CIB 6 Version française C08L !A-C08L 25/18

C08L-C08L02518

SECTION C– CHIMIE; METALLURGIE

C 08

COMPOSES MACROMOLECULAIRES ORGANIQUES; LEUR PREPARATION OU LEUR MISE EN OEUVRE CHIMIQUE; COMPOSITIONS A BASE DE COMPOSES MACROMOLECULAIRES (production ou traitement de fils, fibres, soies ou rubans artificiels D 01)

C 08 L

COMPOSITIONS CONTENANT DES COMPOSES MACROMOLECULAIRES (pesticides, herbicides A 01 N; préparations pharmaceutiques, cosmétiques A 61 K; explosifs C 06 B; peintures, encres, vernis, colorants, produits à polir, adhésifs C 09; lubrifiants C 10 M; détergents C 11 D; fibres ou filaments artificiels D 01 F; compositions pour le traitement des textiles D 06) [2]

Notes

(1)

Dans la présente sous-classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée:

–

"caoutchouc" comprend:

(a)

des caoutchoucs naturels ou de diènes conjugués;

(b)

le caoutchouc en général (pour un caoutchouc particulier, autre qu'un caoutchouc naturel ou un caoutchouc de diènes conjugués, voir le groupe prévu pour les compositions de tels composés macromoléculaires). [2]

(2)

Dans la présente sous-classe:

(a)

les compositions sont classées selon les proportions respectives, en poids, des seuls constituants macromoléculaires; [2]

(b)

les compositions sont classées selon le ou les constituants macromoléculaires présents en plus grande quantité; si tous les constituants présents sont en quantités égales, la composition est classée selon chacun de ses constituants. [2]

(3)

Dans la présente sous-classe, il est souhaitable d'ajouter les codes d'indexation relatifs aux constituants macromoléculaires additionnels de la composition. Les codes d'indexation, qui sont choisis parmi les groupes de la présente sous-classe, portent les mêmes numéros que les symboles de classement, mais la barre oblique est remplacée par deux points, et ils doivent être liés. [2]

(4)

La présente sous-classe constitue un système d'indexation ssocié à la sous-classe C 08 J, relatif aux matériaux utilisés. Les codes d'indexation doivent être non liés. [5]

(5)

Il est important de tenir compte du chapitre IV du Guide d'utilisation qui indique les règles concernant l'attribution et la présentation des différents types de codes d'indexation. [6]

Compositions contenant des polysaccharides ou leurs dérivés [2]

Compositions contenant de la cellulose, de la cellulose modifiée ou des dérivés de la cellulose [2]

Cellulose; Cellulose modifiée [2]

Oxycellulose; Hydrocellulose [2]

Hydrate de cellulose [2]

Dérivés de la cellulose [2]

Esters des acides organiques [2]

Acétate de cellulose [2]

Esters mixtes, p.ex. acétobutyrate de cellulose [2]

Esters d'acides minéraux [2]

Nitrate de cellulose [2]

Esters à la fois d'acides organiques et d'acides minéraux [2]

Xanthate de cellulose [2]

Viscose [2]

Ethers cellulosiques [2]

Alkyléthers [2]

Aryléthers; Aralkyléthers [2]

Ethers-esters cellulosiques [2]

Compositions contenant de l'amidon, de l'amylose ou de l'amylopectine ou leurs dérivés ou leurs produits de dégradation [2]

Amidon; Ses produits de dégradation, p.ex. dextrine [2]

Dérivés de l'amidon [2]

Esters [2]

Ethers [2]

Amidone oxydé [2]

Amylose; Amylopectine; Leurs produits de dégradation [2]

Dérivés de l'amylose; Dérivés de l'amylopectine [2]

Esters [2]

Ethers [2]

Amylose oxydée; Amylopectine oxydée [2]

Compositions contenant des polysaccharides ou leurs dérivés non prévus dans les groupes C 08 L 1/00 ou C 08 L 3/00 [2]

Dextrane; Ses dérivés [2]

Acide alginique; Ses dérivés [2]

Pectine; Ses dérivés [2]

Chitine; Sulfate de chondroïtine; Acide hyaluronique; Leurs dérivés [2]

Héparine; Ses dérivés [2]

Agar-agar; Ses dérivés [2]

Hemicellulose; Ses dérivés [2]

Cyclodextrine; Ses dérivés [2]

Compositions contenant des caoutchoucs ou leurs dérivés [2]

Compositions contenant du caoutchouc naturel [2]

Latex [2]

Compositions contenant des homopolymères ou des copolymères d'hydrocarbures à diènes conjugués [2]

Copolymères avec l'acrylonitrile [2]

Latex [2]

Copolymères avec le styrène [2]

Latex [2]

Latex (C 08 L 9/04, C 08 L 9/08 ont priorité) [2]

11/

Compositions contenant des homopolymères ou des copolymères du chloroprène [2]

11/

Latex [2]

13/

Compositions contenant des caoutchoucs possédant des groupes carboxyliques [2]

13/

Latex [2]

15/

Compositions contenant des dérivés du caoutchouc (C 08 L 11/00, C 08 L 13/00 ont priorité) [4]

15/

Dérivés du caoutchouc contenant des halogènes [2]

17/

Compositions contenant du caoutchouc de récupération [2]

19/

Compositions contenant des caoutchoucs non prévues dans les groupes C 08 L 7/00 à C 08 L 17/00 [2]

19/

Latex [2]

21/

Compositions contenant des caoutchoucs non spécifiés [2]

21/

Latex [2]

Compositions contenant des composés macromoléculaires obtenus par des réactions faisant intervenir uniquement des liaisons non saturées carbone-carbone [2]

Note

Les groupes C 08 L 23/00 à C 08 L 49/00 doivent être interprétés en relation avec les notes (2), (3) et (4) (e), qui suivent le titre de la sous-classe C 08 F. [2]

23/

Compositions contenant des homopolymères ou des copolymères d'hydrocarbures aliphatiques non saturés ne possédant qu'une seule liaison double carbone-carbone; Compositions contenant des dérivés de tels polymères [2]

23/

non modifiées par un post-traitement chimique [2]

23/

Homopolymères ou copolymères de l'éthylène [2]

23/

Polyéthylène [2]

23/

Copolymères de l'éthylène (C 08 L 23/16 a priorité) [2]

23/

Homopolymères ou copolymères du propylène [2]

23/

Polypropylène [2]

23/

Copolymères du propylène (C 08 L 23/16 a priorité) [2]

23/

Copolymères éthylène-propylène ou éthylène-propylène-diène [2]

23/

Homopolymères ou copolymères d'hydrocarbures contenant au moins quatre atomes de carbone [2]

23/

contenant de quatre à neuf atomes de carbone [2]

23/

Copolymères de l'isobutylène; Caoutchouc butyl [2]

23/

contenant au moins dix atomes de carbone [2]

23/

modifiées par post-traitement chimique [2]

23/

par réaction avec les halogènes ou des composés contenant des halogènes (C 08 L 23/32 a priorité) [2]

23/

par oxydation [2]

23/

par réaction avec des composés contenant du phosphore ou du soufre [2]

23/

par chlorosulfonation [2]

23/

par réaction avec des composés contenant de l'azote, p.ex. par nitration [2]

25/

Compositions contenant des homopolymères ou des copolymères de composés possédant un ou plusieurs radicaux aliphatiques non saturés, chacun ne contenant qu'une seule liaison double carbone-carbone et l'un au moins étant terminé par un cycle carbocyclique aromatique; Compositions des dérivés de tels polymères [2]

25/

Homopolymères ou copolymères d'hydrocarbures [2]

25/

Homopolymères ou copolymères du styrène [2]

25/

Polystyrène [2]

25/

Copolymères du styrène (C 08 L 29/08, C 08 L 35/06, C 08 L 55/02 ont priorité) [2]

25/

avec des diènes conjugués [2]

25/

avec des nitriles non saturés [2]

25/

avec des esters non saturés [2]

25/

Homopolymères ou copolymères de styrènes substitués par un radical alkyle [2]

25/

Homopolymères ou copolymères de monomères aromatiques contenant des éléments autres que le carbone et l'hydrogène [2]

C08L 27/00 - C08L 59/04