CIB 6 Version française
 
C22C-C22C04510

SECTION C– CHIMIE; METALLURGIE


C 22METALLURGIE (du fer C 21); ALLIAGES FERREUX OU NON FERREUX; TRAITEMENT DES ALLIAGES OU DES METAUX NON FERREUX (méthodes ou dispositifs généraux pour le traitement thermique des métaux ferreux ou non ferreux ou des alliages C 21 D; production de métaux par électrolyse ou électrophorèse C 25)


C 22 CALLIAGES (pierres à briquet C 06 C 15/00; traitement des alliages C 21 D, C 22 F)


 Notes

(1)Dans la présente sous-classe, les expressions suivantes ont la signification ci-dessous indiquée:

 –"alliages" couvre également:

 (a)les matériaux composites métalliques contenant une proportion importante de fibres ou d'autres particules de plus grandes dimensions;

 (b)les compositions céramiques contenant un métal libre, autrement que comme agent de renforcement macroscopique, lié aux carbures, diamant, oxydes, borures, nitrures ou siliciures, p.ex. cermets, ou autres composés de métal, p.ex. oxynitrures ou sulfures; [4]

 –"à base de" implique au moins 50% en poids du constituant spécifié ou du groupe de constituants spécifié. [2]

(2)Dans la présente sous-classe, il est souhaitable d'ajouter les codes d'indexation de la sous-classe C 22 K. Les codes d'indexation doivent être non liés. [6]


Alliages non ferreux, c.à d. à base d'un métal autre que le fer (alliages mères pour le fer ou l'acier C 22 C 35/00; alliages contenant des matières radioactives C 22 C 43/00; alliages amorphes C 22 C 45/00) [2,5]


1/

00Fabrication des alliages (dispositifs ou procédés pour la métallurgie des poudres non spécialement modifiés pour la fabrication des alliages B 22 F; par électrothermie C 22 B 4/00; par électrolyse C 25 C)

1/

02.par fusion

1/

03..utilisant des alliages-mère [2]

1/

04.par la technique de la métallurgie des poudres (C 22 C 1/08, C 22 C 1/09 ont priorité) [2]

1/

05..Mélanges de poudre métallique avec de la poudre non métallique (C 22 C 1/08, C 22 C 1/09 ont priorité) [2]

1/

06.avec utilisation d'agents spéciaux de désoxygénation ou d'affinage

1/

08.Alliages poreux avec pores ouverts ou fermés

1/

09.Alliages contenant des fibres ou filaments métalliques ou non métalliques [2]

 

1/

10.Alliages contenant des composants non-métaux (C 22 C 1/08, C 22 C 1/09 ont priorité) [2]


3/

00Elimination d'une substance d'un alliage pour produire un alliage de composition différente


5/

00Alliages à base de métaux nobles

5/

02.Alliages à base d'or [2]

5/

04.Alliages à base d'un métal du groupe du platine [2]

5/

06.Alliages à base d'argent [2]

5/

08..avec le cuivre comme second constituant majeur [2]

5/

10..avec le cadmium comme second constituant majeur [2]


7/

00Alliages à base de mercure


9/

00Alliages à base de cuivre

9/

01.avec l'aluminium comme second constituant majeur [2]

9/

02.avec l'étain comme second constituant majeur [2]

9/

04.avec le zinc comme second constituant majeur [2]

9/

05.avec le manganèse comme second constituant majeur [2]

9/

06.avec le nickel ou le cobalt comme second constituant majeur [2]

9/

08.avec le plomb comme second constituant majeur [2]

9/

10.avec le silicium comme second constituant majeur


11/

00Alliages à base de plomb

11/

02.avec un métal alcalin ou alcalino-terreux comme second constituant majeur [2]

11/

04.avec le cuivre comme second constituant majeur [2]

11/

06.avec l'étain comme second constituant majeur [2]

11/

08.avec l'antimoine ou le bismuth comme second constituant majeur [2]

11/

10..avec de l'étain [2]


12/

00Alliages à base d'antimoine ou de bismuth [2]


13/

00Alliages à base d'étain

13/

02.avec l'antimoine ou le bismuth comme second constituant majeur [2]


14/

00Alliages à base de titane [2]


16/

00Alliages à base de zirconium [2]


18/

00Alliages à base de zinc [2]

18/

02.avec le cuivre comme second constituant majeur [2]

18/

04.avec l'aluminium comme second constituant majeur [2]


19/

00Alliages à base de nickel ou de cobalt, seuls ou ensemble

19/

03.à base de nickel [2]

19/

05..avec du chrome [2]

19/

07.à base de cobalt [2]


20/

00Alliages à base de cadmium [2]


21/

00Alliages à base d'aluminium

21/

02.avec le silicium comme second constituant majeur [2]

21/

04..Alliages aluminium-silicium modifiés

21/

06.avec le magnésium comme second constituant majeur [2]

21/

08..avec du silicium [2]

21/

10.avec le zinc comme second constituant majeur [2]

21/

12.avec le cuivre comme second constituant majeur [2]

Note

 Dans les groupes C 22 C 21/14 à C 22 C 21/18, sauf indication contraire, un alliage est classé à la dernière place appropriée. [4]

21/

14..avec du silicium [2]

21/

16..avec du magnésium [2]

21/

18..avec du zinc [2]


22/

00Alliages à base de manganèse [2]


23/

00Alliages à base de magnésium

23/

02.avec l'aluminium comme second constituant majeur [2]

23/

04.avec le zinc ou le cadmium comme seconds constituants majeurs [2]

23/

06.avec un métal du groupe des terres rares comme second constituant majeur [2]


24/

00Alliages à base d'un métal alcalin ou alcalino-terreux [2]


25/

00Alliages à base de béryllium


26/

00Alliages contenant du diamant [4]


27/

00Alliages à base de rhénium ou d'un métal réfractaire non mentionné dans les groupes C 22 C 14/00 ou C 22 C 16/00 [2]

27/

02.Alliages à base de vanadium, niobium ou tantale [2]

27/

04.Alliages à base de tungstène ou de molybdène [2]

27/

06.Alliages à base de chrome [2]


28/

00Alliages à base d'un métal non mentionné dans les groupes C 22 C 5/00 à C 22 C 27/00 [2]


29/

00Alliages à base de carbures, oxydes, borures, nitrures ou siliciures, p.ex. cermets, ou d'autres composés métalliques, p.ex. oxynitrures, sulfures [4]

29/

02.à base de carbures ou de carbonitrures [4]

29/

04..à base de carbonitrures [4]

29/

06..à base de carbures mais ne contenant pas d'autres composés métalliques [4]

29/

08...à base de carbure de tungstène [4]

29/

10...à base de carbure de titane [4]

29/

12.à base d'oxydes [4]

29/

14.à base de borures [4]

29/

16.à base de nitrures [4]

29/

18.à base de siliciures [4]


30/

00Alliages contenant moins de 50% en poids de chaque constituant [2]

Note

 Dans les groupes C 22 C 30/02 à C 22 C 30/06, sauf indication contraire, un alliage est classé à la dernière place appropriée. [4]

30/

02.contenant du cuivre [2]

30/

04.contenant de l'étain ou du plomb [2]

30/

06.contenant du zinc [2]


32/

00Alliages non ferreux contenant entre 5 et 50% en poids de borures, carbures, nitrures, oxydes, siliciures ou autres composés métalliques, p.ex. oxynitrures, sulfures, qu'ils soient soient ajoutés comme tels ou formés in situ [2]


Alliages ferreux (alliages contenant un élément radioactif C 22 C 43/00; alliages amorphes C 22 C 45/00; leur traitement thermique C 21 D) [2,5]


33/

00Fabrication des alliages ferreux

33/

02.par des techniques de la métallurgie des poudres (travail des poudres métalliques B 22 F)

33/

04.par fusion [2]

33/

06..en utilisant des alliages-mère [2]

33/

08.Fabrication de fontes alliées [2]

33/

10..comportant des procédés pour ajouter du magnésium [2]

33/

12...par injection à l'état fluidisé [2]


35/

00Alliages-mère pour le fer ou l'acier

Note

 Dans les groupes C 22 C 37/00 ou C 22 C 38/00, sauf indication contraire, un alliage est classé à la dernière place appropriée prévue pour un des composants de l'alliage. [2]


37/

00Fontes alliées [2]

37/

04.contenant du graphite sphéroïdal

37/

06.contenant du chrome [2]

37/

08..et du nickel

37/

10.contenant de l'aluminium ou du silicium


38/

00Alliages ferreux, p.ex. aciers alliés (fontes alliées C 22 C 37/00) [2]

38/

02.contenant du silicium [2]

38/

04.contenant du manganèse [2]

38/

06.contenant de l'aluminium [2]

38/

08.contenant du nickel [2]

38/

10.contenant du cobalt [2]

38/

12.contenant du tungstène, du tantale, du molybdène, du vanadium ou du niobium [2]

38/

14.contenant du titane ou du zirconium [2]

38/

16.contenant du cuivre [2]

38/

18.contenant du chrome [2]

38/

20..et du cuivre [2]

38/

22..et du molybdène ou du tungstène [2]

38/

24..et du vanadium [2]

38/

26..et du niobium ou du tantale [2]

38/

28..et du titane ou du zirconium [2]

38/

30..et du cobalt [2]

38/

32..et du bore [2]

38/

34..et plus de 1,5% en poids de silicium [2]

38/

36..et plus de 1,7% en poids de carbone [2]

38/

38..et plus de 1,5% en poids de manganèse [2]

38/

40..et du nickel [2]

38/

42...et du cuivre [2]

38/

44...et du molybdène ou du tungstène [2]

38/

46...et du vanadium [2]

38/

48...et du niobium ou du tantale [2]

38/

50...et du titane ou du zirconium [2]

38/

52...et du cobalt [2]

38/

54...et du bore [2]

38/

56...et plus de 1,7% en poids de carbone [2]

38/

58...et plus de 1,5% en poids de manganèse [2]

38/

60.contenant du plomb, du sélénium, du tellure, de l'antimoine, ou plus de 0,04% en poids de soufre [2]


43/

00Alliages contenant un élément radioactif [2]


45/

00Alliages amorphes [5]

45/

02.avec le fer comme constituant majeur [5]

45/

04.avec le nickel ou le cobalt comme constituant majeur [5]

45/

06.avec le béryllium comme constituant majeur [5]

45/

08.avec l'aluminium comme constituant majeur [5]

45/

10.avec le molybdène, le tungstène, le niobium, le tantale, le titane ou le zirconium comme constituant majeur [5]