CIB 6 Version française C09D !A-C09D 103/20

C09D-C09D10320

SECTION C– CHIMIE; METALLURGIE

C 09

COLORANTS; PEINTURES; PRODUITS A POLIR; RESINES NATURELLES; ADHESIFS; COMPOSITIONS DIVERSES; UTILISATIONS DIVERSES DE SUBSTANCES

C 09 D

COMPOSITIONS DE REVETEMENT, p.ex. PEINTURES, VERNIS, VERNIS-LAQUES; APPRETS EN PATE; PRODUITS CHIMIQUES POUR ENLEVER LA PEINTURE OU L'ENCRE; ENCRES; CORRECTEURS LIQUIDES; COLORANTS POUR BOIS; PRODUITS SOLIDES OU PATEUX POUR COLORIAGE OU IMPRESSION; EMPLOI DE MATERIAUX A CET EFFET (cosmétiques A 61 K; procédés pour appliquer des liquides ou d'autres matériaux fluides aux surfaces, en général, B 05 D; coloration du bois B 27 K 5/02; polymères en général C 08 F, C 08 G; colorants organiques ou composés étroitement apparentés pour produire des colorants, des mordants ou des laques, en soi, C 09 B; traitement de substances minérales, autres que des charges fibreuses, utilisées comme pigments ou charges C 09 C; résines naturelles, vernis à l'alcool, huiles siccatives, sécheurs, térébenthine, en soi C 09 F; compositions de produits à polir autres que le vernis à l'alcool, farts C 09 G; préparation de la colle forte ou de la gélatine C 09 H; adhésifs ou emploi de matériaux comme adhésifs C 09 J; procédés pour la préparation électrolytique ou électrophorétique de revêtements C 25 D; compositions pour le traitement des textiles D 06; fabrication du papier D 21; conducteurs, isolateurs H 01 B) [5]

Notes

(1)

Dans la présente sous-classe, les expressions suivantes ont la signification ci-dessous indiquée:

–

"emploi de matériaux pour compositions de revêtement" désigne l'emploi de polymères ou de produits connus ou nouveaux;

–

"caoutchouc" comprend:

(a)

des caoutchoucs naturels ou de diènes conjugués;

(b)

le caoutchouc en général (pour un caoutchouc particulier, autre qu'un caoutchouc naturel ou un caoutchouc de diènes conjugués, voir le groupe prévu pour les compositions de revêtement à base de tels composés macromoléculaires);

–

"à base de" est défini par la note (3) ci-dessous;

–

"apprêts en pâte" désigne les matériaux utilisés pour remplir les trous ou les cavités d'un substrat afin d'égaliser sa surface avant le revêtement. [5]

(2)

Dans la présente sous-classe, les compositions de revêtement contenant des substances macromoléculaires organiques spécifiques sont classées uniquement selon la substance macromoléculaire, les substances non macromoléculaires n'entrant pas en considération.

Exemple: une composition de revêtement contenant du polyéthylène et de l'aminopropyltriméthoxysilane est classée dans le groupe C 09 D 123/06.

Cependant, les compositions de revêtement contenant des combinaisons de composés non macromoléculaires organiques ayant au moins une liaison non saturée carbone-carbone polymérisable avec des prépolymères ou des polymères autres que des polymères non saturés des groupes C 09 D 159/00 à C 09 D 187/00 sont classées selon le composant non macromoléculaire non saturé dans le groupe C 09 D 4/00.

Exemple: une composition de revêtement contenant du polyéthylène et du styrène monomère est classée dans le groupe C 09 D 4/00.

Les aspects relatifs à la nature physique des compositions de revêtement ou aux effets produits, tels que définis dans le groupe C 09 D 5/00, s'ils sont clairement et explicitement mentionnés, sont également classés dans la présente sous-classe.

Les compositions de revêtement caractérisées par d'autres aspects, p.ex. additifs, sont classées dans le groupe C 09 D 7/00, à moins que le constituant macromoléculaire soit spécifié. [5]

(3)

Dans la présente sous-classe, les compositions de revêtement comprenant plusieurs constituants macromoléculaires sont classées selon le constituant ou les constituants macromoléculaires qui sont présents dans la plus grande proportion, c.à d. le constituant sur lequel la composition est basée. Si la composition est basée sur plusieurs constituants, présents dans des proportions égales, la composition est classée selon chacun de ces constituants.

Exemple: une composition de revêtement contenant 80 parties de polyéthylène et 20 parties de chlorure de polyvinyle est classée dans le groupe C 09 D 123/06. Une composition de revêtement contenant 40 parties de polyéthylène et 40 parties de chlorure de polyvinyle est classée dans les groupes C 09 D 123/06 et C 09 D 127/06. [5]

(4)

Dans les groupes C 09 D 101/00 à C 09 D 201/00, il est souhaitable d'ajouter les codes d'indexation relatifs aux constituants macromoléculaires additionnels de la composition de revêtement. Les codes d'indexation, qui sont choisis parmi lesdits groupes, portent les mêmes numéros que les symboles de classement, mais la barre oblique est remplacée par deux points, et ils doivent être liés.

Exemple: une composition de revêtement contenant 80 parties de polyéthylène et 20 parties de chlorure de polyvinyle est classée et indexée comme suit: C 09 D 123/06 // (C 09 D 123/06, C 09 D 127:06) [5]

(5)

Il est important de tenir compte du chapitre IV du Guide d'utilisation qui indique les règles concernant l'attribution et la présentation des différents types de codes d'indexation. [6]

Compositions de revêtement, p.ex. peintures, vernis ou vernis-laques, à base de substances minérales (C 04 B a priorité; glaçures ou émaux vitreux C 03 C)

silicates de métaux alcalins

avec des adjuvants organiques

ciment

avec des adjuvants organiques

chaux

avec des adjuvants organiques

Compositions de revêtement, p.ex. peintures, vernis ou vernis-laques, à base de composés non macromoléculaires organiques ayant au moins une liaison non saturée carbone-carbone polymérisable [5]

Monomères acryliques [5]

Monomères cyanoacryliques [5]

en combinaison avec un composé macromoléculaire autre qu'un polymère non saturé des groupes C 09 D 159/00 à C 09 D 187/00 [5]

Compositions de revêtement, p.ex. peintures, vernis ou vernis-laques, caractérisées par leur nature physique ou par les effets produits; Apprêts en pâte [5]

Peintures émulsions

Peintures pulvérulentes (C 09 D 5/46 a priorité) [4]

Peintures thixotropiques

Peintures pour artistes

Peintures anti-corrosion

contenant une poudre métallique

Peintures primaires réactives

Peintures contenant des biocides, p.ex. fongicides, insecticides, pesticides (C 09 D 5/16 a priorité) [6]

Peintures antisalissures; Peintures subaquatiques [6]

Peintures ignifuges

pour revêtements pelables sous forme de films cohérents

Peintures lumineuses

Peintures ou laques magnétisables ou magnétiques [2]

Peintures électriquement conductrices

Peintures ou laques électriquement isolantes [2]

Peintures thermosensibles

pour givrage, craquelage, peau d'orange ou autres effets décoratifs similaires

pour effets multicolores [2]

Peintures de camouflage

Peintures absorbant les radiations

Peintures réfléchissantes (C 09 D 5/30 a priorité) [4]

Apprêts en pâte (matériaux pour sceller ou étouper des joints ou des couvercles C 09 K 3/10; matériaux pour arrêter les fuites C 09 K 3/12)

Essence d'Orient

Peintures contenant un métal libre non prévues ci-dessus [2]

pour des applications électrophorétiques (C 09 D 5/46 a priorité; procédés de revêtement par électrophorèse C 25 D 13/00) [4]

pour pulvérisation par flamme; pour revêtement électrostatique ou pour revêtement par agglomération par effet tourbillon [4]

Autres caractéristiques (siccatifs C 09 F 9/00)

Utilisation de composés comme agents de suspension

Utilisation de composés comme agents antipeaux

Utilisation de composés comme agents fluidifiants

Autres adjuvants

Procédés particuliers pour l'incorporation d'ingrédients

Produits chimiques pour enlever la peinture ou l'encre (produits fluides pour corriger des erreurs typographiques par recouvrement C 09 D 10/00) [4]

avec des abrasifs

avec des agents tensio-actifs

10/

Correcteurs liquides, p.ex. produits fluides pour la correction des erreurs typographiques par recouvrement [5]

11/

Encres

11/

Encres d'imprimerie

11/

à base de protéines

11/

à base de corps gras

11/

à base de résines naturelles

11/

à base de résines artificielles

11/

à base de cires ou de bitume

11/

à base d'hydrates de carbone

11/

Encres pour écrire

11/

pour l'utilisation dans les crayons à bille

11/

indélébile

13/

Mines de crayon; Compositions de pastels; Compositions de craies

15/

Colorants pour bois [2]

17/

Pigments en pâtes, p.ex. pour pigmenter les peintures (peintures pour artistes C 09 D 5/06) [2]

Compositions de revêtement à base de polysaccharides ou de leurs dérivés [5]

101/

Compositions de revêtement à base de cellulose, de cellulose modifiée ou de dérivés de la cellulose [5]

101/

Cellulose; Cellulose modifiée [5]

101/

Oxycellulose; Hydrocellulose [5]

101/

Hydrate de cellulose [5]

101/

Dérivés de la cellulose [5]

101/

Esters d'acides organiques [5]

101/

Acétate de cellulose [5]

101/

Esters mixtes, p.ex. acétobutyrate de cellulose [5]

101/

Esters d'acides minéraux [5]

101/

Nitrate de cellulose [5]

101/

Esters à la fois d'acides organiques et d'acides minéraux [5]

101/

Xanthate de cellulose [5]

101/

Viscose [5]

101/

Esters cellulosiques [5]

101/

Ethers d'alkyle [5]

101/

Ethers d'aryle; Ethers d'aralkyle [5]

101/

Ethers-esters cellulosiques [5]

103/

Compositions de revêtement à base d'amidon, d'amylose ou d'amylopectine ou de leurs dérivés ou de leurs produits de dégradation [5]

103/

Amidon; Ses produits de dégradation, p.ex. dextrine [5]

103/

Dérivés de l'amidon [5]

103/

Esters [5]

103/

Ethers [5]

103/

Amidon oxydé [5]

103/

Amylose; Amylopectine; Leurs produits de dégradation [5]

103/

Dérivés de l'amylose; Dérivés de l'amylopectine [5]

103/

Esters [5]

103/

Ethers [5]

103/

Amylose oxydée; Amylopectine oxydée [5]

C09D 105/00 - C09D 131/08