CIB 6 Version française C09K 17/00-C09K 109:00

C09K01700-C09K10900

SECTION C– CHIMIE; METALLURGIE

C 09

COLORANTS; PEINTURES; PRODUITS A POLIR; RESINES NATURELLES; ADHESIFS; COMPOSITIONS DIVERSES; UTILISATIONS DIVERSES DE SUBSTANCES

C 09 K

SUBSTANCES POUR UTILISATIONS DIVERSES, NON PREVUES AILLEURS

17/

Substances pour conditionner ou stabiliser les sols (engrais C 05; consolidation par la mise en place de produits solidifiants ou capables de boucher les pores E 02 D 3/12; consolidation de trous de forage dans l'extraction du pétrole ou du gaz E 21 B 33/00) [3]

Notes

(1)

Le présent groupe couvre les mélanges des substances pour conditionner ou stabiliser les sols avec des engrais caractérisés par leur activité de conditionnement ou de stabilisation des sols. [6]

(2)

Le présent groupe ne couvre pas les mélanges des substances pour conditionner ou stabiliser les sols avec des engrais caractérisés par leur activité d'engrais, qui sont couverts par la sous-classe C 05 G. [6]

(3)

Aux fins de classement dans le présent groupe, la présence d'engrais dans la composition n'est pas prise en considération. [6]

(4)

Dans les groupes C 09 K 17/02 à C 09 K 17/50, sauf indication contraire, le classement s'effectue à la dernière place appropriée. [6]

(5)

Dans le présent groupe, il est souhaitable d'ajouter les codes d'indexation des groupes C 09 K 101:00 à C 09 K 109:00. Les codes d'indexation doivent être non liés. [6]

17/

contenant uniquement des composés minéraux [6]

17/

appliqués sous une forme physique autre qu'une solution ou un coulis, p.ex. sous forme de granulés ou de gaz [6]

17/

Composés du calcium, p.ex. chaux [6]

17/

Composés de l'aluminium, p.ex. hydroxyde d'aluminium [6]

17/

Ciments, p.ex. ciment Portland [6]

17/

Silicates solubles dans l'eau, p.ex. verre soluble [6]

17/

contenant uniquement des composés organiques [6]

17/

appliqués sous une forme physique autre qu'une solution ou un coulis, p.ex. sous forme de plaquettes ou de granulés [6]

17/

Prépolymères; Composés macromoléculaires [6]

17/

Polymères vinyliques [6]

17/

Polyacrylates; Polyméthacrylates [6]

17/

Polymères de condensation d'aldéhydes ou de cétones [6]

17/

Polymères de condensation phénol-aldéhyde [6]

17/

Polymères de condensation urée-aldéhyde [6]

17/

Polyisocyanates; Polyuréthanes [6]

17/

d'origine naturelle, p.ex. matériaux cellulosiques [6]

17/

Matériaux bitumineux [6]

17/

Composés comportant une ou plusieurs liaisons carbone-silicium [6]

17/

Siloxanes [6]

17/

contenant des mélanges de composés minéraux et organiques [6]

17/

Composés minéraux mélangés avec des ingrédients actifs organiques, p.ex. accélérateurs [6]

17/

le composé minéral étant un ciment [6]

17/

le composé minéral étant un silicate soluble dans l'eau [6]

17/

Composés organiques mélangés avec des ingrédients actifs minéraux, p.ex. catalyseurs de polymérisation [6]

17/

le composé organique étant d'origine naturelle, p.ex. dérivés de la cellulose [6]

17/

Paillis [6]

19/

Substances formant des cristaux liquides [4]

Notes

(1)

Dans les groupes C 09 K 19/02 à C 09 K 19/60, sauf indication contraire, les substances sont classées à la dernière place appropriée. [4]

(2)

Les mélanges contenant plusieurs composés formant des cristaux liquides couverts chacun par un seul des groupes C 09 K 19/04 à C 09 K 19/40 sont classés uniquement dans ce groupe. [4]

(3)

Si les constituants, formant des cristaux liquides, des mélanges classés dans les groupes C 09 K 19/42 à C 09 K 19/50 présentent un intérêt en tant que tels, ils sont aussi classés dans les groupes C 09 K 19/04 à C 09 K 19/40 relatifs aux composés. [4]

19/

caractérisées par les propriétés optiques, électriques ou physiques des constituants, en général [4]

19/

caractérisées par la structure chimique des constituants formant des cristaux liquides [4]

19/

Composés non stéroïdes formant des cristaux liquides [4]

19/

contenant au moins deux cycles non condensés [4]

19/

contenant au moins deux cycles benzéniques [4]

19/

au moins deux cycles benzéniques directement liés, p.ex. biphényles [4]

19/

liés par une chaîne carbonée [4]

19/

la chaîne contenant des doubles liaisons carbone-carbone, p.ex. stilbènes [4]

19/

la chaîne contenant des liaisons triples carbone-carbone, p.ex. tolanes [4]

19/

liés par une chaîne contenant des atomes de carbone et d'oxygène comme chaînons, p.ex. esters [4]

19/

liés par une chaîne contenant des atomes de carbone et d'azote comme chaînons, p.ex. bases de Schiff [4]

19/

liés par une chaîne contenant des liaisons azote-azote [4]

19/

Composés azoxy [4]

19/

liés par une chaîne contenant des atomes de carbone et de soufre comme chaînons, p.ex. thioesters [4]

19/

contenant des cycles non aromatiques saturés ou insaturés, p.ex. cycle cyclohexanique [4]

19/

contenant des systèmes cycliques condensés, c.à d. systèmes cycliques condensés en ortho ou en péri, pontés ou condensés en spiro [4]

19/

contenant au moins un hétérocycle [4]

19/

Composés stéroïdes formant des cristaux liquides [4]

19/

Polymères, p.ex. polyamides [4]

19/

contenant des éléments autres que carbone, hydrogène, halogène, oxygène, azote ou soufre, p.ex. silicium, métaux [4]

19/

Mélanges de composés formant des cristaux liquides couverts par plus d'un groupe précédent C 09 K 19/06 à C 09 K 19/40 [4]

19/

contenant des composés à noyaux benzéniques directement liés [4]

19/

contenant des esters [4]

19/

contenant des bases de Schiff [4]

19/

contenant des composés stéroïdes formant des cristaux liquides [4]

19/

caractérisées par des constituants qui ne sont pas des cristaux liquides, p.ex. additifs [4]

19/

Additifs n'ayant pas de mésophase spécifique [4]

19/

Agents d'alignement [4]

19/

Agents de dopage ou de transfert de charge [4]

19/

Colorants pléochroïques [4]

21/

Substances ignifugeantes (pour utilisation dans une application particulière, voir les endroits appropriés, p.ex. ignifugation du bois B 27 K, des polymères C 08, des textiles D 06 M, du papier D 21 H; peintures ignifuges C 09 D 5/18) [4]

Note

Dans les groupes C 09 K 21/02 à C 09 K 21/14, sauf indication contraire, les substances sont classées à la dernière place appropriée. [4]

21/

Substances minérales [4]

21/

contenant du phosphore [4]

21/

Substances organiques [4]

21/

contenant des halogènes [4]

21/

contenant de l'azote [4]

21/

contenant du phosphore [4]

21/

Substances macromoléculaires [4]

Système d'indexation associé au groupe C 09 K 17/00, relatif à l'utilisation ou à l'effet recherché des substances pour conditionner ou stabiliser les sols. Les codes d'indexation doivent être non liés. [6]

Note

Il est important de tenir compte du chapitre IV du Guide d'utilisation qui indique les règles concernant l'attribution et la présentation des différents types de codes d'indexation. [6]

101:

Utilisation agricole [6]

103:

Utilisation en génie civil [6]

105:

Prévention de l'érosion [6]

107:

Imperméabilisation [6]

109:

Régulation du pH [6]

C09K - C09K 15/34