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| SECTION C– CHIMIE; METALLURGIE |
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| C 12 | BIOCHIMIE; BIERE; SPIRITUEUX; VIN; VINAIGRE; MICROBIOLOGIE; ENZYMOLOGIE; TECHNIQUES DE MUTATION OU DE GENETIQUE |
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| Notes |
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| (1) | Dans les sous-classes C 12 M à C 12 Q ou C 12 S, et dans chacune de ces sous-classes, sauf indication contraire, le classement s'effectue à la dernière place appropriée. |
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| (2) | Dans la présente classe, les virus, les cellules non différenciées humaines, animales ou végétales, les protozoaires, les tissus et les algues unicellulaires sont considérés comme des micro-organismes. |
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| (3) | Dans la présente classe, sauf indication contraire, les cellules non différenciées humaines, animales ou végétales, les protozoaires, les tissus et les algues unicellulaires sont classés avec les micro-organismes. Sauf indication contraire, les parties élémentaires de cellules sont classées avec la cellule entière. |
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| (4) | Les codes de la sous-classe C 12 R sont utilisés uniquement comme termes d'indexation en association avec les sous-classes C 12 C à C 12 Q ou C 12 S, de façon à fournir l'information concernant les micro-organismes utilisés dans les procédés classés dans ces sous-classes. |
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| C 12 C | BRASSAGE DE LA BIERE (nettoyage des matières premières A 23 N; machines à poisser ou à dépoisser, outillage de cave C 12 L; culture des levures C 12 N 1/14; fermentation pour la préparation d'éthanol en tant que produit chimique et non en tant que boisson alcoolisée C 12 P 7/06) |
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| C 12 F | RECUPERATION DES SOUS-PRODUITS DES SOLUTIONS FERMENTEES; DENATURATION DE L'ALCOOL OU ALCOOL DENATURE |
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| C 12 G | VIN; AUTRES BOISSONS ALCOOLISEES; LEUR PREPARATION (bière C 12 C) |
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| C 12 H | PASTEURISATION, STERILISATION, CONSERVATION, PURIFICATION, CLARIFICATION, VIEILLISSEMENT DES BOISSONS ALCOOLISEES OU EXTRACTION DE L'ALCOOL DE CELLES-CI (désacidification du vin C 12 G 1/10; prévention de la précipitation du tartre C 12 G 1/12; simulation du vieillissement par aromatisation C 12 G 3/06) |
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| C 12 J | VINAIGRE; SA PREPARATION |
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| C 12 L | MACHINES A POISSER OU A DEPOISSER; OUTILLAGE DE CAVE (nettoyage des fûts B 08 B 9/00) |
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| C 12 M | APPAREILLAGE POUR L'ENZYMOLOGIE OU LA MICROBIOLOGIE (installations pour la fermentation des engrais de ferme A 01 C 3/02; conservation de parties vivantes des corps humains ou animaux A 01 N 1/02; appareillage physique ou chimique en général B 01; appareils de brasserie C 12 C; appareillages de fermentation du vin C 12 G; appareillage pour préparer le vinaigre C 12 J 1/10) |
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| C 12 N | MICRO-ORGANISMES OU ENZYMES; COMPOSITIONS LES CONTENANT (biocides, produits repoussant ou attirant les animaux nuisibles, ou régulateurs de croissance des végétaux, contenant des micro-organismes, des virus, des champignons microscopiques, des enzymes, des produits de fermentation ou des substances obtenues par ou extraites de micro-organismes ou de substances animales A 01 N 63/00; compositions pour l'alimentation A 21, A 23; préparations à usage médical A 61 K; aspects chimiques des bandages, des pansements, des garnitures absorbantes ou des articles chirurgicaux, ou utilisation de matériaux pour leur réalisation A 61 L; engrais C 05) |
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| C 12 P | PROCEDES DE FERMENTATION OU PROCEDES UTILISANT DES ENZYMES POUR LA SYNTHESE D'UN COMPOSE CHIMIQUE DONNE OU D'UNE COMPOSITION DONNEE, OU POUR LA SEPARATION D'ISOMERES OPTIQUES A PARTIR D'UN MELANGE RACEMIQUE (procédés de fermentation pour obtenir des compositions alimentaires A 21, A 23; composés en général, voir les classes de composés appropriées, p.ex. C 01, C 07; brassage de la bière C 12 C; production du vinaigre C 12 J; procédés de production d'enzymes C 12 N 9/00; ADN ou ARN concernant le génie génétique, vecteurs, p.ex. plasmides, ou leur isolement, leur préparation ou leur purification C 12 N 15/00) |
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| C 12 Q | PROCEDES DE MESURE, DE RECHERCHE OU D'ANALYSE FAISANT INTERVENIR DES ENZYMES OU DES MICRO-ORGANISMES (essais immunologiques G 01 N 33/53) |
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| C 12 R | SYSTEME D'INDEXATION ASSOCIE AUX SOUS-CLASSES C 12 C A C 12 Q OU C 12 S, RELATIF AUX MICRO-ORGANISMES |
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| C 12 S | PROCEDES UTILISANT DES ENZYMES OU DES MICRO-ORGANISMES POUR LIBERER, SEPARER OU PURIFIER UN COMPOSE OU UNE COMPOSITION PREEXISTANTS (traitement biologique de l'eau, des eaux résiduaires ou des eaux d'égout C 02 F 3/00, des boues d'égouts C 02 F 11/02; procédés utilisant des enzymes ou des micro-organismes pour séparer des isomères optiques à partir d'un mélange racémique C 12 P 41/00) |
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