]

15/

41....Résines phénol-aldéhydiques ou phénol-cétoniques [4,5]

15/

415.....modifiées par des composés contenant du phosphore [5]

15/

423....Résines amino-aldéhydiques [4,5]

15/

427.....modifiées par des composés alcoxylés ou des oxydes d'alkylène [4]

15/

429.....modifiées par des composés contenant du soufre [5]

15/

43.....modifiées par des composés du phosphore [4]

15/

431......par des phosphines ou des oxydes de phosphines; par des oxydes ou sels du radical phosphonium [5]

15/

432......par des acides phosphoniques ou leurs dérivés [5]

15/

433......par des acides phosphoriques [4]

15/

437.....contenant du fluor [4]

15/

45.....Emploi de catalyseurs spéciaux [4]

15/

507...Polyesters [4]

15/

51....Polyesters non saturés polymérisables [5]

15/

513....Polycarbonates [4]

15/

53...Polyéthers (polyacétals D 06 M 15/39) [4]

15/

55...Résines époxy [4]

15/

555....modifiées par des composés contenant du phosphore [5]

15/

564...Polyurées, polyuréthanes ou autres polymères comportant des liaisons uréide ou uréthane; Leurs précurseurs précondensés [4]

15/

568....Produits de réaction d'isocyanates avec des polyéthers [4]

15/

572....Produits de réaction d'isocyanates avec des polyesters ou des polyestéramides [4]

15/

576....contenant du fluor [4]

15/

579....modifiés par des composés contenant du phosphore [5]

15/

59...Polyamides; Polyimides [4,5]

15/

592....à partir d'acides gras non saturés polymérisés et de polyamines [5]

15/

595....Dérivés obtenus par substitution d'un atome d'hydrogène du radical carboxamide [5]

15/

598....modifiés par des composés contenant du phosphore [5]

15/

61...Polyamines [4]

15/

63...contenant du soufre dans la chaîne principale, p.ex. polysulfones [4]

15/

643...contenant du silicium dans la chaîne principale [4]

15/

647....contenant des motifs polyéther [4]

15/

65....contenant des groupes époxy [4]

15/

653....modifiés par des composés isocyanates [4]

15/

657....contenant du fluor [4]

15/

667...contenant du phosphore dans la chaîne principale [4]

15/

673....contenant du phosphore et de l'azote dans la chaîne principale [4]

15/

687...contenant des atomes autre que le phosphore, le silicium, le soufre, l'azote, l'oxygène ou le carbone dans la chaîne principale [4]

15/

693.avec du caoutchouc naturel ou synthétique ou leurs dérivés [4]

15/

70.combiné avec un traitement mécanique (décoration des textiles D 06 Q)

15/

705..Gaufrage; Calandrage; Pressage (moulage D 06 M 23/14) [5]

15/

71..Refroidissement; Vaporisage ou chauffage, p.ex. en lits fluidisés; avec des métaux fondus [5]

15/

715..Aspiration; Traitement sous vide; Dégazage; Soufflage [5]


16/

00Traitement biochimique des fibres, fils, filés, tissus ou articles fibreux faits de ces matières, p.ex. enzymatique [2]

Note

 Dans le présent groupe, il est souhaitable d'ajouter les codes d'indexation du groupe D 06 M 101:00. Les codes d'indexation doivent être non liés. [5]


17/

00Production d'étoffes à couches multiples

17/

02.par application de dérivés de cellulose comme adhésifs [5]

17/

04.par application de résines synthétiques comme adhésifs [5]

17/

06..Polymères de composés vinyliques [5]

17/

08..Polyamides [5]

17/

10..Polyuréthanes [5]


19/

00Traitement des plumes [2]


23/

00Traitement des fibres, fils, filés, tissus ou articles fibreux faits de ces matières, caractérisé par le procédé [5]

Note

 Dans le présent groupe, il est souhaitable d'ajouter les codes d'indexation du groupe D 06 M 101:00. Les codes d'indexation doivent être non liés. [5]

23/

02.Procédés dans lesquels l'agent traitant est provisoirement fixé ou incorporé dans un moyen de distribution [5]

23/

04.Procédés dans lesquels l'agent traitant est appliqué sous forme de mousse [5]

23/

06.Procédés dans lesquels l'agent traitant est dispersé dans un gaz, p.ex. aérosols (compositions pour aérosols C 09 K 3/30) [5]

23/

08.Procédés dans lesquels l'agent traitant est appliqué en poudre ou sous forme granulaire (adhésifs pour étoffes à couches multiples D 06 M 17/00; décoration des textiles D 06 Q) [5]

23/

10.Procédés dans lesquels l'agent traitant est dissout ou dispersé dans des solvants organiques; Procédés pour la récupération de ces solvants organiques [5]

23/

12.Procédés dans lesquels l'agent traitant est incorporé dans des microcapsules (fabrication des microcapsules B 01 J 13/02) [5]

23/

14.Procédés pour la fixation ou le traitement de matériaux textiles sous forme tridimensionnelle [5]

23/

16.Procédés pour l'application non uniforme d'agents traitants, p.ex. traitement sur une seule face; Traitement différentiel (décoration des textiles D 06 Q) [5]

23/

18..pour le traitement chimique des lisières des tissus ou des tricots; pour la fixation thermique ou chimique des coupures, coutures ou fins de fibres [5]


Système d'indexation associé aux groupes D 06 M 11/00, D 06 M 13/00, D 06 M 15/00, D 06 M 16/00 et D 06 M 23/00, relatif aux fibres à traiter. Les codes d'indexation doivent être non liés. [5]

Notes

(1)Exemple:

 –le gonflement de la cellulose avec des hydroxydes alcalins est classé en D 06 M 11/38 // D 06 M 101:06;

 –le traitement de la cellulose avec des amines est classé en D 06 M 13/325 // D 06 M 101:06;

 –le traitement des fibres de polyester avec des polyesters est classé en D 06 M 15/507 // D 06 M 101:32;

 –le traitement de la laine avec la pepsine est classé en D 06 M 16/00 // D 06 M 101:12;

 –le traitement de la cellulose avec du tétrachlorure de silicium sous forme de mousse est classé en D 06 M 11/78, D 06 M 23/04 // D 06 M 101:06. [5]

(2)Il est important de tenir compte du chapitre IV du Guide d'utilisation qui indique les règles concernant l'attribution et la présentation des différents types de codes d'indexation. [6]


101:

00Constitution chimique des fibres, fils, filés, tissus ou matériaux fibreux faits de ces matières, à traiter [5]

Note

 Les mélanges de fibres sont indexés selon chaque fibre constituante. [5]

101:

02.Fibres naturelles, autres que de fibres minérales [5]

101:

04..Fibres végétales [5]

101:

06...cellulosiques [5]

101:

08....Esters ou éthers de cellulose [5]

101:

10..Fibres animales [5]

101:

12...Fibres kératiniques ou soie [5]

101:

14...Fibres de collagène [5]

101:

16.Fibres synthétiques, autres que des fibres minérales [5]

101:

18..Fibres synthétiques consistant en composés macromoléculaires obtenus par des réactions faisant intervenir uniquement des liaisons non saturées carbone-carbone [5]

101:

20...Polyalcènes, polymères ou copolymères de composés avec des groupes alcényle liés à des groupes aromatiques [5]

101:

22...Polymères ou copolymères de mono-oléfines halogénées [5]

101:

24...Polymères ou copolymères d'alcénylalcools ou de leurs esters; Polymères ou copolymères d'alcényléthers, acétals ou cétones [5]

101:

26...Polymères ou copolymères d'acides carboxyliques non saturés ou de leurs dérivés [5]

101:

28....Acrylonitrile; Méthacrylonitrile [5]

101:

30..Polymères synthétiques consistant en composés macromoléculaires obtenus par des réactions autres que celles faisant intervenir uniquement des liaisons non saturées carbone-carbone [5]

101:

32...Polyesters [5]

101:

34...Polyamides [5]

101:

36....Polyamides aromatiques [5]

101:

38...Polyuréthanes [5]

101:

40.Fibres de carbone [5]

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