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| SECTION C– CHIMIE; METALLURGIE |
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| Note |
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| Dans la section C, les définitions des groupes des éléments chimiques sont les suivantes: |
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| Métaux alcalins: Li, Na, K, Rb, Cs, Fr |
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| Métaux alcalino-terreux: Ca, Sr, Ba, Ra |
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| Lanthanides: éléments ayant un numéro atomique de 57 à 71 inclus |
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| Terres rares: Sc, Y, lanthanides |
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| Actinides: éléments ayant un numéro atomique de 89 à 103 inclus |
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| Métaux réfractaires: Ti, V, Cr, Zr, Nb, Mo, Hf, Ta, W |
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| Halogènes: F, Cl, Br, I, At |
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| Gaz nobles: He, Ne, Ar, Kr, Xe, Rn |
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| Groupe du platine: Os, Ir, Pt, Ru, Rh, Pd |
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| Métaux nobles: Ag, Au, groupe du platine |
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| Métaux légers: métaux alcalins, métaux alcalino-terreux, Be, Al, Mg |
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| Métaux lourds: métaux autres que les métaux légers |
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| Groupe du fer: Fe, Co, Ni |
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| Non-métaux: H, B, C, Si, N, P, O, S, Se, Te, gaz nobles, halogènes |
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| Métaux: éléments autres que les non-métaux |
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| Eléments de transition: éléments ayant les numéros atomiques 21 à 30 inclus, 39 à 48 inclus, 57 à 80 inclus, 89 et au-dessus |
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| Notes |
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| Les notes suivantes ont pour but d'apporter une aide à l'utilisation de cette partie de la Classification. Elles doivent être comprises comme ne modifiant en rien les élaborations. |
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| (1) | La section C couvre: |
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| (a) | la chimie pure, qui couvre les composés de la chimie minérale, de la chimie organique, de la chimie des macromolécules et leurs procédés de préparation; |
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| (b) | la chimie appliquée, qui couvre les compositions contenant ces composés, telles que: verre, céramiques, engrais, matières plastiques, peintures, produits de l'industrie du pétrole. Elle couvre également certaines compositions dans la mesure où elles sont dotées de propriétés particulières applicables pour un but déterminé, comme c'est le cas des: explosifs, colorants, adhésifs, lubrifiants et détergents; |
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| (c) | certaines industries marginales, telles que celles du coke et des combustibles solides ou gazeux, de la production et du raffinage des corps gras et des cires, de la fermentation (bière, vin), du sucre; |
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| (d) | certaines opérations ou traitements, soit par procédés purement mécaniques, p.ex. le traitement des cuirs et des peaux, soit par procédés en partie mécaniques, p.ex. le traitement des eaux ou la lutte contre la corrosion en général; |
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| (e) | la métallurgie, les alliages ferreux ou non ferreux. |
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| (2) |
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| (a) | En règle générale, la partie ou l'aspect chimique de toute opération, traitement, produit ou objet, qui comporte également une partie ou un aspect non chimique, est couvert par la section C. |
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| (b) | Dans certains de ces cas, la section C traite également de la partie non chimique, voir même purement mécanique, soit que ce dernier aspect constitue l'essentiel d'une opération ou d'un traitement, soit qu'il en constitue un élément important, parce qu'il a paru plus rationnel de ne pas dissocier les différents aspects ou phases d'un même ensemble cohérent. C'est le cas de la chimie appliquée et des industries, des opérations ou des traitements mentionnés dans les notes 1.c), d) et e). C'est ainsi, par exemple, que les fours pour la fabrication du verre sont couverts par la classe C 03 et non par la classe F 27. |
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| (c) | Dans d'autres cas toutefois, et pour la même raison, il ne faut pas dissocier un ensemble cohérent. Certains aspects purement chimiques sont entièrement traités en dehors de la section C, comme par exemple: |
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| – | Certains procédés d'extraction de A 61 K; |
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| – | La purification chimique de l'air de A 61 L; |
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| – | Les procédés chimiques de lutte contre l'incendie de A 62 D; |
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| – | Les procédés et appareils chimiques de B 01; |
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| – | L'imprégnation du bois de B 27 K; |
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| – | Les méthodes chimiques de recherche et d'analyse de G 01 N; |
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| – | Les composés et procédés chimiques de photographie de G 03, et, d'une façon générale, le traitement chimique des textiles, la production de la cellulose et du papier de la section D. |
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| (d) | Dans d'autres cas enfin, tandis que la partie purement chimique est couverte par la section C, l'aspect de la chimie appliquée est couvert par d'autres sections de la CIB, notamment par les sections A, B ou F, p.ex. l'utilisation d'une substance ou d'une composition pour: |
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| – | le traitement des animaux ou des plantes, couvert par la sous-classe A 01 N; |
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| – | le traitement des produits alimentaires, couvert par la classe A 23; |
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| – | les munitions ou explosifs, couverts par la classe F 42. |
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| (e) | Lorsque les éléments ou les processus mécaniques et chimiques sont trop imbriqués pour qu'un partage net et aisé soit possible, ou encore que certains procédés mécaniques constituent la suite naturelle ou logique d'un traitement chimique, il arrive que la section C couvre, outre la partie chimique, uniquement une partie de l'aspect ou de l'élément mécanique, comme par exemple le post-traitement de la pierre artificielle qui est couvert par la classe C 04. Dans ce cas, une note ou un renvoi précise généralement le partage, même si celui-ci est quelquefois assez arbitraire. |
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| CHIMIE |
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| C 01 | CHIMIE MINERALE (traitement de poudres de composés minéraux préalable à la fabrication de produits céramiques C 04 B 35/00; procédés de fermentation ou procédés utilisant des enzymes pour la préparation d'éléments ou de composés minéraux à l'exception du dioxyde de carbone C 12 P 3/00; obtention à partir de mélanges, p.ex. à partir de minerais, de composés métalliques qui sont les composés intermédiaires d'un procédé métallurgique pour l'obtention d'un métal libre C 21 B, C 22 B; production d'éléments non métalliques ou de composés minéraux par électrolyse ou électrophorèse C 25 B) |
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| C 02 | TRAITEMENT DE L'EAU, DES EAUX RESIDUAIRES, DES EAUX OU BOUES D'EGOUT (réservoirs de décantation, filtration, p.ex. filtres ou dispositifs de tamisage, B 01 D) |
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| C 03 | VERRE; LAINE MINERALE OU DE SCORIES |
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| C 04 | CIMENTS; BETON; PIERRE ARTIFICIELLE; CERAMIQUES; REFRACTAIRES (alliages à base de métaux réfractaires C 22 C) |
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| C 05 | ENGRAIS; LEUR FABRICATION (procédés ou dispositifs pour la granulation de substances, en général B 01 J 2/00; substances pour conditionner ou stabiliser les sols C 09 K 17/00) |
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| C 06 | EXPLOSIFS; ALLUMETTES |
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| C 07 | CHIMIE ORGANIQUE (composés tels que les oxydes, les sulfures ou sulfoxydes de carbone, le cyanogène, le phosgène, l'acide cyanhydrique ou ses sels C 01; produits obtenus à partir de silicates échangeurs de base, en couches, par échange d'ions avec des composés organiques tels que des composés ammonium, phosphonium ou sulfonium ou par insertion de composés organiques C 01 B 33/44; composés macromoléculaires C 08; colorants C 09; produits de fermentation C 12; procédés de fermentation ou procédés utilisant des enzymes pour la synthèse d'un composé chimique donné ou d'une composition donnée ou pour la séparation d'isomères optiques à partir d'un mélange racémique C 12 P; production de composés organiques par électrolyse ou électrophorèse C 25 B 3/00, C 25 B 7/00) |
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| C 08 | COMPOSES MACROMOLECULAIRES ORGANIQUES; LEUR PREPARATION OU LEUR MISE EN OEUVRE CHIMIQUE; COMPOSITIONS A BASE DE COMPOSES MACROMOLECULAIRES (production ou traitement de fils, fibres, soies ou rubans artificiels D 01) |
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| C 09 | COLORANTS; PEINTURES; PRODUITS A POLIR; RESINES NATURELLES; ADHESIFS; COMPOSITIONS DIVERSES; UTILISATIONS DIVERSES DE SUBSTANCES |
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| C 10 | INDUSTRIES DU PETROLE, DU GAZ OU DU COKE; GAZ DE SYNTHESE CONTENANT DE L'OXYDE DE CARBONE; COMBUSTIBLES; LUBRIFIANTS; TOURBE |
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| C 11 | HUILES, GRAISSES, MATIERES GRASSES OU CIRES ANIMALES OU VEGETALES; LEURS ACIDES GRAS; DETERGENTS; BOUGIES (huiles ou matières grasses comestibles A 23) |
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| C 12 | BIOCHIMIE; BIERE; SPIRITUEUX; VIN; VINAIGRE; MICROBIOLOGIE; ENZYMOLOGIE; TECHNIQUES DE MUTATION OU DE GENETIQUE |
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| C 13 | INDUSTRIE DU SUCRE (polysaccharides, p.ex. amidon, leurs dérivés C 08 B; du malt C 12 C) |
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| C 14 | PEAUX; PELLETERIES; CUIRS |
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| METALLURGIE |
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| C 21 | METALLURGIE DU FER |
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| C 22 | METALLURGIE (du fer C 21) |
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| C 23 | REVETEMENT DE MATERIAUX METALLIQUES; REVETEMENT DE MATERIAUX AVEC DES MATERIAUX METALLIQUES (par métallisation des textiles D 06 M 11/83; décoration des textiles par métallisation locale D 06 Q 1/04) |
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| C 25 | PROCEDES ELECTROLYTIQUES OU ELECTROPHORETIQUES; APPAREILLAGES A CET EFFET (électrodialyse, électro-osmose, séparation de liquides par l'électricité B 01 D; usinage du métal par action d'une forte concentration de courant électrique B 23 H; traitement de l'eau, des eaux résiduaires, ou des eaux d'égout par des procédés électrochimiques C 02 F 1/46; traitement de surface de matériaux métalliques utilisant au moins un procédé couvert par la classe C 23 et au moins un procédé couvert par la présente classe, C 23 C 28/00, C 23 F 17/00; protection anodique ou cathodique C 23 F; croissance des monocristaux C 30 B; par métallisation des textiles D 06 M 11/83; décoration des textiles par métallisation locale D 06 Q 1/04; méthodes d'analyse électrochimiques G 01 N; dispositifs électrochimiques de mesure, d'indication ou d'enregistrement G 01 R; éléments de circuits électrolytiques, p.ex. condensateurs, H 01 G; générateurs de tension ou de courant électrochimiques H 01 M) |
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| C 30 | CROISSANCE DES CRISTAUX (séparation par cristallisation en général B 01 D 9/00) |
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