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| SECTION C– CHIMIE; METALLURGIE |
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| C 05 | ENGRAIS; LEUR FABRICATION (procédés ou dispositifs pour la granulation de substances, en général B 01 J 2/00; substances pour conditionner ou stabiliser les sols C 09 K 17/00) |
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| Notes |
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| (1) | Un composant d'un mélange d'engrais ou un engrais élémentaire contenant plus d'un des éléments chimiques sur lesquels est fondée la subdivision en sous-classes n'est classé que dans la première des sous-classes appropriées. Ainsi un nitrophosphate ou un phosphate ammonié est classé en C 05 B et non en C 05 C, le phosphate de magnésium est classé en C 05 B et non en C 05 D, et la cyanamide calcique en C 05 C et non en C 05 D. |
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| (2) | Dans la présente classe, il est souhaitable d'ajouter les codes d'indexation relatifs aux composants d'un mélange de différents engrais ou d'engrais avec d'autres produits. Les codes d'indexation, qui sont choisis parmi les groupes de la présente classe, à l'exception des groupes C 05 B 1/10 et C 05 B 11/02, C 05 C 1/02 et C 05 C 7/02, C 05 F 1/02, C 05 F 3/06, C 05 F 9/02, C 05 F 11/06 et C 05 F 17/02, portent les mêmes numéros que les symboles de classement, mais la barre oblique est remplacée par deux points, et ils doivent être liés. |
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| C 05 B | ENGRAIS PHOSPHATES |
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| C 05 C | ENGRAIS AZOTES |
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| C 05 D | ENGRAIS MINERAUX NON COUVERTS PAR LES SOUS-CLASSES C 05 B, C 05 C; ENGRAIS DEGAGEANT DU GAZ CARBONIQUE |
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| C 05 F | ENGRAIS ORGANIQUES NON COUVERTS PAR LES SOUS-CLASSES C 05 B, C 05 C, p.ex. ENGRAIS RESULTANT DU TRAITEMENT DES IMMONDICES |
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| C 05 G | MELANGES D'ENGRAIS COUVERTS INDIVIDUELLEMENT PAR DIFFERENTES SOUS-CLASSES DE LA CLASSE C 05; MELANGES D'UN OU PLUSIEURS ENGRAIS AVEC DES PRODUITS N'AYANT PAS UNE ACTIVITE SPECIFIQUE D'ENGRAIS, p.ex. PESTICIDES, CONDITIONNEURS DE SOLS, AGENTS MOUILLANTS (engrais organiques comportant l'addition de cultures bactériennes, de mycélium ou similaires C 05 F 11/08; engrais organiques contenant des vitamines ou des hormones végétales C 05 F 11/10) |
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