CIB 6 Version française
 
Classe C07

SECTION C– CHIMIE; METALLURGIE

C 07CHIMIE ORGANIQUE (composés tels que les oxydes, les sulfures ou sulfoxydes de carbone, le cyanogène, le phosgène, l'acide cyanhydrique ou ses sels C 01; produits obtenus à partir de silicates échangeurs de base, en couches, par échange d'ions avec des composés organiques tels que des composés ammonium, phosphonium ou sulfonium ou par insertion de composés organiques C 01 B 33/44; composés macromoléculaires C 08; colorants C 09; produits de fermentation C 12; procédés de fermentation ou procédés utilisant des enzymes pour la synthèse d'un composé chimique donné ou d'une composition donnée ou pour la séparation d'isomères optiques à partir d'un mélange racémique C 12 P; production de composés organiques par électrolyse ou électrophorèse C 25 B 3/00, C 25 B 7/00) [2]

 Notes

(1)Dans la présente classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée:

 –"préparation", couvre la purification, la séparation, la stabilisation ou l'emploi d'additifs à moins qu'un endroit séparé ne soit prévu pour ceux-ci. [4]

(2)Dans la présente classe, sauf indication contraire, et aux exceptions mentionnées ci-dessous, un composé est classé à la dernière place appropriée. Par exemple, un composé contenant une chaîne acyclique et un hétérocycle n'est classé que comme composé hétérocyclique, et un stéroïde que comme composé du cyclopentanophénanthrène. En général, et sauf indication contraire (telle que mentionnée dans les groupes C 07 C 59/58, C 07 C 59/70), les expressions "acycliques" et "aliphatiques" sont utilisées pour décrire des composés ne comportant aucun cycle; s'il y a un cycle, le composé est classé, suivant la règle de la dernière place, au dernier groupe pour les composés cycloaliphatiques ou aromatiques, si de tels groupes existent. Les composés existant sous forme de tautomères sont classés comme s'ils étaient sous la forme énoncée en dernier lieu dans le système, à moins que l'autre forme ne soit expressément mentionnée avant dans le système.

(3)Les composés chimiques et leur préparation sont classées dans les groupes prévus pour le type de composé préparé. Les procédés de préparation sont également classés dans les groupes prévus pour les types de réactions employées, si cela présente un intérêt. Les procédés généraux pour la préparation d'une classe de composés relevant de plusieurs groupes principaux, sont classées dans les groupes prévus pour les procédés employés, lorsque de tels groupes existent. Les composés préparés sont également classés dans les groupes prévus pour ces types de composés, si cela présente un intérêt.

(4)Dans la présente classe, sauf indication contraire, les composés contenant des groupes carboxyle ou thiocarboxyle sont classés avec les acides carboxyliques ou thiocarboxyliques correspondants, sauf si la "règle de la dernière place" (voir la note (2) ci-dessus) impose de classer autrement; un groupe carboxyle étant un atome de carbone comportant trois liaisons, et pas plus de trois, à des hétéro-atomes, autres que les atomes d'azote de groupes nitro ou nitroso, avec au moins une liaison multiple à un même hétéro-atome et un groupe thiocarboxyle étant un groupe carboxyle comportant au moins une liaison à un atome de soufre, p.ex. les amides ou les nitriles des acides carboxyliques sont classés avec les acides correspondants. [5]

(5)Sauf s'ils sont prévus ailleurs, les sels d'un composé sont classés avec ce composé, p.ex. un chlorhydrate d'aniline est classé comme ne contenant que du carbone, de l'hydrogène et de l'azote (dans le groupe C 07 C 211/46), un malonate de sodium est classé avec l'acide malonique (dans le groupe C 07 C 55/08) et un mercaptide est classé avec le mercaptan. Les chélates métalliques sont classés de la même manière. De même les alcoolates et les phénates métalliques sont classés dans la sous-classe C 07 C et non dans la sous-classe C 07 F, les alcoolates dans les groupes C 07 C 31/28 à C 07 C 31/32 et les phénates avec les phénols correspondants dans le groupe C 07 C 39/235 ou C 07 C 39/44. Les sels, adducts ou complexes formés entre plusieurs composés organiques sont classés avec chacun des composés qui forment ces sels, adducts ou complexes. [2]

(6)Les codes de la sous-classe C 07 M sont utilisés uniquement comme termes d'indexation en association avec les sous-classes C 07 B à C 07 K, de façon à fournir l'information concernant les propriétés spécifiques des composés organiques. [6]

C 07 BPROCEDES GENERAUX DE CHIMIE ORGANIQUE; APPAREILS A CET EFFET (préparation d'esters d'acides carboxyliques par télomérisation C 07 C 67/47; télomérisation C 08 F)

C 07 CCOMPOSES ACYCLIQUES OU CARBOCYCLIQUES

C 07 DCOMPOSES HETEROCYCLIQUES [2]

C 07 FCOMPOSES ACYCLIQUES, CARBOCYCLIQUES OU HETEROCYCLIQUES CONTENANT DES ELEMENTS AUTRES QUE LE CARBONE, L'HYDROGENE, LES HALOGENES, L'OXYGENE, L'AZOTE, LE SOUFRE, LE SELENIUM OU LE TELLURE (porphyrines contenant des métaux C 07 D 487/22)

C 07 GCOMPOSES DE CONSTITUTION INDETERMINEE

C 07 HSUCRES; LEURS DERIVES; NUCLEOSIDES; NUCLEOTIDES; ACIDES NUCLEIQUES (dérivés des acides aldoniques ou sacchariques C 07 C, C 07 D; acides aldoniques, acides sacchariques C 07 C 59/105, C 07 C 59/285; cyanohydrines C 07 C 255/16; glycals C 07 D; composés de constitution indéterminée C 07 G; polysaccharides, leurs dérivés C 08 B; ADN ou ARN concernant le génie génétique, vecteurs, p.ex. plasmides, ou leur isolement, leur préparation ou leur purification C 12 N 15/00; industrie du sucre C 13) [2]

C 07 JSTEROIDES (séco-stéroïdes C 07 C) [2]

C 07 KPEPTIDES (peptides pour l'alimentation A 23, p.ex. obtention de compositions à base de protéines pour l'alimentation A 23 J; préparations à usage médical A 61 K; peptides contenant des cycles bêta-lactame C 07 D; dipeptides cycliques ne comportant dans leur molécule aucune autre liaison peptidique que celles qui forment leur cycle, p.ex. piperazine diones-2,5, C 07 D; alcaloïdes de l'ergot de seigle du type peptide cyclique C 07 D 519/02; composés macromoléculaires comportant des unités amino-acide réparties de façon statistique dans leurs molécules, c.à d. composés dont la préparation ne donne pas une séquence spécifique, mais une séquence aléatoire des unités amino-acide, homopolyamides ou copolyamides séquencés dérivés d'amino-acides C 08 G 69/00; produits macromoléculaires dérivés des protéines C 08 H 1/00; préparation de la colle forte ou de la gélatine C 09 H; protéines monocellulaires, enzymes C 12 N; procédés pour l'obtention de peptides par génie génétique C 12 N 15/00; compositions pour mesure ou recherche ou analyse faisant intervenir des enzymes C 12 Q; recherche ou analyse de matériau biologique G 01 N 33/00) [4]

C 07 MSYSTEME D'INDEXATION ASSOCIE AUX SOUS-CLASSES C 07 B A C 07 K, RELATIF AUX PROPRIETES SPECIFIQUES DES COMPOSES ORGANIQUES [6]